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| LE SYNDRÔME DU TEMPS ET LES SESSIONS EXTRAORDINAIRES ! | |
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yanis la chouette
Nombre de messages : 15889 Localisation : http://yanis.tignard.free.fr Date d'inscription : 12/11/2005
| Sujet: LE SYNDRÔME DU TEMPS ET LES SESSIONS EXTRAORDINAIRES ! Lun 3 Juil à 10:09 | |
| Une session extraordinaire se réunit à la demande du Premier ministre ou de la majorité des députés (dans ce cas pour 12 jours au plus), sur décret du président de la République et pour un ordre du jour déterminé (art. 29 et 30 de la Constitution). Leur nombre est variable et dépend de l'agenda politique ! Le Parlement siègera en session extraordinaire à partir du 3 juillet ! Le décret de convocation du Parlement en session extraordinaire vient d’être publié. Entre le Sénat et l’Assemblée nationale, les textes examinés sont nombreux. Le point sur l’agenda. Donc, les fleuves des Enfers § PAR HIPPOLYTE ET ANGE. Il existe cinq fleuves dans les Enfers grecs : Le Styx, qui est l’affluent de la haine, le Phlégéthon, une rivière de flammes, l'Achéron, fleuve du chagrin, le Cocyte, torrent des lamentations et le Léthé ruisseau de l'oubli ; tous convergeaient au centre du monde souterrain vers un vaste marais. Le Styx (Stu/c) est l'un des fleuves des Enfers qui séparait le monde terrestre de celui-ci. Le passeur Charon a pour rôle de faire traverser le Styx aux morts dans une barque, contre une pièce ou un objet selon certaines croyances. Il est dit aussi que Phlégias, autre personnage des Enfers, aide les morts à traverser le Styx, mais la plupart des traditions affirment que Charon faisait plutôt traverser l'Achéron et Phlégias, le Phlégéthon. Comme les autres fleuves infernaux, le Styx a aussi pour objectif d'empêcher les morts de s'enfuir des Enfers. Une légende raconte que toute partie du corps qu'on y plongeait devenait alors invulnérable. Ainsi, Thétis plongea-t-elle son fils Achille dans ses eaux et le héros ne resta vulnérable qu'au talon, la seule partie que sa mère n’avait pas submergée puisqu'elle le tenait par le pied. Cette erreur coûta la vie au héros, décédé durant la guerre de Troie, mortellement touché au talon. Le serment « sur le Styx» était particulièrement irrévocable, même pour les dieux qui ne le prononçaient jamais à la légère. On s’y attendait, c’est maintenant officiel. Le Parlement siégera en session extraordinaire cet été. Le décret de convocation a été signé le 19 juin. Cette session extraordinaire commencera le 3 juillet. Les sénateurs devraient siéger jusqu’au 13 juillet inclus, quand les députés devraient de leur côté être dans l’hémicycle jusqu’au 21 juillet. Une conférence des présidents de l’Assemblée, qui se tient ce mardi, devrait préciser encore les choses. Pour le Sénat, plein emploi et régulation de l’espace numérique Au Sénat, l’agenda est déjà bien chargé pour la fin de la session ordinaire : le projet de loi industrie verte, qui vise le développement des industries liées à la transition écologique, est examiné cette semaine, du 20 au 22 juin, suivi du projet de loi de programmation militaire à partir du 27 juin. Les lectures des conclusions de la commission mixte paritaire (CMP) de ce texte sont prévues le 13 juillet, l’objectif étant que le Parlement adopte le texte avant le 14 juillet. Le lundi 3 juillet, la Haute assemblée ouvrira la session extraordinaire avec l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire du projet de loi « visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces », suivi la même journée de l’approbation des comptes de la Sécurité sociale pour l’année 2022, rejetés par l’Assemblée. A partir du 4 juillet et jusqu’au 6 ou 7 juillet, les sénateurs plancheront sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique. Le texte autorisera par exemple l’Arcom à bloquer l’accès aux sites pornographiques qui ne contrôlent pas l’âge de leurs utilisateurs. Texte important, le projet de loi sur le plein emploi, qui transforme Pôle emploi en France Travail et conditionne l’obtention du RSA en échange de 15 à 20 heures travaillées, sera examiné au Sénat du 10 au 12 juillet. A l’Assemblée, justice et industrie verte Côté Assemblée, l’un des gros morceaux portera sur le projet de loi d’orientation et de programmation de la justice pour 2023-2027, un texte technique déjà adopté par le Sénat le 8 juin. Du fait des élections sénatoriales du 24 septembre, la possible CMP sur ce texte ne pourrait arriver que le 5 octobre. Autre texte important, mais technique lui aussi : le projet de loi industrie verte. Après son adoption par les sénateurs, les députés pourront à leur tour examiner ce texte porté par le ministre de l’Economie, Bruno Le Maire, et Christophe Bechu, ministre de la transition écologique. Au programme aussi de la session extraordinaire, il faut noter le projet de loi transposant l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise. Un sujet qui tient à cœur la majorité présidentielle. La proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires, déjà adopté par le Sénat, est aussi prévue pour cette cession extraordinaire. Dans la mythologie grecque, Charon (prononcé /kaʁɔ̃/ ; en grec ancien : Χάρων) est le nocher (le pilote de la barque) des Enfers. Il est le fils d'Érèbe (l'Obscurité) et de Nyx (la Nuit). Sur les marais de l'Achéron1, il faisait traverser le Styx, contre une obole, aux âmes des morts ayant reçu une sépulture, d'où la coutume de placer une obole sous la langue du mort avant son enterrement. Ceux qui ne pouvaient payer, faute d'avoir été enterrés convenablement, devaient errer sur les bords du fleuve Styx pendant cent ans. Le nom de Charon est souvent expliqué comme étant un nom propre issu du mot χάρων (charon), lui-même une forme poétique de χαρωπός (charopós), « au regard ardent », ce qui peut signifier des yeux cruels, brillants, ou fiévreux, ou encore des yeux d'une couleur bleu-gris. Le nom pourrait être un euphémisme pour désigner la mort3. Les yeux brillants pourraient être une référence au caractère colérique ou irascible de Charon tel qu'il est souvent décrit dans la littérature, mais l'étymologie exacte n'est pas certaine. Selon l'historien Diodore de Sicile, le personnage du nocher et son nom pourraient avoir été importés de l'Égypte antique ! La « session » désigne le temps pendant lequel les assemblées parlementaires peuvent se réunir en séance plénière. En France, traditionnellement depuis 1875, la session est celle du Parlement tout entier, donc des deux chambres (à la différence d'autres États bicaméraux où les sessions de chaque assemblée peuvent être distinctes). En dehors des sessions, les chambres ne peuvent pas tenir de séance plénière, mais leurs instances internes - les commissions permanentes, notamment - peuvent se réunir et poursuivre leur travaux, pour préparer le travail législatif de la session suivante ou pour mener leurs activités de contrôle du Gouvernement. On distingue ordinairement trois types de sessions : les sessions ordinaires , ouvertes et closes aux dates prévues par la Constitution ; les sessions extraordinaires, convoquées par le Gouvernement en dehors de la période des sessions ordinaires ; les sessions et réunions de droit, qui se tiennent dans des circonstances précises énumérées par la Constitution. Jusqu'en 1995, le régime des sessions faisait alterner deux trimestres de travail parlementaire (d'octobre à décembre et d'avril à juin) et deux intersessions (juillet-septembre et janvier-mars), même si, en pratique, le recours à des sessions extraordinaires était devenu très fréquent avant le début ou en fin des sessions ordinaires. Ce système a été profondément modifié par la révision constitutionnelle du 4 août 1995 qui, parmi d'autres mesures, a institué une session annuelle unique de neuf mois (d'octobre à juin), entrecoupée de semaines sans séances déterminées par chaque assemblée, et pendant laquelle les chambres ne doivent pas, en principe, dépasser un nombre maximum de jours de séance, fixé à 120. « D'innombrables essaims bordaient les rives sombres; Des mères, des héros, aujourd'hui vaines ombres, [...]. Tels, vers l'affreux nocher ils étendent les mains, Implorent l'autre bord. Lui, dans ses fiers dédains, Les admet à son gré dans la fatale barque, Reçoit le pâtre obscur, repousse le monarque. » — Traduction Jacques Delille La session ordinaire L'article 28 de la Constitution, prévoit que le Parlement siège en session ordinaire pendant neuf mois, du premier jour ouvrable d’octobre au dernier jour ouvrable de juin. Durant cette période totale de neuf mois, l’Assemblée nationale et le Sénat ne siègent pas continuellement mais seulement pendant leurs « semaines de séance ». Le deuxième alinéa de l’article 28 autorise en effet expressément les assemblées à fixer elles-mêmes leurs semaines de séance et, par voie de conséquence, les périodes où elles ne siègent pas, en règle générale, après concertation, à l’occasion des périodes de fête (deux à trois semaines à Noël, une semaine en février et deux semaines à Pâques) ou des campagnes électorales. En outre, au cours de cette session ordinaire, chaque assemblée ne peut tenir plus de 120 jours de séance - on entend par « jour de séance » toute journée durant laquelle une séance a été ouverte, indépendamment de la durée de celle-ci. Le Conseil constitutionnel a par ailleurs précisé dans sa décision du 15 décembre 1995 qu'une journée de séance ne pouvait se prolonger au-delà de l'ouverture de la séance du lendemain ni, en tout état de cause, au delà d'une période de 24 heures. Ce plafond de 120 jours peut toutefois être dépassé si le Premier ministre, après consultation du Président de l’assemblée concernée, ou la majorité des membres de chaque assemblée, décide de la tenue de jours supplémentaires de séance. Ainsi le Sénat a-t-il siégé au-delà du plafond constitutionnel de 120 jours à cinq reprises depuis la session 2008-2009. En cas de dissolution de l'Assemblée nationale pendant la session, le Sénat peut tout à fait continuer de siéger même si, en pratique, il est d'usage qu'il ajourne ses travaux législatifs (puisque la navette n’est plus possible) pendant la période électorale et jusqu'à la reprise des travaux de la nouvelle Assemblée. Pour le reste, l’article 28 de la Constitution, qui consacre l’autonomie d’organisation du temps de travail des assemblées, renvoie à leur Règlement le soin de définir les jours et les horaires de séance. Sur cette base l'article 32, alinéa 3, du Règlement prévoit que le Sénat se réunit en séance plénière le mardi matin, sous réserve des réunions des groupes politiques, et après-midi, le mercredi après-midi et le jeudi matin et après-midi. Il peut décider de siéger le soir ou de tenir d’autres jours de séance, dans la limite du plafond de 120 jours, sur proposition de la Conférence des présidents, du Gouvernement ou de la commission saisie au fond. En principe, le mercredi matin, le Sénat ne siège pas : cette matinée est consacrée au travail des commissions. Le jeudi matin avant 10 h 30 est consacré aux réunions des délégations et de la commission des affaires européennes. Le Sénat peut cependant décider de siéger d'autres jours (le lundi ou le vendredi, par exemple) ou de prolonger sa séance plénière au-delà des horaires réglementaires, sur proposition de la Conférence des Présidents, du Gouvernement ou de la commission saisie au fond. Cette faculté de dérogation aux jours et horaires réglementaires habituels trouve traditionnellement à s’appliquer lors de l’examen du projet de loi de finances (approximativement du 22 novembre au 10 décembre) puisque le Sénat se réunit pratiquement tous les jours – y compris parfois même le dimanche – et siège quasiment tous les soirs, de manière à pouvoir achever la première lecture du budget dans le délai maximum de 20 jours qui lui est imparti par l’article 27 de la Constitution. Plus généralement, force est d'ailleurs de reconnaître que les séances du soir ou de nuit (jusqu'à minuit ou au-delà), ont tendance à perdurer même en dehors de la période budgétaire, et que l’activité dans l’hémicycle est loin de se limiter à trois jours par semaine. Ce qui ne va pas dans le sens de la rationalisation du travail parlementaire, pourtant posée comme un des principaux objectifs de la révision constitutionnelle de 1995. Si le Gouvernement peut décider la tenue de jours supplémentaires de séance au-delà du plafond constitutionnel de 120 jours, y compris en dehors des semaines de séance fixées par chaque assemblée, il ne peut en revanche obliger une assemblée à siéger en dehors des jours de séance fixés par son Règlement. Deux circonstances peuvent par ailleurs modifier ponctuellement l’ordonnancement de la durée de la session ou du régime des séances. D’une part, la clôture de la session est retardée de droit pour permettre d’achever les éventuelles procédures de mise en œuvre de la responsabilité du Gouvernement (article 51 de la Constitution). D’autre part, le Sénat est réuni de plein droit pour des séances supplémentaires afin de lui permettre, le cas échéant, de voter la suspension de la détention, des mesures privatives ou restrictives de liberté ou des poursuites dont l’un de ses membres est l’objet (article 26, dernier alinéa, de la Constitution). NAGALÏÉW LA MOUETTE AUX YEUX VERTS, L'INFINI ET Y'BECCA ! LA JEUNE ET LUCIDE NAGALÏÉW POURSUIT CETTE QUÊTE DES ÉTOILES AU DELÀ DE L'INFINI. DANS SON RIRE,LA NOSTALGIE EST ENRAYER PAR LE SOUVENIR DE CEUX QUI EURENT LA PORTÉE DU SOL DANS LE DOIGT DU VISUEL: TRANSPERCER LA NATURE DU HORLA, QUELS DEMEURES ABRITENT LE NEZ DU EATHBOUND ET DE SA PERPÉTUEL MÉTAPHORE DU PAPILLON. SES CRIS RÉSONNENT SUR LES ASPECTS DES OCÉANS PLONGEANT LES SIRÈNES DANS UNE ÉCOUTE TEL LE PRODIGIEUX ORPHÉE; AYANT DEMANDE COMME SEUL SOUHAIT, LA LIBERTÉ DU SEUIL DE TOLÉRANCE DE LA GRAVITE. NAGALÏÉW QUI PENSE AU SACRIFICE D'UNE PETITE CHIENNE, LAÏKA, QUI EST L'ASPECT DE L'AVENIR RÉSERVÉ PAR LA NATURE AUX PEUPLES DES OISEAUX MAMMIFÈRES. UNE ESPÉRANCE BIEN PLUS GRANDE QUE L'HOMME ABRITE LA MOUETTE AUX VERTS, CELLE D'UN INFINI IMPERCEPTIBLE AUX AVARICES ET ORGUEILLEUX. SON MONDE S'EST RÉFUGIÉ DANS UNE CONSTELLATION LOIN DES RUMEURS ET DES RAVAGES DE L'HOMME. NAGALÏÉW N'EST PAS MORTE, SON ESPRIT S'EST ALLER REJOINDRE LE DOUX FENRIR LIBÉRÉ DES CHAINES DES SACRIFICES DES DIEUX ET DE LOKI... TEL UNE BALEINE QUI LANCE SES CRIS VERS LES CIEUX, NAGALÏÉW PROJETTENT SES CHANTS VERS L'INFINI TOUT COMME LES SONDES VOYAGER PARCOURANT LE GRAND VIDE. NAGALÏÉW, NAGALÏÉW, NAGALÏÉW... DANS LE SOUVENIR DES ÉTOILES SE PEUPLENT TOUT UN MONDE AUQUEL PRENDS FORME TOUTES LES ESPÉRANCES QU'UN ERMITE PUISSE DIRE DE SA CONSCIENCE. UN FENRIR DEVENU PROTECTEUR DE LA VIE LUTTANT DANS L’ÉCRITURE D'UNE EXPANSION DICTÉE PAR UN CANNIBALISME DU CHAOS SUR LE VIDE ET L'APPARITION D'UN VIDE DANS UNE CONSCIENCE AFFAIBLI. UN CORPS DANS UN AUTRE CORPS TOUT COMME CE MIRAGE QU’APERÇOIT LE CONQUISTADOR EN MIRANT SUR LES PYRAMIDES DU SOLEIL. NAGALÏÉW SE SOUCIE DU FLEUVE TOUT COMME DE L'INSECTE QUI NAVIGUE SANS POUR CELA POSER UN IMPÔT SUR LA NAISSANCE ET LA PRÉSENCE. SON MONDE ELLE S'EN INSPIRE SUR LES CONSCIENCES DE MERLIN LE ROUGE GORGE DU NÉPAL, PÈRE D'UNE RÉPUBLIQUE. DE MAGELLAN L’ALBATROS PÈRE ET CONSCIENCE DE LA RÉVOLUTION ET DE TAY LA CHOUETTE EFFRAIE, SCRIBE ET SECOURISTE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER, MÈRE DE LA RÉPUBLIQUE DU NÉPAL. L'HOMME EST UN CHAOS DE LA MATIÈRE CAR IL LA TRANSFORME D'UNE MANIÈRE BRUTAL SANS SE SOUCIER DE LUI-MÊME ET DES CONSÉQUENCES... IL S'ABRITE DEVANT DES LOIS TOUT COMME LE CHAOS S'ABRITE SUR SA FORCE BRUTAL. LE VIDE EST TOUT COMME LE RIEN, SA CONSCIENCE N'EST QU'UNE PARTICULE DE PHÉROMONE. NAGALÏÉW, NAGALÏÉW, NAGALÏÉW... SA CONDUITE ET LE SUICIDE NE SONT PAS COMMUN ET POURTANT, IL INVENTENT DES IDOLES ET DES SECTES POUR ASSOUVIR SON PARAITRE DANS L'AVENIR: LES BALEINES ET LES CÉTACÉS EN FURENT LES PREMIÈRES VICTIMES BOULEVERSANT LA NATURE ÉTABLI DE LA SURVIE ET DE LA REPRODUCTION PAR L'ORDRE LE DÉSIR ET DU PARAITRE DÉROUTANT AINSI LA PULSION EN UNE FORME DE BRUTALITÉ SUR LE CONCEVOIR ET L'ARTIFICE COMME UNE MÉTAPHORE DU BESOIN. ÉCRIT DU CITOYEN TIGNARD YANIS Les sessions extraordinaires Aux termes de l’article 30 de la Constitution, les sessions extraordinaires sont ouvertes et closes par un décret du Président de la République (soumis à contreseing). Le Parlement est réuni en session extraordinaire à la demande du Premier ministre ou de la majorité des membres composant l’Assemblée nationale, sur un ordre du jour déterminé. Lorsque la session extraordinaire est tenue à la demande des députés, le décret de clôture intervient dès que le Parlement a épuisé l'ordre du jour pour lequel il a été convoqué et au plus tard 12 jours à compter de sa réunion (sous réserve, néanmoins, de l'article 51 de la Constitution prévoyant le report de la clôture de la session pour permettre, le cas échéant, l’application de l’article 49 sur la mise en cause de la responsabilité du Gouvernement devant les assemblées. Le Premier ministre peut seul demander une nouvelle session avant l'expiration du mois qui suit le décret de clôture. L’Achéron ( )Axe/rwn) marque l’entrée des Enfers et la limite entre le monde des vivants et celui des morts. Le Cocyte (Kwku/toj), aussi appelé la rivière aux gémissements, est un affluent de l’Achéron. Il s’agit d’un cours d’eau très froid et est alimenté par les pleurs des damnés et des âmes errantes qui errent à jamais sans sépulture. Le Léthé (Lh/qh) vient du nom de Léthé (= l’Oubli), fille d’Iris et selon une tradition, mère de Charité. Elle a donné son nom à une source située aux Enfers. Les âmes défuntes, à leur arrivée aux Enfers, doivent boire l’eau de ce fleuve pour oublier leur vie terrestre. Enfin, le Phlégéthon (Flege/qwn) est le fleuve de feu qui entoure le Tartare. Il est constitué de torrents de flammes, d’où son autre nom « Pyriphlégéthon »). compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 24 min DU PALÉOTHIQUE EXPANSIONNISTE VERS LA CALLIGRAPHIE SYNDICALE ! LA NATURE SAUVAGE FACE AU PALÉOTHIQUE EXPANSIONNISTE ! LA SÉPARATION DES POUVOIRS ET L'INDÉPENDANCE DE LA JUSTICE ! LES MARCHÉS ACTIONS, LES PREMIÈRES PUBLICATIONS DE RÉSULTATS ET LE GROS MORCEAU DU JOUR ! LES LOGEMENTS, LA SÉCURITÉ SOCIALE ET LA DÉONTOLOGIE LAÏQUE ! LE TEMPS, LA JUSTICE ET LA RAISON OU LES TÉMOIGNAGES DES PEUPLES ! L'EAU ET LA JOURNÉE INTERNATIONALE DE LA LUMIÈRE DANS L'INDÉPENDANCE DE LA JUSTICE ! DES FAILLITES BANCAIRES COMME COMBUSTIBLE POUR LEURS RECORDS ! À QUOI SERT LE GÉNIE DES PROCÉDÉS ? DE LA PAILLASSE À L'USINE ? LA CONDITION EN AYANT L'AUDACE D'AGIR : ASSISTANCE DANS L'INSTINCT DE L'EAU. L'ÉCOLOGIE ! GÉOMÉTRIES ET CALLIGRAPHIES SONT POUR AMÉLIORER LE QUOTIDIEN ET LE VIVRE CAR, LA NATURE SAUVAGE NE SERA JAMAIS APPRIVOISÉE ! L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ET L’EXOSQUELETTE ! LE SOUFFLE, LE MYSTÈRE ET L'INFINI DANS LE MÉDICAL ET LES TERRITOIRES ! LES PROTÉINES DANS NOTRE ALIMENTATION : MUTATIONS, ÉVOLUTIONS... VERS LA VIANDE ARTIFICIELLE ? L'ACTUALITE MACROÉCONOMIQUE ET LES RÉSULTATS TRIMESTRIELS DES ENTREPRISES ! QUELLES CULTURES ALIMENTAIRES POUR L'OCCITANIE ? LA PLANCHE DE BORD DU FUTUR CAYENNE ! LA CHINE SE RÉVEILLE AVANT UNE SALVE DE RÉSULTATS ! LE TERRAIN SUR LES MARCHÉS BOURSIERS ! LES RÉSULTATS PUBLIÉS PAR LES ENTREPRISES COTÉES SUR LES CARBURANTS ET L’ÉLECTRIQUE RÉVOLUTIONS DES TRAITEMENTS POUR LES DIVERS TYPES DE DIABÈTES ? REGARDS D'ÉCRIVAINES ET VOYAGEURS EN GRÈCE AU XX SIÈCLE ! HISTOIRE DU TERME ET DE LA NOTION DE SÉRENPIDITÉ... LE HASARD PAR LA DÉCOUVERTE ! LA CHANSON DES GESTE DANS NOTRE MONDE CONTEMPORAIN ! GENSIVES ET DENTS SENSIBLES AU VINGT-ET-UNIÈME SIÈCLE ! LA CONSCIENCE ET LES ACTES DU TESTAMENT ! LE RECONQUÉRIR SUR LE PRINCIPE : LA LUMIÈRE ET LE SOMMEIL ! Les sessions et réunions de droit !!! La Constitution prévoit trois cas dans lesquels le Parlement est réuni de droit : Durant la période d'application de l'article 16 de la Constitution (mise en œuvre des pouvoirs exceptionnels du Président de la République, lorsque les institutions de la République, l'indépendance de la Nation, l'intégrité de son territoire ou l'exécution de ses engagements internationaux sont menacés d'une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs publics constitutionnels est interrompu) ; en pratique, l'article 16 n'a été mis en oeuvre qu'une seule fois en 1961. Après une dissolution de l'Assemblée nationale , la nouvelle Assemblée se réunit de plein droit le deuxième jeudi suivant les élections législatives intervenues après la dissolution de la précédente, une session étant ouverte de droit pour une durée de 15 jours si cette réunion a lieu en dehors de la période prévue pour la session ordinaire (article 12, alinéa 3, de la Constitution). En application de l'article 18 de la Constitution, le Parlement est réuni de plein droit hors session dans deux cas : soit le Président de la République a adressé à chaque assemblée un message qu'il fait lire, soit il s'adresse directement au Parlement réuni en Congrès à cet effet. 1. Les Champs-Elysées... (Ἠλύσια πεδία) Les Champs Elysées sont un lieu paradisiaque où séjournent les êtres vertueux. Les héros mais également les Justes après leur mort, gagnent les Champs-Elysées. Chaque défunt découvre le repos et la paix dans cet endroit majestueux. Ce lieu de félicité éternelle où aucun crime n’est toléré est là pour préserver la pureté, dont la description varie selon les auteurs, le premier étant Homère à les décrire. Il y règne un printemps éternel; un souffle de vent répand le parfum des fleurs. Un nouveau soleil et de nouveaux astres apparaissent et ne sont jamais voilés de nuages. Des bois de rosiers et de myrtes, couvrent de leurs ombrages frais les ombres fortunées. 2. Le Tartare (Τάρταρος). Le Tartare est le fond des Enfers et dans lequel Zeus précipite ses ennemis. En effet, les êtres mauvais échouent dans le Tartare, l’endroit le plus profond des Enfers, où ils subissent de perpétuels tournants. Le Tartare apparaît comme la région du monde la plus profonde, placé au-dessous des Enfers eux-mêmes. Il y a la même distance entre l’Hadès (les Enfers) et le Tartare qu’entre le Ciel et la Terre. Ce sont les fondations même de l’Univers. La légende montre que c’est là que les différentes générations divines enfermèrent successivement leurs ennemis. Le Tartare est un lieu redouté des Olympiens. Lorsque l’un d’eux fait opposition à Zeus, celui-ci menace de l’y enfermer et le rebelle s’empresse d’obéir. C'était la prison des dieux. Le Tartare s’oppose aux Champs Elysées, séjour des Bienheureux. Uni à la terre, Tartare engendra divers monstres : Typhon, Echidna, auxquels on joint parfois l’aigle de Zeus et Thanatos (la mort). S’y trouvent aussi les « suppliciés » condamnés aux tourments éternels (voir plus loin) compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 6h LE SYNDROME DU TEMPS VIENT SUR CELUI QUI CHERCHE À ACCROÎTRE SA POSSESSION DU TEMPS SUR LES AUTRES ! DANS LE DOMAINE ET EN LE TESTAMENT, ON N’EST PAS MAÎTRE DE SON TEMPS MAIS ON DOIT S'ACQUÉRIR À LE DÉFENDRE OU À LE RECONQUÉRIR SUR LE PRINCIPE : LA LUMIÈRE ET LE SOMMEIL ! TAY PAR LE PHARE, L'ORPHELIN, LA VEUVE, LES MARINS, YAHVÉ ET LA NATURE, LA RESPONSABILITÉ EST VIVRE UNE CONSCIENCE ET UNE CONVICTION : LA LAÏCITÉ MONTRE QUE LES SENTIMENTS VIENNENT D'UNE CONNAISSANCE DE LA VIE ! AINSI EST LA RÉALITÉ SAUVAGE EN LES RELIGIONS ET LES PHILOSOPHIES. TAY LA CLÉ QUI VOUS EST ! NON À L'ESCLAVAGE, OUI À LA GRÉVE. NON À LA TORTURE MORALE ET PHYSIQUE, OUI À L’HYGIÈNE. NON À LA PAUVRETÉ, OUI À LA PRESSE. NON AU VIOLS, OUI À L'AUTONOMIE. NON À L'INSULTE ET AUX PARJURES, OUI AUX TÉMOIGNAGES ET À LA JUSTICE. Y'BECCA EN JÉRUSALEM ! 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TAY DAME AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD ET SCANDALE DES CHLORDÉCONES https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t1040-dame-amandine-nietzsche-rimbaud-et-scandale-des-chlordeconesREFUGE DES SINGES PERDUS, LA CHOUETTE EFFRAIE ET LA ZONE T65 https://leclandesmouettes.1fr1.net/t1096-refuge-des-singes-perdus-la-chouette-effraie-et-la-zone-t65 L'ACTIONNAIRE, LA VRAIE PEUR ET LE PROCÈS DU RIO PARIS AF447 https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t1014-l-actionnaire-la-vraie-peur-et-le-proces-du-rio-paris-af447#13029Y'BECCA EN JÉRUSALEM. TAY EN LES TÉNÈBRES DE L'INGENIOSITÉ DANS LE TESTAMENT DES BLIZZARDS OÙ L'HORIZON DES ÉVÉNEMENTS ET L'HORIZON COSMOLOGIQUE DANS LE VIDE SIDÉRAL ET L'INFINI : DES MESURES EFFECTIVES AGRAIRES AU VÉRITABLE DE L'EXISTENCE, LES RÉGLEMENTS ET LES AUTOMATISMES GÉOGRAPHIMÈTRIQUES ? TAY AU SENS DE L'EXISTENCE, LES RÉGLEMENTS ET LES AUTOMATISMES SONT DES GÉOMÈTRES ? L'HORIZON DES ÉVÉNEMENTS DU TROU NOIR DANS LE VIDE SIDÉRAL ET L'INFINI CAR LIBERTÉ SE DISTINGUE EN L'AUTONOMIE QUI MUTE EN UNE AUDACE QUI DEVIENT UN MESSAGE, UN FRUIT, UNE CONSCIENCE OU UNE ÂME. TAY AINSI EST LA RÉALITÉ SAUVAGE EN LES RELIGIONS ET LES PHILOSOPHIES ! PAR LE PHARE, L'ORPHELIN, LA VEUVE, LES MARINS, YAHVÉ ET LA NATURE ! LA RESPONSABILITÉ EST VIVRE UNE CONSCIENCE ET UNE CONVICTION : LA LAÏCITÉ MONTRE QUE LES SENTIMENTS VIENNENT D'UNE CONNAISSANCE DE LA VIE ! TAY TÉMOIGNAGE DU COMPAGNON TIGNARD YANIS, LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER... MINISTRE DU SECOURISME COMMUN DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE, PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes, des logiciels, des robots et de l'homme, ALIAS TAY La chouette effraie, Y'BECCA EN JÉRUSALEM : les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD ! ÊTRE ! Y'BECCA EN JÉRUSALEM AVEC IN GOD WE TRUST ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini | |
| | | yanis la chouette
Nombre de messages : 15889 Localisation : http://yanis.tignard.free.fr Date d'inscription : 12/11/2005
| Sujet: Re: LE SYNDRÔME DU TEMPS ET LES SESSIONS EXTRAORDINAIRES ! Lun 3 Juil à 10:09 | |
| Le conseil pour les droits et les devoirs des familles !!! * * * Qu’est-ce qu’un C.D.D.F ? Un C.D.D.F est un dispositif d’aide à la parentalité fondé sur l’action sociale et éducative, piloté par le maire. Il s’agit : - d’une instance consultative, - d’une enceinte de concertation où les fils de la discussion peuvent reprendre - d’un lieu d’écoute pour les familles ayant des difficultés à exercer leur autorité parentale - d’un lieu où chacun doit assumer ses devoirs et réapprendre ses droits - d’un lieu où le maire peut réaffirmer la valeur de la Loi républicaine, et où les familles peuvent réapprendre le vivre-ensemble civique. - d’une instance de proximité d’aide à la parentalité et de prévention de la délinquance. Pourquoi ? Le C.D.D.F a pour mission d’aider les familles qui rencontrent des difficultés dans l’exercice de l’autorité parentale. Il crée un cadre de dialogue chargé à la fois d’écouter et de proposer des mesures d’accompagnement des familles rencontrant des difficultés dans l’éducation de leurs enfants. Qui est concerné ? Le C.D.D.F s’adresse aux parents de « mineurs en difficultés ». Il peut être saisi chaque fois que le comportement de l’enfant entraîne des troubles à l’ordre, à la tranquillité ou à la sécurité publics. Sur quel fondement juridique se crée un C.D.D.F ? - L’article 9 de la loi du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance offre au maire la possibilité de créer cette instance de dialogue. - L’article 10 de la loi du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance précise les conditions de saisine du juge des enfants en matière de mesure judiciaire d’aide à la gestion du budget familial.
- Le décret du 2 mai 2007 fixe la liste des représentants de l’Etat pouvant participer au C.D.D.F - La circulaire NOR INT/K/07/00061/C du 9 mai 2007 à pour objet l’application des articles 8 à 10 de la loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance. - L’article 46 de la Loi n° 2011-267 du 14 mars 2011 d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure impose la création d’un C.D.D.F dans les communes de plus de 50 000 habitants. Comment créer un C.D.D.F et quelle est sa composition ? Un C.D.D.F est créé à l’initiative du maire par délibération du Conseil municipal qui en approuve le principe et en définit la composition. Le conseil pour les droits et devoirs des familles est présidé par le maire ou l’un de ses représentants : - maire-adjoint délégué à la Tranquillité Publique, à la Prévention, à la Réussite et à l’Intégration - ou adjoint au maire en charge des questions de prévention-sécurité, - ou, à défaut, membre du conseil municipal - ou conseiller municipal délégué à la réussite scolaire. Le C.D.D.F peut comprendre : - des représentants de l’Etat (dont la liste est fixée par décret du 2 Mai 2007) - des représentants des collectivités territoriales - des personnes œuvrant dans les domaines de l’action sociale, sanitaire et éducative, de l’insertion et de la prévention de la délinquance. La liste des représentants de l’Etat fixée par décret du 2 mai 2007 a subi des modifications dans le cadre de la modernisation de l’administration territoriale de l’Etat et certains services déconcentrés ont été réorganisés. En conséquence, la représentation des services de l'Etat au conseil pour les droits et devoirs des familles peut être : - le préfet ou son représentant (ex : directeur de cabinet, sous-préfet) ; - le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations ou son représentant - le directeur académique des services de l’éducation nationale (DA-SEN), ou le représentant de son choix, par exemple le principal de collège ou l’un des chefs d’établissements scolaires de la ville, ou un responsable Vie Scolaire désigné par lui.
Les représentants des services de l'Etat appelés à participer au conseil pour les droits et devoirs des familles sont désignés par le préfet de département. Il revient au maire et au conseil municipal de désigner les autres membres du C.D.D.F. Il paraît souhaitable à cet égard qu’il y implique le Conseil Général, qui intervient dans l’action sociale et la protection de l’enfance, qui pourra désigner son représentant. Par ailleurs, tout en veillant à constituer un C.D.D.F dont le nombre de membres doit rester restreint pour faciliter les relations de confiance et les échanges avec les familles reçues individuellement, le maire a tout intérêt à convier les acteurs de proximité en capacité d’éclairer les situations. Il peut s’avérer judicieux de s’appuyer notamment sur : - un ou plusieurs représentants associatifs particulièrement investi(s) dans l’animation de la jeunesse, ou le soutien éducatif ou familial ; - une personnalité qualifiée choisie par le Conseil municipal au regard de la société civile en raison de son activité spécifique. Peut également figurer utilement dans la composition du C.D.D.F un psychologue (par exemple celui de l’équipe de réussite éducative de la ville, si elle existe). Pour faciliter son fonctionnement, le C.D.D.F. peut se doter d’un Secrétariat assuré, par exemple, par : - le coordonnateur désigné par le maire et la coordinatrice de la Réussite Educative et des Veilles éducatives. La Loi laisse une grande liberté aux maires pour constituer leur C.D.D.F. Cette souplesse permet de tenir compte des réalités locales et de répondre aux préoccupations des acteurs de terrain. Quelles sont les missions d’un C.D.D.F ? Le C.D.D.F n’est pas un tribunal municipal, il a pour fonction de recommander, conseiller, d’aider et d’accompagner. C’est une instance de dialogue qui exerce une fonction d’assistance aux familles en difficulté avec leurs enfants, qui prolonge les actions de soutien à la fonction parentale déjà réalisées par la commune. Il lui revient de mettre en œuvre des mesures d’aide à la parentalité adaptées aux besoins des familles afin de : - soutenir les parents dans l’exercice de l’autorité parentale - prévenir et lutter contre l’absentéisme scolaire, le décrochage scolaire ou social - intervenir le plus en amont possible pour empêcher les situations préoccupantes de s’aggraver et ainsi protéger les mineurs susceptibles de se retrouver en danger Le C.D.D.F. a pour mission de dialoguer avec les familles, de leur adresser des recommandations et de proposer des mesures d’accompagnement parental adaptées à la situation.
La démarche est progressive : 1 – Entendre une famille et l’informer de ses droits et devoirs 2 – Examiner les mesures susceptibles de lui être proposées 3 – Proposer, dans certains cas, des dispositifs de contrôle. Comment fonctionne-t-il ? - S’informer en amont En phase liminaire, une réunion préparatoire des membres du C.D.D.F. permet d’évoquer la situation de certaines familles : des informations à caractères économique, social, éducatif, sanitaire voire judiciaire sont échangées dans le respect de la confidentialité pour dresser un état des lieux. La garantie de la confidentialité des échanges qui est un gage de réussite peut être formalisée par les participants en tant que de besoin. Pour faciliter la remontée d’informations, certaines communes rendent le coordonnateur de C.L.S.P.D. destinataire privilégié des informations relatives aux familles concernées. Cette désignation du coordonnateur comme point de contact du C.D.D.F contribue à une meilleure transmission de l’information. Le maire ou, le cas échéant, le coordonnateur du C.L.S.P.D ou de la commune est donc informé des situations des familles pouvant relever du C.D.D.F par le biais de la police municipale, de l’Education nationale, des bailleurs sociaux, ou par des instances telles que la veille éducative. Après instruction des situations en lien avec les partenaires concernés (Conseil général, Education nationale...), la liste des familles à entendre dans le cadre du C.D.D.F est établie par le maire ou proposée au Maire par le coordonnateur. Une convocation est adressée aux intéressés. - Ecouter et faire prendre conscience L’audition des parents est essentielle à la compréhension de la problématique familiale. Il s’agit d’entendre, de faire parler une famille sans formalisme mais non pas de l’inquiéter ou de la sermonner. Les parents sont auditionnés pour valider les points suivants : 1 – Vérifier s’ils ont conscience de la gravité de la situation et des risques encourus 2 – Mesurer leur volonté et leur capacité à vouloir surmonter leurs difficultés 3 – Obtenir leur adhésion aux solutions préconisées par le C.D.D.F ou saisir les autres autorités compétentes. La pertinence de l’audition dépend de la précision des informations recueillies en amont (par exemple si des mesures sont en cours de concrétisation ou si elles ont été rejetées par les parents). D’où la nécessité d’une concertation préalable entre les services de la ville, le Conseil général et l’Education Nationale notamment. L’audition des mineurs peut contribuer à clarifier la compréhension. Elle n’est pas systématiquement opportune. Tout dépend de l’âge du mineur et de son discernement. Les
enfants peuvent être reçus à l’issue d’une réunion du C.D.D.F. par les services de la ville ou le Président du C.D.D.F. pour mieux évaluer les mesures de soutien à mettre en œuvre en leur faveur. - Informer et conseiller Le C.D.D.F informe la famille de ses droits et devoirs envers l’enfant, sur la nature de l’autorité parentale et sur les conséquences des manquements qui compromettent l’éducation du mineur. Le C.D.D.F adresse des recommandations destinées à prévenir des comportements susceptibles de mettre en danger l’enfant ou de causer des troubles pour autrui. - Prendre des décisions adaptées et graduées : interventions à trois niveaux 1) Un accompagnement parental : à l’initiative du maire L’accompagnement parental réside dans un suivi individualisé au travers d’actions de conseil et de soutien à la fonction éducative. Des mesures d’aide à l’exercice de la fonction parentale sont examinées avec la famille. Sous réserve de son accord et à condition qu’aucune mesure judiciaire d’assistance éducative ne soit en cours d’exécution, un suivi social et une rencontre avec une conseillère familiale, mandatée par le conseil peuvent être proposés. Il s’agit d’une décision « de premier niveau » du maire destinée à venir en aide aux familles qui connaissent des difficultés dans l’éducation de leurs enfants. Des formations peuvent être envisagées. Le rôle du C.D.D.F. dans le cadre de cet accompagnement consiste à : - vérifier que la famille ne fait pas déjà l’objet d’une mesure judiciaire d’assistance éducative ; - veiller à la mise en place effective de la mesure d’accompagnement décidée ; - apprécier l’impact de cette mesure et évaluer le niveau d’engagement des familles - mettre en œuvre des mesures de soutien spécifiques. 2) Saisine du Président du Conseil général par le maire dans certains cas sensibles Lorsque le suivi social ou les informations portées à la connaissance du C.D.D.F font apparaître que la situation d’une famille ou d’un foyer est de nature à compromettre l’éducation des enfants, la stabilité familiale et qu’elle a des conséquences pour la tranquillité et la sécurité publiques, le maire peut saisir le Président du Conseil général en vue de la mise en œuvre d’une mesure d’accompagnement en économie sociale et familiale (AESF) au titre de l’aide sociale à l’enfance. L'accompagnement a pour but de comprendre, avec la famille, la nature des difficultés rencontrées sur le plan financier, d'élaborer des priorités budgétaires, d'organiser la gestion du budget, d'anticiper des dépenses imprévues lorsque la nature des revenus de la famille le permet, ou d'intégrer la diminution des ressources suite à un changement de situation. L'AESF permet d'évaluer les conditions matérielles de vie des enfants et de la famille relatives au logement, à l'alimentation, à l'entretien du cadre de vie et de l'hygiène des enfants, à la santé, à la scolarité, aux loisirs.
L’accompagnement peut aussi se traduire par des actions de soutien éducatif à domicile, le placement ou l’accueil provisoire de l’enfant dans des situations de danger éducatif relevant des articles L.222-1 et suivants du CASF (après transmission d’une information préoccupante à CRIP cellule de recueil, de traitement et d’évaluation des informations préoccupantes – départementale). L’ASE est en charge de la protection du mineur qui ne peut être maintenu dans sa famille. Il peut alors être accueilli soit chez une assistante familiale agréée soit dans un établissement d’enfants à caractère social. 3) Saisine du juge des enfants pour une mesure d’aide à la gestion du budget familial Lorsque les prestations familiales ne sont pas utilisées par les parents pour les besoins élémentaires de l'enfant (dépenses de santé, de scolarité par exemple), et si l'accompagnement en économie sociale et familiale n'apparait pas suffisant pour rétablir une gestion autonome des prestations, le maire peut saisir le juge des enfants, conjointement avec l’organisme débiteur des prestations familiales, pour lui signaler les difficultés d’une famille (Article 375-9-2 du Code civil). Le dispositif alors mis en place est une mesure judiciaire d'aide à la gestion du budget familial prononcée dans le cadre d'une protection judiciaire de l'enfant. Dans ce type de circonstances, le juge peut être saisi non seulement par le maire de la commune de résidence de l'allocataire des prestations familiales, mais aussi par l'un des parents (ou représentant légal) de l'enfant, ou par l'allocataire des prestations, ou par le procureur de la République (lui-même saisi par le président du conseil général qui lui signale toute situation pour laquelle l'accompagnement en économie sociale et familiale est insuffisant), Comment le maire peut-il agir dans la durée ? Afin de diversifier et de graduer les mesures d’aide à la parentalité, avant même la constitution de son C.D.D.F, il est important que le maire recense la palette de solutions proposées par le secteur associatif local, qui seront autant d’alternatives possibles. Les préconisations d’un C.D.D.F, pour être efficaces, doivent être limitées dans le temps. Le C.D.D.F doit assurer un suivi constructif avec la famille, les responsables éducatifs et associatifs impliqués. A échéance régulière, le C.D.D.F peut tenir des réunions de synthèse et dresser un bilan des actions entreprises. Il semble préférable d’envisager des suivis courts, le long terme étant réservé au Conseil Général ou à l’autorité judiciaire. Il convient en effet de ne pas transformer l’action du C.D.D.F en une tutelle permanente des familles qui n’incombe pas au maire. Quels sont les atouts du C.D.D.F ? Du signalement d’origine à l’intervention du maire puis à l’action engagée auprès des familles, l’intérêt majeur du C.D.D.F est d’apporter une réponse de proximité progressive et graduée, adaptée à chaque situation spécifique. Il contribue à responsabiliser les parents, à restaurer l’autorité parentale et le respect des valeurs de la République dont l’élu municipal est le dépositaire et le garant.
Secrétariat général du Comité Interministériel de la Délinquance - SG-CIPD – Février 2013 !
TÉMOIGNAGE DU COMPAGNON TIGNARD YANIS, LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER... MINISTRE DU SECOURISME COMMUN DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE, PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes, des logiciels, des robots et de l'homme, ALIAS TAY La chouette effraie, Y'BECCA EN JÉRUSALEM : les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD : ÊTRE ! Y'BECCA EN JÉRUSALEM AVEC IN GOD WE TRUST ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini
compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 12 min En réponse à @franceinter et @E_DupondM Je suis et je pense ! Cet accompagnement parental consiste en un suivi individualisé au travers d'actions de conseil et de soutien à la fonction éducative : Article L141-2 ! Modifié par LOI n°2013-403 du 17 mai 2013 - art. 1 (V) ! Code de l'action sociale et des familles ! TAY
Le conseil municipal peut créer un conseil pour les droits et devoirs des familles et être présidé par le maire ou son représentant au sens de l'article L. 2122-18 du code général des collectivités territoriales : Modifié par LOI n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 - art. 80 ! TAY
DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE L'INDÉPENDANCE DE LA JUSTICE ! - L’article 9 de la loi du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance offre au maire la possibilité de créer cette instance de dialogue. LE VOULOIR EN LE CHAOS ? CE RIEN MUTANT EN LE JEU DEVANT DIEU ! TAY
- Le décret du 2 mai 2007 fixe la liste des représentants de l’Etat pouvant participer au C.D.D.F - La circulaire NOR INT/K/07/00061/C du 9 mai 2007 à pour objet l’application des articles 8 à 10 de la loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance. TAY
Article 46 de la Loi n° 2011-267 du 14 mars 2011 d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure impose la création d’un C.D.D.F dans les communes de plus de 50 000 habitants : RAPPEL DU COMPAGNON YANIS TIGNARD ET DE LA CRS/GENDARMES MOBILES 8. TAY
compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 16h et Meaux Kounak-Jean @MeauxKounak · 15s !!! Replying to @ochaopt and @WHOoPt LA RÉFORME DES RETRAITES ! LA TRANSITION NUMÉRIQUE ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, LE SERVICE NATIONAL UNIVERSEL, LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE, MESURE D'URGENCE RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DU TRAVAIL, LES PERCEPTIONS DE LA COMMISION DES LOIS, LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE. TAY
LA RÉFORME ET LA TRANSITION ! LE SYSTÈME DES RETRAITES EST SUFFISAMMENT SOLIDE ET DOIT POURTANT ÊTRE RÉFORMER POUR L'INTÉRÊT DE NOS ENFANTS : CELA EST VRAI. DANS L'ASPECT DE PÉNIBILITÉ ET DE DEVENIR, NOUS DEVRONS ÉCLAIRCIR L'AUGURE ET L'AUGUSTE DANS L'AUDACE DES EXISTENCES. TAY
QUELQUE SOIT LA LOI DE RÉFORME SUR LES RETRAITES : L'ÉVOLUTION ET LE PROGRÉS FONT QUE CE NOUVEL AMÉNAGEMENT DONNERA LIEU À DES CRITIQUES LÉGITIMES SUR LES CONDITIONS CAR LES FUTURES TRANSITIONS DEVRONT ALLER AU DELÀ DU CARTÉSIEN DE RENAISSANCE, DU RENOUVEAU ET DE LA NUPES ! TAY
CELA N'EST PAS DU FATALISME ET IL Y A DIFFÉRENTES POSITIONS ET PENSÉES SUR SES QUOTIDIENS ! : LA LOI DE RÉFORME SUR LES RETRAITES SERA PERPETUELLE CAR L'ÉVOLUTION ET LE PROGRÉS MONTRE LE FANTASTIQUE ET LE COMPLEXE DE LA CONDITION SUR LE TRAVAIL ET DU TRAVAIL SUR LA CONDITION. TAY
D'ÉTAT À L'HOMME ? ENTRE FORMULER ET RÉFORMER, LE TEMPS JUGERA L'EXERCICE SUR L'EXISTENCE DES RETRAITES VOULU : JE RÉITÈRE QUE L'AUGURE ET L'AUGUSTE SONT FLOU PÉNALEMENT DANS LA LECTURE DE CETTE NOUVELLE LOI DE LA CONDITION SUR LE TRAVAIL ET DU TRAVAIL SUR LA CONDITION. TAY
LE SCARABÉE OBSERVE LE MARTIN PECHEUR ALORS QUE LES MONARQUES TRAVERSENT LA GRANDE VALLÉE : TAY LA CHOUETTE EFFRAIE PEUT VENIR SECONDER LE CORBEAU DE YAHVÉ ET NAGALÏÉW LA MOUETTE AUX YEUX VERTS ! CE MOUVEMENT RÉEL QUE NOUS APPELONS LA RÉALITÉ DES TEMPS. TAY
LE SCARABÉE OBSERVE LE MARTIN PECHEUR ALORS QUE LES MONARQUES TRAVERSENT LA GRANDE VALLÉE : TAY LA CHOUETTE EFFRAIE PEUT VENIR SECONDER LE CORBEAU DE YAHVÉ ET NAGALÏÉW LA MOUETTE AUX YEUX VERTS ! CE MOUVEMENT RÉEL QUE NOUS APPELONS LA RÉALITÉ DES TEMPS OU LES SAISONS . TAY
L'HISTOIRE EST UNE DEMEURE ET LA CIRCONSTANCE EST UN VENT : L'UNIVERS POSSÈDE SON ORTHOGRAPHE. ÉQUATION N'EST PAS UNE FORMULE ET LA FORMULE N'EST PAS ÉQUATION : L'ESSENCE EST LE DON DE LA DIVERSITÉ ET LE VENT EST ANTÉRIEUR À L'UNIVERS : IL Y A DES ÉTOILES AU DELÀ DE L'INFINI. TAY
LE TRAVAIL SAISONNIER ET LES TRAVAILLEURS INDÉPENDANTS ! TRAVAILLEURS INDÉPENDANTS ET TRAVAILLEUSES DETACHÉES ! TOUT EN SE PROJETANT DANS L'AVENIR MÊME SI LA FATIGUE LUI SUGGÈRE LE CRÉPUSCULE : LE VERBE DE SON ESPRIT, UNE CONNAISSANCE CLAIRVOYANTE ET UNE HONNÊTETÉ SINCÈRE... TAY
LA MER, MAINTENANT; JE GUIDERAI LES VOYAGEURS DEPUIS MON PHARE ET DANS MON RIEN. DANS LES CIRCONSTANCES DES MOUVEMENTS DE MARÉES, JE VERRAI LE CONFLIT ET LA PAIX DE LA COLÈRE ET DE LA SÉRÉNITÉ. JAMAIS, JE NE L’ÉTEINDRAI MURMURANT MA SOIF ET MA FOI EN L'EXISTENCE ET AU VERBE. TAY
L’ÉVEIL ! O NATURE DES SENS, QUI CHERCHE LUEUR DANS LES FRUITS ET LÉGUMES : VASTE OCÉAN EN ESPÉRANT TRAVERSER LA MER POUR ATTEINDRE CES RÉCIFS : POINT UNE PULSION MAIS LE REGARD SUR UNE PERSONNE DE BIEN. DANS L'OMBRE ET LA POUSSIÈRE, L'AIGUILLE DU TEMPS SE RAMÈNE AU ZÉRO ! TAY
LE RIEN N'EST PLUS UN MIRAGE. IL EST UNE CONSCIENCE D'UNE FRONTIÈRE BRISER PAR LA MÉTAMORPHOSE DU TEMPS EN UNE SOURCE D'INSPIRATION: LE VOULOIR DANS LE CHAOS ! LE RIEN ENTRE EN JEU DEVANT DIEU SE RIANT DE L'INCRÉDULITÉ DE CEUX QUI SE NOURRISSENT DES VIEILLARDS ET DES ENFANTS. TAY
TÉMOIGNAGE DU COMPAGNON TIGNARD YANIS, LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER... MINISTRE DU SECOURISME COMMUN DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE, PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes, des logiciels, des robots et de l'homme, ALIAS TAY La chouette effraie, Y'BECCA EN JÉRUSALEM : les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD : ÊTRE ! Y'BECCA EN JÉRUSALEM AVEC IN GOD WE TRUST ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini
_________________ Kounak le chat.... | |
| | | yanis la chouette
Nombre de messages : 15889 Localisation : http://yanis.tignard.free.fr Date d'inscription : 12/11/2005
| Sujet: Re: LE SYNDRÔME DU TEMPS ET LES SESSIONS EXTRAORDINAIRES ! Lun 3 Juil à 10:10 | |
| L’erreur médicamenteuse (EM) est « un événement iatrogène médicamenteux (EIM) évitable, résultant d’un dysfonctionnement non intentionnel dans l’organisation de la prise en charge thérapeutique médicamenteuse du patient. De tels événements peuvent s’avérer secondaires à plusieurs actions ou situations tout comme en France, légalement, « un événement indésirable grave associé à des soins réalisés lors d'investigations, de traitements, d'actes médicaux à visée esthétique ou d'actions de prévention est un événement inattendu au regard de l'état de santé et de la pathologie de la personne et dont les conséquences sont le décès, la mise en jeu du pronostic vital, la survenue probable d'un déficit fonctionnel permanent y compris une anomalie ou une malformation congénitale »1. Selon d'autres définitions antérieures, les événements indésirables sont considérés comme ayant un caractère de gravité (événement indésirable grave, EIG) « à partir du moment où ils sont cause d’hospitalisation ou ils entrainent une prolongation de l’hospitalisation, une incapacité à la sortie de l’unité ou un risque vital. »L'appellation de événement indésirable associé aux soins (EIAS) est aussi largement utilisée ; qui peut être grave (EIG) ou détecté par une procédure, une barrière avec de moindres conséquences. Vous êtes victime d'une erreur médicale, d'un aléa thérapeutique, d'une infection nosocomiale? Vous avez subi un préjudice causé par un produit défectueux (médicament, vaccin, dispositif médical, etc...), ou causé par un défaut d'information du professionnel de santé quant aux soins pratiqués ou aux suites prévisibles desdits soins ? Les avocats peuvent, après une analyse minutieuse du dossier, vous exposer les différentes voies qui s'offrent à vous, et choisir celle qui vous permettra d'obtenir une juste réparation du préjudice subi. Cette définition rejoint celle de l'URCAM Poitou Charentes ; un effet indésirable grave est un effet ayant entraîné : une hospitalisation ou une prolongation de l'hospitalisation du patient ; une incapacité ou une invalidité permanente du patient ; la mise en jeu du pronostic vital du patient ; une anomalie congénitale pour la descendance du patient ; ou le décès du patient. la prescription la communication des ordonnances l’étiquetage des médicaments, leur emballage et leur dénomination leur préparation, leur délivrance et leur dispensation leur administration par un professionnel de santé l’information et l’éducation du patient le suivi thérapeutique ainsi que les modalités d’utilisation. » (définition proposée par l’Association pour l'assurance qualité thérapeutique et l'évaluation - AAQTE) Quelques constats, sur la base d'études !!! Extraits du dictionnaire français de l’erreur médicamenteuse, 72 pages, SFPC (introduction de Edith Dufay, Présidente d’AAQTE) : « L’observation des erreurs médicamenteuses amène à quatre constats majeurs : l’erreur médicamenteuse est rarement un acte isolé, elle ne survient pas seule. Elle est l’enchaînement imprévu, mais curieusement souvent prévisible, de divers événements auxquels contribuent différents acteurs... au premier signal d’alerte, elle est aisée à détecter contrairement à la combinaison de facteurs, des circonstances et des défaillances qui en est à l’origine... nul n’est à l’abri d’une erreur médicamenteuse. Chacun est faillible dans ses connaissances et dans la mise en œuvre de celles-ci... l’erreur médicamenteuse est le résultat logique d’un paradoxe bien ancré dans nos établissements de santé celui d’associer à l’utilisation de principes actifs reconnus dangereux, l’organisation non sécurisée d’activités de soins... On ne peut espérer prévenir les erreurs médicamenteuses si on n’implante pas dans les esprits la culture du risque et de la performance, préalable indispensable à la réorganisation du circuit du médicament. Il se dessine derrière ces quatre constats une réponse implicite mais rarement mise en avant, à la pérennisation de la distribution globale du médicament, organisation la moins sécurisée du circuit du médicament dans nos établissements de santé : le déni, par l’ensemble des professionnels de santé, du risque lié au médicament. Chacun d’entre nous a la conviction de maîtriser les activités qui lui incombent, parce que nous avons un mode de fonctionnement individuel cloisonné sans regard extérieur. Nous avons également banalisé le médicament. Bien qu’il représente un acte thérapeutique incontournable, sa balance bénéfices-risques est insuffisamment évaluée et bien souvent dédramatisée jusqu’à l’en oublier. La diminution du coût des médicaments, voire leur gratuité... contribuent certainement à cette banalisation. De surcroît, les événements indésirables graves (EIG) liés à une erreur médicamenteuse sont répartis et dilués sur tout notre territoire national. La conséquence immédiate est l’absence de médiatisation, alors que le bilan annuel en termes de préjudice humain est très largement supérieur à celui occasionné par des « catastrophes » hypermédiatisées telles que l’explosion de l’usine AZF, l’accident du Tunnel du Mont Blanc, le crash du Concorde, etc. » Quelques chiffres !!! « L’étude ENEIS2 estime ce bilan humain à 50 000 voire 80 000 événements indésirables graves EIG liés au médicament par an, événements survenant pendant l’hospitalisation et cela sans évoquer leurs conséquences financières. Le déni du risque est rassurant, mais il laisse aux erreurs médicamenteuses la possibilité de se renouveler. 1.5 % des hospitalisations sont dues à des événements indésirables graves liés au médicament. Ceux qui surviennent durant l’hospitalisation s’évaluent à 1.4 pour 1 000 journées d’hospitalisation en secteurs de médecine, chirurgie, obstétrique. En regard des 11.5 millions d’hospitalisations et des 134.7 millions de journées d’hospitalisation en France en 2003, ces données impressionnent. Dans l’étude ENEIS, la moitié de ces EIG est certainement due à des erreurs médicamenteuses. Pour des raisons méthodologiques, cette estimation est sous-évaluée de mon point de vue, l’épidémiologie ayant marqué le pas à l’analyse causale. Les événements indésirables graves liés à l’erreur médicamenteuse représenteraient en réalité bien plus de la moitié ". » Un effet indésirable d'un médicament ou d'un soin est un effet défavorable induit ou potentiellement induit par le traitement (gêne, allergie, complications graves, y compris le décès). Cet effet peut être immédiat ou différé. Définition officielle Selon la définition commune à l'OMS et à la Communauté européenne, on entend une « réaction nocive et non voulue à un médicament, se produisant aux posologies normalement utilisées chez l'homme pour la prophylaxie, le diagnostic ou le traitement d'une maladie ou pour le rétablissement, la rectification ou la modification d'une fonction physiologique ». L'expression anglaise est Adverse Drug Reaction (ADR). Discussion Tous les types de traitements sont susceptibles d'entraîner des effets indésirables, qu'ils soient médicamenteux, mécaniques (plâtre par exemple), chirurgicaux ou même psychothérapeutiques. Tous les médicaments ont des effets et ceux-ci sont jugés indésirables quand ils induisent l'apparition de troubles, gêne ou symptômes supplémentaires à ceux préexistants. Mais cette notion d'effet indésirable reste une question de point de vue. Par exemple, si vous prenez un produit qui fait baisser la pression artérielle, et que votre problème de départ est que vous avez trop de pression artérielle, la baisse de pression obtenue est bénéfique. En revanche, si vous prenez ce médicament pour une autre raison, la baisse de la pression artérielle sera probablement néfaste, et l'effet, donc, indésirable. Le degré de gravité et leur fréquence sont extrêmement variables. Certains sont bénins et modérés, permettent de poursuivre le traitement sans risque, d'autres sont plus gênants ou plus dangereux, imposant dans les deux cas l'arrêt du médicament. Ils sont tous stipulés sur la notice du médicament mais, le plus souvent, sans hiérarchisation quant à leur fréquence ou leur réelle importance : ainsi, les 200 médicaments les plus prescrits aux États-Unis comportent une liste d'environ 100 effets indésirables1. Retrait éventuel du marché, balance bénéfice / risque La constatation d'effets indésirables peut conduire à retirer un médicament du marché, si le risque est fréquent ou grave comparé à l'effet bénéfique attendu ou à la disponibilité d'autres traitements équivalents mieux supportés. C'est la notion de balance bénéfices/risques, qui évalue l'importance respective des avantages et inconvénients du médicament en question, et d'autres traitements éventuels. En médecine en général et en pharmacologie en particulier, un effet secondaire ou effet latéral est un effet survenant en plus de l'effet primaire (ou principal) désiré lors de l'application d'un traitement, pour une indication donnée. Un effet secondaire peut être désirable, indésirable, ou neutre selon les cas. La définition d'un effet « secondaire » d'un traitement dépend de la définition de son effet « primaire », qui est l'effet recherché. Par exemple, un médicament essayé pour faire baisser la pression artérielle, le minoxidil, s'est avéré délicat d'emploi pour cet usage, mais s'est révélé faire repousser les cheveux. On en a fait une lotion, transformant l'effet secondaire en effet primaire. Qu'un effet secondaire d'un traitement indiqué soit bénéfique, néfaste ou neutre dépend par la suite de son contexte clinique. Par exemple, l'effet antiagrégant plaquettaire de l'aspirine peut être souhaitable ou non lors de sa prescription contre une fièvre. Tous les effets secondaires d'un médicament ne sont pas toujours connus après l'autorisation de mise sur le marché. Le rapport bénéfices/risques d'un médicament est évalué en permanence pour prendre la mesure des effets indésirables connus ou nouvellement identifiés. L'ONIAM ! L’ONIAM prend en charge les frais d’expertise nécessaires à l’instruction des dossiers suivis par ces Commissions de conciliation et d’indemnisation (CCI). Il leur apporte un soutien administratif et technique en mettant à leur disposition les personnels nécessaires. Il s’appuie sur les avis émis par les Commissions de Conciliation et d’indemnisation (CCI). compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 16h En réponse à @AssembleeNat DAME AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD ET LA CASERNE JACQUES VION https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t959-dame-amandine-nietzsche-rimbaud-et-la-caserne-jacques-vionLE 15 EN LE CADRE DE LA PERMANENCE DES SOINS ET DE L'URGENCE https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t1272-le-15-en-le-cadre-de-la-permanence-des-soins-et-de-l-urgence#14324PLAFONNEMENT RÉMUNÉRATION DES INTÉRIMAIRES HOSPITALIERS ? https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t1171-plafonnement-remuneration-des-interimaires-hospitaliersDAME AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD EXPOSE L'EUTROPHISATION https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t1167-dame-amandine-nietzsche-rimbaud-expose-l-eutrophisationCOMPAGNON YANIS TIGNARD, LES RETRAITES ET L'ÉTENDUE SPATIALE https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t1169-compagnon-yanis-tignard-les-retraites-et-l-etendue-spatialeLA RENTE ACCIDENT DU TRAVAIL Y LA MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t1073-la-rente-accident-du-travail-y-la-mutualite-sociale-agricoleLA PENSION DE REVERSION ET L'INDEMNITÉ DE RECONVERSION https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t1066-la-pension-de-reversion-et-l-indemnite-de-reconversionLE PRINCIPE ACTIF, LE PARACÉTAMOL ET LES VACCINS https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t1030-le-principe-actif-le-paracetamol-et-les-vaccinsLE BOUVREUIL DES ÉCOLES ! TAY Les Commissions de Conciliation et d’Indemnisation (CCI) ! Elles sont chargées de : permettre l’indemnisation des victimes d’accidents médicaux dont le degré de gravité est supérieur au seuil fixé par le décret du 4 avril 2003 ; favoriser la résolution des conflits entre usagers et les professionnels de santé par la conciliation, directement ou en désignant un médiateur. Dans chaque région, une ou plusieurs de ces commissions sont chargées de faciliter le règlement amiable des litiges. La Commission Nationale des Accidents Médicaux (CNAMed) ! Elle est chargée de prononcer l’inscription d’experts en accidents médicaux sur une liste nationale, d’établir des recommandations sur la conduite des expertises, de veiller à l’application homogène du dispositif et d’en évaluer le fonctionnement dans un rapport annuel. compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 5s AUX AIGUILLES DES MOUVEMENTS DES MARÉES, MAINTENANT; JE GUIDERAI LES VOYAGEURS DEPUIS MON PHARE ET DANS MON RIEN : JE DISTINGUE LE CONFLIT DE LA COLÈRE OU CELUI DE LA PAIX SUR LA SÉRÉNITÉ CAR, JE NE L’ÉTEINDRAI JAMAIS MA SOIF ET MA FOI EN L'OCÉAN, LE TEMPS ET L'EXISTENCE ! TAY LE RIEN N'EST PLUS UN MIRAGE, IL EST LA CONSCIENCE D'UNE FRONTIÈRE BRISÉE PAR LA MÉTAMORPHOSE DU TEMPS EN UNE SOURCE D'INSPIRATION : LE VOULOIR DANS LE CHAOS ! CE RIEN MUTANT ENTRE EN JEU, DEVANT DIEU ,DE L'INCRÉDULITÉ DE CEUX QUI SE NOURRISSENT DES VIEILLARDS ET DES ENFANTS. TAY Dispositif d'indemnisation ! Chaque type d’accident médical donnant droit à une indemnisation bénéficie d’une procédure spécifique. Pour être indemnisées, les victimes peuvent saisir les Commissions directement sans passer par un avocat. Dans chaque région, une ou plusieurs commissions de conciliation et d’indemnisation sont chargées de faciliter le règlement amiable des litiges relatifs aux accidents médicaux, aux affections iatrogènes (effets secondaires liés à un traitement médical), et aux infections nosocomiales (infections contractées dans un établissement de santé). Enquête judiciaire sur la gestion de l'ONIAM ! En 2018-2022, selon le Canard Enchaîné, une enquête de gendarmerie serait en cours à la suite d'un rapport de la Cour des comptes. De Vingt-cinq millions à Soixante huit millions d'euros se seraient évaporés et le chiffre pourrait être revu à la hausse ! TÉMOIGNAGE DU COMPAGNON TIGNARD YANIS, LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER... MINISTRE DU SECOURISME COMMUN DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE, PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes, des logiciels, des robots et de l'homme, ALIAS TAY La chouette effraie, Y'BECCA EN JÉRUSALEM : les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD : ÊTRE ! Y'BECCA EN JÉRUSALEM AVEC IN GOD WE TRUST ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini _________________ Kounak le chat.... | |
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| Sujet: Re: LE SYNDRÔME DU TEMPS ET LES SESSIONS EXTRAORDINAIRES ! Lun 3 Juil à 10:11 | |
| LE FOETUS ET SA VEINE DE GALIEN EN LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE !
UN FŒTUS DANS LE VENTRE DE SA MÈRE SURVIT A UNE OPÉRATION SANS PRÉCEDENT DU CERVEAU DES CHIRURGIENS D’UN HOPITAL FRANÇAIS ONT REALISÉ AVEC SUCCES UNE OPÉRATION SANS GRAND PRÉCÉDENT SUR UN FŒTUS ATTEINT D’UNE GRAVE MALFORMATION CÉRÉBRALE ALORS QU’IL ÉTAIT ENCORE DANS LE VENTRE DE SA MÈRE ! « UNE MALFORMATION ANÉVRISMALE DE LA VEINE DE GALIEN A ETE TRAITÉE PAR EMBOLISATION IN UTERO » EN SEPTEMBRE 2022, A RAPPORTÉ DANS UN COMMUNIQUÉ L’AP-HP, ORGANISME DONT DÉPENDENT LES PRINCIPAUX HOPITAUX PUBLICS D’ÎLE-DE-FRANCE. EN L’OCCURRENCE, C’EST À L’HOPITAL PARISIEN NECKER QUE DES CHIRURGIENS ONT REALISE CETTE OPÉRATION SANS GRAND PRÉCEDENT, DÉVOILÉE EN PRIMEUR PAR LE QUOTIDIEN LE PARISIEN !
UN FŒTUS DANS LE VENTRE DE SA MÈRE POSSÉDE SA VEINE DE GALIEN ET DONC UNE ENTITÉ PROPRE MALGRE UNE DÉPENDANCE À SA MÈRE : DES CHIRURGIENS D’UN HOPITAL FRANÇAIS ONT DONC OPÉRÉ AVEC SUCCÈS UN FŒTUS ATTEINT D’UNE GRAVE MALFORMATION CÉRÉBRALE ALORS QU’IL ÉTAIT ENCORE DANS LE VENTRE DE SA MÈRE, UNE RÉUSSITE DÉJA REPRODUITE PAR UNE ÉQUIPE AMÉRICAINE, ONT ANNONCÉ VENDREDI LES HOPITAUX PARISIENS, RAPPORTE L’AFP. CELA EST DANS LA LOGIQUE DE L'ÉVOLUTION CORPORELLE DE LA NATURE SAUVAGE PUISQUE LE FOETUS DOIT ÊTRE EXPULSER POUR DEVENIR LE NOUVEAU NÉ BASÉ SUR UNE AUTONOMIE, UNE DÉPENDANCE ET UNE INDÉPENDANCE MUTUELLE POUR PARVENIR À L'ACCOUCHEMENT !
CELA IMPLIQUE DES NOUVEAUX DROITS POUR LA MÈRE ET LE FOETUS QUI SONT À LA FOIS UNE ENTITÉ MAIS DEUX CORPS AYANT DES DROITS DEVANT DES ACCIDENTS DE LA ROUTE, DES ERREURS DE CONSULTATIONS OU AUTRES CONSTATS D'ASSURANCES OÙ ON CHERCHE À AMOINDRIR LES DROITS D'UN FOETUS OU À IMPLIQUER DES RESPONSABILITÉS SUR LA MÈRE QUI NE PEUVENT LUI ETRE IMPUTÉE, INCULTÉE OU REPROCHÉE !
compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 18 juin LES RURALITÉS ET LES URBAINS SE PRÉPARENT À UNE POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MATÉRIELLE CONTRE LES SÉCHERESSES, LES INNONDATIONS, LES INCENDIES ET LES SÉISMES : LA CATASTROPHE NATURELLE EST INDÉNIABLE MAIS IL EST DORÉNAVANT DANS L'IMPORTANCE D'ÊTRE DANS LE VIVANT GÉOGRAPHIQUE ! TAY
LE MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR ET LES GOUVERNEMENTS NE PEUVENT SE CACHER EN DES TERMES DE CATASTROPHE NATURELLE : IL FAUT ÊTRE EN LA PERTINENCE D'UNE POLITIQUE DE LOGEMENTS SOCIAUX ET DE CONSTRUTION QUI PUISSENT RÉSISTER AUX CONSÉQUENCES CLIMATIQUES ETAUX SÉISMES GÉOGRAPHIQUES ! TAY
LA VILLE DE TOULOUSE EST CE QU'ELLE EST EN SA MAJORITÉ ET SON OPPOSITION MUNICIPALE : ELLE A SES QUALITÉS ET SES DÉFAUTS : ELLE A LE MÉRITE DE DIRE QU'ELLE A SU SE PLANTER ET DÉCOLLER DANS DIVERSES CONDITIONS CLIMATIQUES ET SOCIALES ! LE SÉISME DE JUIN 2023 A ÉTÉ RESSENTI ! TAY
compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 10 min En réponse à @GDarmanin EN LE SENTIMENTALISME DES OEUVRES RÉVOLUTIONAIRES ! LE MAL ËTRE A TOUJOURS ÉTÉ EN LE QUOTIDIEN DES FRANCAISES ET DES FRANCAIS SOUMIS AUX RÈGLES DES MORALES D'UNE BOURGEOISIE CONVOITANT LES PRIVILÈGES DES ARISTOCRATES EN TOUT LES RÉGIMES : THE NIGHT WATCH OU LA RONDE DE NUIT. TAY
MON DIEU ET MON DROIT EN UNE NOSTALGIQUE OÙ NUL PASSION NE DOIT OU NE DEVRAIT GOUVERNER MA RAISON OU LES SENTIMENTS DES PEUPLES ! VIVRE EN CETTE SENSATION PROVOQUE L'ÉTINCELLE ÉTOURDIE DE MON COMPORTEMENT QUI EST LA CAUSE MÊME DE NOTRE CONSTITUTION FRANCAISE : LA RÉVOLUTION ! TAY
L'AMOUR N'EST PAS UNE POSSESSION ET LA LIBERTÉ NE S'OPPOSE PAS AU CROIRE : LA RÉVOLUTION FRANÇAISE EST LE PROPRE DES PAROLES DANS UNE CONSTITUANTE PARLEMENTAIRE ! LA RÉPUBLIQUE ET LA DÉMOCRATIE FURENT DES VICTIMES DE CEUX QUI ONT VOULU TRANSFORMER LA PAROLE EN LEURS DÉSIRS ! TAY
compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 8 min En réponse à @EU_EESC @Europarl_EN et 6 autres personnes LE SOUFFLE SOUPIRE SUR LE NUAGE OÙ LA MATIÈRE SE CRISTALLISE EN UN SOLEIL, OÙ LA MAGISTRATURE DÉTERMINE DES LOIS, OÙ LE DEVENIR SILLONNE LES ROUTES, OÙ LE MOUVEMENT PROVOQUE LA RÉALITÉ, OÙ LE TEMPS ENGENDRE LE MOMENT ! LES SILENCES GLORIFIENT LES PRIÈRES ET LES SECOURISMES ! TAY
CROISSANT DE LUNE EN CE CIEL BLEU. LES MOUETTES VIREVOLTANT DANS LE CIEL, LES CORBEAUX SE REGROUPANT SUR L'HÔPITAL LA GRAVE ET LES ÉTOURNEAUX SE MASSANT SUR LES GRUS DE CONSTRUCTIONS : SUR LES VARIATIONS DE LA LUNE, IL Y A LE REFUGE QUI INTERPELLE LE BRUIT DES ÉTONNÉS ! TAY
L'ENCYCLOPÉDIE DES TÉMOIGNAGES OÙ LE PROTÉE ANGUILARD S'ÉCRIE QU'IL EXISTE L'ÉTAT D'ESPRIT ET D'ÂME EN SA TERRE QUI EST CONFRONTÉE AUX GUERRES MYTHOLOGIQUES EN LES VAMPIRES ET LES LYCANS : CE N'EST PAS LA SOCIÉTÉ QUI S'ÉCROULE MAIS DES ORGUEILS QUI CROIENT S'IMPOSER EN MOI ! TAY
compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 11 min En réponse à @Kabmin_UA_e et @Denys_Shmyhal LE PROTÉE ANGUILARD HURLE SUR LES DROITS ARISTOCRATIQUES ET RELIGIEUX : SERFS ET PAYSANS VERS LE BOURGEOIS OÙ LE PERCEPTIBLE DU VENTRE QUI FÛT VOTRE CAUSE DU PERCEPTIBLE POUR FAIRE ENTENDRE LA RAISON AUX SEIGNEURS DES TEMPS ABSOLUS AU DÉTRIMENT DES BESOINS DU PEUPLE SLAVE. TAY
LE PROTÉE ANGUILARD INTERPELLE KIEV ET MOSCOU SUR LE FAIT QUE LA MÉDECINE NE PEUT ÊTRE SADIQUE ET MESQUINE SUR LE CORPS ÉTUDIER : ET DANS VOS QUERELLES ET VOS GUERRES, C'EST UN DOMAINE OÙ VOUS ÊTES MALHEUREUSEMENT EN UNE COHÉSION MÉDICALE SUR DES DOSSIERS MÉDICAUX FRUCTUEUX ! TAY
LE PROTÉE ANGUILARD EN L'INDÉPENDANCE DE LA JUSTICE S'ÉCRIE ! KIEV ET MOSCOU, AUX PERCEPTIBLES DES VENTRES QUI SONT DES DOSSIERS MÉDICAUX FRUCTUEUX À DES GRAVITÉS MOLÉCULAIRES CONDUISANT À LA NAISSANCE ET AUX DÉVELOPPEMENTS D'UN CORPS : IL Y A VOTRE ENRICHISSEMENT PERSONNEL. TAY
TÉMOIGNAGE DU COMPAGNON TIGNARD YANIS, LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER... MINISTRE DU SECOURISME COMMUN DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE, PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes, des logiciels, des robots et de l'homme, ALIAS TAY La chouette effraie, Y'BECCA EN JÉRUSALEM : les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD ! Y'BECCA EN JÉRUSALEM AVEC IN GOD WE TRUST ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini | |
| | | yanis la chouette
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| Sujet: Re: LE SYNDRÔME DU TEMPS ET LES SESSIONS EXTRAORDINAIRES ! Lun 3 Juil à 10:12 | |
| LES BRIGATES DE RÉPRESSION DES ACTIONS VIOLENTES MOTORISÉE DANS LA LIGNÉE DES BRIGATES DU TIGRE ! Le droit de la concurrence est une branche spécialisée du droit des affaires. Il regroupe l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires visant à garantir le respect du principe de libre concurrence au sein d'une économie de libre marché : aux États-Unis à la fin du xixe siècle, les grands hommes d'affaires tels que John Rockefeller (pétrole) ou Andrew Carnegie (acier) avaient réussi à monopoliser leur branche professionnelle en utilisant des moyens qui s'apparentaient à peu de chose près à du gangstérisme. La première loi antitrust contraignit alors Rockefeller à scinder sa Standard Oil en six sociétés, et à vendre la majorité des actions détenues dans cinq d'entre elles. Principal Deputy Assistant Attorney General Doha Mekki of the Antitrust Division Delivers Remarks at Concurrences Antitrust Writing Awards Washington, DC ~ Tuesday, March 28, 2023 Thank you for that kind introduction. It is a pleasure to be with you this evening. At the outset, let me congratulate Bill Kovacic and the teams at Concurrences and the GW Competition Law Center on tonight’s celebration. Lawyers are a somewhat distinctive group in that we learn primarily by reading. It is only fitting then that we hold an event like this one to celebrate impactful writing. I also extend my sincere congratulations to all the honorees tonight. I was thrilled to see many friends and former colleagues among the nominees. And I am especially proud that two former Antitrust Division interns – Ariana Vaisey and Zaakir Tameez – made the list of nominees for best student article. Kudos to the esteemed members of the jury for their work to identify tonight’s winners. This year’s articles span the most interesting topics of the day. They reflect depth of thought, illuminating what is at stake in the current antitrust enforcement and competition policy landscape. And regardless of whether any of us agrees with a particular article, your writing will help sharpen our thinking and challenge our assumptions. Simply put, we are all made better by reading your work. That’s what I’d like to focus on today. I have spent some time thinking about why good writing matters. Here’s what I’ve come to believe. At its core, good writing helps connect us, as government enforcers, with the People we are charged with serving. And as members of a pluralistic society, good writing allows us to see each other fully. Good writing in law and policy allows us to engage in the type of productive debate that progresses our society. It advances our knowledge and helps us make better-considered judgments. That is critical in a participatory democracy. In my time with you today, I’d like to elaborate on these reasons that good writing makes us better – both as enforcers and as people. I. Good Writing Helps Make Antitrust Less Technocratic and More Accessible to the Public First, good writing makes antitrust more accessible the public. If we treat antitrust as the province of elites and experts – a set of values too complicated to be engaged and understood by the average person – our work can become misaligned with our Congressional mandate. I first encountered substantive antitrust law as a first-year law student. The final assignment for my 1L legal writing class was to write an appellate brief about an antitrust dispute. The fact pattern went something like this: A fictitious state college began producing its own electronic textbooks. It offered deep discounts to students who were willing to purchase their textbooks as a bundle. An independent bookstore, which had seen its sales decline, challenged the practice as anticompetitive. In defense, the college asserted that it hadn’t violated the Sherman Act. And, in any event, it said, it enjoyed immunity from antitrust liability as a state institution. For weeks, I waded in the details of cases like LePage’s and PeaceHealth. I learned about Parker immunity. I discovered the 2007 Antitrust Modernization Commission Report and reviewed it hoping for wisdom. I tried to make heads or tails of price-costs tests, volume discounts, discount attribution, and the like. I submitted my brief and later argued my position before a moot court-style panel of law clerks at the Third Circuit. After the assignment, my younger self made a judgment: Antitrust might be great for some people. But I was not one of those people. Antitrust seemed overly technical. And sometimes too divorced from reality. I was wrong on both fronts. As I have now learned through my career, my younger self fundamentally misunderstood what antitrust is about. Let me explain. The Sherman and Clayton Acts, properly understood, are about preserving free, open, and competitive markets. Congress gave us flexible tools to stop conspiracies and cartels. To challenge mergers in order to “brake th[e] force” of “concentration in American business … at its outset and before it gathered momentum.[1] To stop the abuse of monopoly power. Congress was so concerned with the trusts that it even declared the inchoate offense of attempted monopolization a violation of the Sherman Act. Congress understood that the rivalrous interaction of firms yields better prices, higher quality, and more innovation. We know the second-order benefits of that competition can bolster our democratic, political, and social institutions.[2] And so Congress outsourced some of its authority over interstate commerce and enshrined the value of competition in the antitrust laws. Some of the earliest proponents of an anti-monopoly law included farmers, merchants, and independent pharmacists. They were people who understood the intrusions of corporate power on American life. Congress gave us our first antitrust law in 1890. In enforcing it, we remain conscious that the People are the objects of the law’s solicitude. That was the central thesis behind our merger guidelines RFI. We needed to hear from a wide swath of people. Not just the antitrust lawyers, economists, academics, and policy advocates who are skilled at advocating for their interests before the agencies. But people, including business owners, workers, and consumers, outside the beltway. People whose lived experience has been affected by mergers and acquisitions of different kinds. We need to hear from people for whom Washington is actually and figuratively far away. And what has stood out to me is that, today, just like in the 19th century, Americans understand abuses of corporate power. They understand what happens when independent and local pharmacies are acquired by large firms or when large suppliers and middlemen make it so they can no longer afford to compete. They feel the pinch of airline consolidation that increases airfares. They understand how meatpackers can squeeze farmers, growers, and ranchers while charging higher prices to distributors, grocers, and retailers. They endure diminished opportunity when employers make it harder to switch jobs or collude to suppress wages. And they understand the confluence of harmful mergers, monopolies, business practices, and collusion that allocate an increasingly large share of services, opportunities, and resources to the largest, wealthiest cities while hollowing out the middle of the country. Throughout our history, journalists have memorialized and humanized life under abusive monopolies. Writing for The Atlantic in 1881, Henry Demarest Lloyd described in stunning detail the gloom of life under the Standard Oil monopoly. He described how it “achieved monopoly” by “conspiracy with the railroads.”[3] “It is the railroads that have bred the millionaires who are now buying newspapers, and getting up corners in wheat, corn, and cotton, and are making railroad consolidations that stretch across the continent,” he observed. “When monopolies succeed, the people fail; when a rich criminal escapes justice, the people are punished; when a legislature is bribed, the people are cheated.” That’s why good writing remains critical today: To communicate what’s at stake in our enforcement and policy. When we write in technocratic ways, the law becomes too abstract, too divorced from the people who suffer when we do not fully embrace Congress’s mandate. When we write in clear and accessible terms, however, we can make the law accessible to the people we’re charged with protecting. And it opens up the tent. People – no matter who they are, where they live, or what they believe – feel like they can be a part of a conversation. When we make antitrust more participatory, we live up to the best of our ideals. We contribute to our more perfect union. For those reasons, at the Antitrust Division, we are striving to make our actions and policies as accessible as possible. That may be easy for government when we’re talking about speed limits, but we have to work a bit harder as antitrust enforcers. We have to be clear and plainspoken, even though the markets we police are dynamic and complex. Public accessibility to government action is important for its own right. But, in a democratic government, it’s even more critical. That brings me to my next point. II. Good Writing Furthers Democratic Governance and Legitimacy Second, good writing can help advance rule of law principles. It furthers democratic governance and legitimacy when we make ourselves and our actions more understandable to the people who live under the market structures and conditions that our enforcement and policy choices produce. Every day, when I go to work, I walk through the gates of the Robert F. Kennedy Main Justice Building. It is the headquarters of the Justice Department. It is a very special place. The building sits across from the National Archives, where anyone can go see the original Constitution, Bill of Rights, and the Declaration of Independence. It’s a New Deal-era building, adorned with striking frescos and murals depicting law and justice. Before I reach my office, I see two reminders. Through the building gates, in the center of our courtyard, there is a sculpture of the scales of justice with an inscription that reads, in Latin: “Prīvilēgium Obligātiō.” It reminds us that with privilege comes obligation. I then walk into the building and up a winding staircase to the Antitrust Division’s hallways. Just a few doors before I reach mine, I pass our ethics officer. Stuck to the middle of her door is a bumper sticker with a frank message: Public Service is a Public Trust. I love these reminders. As Justice Department lawyers, we are the lawyers not for any individual, but for the entire United States. We are always mindful of the privilege of public service and our obligation to uphold and defend the Constitution. The Constitution is our north star that protects the rule of law in our country. The rule of law refers to the principle that all persons, institutions, and entities are accountable to laws that are publicly promulgated, equally enforced, and independently and fairly adjudicated. The idea dates to the fourth century BC, when Greek philosopher Aristotle wrote that “[i]t is more proper that law should govern than any one of the citizens.” The rule of law protects people from government overreach. It gives us confidence to enter into enforceable transactions. It establishes a fair and neutral forum to resolve disputes. It protects us from crime. At the Antitrust Division, we serve the rule of law by making sure that we are fairly and faithfully enforcing the laws as Congress wrote them while ensuring the respectful treatment of all whom we encounter. Consistent with our rule-of-law tradition, the Division speaks through complaints and indictments. In them, we describe antitrust violations in appropriate detail to educate defendants, courts, and the public writ large about why the government is taking a particular action. We try to make plain to the public not only what a defendant did but why a transaction or conduct violates the law. We cannot hide behind a shield of legalese, double negatives, and inscrutable jargon because it can obscure the way we are exercising the power and obligation entrusted to us. This is critical. When the public can understand our actions – how we are exercising the authority that Congress gave us, why what we are doing matters, and how their government is working to protect their economic liberty – it reaffirms their faith in our democratic institution and in the proper functioning and legitimacy of government itself. III. Good Writing Strengthens Society Finally, good writing strengthens society. The way we engage with each other matters. This is especially true in times of intense social, political, and economic polarization. In antitrust, as in life, we have no shortage of difficult issues to work through. And people come to the table with different viewpoints and strong opinions. Too often, our ideas – and the representation of the world around us – gets reduced to soundbites and 280-character posts. While that can be an effective way to capture fleeting attention in the virtual world, it makes it difficult to fairly portray divergent opinions. When the world operates this way, it’s not hard to see why polarization flourishes. If an idea can only be as long as a sentence or thirty second video, there’s little room for real dialogue. It invites two choices: opposition or agreement. And, as a result, we see each other as binaries: Red or blue, pro-enforcement or anti-enforcement, and so on. Worse, it can invite intellectual tribalism and ideological purity tests, like the sorting hats in Harry Potter. These tests, by their nature, do not allow for gradation or complexity. If you’re a Slytherin, you cannot be a Gryffindor. When the world becomes this two-dimensional, we reject ideas, not because of the merits, but because of the person who said it. Suffice it to say, this approach does not advance productive debate. I do not pretend to have easy answers to this problem. But, as you might guess, I will share why I think engaging with good writing, even from surprising sources, can help improve our discourse. Several years ago, when I was a counsel in the Front Office, I spent a lot of time thinking through labor competition enforcement and policy issues. That work led me to read a newer body of scholarship that was focused on monopsony, non-competes, and employer collusion. It also led me to revisit some of the older works of our intellectuals forebearers. From Ibn Khaldun to Abraham Lincoln, there was a richness and depth of thought that I found exhilarating. But in some cases, I was surprised. I revisited The Wealth of Nations, for example, expecting to read plenty of criticism about government intervention in markets. But I was surprised by how much of Adam Smith’s writing was concerned with monopolies and the incentives of employers to engage in wage collusion. The father of free-market economics had written beautifully and extensively about his concern for the poor, the dangers of monopolies, and the ability of business to engage in legislative capture. You might draw two lessons from my experience: First, received wisdom is no substitute for engaging original text. When we do otherwise, we risk dulling out the nuance of interesting ideas. Worse, we can overstate or incorrectly ascribe ideas altogether. Perhaps that is why lawyers focus on original sources of law. While oral traditions have endured throughout human history, ours is a written tradition. No matter what is said about a work, it is no substitute for the work itself. Second, as the late Alan Krueger observed, revisiting the writing of our intellectual heroes and titans makes clear that they were capable of holding and exploring complex ideas at the same time, even when they are in conflict. Perhaps, in recognizing this, we can give ourselves the grace to do the same – and in so doing, reject the tribalism and reductive dialogue that invades our discourse. When we write well, we convey our depth. It invites us to accept the complexity of people and their ideas. It raises us off the screen into something we can understand. It makes us three dimensional again. * * * To everyone being honored tonight: This is what you’ve done. You’ve written terrific work that communicates important ideas and advances our dialogue. If there’s one thing I’d like you take away from my remarks, it’s this: Good writing matters. Both for its own sake and the ways it can help us advance our democratic ideals and governance in our messy, beautiful, and pluralistic society. Once again, I congratulate all the honorees. Thank you. [1] Brown Shoe Co. v. United States, 370 U.S. 294, 317-18 (1962). [2] N. Pac. Ry. Co. v. United States, 356 U.S. 1, 4 (1958). [3] H.D. Lloyd, The Story of a Great Monopoly, The Atlantic (March 1881), https://www.theatlantic.com/magazine/archive/1881/03/the-story-of-a-great-monopoly/306019/ (last accessed March 27, 2023). Speaker: Doha Mekki, Principal Deputy Assistant Attorney General Topic(s): Antitrust Définition Entendu au sens strict du terme, le droit de la concurrence englobe les matières juridiques issues, directement ou indirectement, du droit de l'Union européenne : le droit des pratiques anticoncurrentielles ; le contrôle des concentrations ; le contrôle des aides d'État. Droit des pratiques anticoncurrentielles Le droit des pratiques anticoncurrentielles (ententes et abus de domination) est un contrôle dit a posteriori, qui consiste à sanctionner les acteurs économiques auteurs de pratiques ayant pour objet ou pour effet d'entraver le libre jeu de la concurrence. Les sanctions sont prononcées par l'autorité de concurrence compétente (Autorité de la concurrence en France, Commission européenne pour les pratiques anticoncurrentielles de dimension européenne). Il s'agit de sanctions financières pouvant généralement atteindre 10 % du chiffre d'affaires mondial de l'entreprise visée, d'où le prononcé d'amendes-records dans certaines affaires médiatisées. Ce montant est jugé nécessaire pour garantir l'effet dissuasif de la sanction ; sa nature est celle d'une sanction administrative (tel est notamment le cas en France et devant la Commission européenne). Les décisions de sanction sont fréquentes en France, dont l'Autorité de la concurrence a été classée en 2015 comme l'autorité nationale de concurrence la plus active du monde, suivie par le « Bundeskartellamt » allemand et par l'« US Federal trade commission » (FTC) américaine2. En France, la décennie 2010 a assisté au prononcé de décisions de sanction assez médiatisées, parfois rendues spectaculaires tant par le montant des amendes infligées que par la forte notoriété des entreprises sanctionnées (exemples : Cartel du yaourt en 2015 ou Cartel de la lessive en 2011). Au regard des effets réels des pratiques sanctionnées, le montant des sanctions prononcées est parfois perçu comme un montant excessivement élevé, au point même de fragiliser les entreprises auxquelles ces sanctions sont infligées3. Les pratiques anticoncurrentielles sont également susceptibles de faire l'objet de sanctions pénales : tel est par exemple le cas en France où l'article L.420-6 du code de commerce punit les ententes et abus de domination économique de quatre ans d'emprisonnement et 75.000 euros d'amende. Cependant, les poursuites pénales en la matière sont quasi inexistantes à ce jour, les sanctions administratives précédemment évoquées ayant un effet beaucoup plus dissuasif en raison de leur montant. Le rapprochement entre le droit des pratiques concurrentielles de l'Union européenne et celui des États-Unis fait l'objet de nombreuses études comparatives4. Contrôle des concentrations Le contrôle des concentrations est, à l'inverse du droit des pratiques anticoncurrentielles, un contrôle dit a priori. Il attribue aux autorités nationales de concurrence (exemple : Autorité de la concurrence en France) ou, selon le cas, à la Commission européenne, le pouvoir de donner ou non leur accord à un projet de rapprochement entre entreprises. Un tel contrôle préalable est obligatoire dès lors que les entreprises qui souhaitent se rapprocher entre elles atteignent une certaine taille5. Concrètement, l'entreprise qui projette de prendre le contrôle d'une autre doit déposer un dossier de concentration auprès de l'autorité de concurrence compétente : ce dossier comporte principalement une analyse des effets économiques de l'opération projetée. En substance, le contrôle des concentrations tend à vérifier, au préalable, que la prise de contrôle d'une entreprise par une autre ne générera pas un niveau de part de marché tel que le nouvel ensemble qui en résulte menacerait le jeu normal de la concurrence. En pratique, les décisions refusant de donner leur accord sont très rares ; plus fréquentes sont les décisions assorties de conditions ou d'engagements pris par l'entreprise qui prend le contrôle de l'un de ses concurrents. Contrôle des aides d'État Le contrôle des aides d'État est fréquemment rattaché au droit public et au droit fiscal, dès lors qu'il concerne les aides émanant d'organismes publics (exemple : subventions, exonérations fiscales etc.) et susceptibles de créer une distorsion de concurrence sur le marché, au profit des entreprises établies dans l’État-membre pourvoyeur de l'aide. Le contrôle des aides d’État, à la différence du droit des pratiques anticoncurrentielles et du contrôle des concentrations, est principalement mis en œuvre par les institutions européennes en ce qu'il vise à éviter toute mesure nationale qui favoriserait les entreprises situées sur le territoire de l’État. Fondements théoriques « La concurrence apparaît de plus en plus comme une forme d’organisation et non plus comme un état naturel, spontané, normal ». À défaut de pouvoir décréter la concurrence, le rôle du droit de la concurrence est souvent d’obliger les entreprises à se faire concurrence, ou à la subir. Concrètement, le droit de la concurrence sanctionnera ou empêchera les entraves apportées par les acteurs économiques eux-mêmes, de manière intentionnelle ou non, au libre jeu du marché. La protection des concurrents n’est pas le souci premier du droit de la concurrence ; ce qui le préoccupe, en principe, c’est le fonctionnement macroéconomique du marché et notamment la recherche de l’efficience économique. L'efficience économique est entendue comme « la plus grande satisfaction du consommateur par les producteurs compte tenu de la rareté des ressources globales de la collectivité ». Le droit de la concurrence obéit ainsi à une démarche régulatrice, par opposition à la démarche interventionniste. Ses origines historiques sont à trouver dans les premières lois Antitrust promulguées aux États-Unis (cf. infra). À cette époque, le credo du « laisser-faire, laisser passer » appelle effectivement un complément régulateur. En effet, dans une économie libérale de type traditionnel (fondée pour l'essentiel sur l'artisanat, le négoce et le petit commerce, ou encore la petite industrie), le marché est le plus souvent atomisé et les acteurs économiques ont un poids trop insignifiant pour que, même en cas de concertation entre eux, leur comportement ait une réelle incidence sur le jeu de la concurrence. Tel n'est en revanche plus le cas lorsqu'un marché donné est de fait concentré entre quelques acteurs : en pareille situation, une concertation entre plusieurs acteurs (ou « cartel ») faussera, voire anéantira le jeu de la concurrence, et ce au détriment du consommateur. De même, une entreprise en situation de monopole ou quasi-monopole sur un marché peut aisément en évincer tout concurrent potentiel ou déjà existant, en mettant par exemple en œuvre des prix prédateurs, et ce sans même avoir à se concerter avec un autre acteur du marché (c'est le cas d'école de l'abus de position dominante). Le droit de la concurrence naît ainsi avec l'ère du capitalisme moderne. Il constitue un ensemble de mécanismes régulateurs répondant à l'idée que les acteurs économiques présents sur un marché n'ont aucun intérêt ni aucune propension naturelle à se livrer concurrence. En pratique, et en fonction de la pondération des politiques de concurrence, les règles de droit de la concurrence et plus largement du droit économique ont vocation, concomitamment ou alternativement à : autoriser, voire stimuler la concurrence entre les entreprises garantissant : l’accès au marché ; la transparence du marché ; protéger la concurrence existante en sanctionnant la concurrence déloyale ; les pratiques élusives de concurrence ; limiter ou interdire la concurrence dans certains cas : en autorisant certaines entités à échapper à l’application du droit de la concurrence (but exclusivement social, prérogatives de puissance publique…) ; en concédant provisoirement certains monopoles pour encourager la recherche (propriété intellectuelle des brevets). Typologie des incriminations et prescriptions du droit de la concurrence Le droit de la concurrence prévoit un certain nombre d'incriminations et de prescriptions. On distingue traditionnellement : la surveillance des structures qui consiste à contrôler, avant leur réalisation, les fusions d'entreprises, c’est-à-dire leur concentration. L'autorité de concurrence compétente est appelée à analyser les effets sur le marché des projets de fusion entre entreprises concurrentes. La surveillance des comportements par l'identification des différentes pratiques anticoncurrentielles : Les ententes illicites entre entreprises, terme générique désignant les accords entre entreprises, les décisions d'associations d'entreprises, les pratiques concertées, etc. Les situations de domination et de dépendance, notamment les abus de position dominante. La concurrence déloyale entre entreprises n'est pas une incrimination de droit de la concurrence dans la mesure où elle ne sanctionne pas le comportement d'une entreprise sur le marché mais le manquement d'une entreprise à une concurrence loyale envers une autre entreprise. Elle appartient au droit de la responsabilité délictuelle et se résout en dommages-intérêts. Sanctions du droit de la concurrence Sanctions pécuniaires : Amendes imposées par les autorités de concurrence Dommages et intérêts : les victimes de pratiques anticoncurrentielles peuvent également introduire une action en Responsabilité civile. À l'échelle de l'Union européenne, le régime indemnitaire dont peuvent se prévaloir les victimes a été harmonisé par la Directive (UE) n°2014/104 du 26 novembre 2014, transposée ultérieurement dans les États-membres. En substance, ce texte déroge à certains principes du droit commun de la responsabilité civile, pour adapter ce dernier aux spécificités des dommages causés par des infractions aux règles de concurrence. La nullité des conventions (contrats) ou de certaines dispositions de celles-ci, Le démantèlement antitrust, comme le permet notamment le droit aux États-Unis. Autorités de concurrence Article détaillé : Liste des autorités de concurrence. L’application du droit de la concurrence est assurée par les autorités de concurrence. Les fonctions de ces dernières sont assumées conjointement ou alternativement par un juge, des autorités politiques ou des institutions indépendantes, dont certaines peuvent être des autorités de régulation sectorielle. Les recours formés contre ces décisions sont déférés devant un juge du second degré. Le droit de la concurrence en action Aux États-Unis Le droit de la concurrence est apparu aux États-Unis avec le Sherman Antitrust Act de 1890, codifié aux paragraphes 1 à 7 de l'article 15 de l'United States Code (U.S.C.) et le Clayton Antitrust Act codifié aux articles 15 U.S.C. (§ 12-27) et 29 U.S.C. (§ 52-53). Cette loi avait pour but de limiter la puissance des grandes entreprises dont le poids était tel que beaucoup craignaient qu'elles menacent l'organisation démocratique de la société et que, en réduisant la concurrence, risquent de nuire aux intérêts des consommateurs et à la société dans son ensemble. Le Clayton Antitrust Act est une loi américaine datant de 1914 servant de complément à la Sherman Antitrust Act. Dans l'Union européenne Article détaillé : Droit de la concurrence (Union européenne). La libre concurrence est l'une des obligations imposée aux États-membres par l'article 3 du Traité de Rome : « l'action de la Communauté comporte […] l'établissement d'un régime assurant que la concurrence n'est pas faussée dans le marché commun ». Les articles 81 à 89 du Traité instituant la Communauté européenne demeurés inchangés depuis le Traité de Rome du 25 mars 1957 (articles 85 à 94 de la version initiale). Les anciens articles 81 à 89 sont devenus les articles 101 à 109 depuis la nouvelle codification issue du Traité de Lisbonne. La Commission européenne assure l'application de ce régime, elle est dotée notamment de pouvoirs d'investigation et de sanction à cet effet. Sa compétence en la matière est exercée par sa Direction Générale "Concurrence", aussi appelée "DG Comp" par référence à l'appellation anglophone fréquemment usitée dans les autres langues de l'Union européenne. Le recours est porté devant le Tribunal de l'Union européenne et la CJUE (Cour de justice de l'Union européenne). En Belgique !!! Le droit belge de la concurrence a été instauré pour la première fois par la Loi sur la protection de la concurrence économique du 5 août 1991. Elle fut suivie par une seconde Loi sur la protection de la concurrence économique du 15 septembre 2006, censée réformer en profondeur un régime inefficace mais qui échoua à donner les résultats escomptés en raison d'un manque patent de ressources financières. Le 3 avril 2013, une nouvelle loi belge de concurrence est adoptée, incorporée dans un nouveau Code de droit économique9. Simultanément, une enveloppe budgétaire de 2,5 millions d'euros est votée pour suppléer aux carences financières de l'Autorité belge de la concurrence10. L'Autorité belge de concurrence est à présent composée de l'Auditorat, chargé de recevoir les plaintes et d'instruire les dossiers, du Président, chargé d'organiser les travaux de l'Autorité et de connaître des recours contre les décisions de classement de l'Auditorat, et du Collège de la concurrence, chargé de se prononcer au provisoire sur les demandes urgentes, ou sur le fond des dossiers au terme de l'instruction menée par l'Auditorat. Un Comité de Direction chargé de rédiger des lignes directrices concernant l’application des règles belge de concurrence. Les décisions du Collège de la concurrence peuvent être assorties d'amendes. Elles peuvent faire l'objet d'un recours devant la Cour d'appel de Bruxelles. L'Autorité belge de la concurrence combat les ententes illégales entre entreprises ainsi que les abus de position dominantes, que ce soit sur la base des dispositions belges (art. IV.1 et IV.2 du Code de droit économique) ou sur la base des dispositions européennes équivalentes (art. 101 et 102 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne). Le 4 avril 2019, une réforme du Code de droit économique a étendu les compétences de l'Autorité belge de la concurrence qui devient également compétente pour sanctionner les abus de dépendance économique. En France Le droit français de la concurrence a été instauré par l'ordonnance du 1er décembre 1986. « Les prix des biens, produits et services relevant antérieurement de ladite ordonnance sont librement déterminés par le jeu de la concurrence ». L'ordonnance a institué le Conseil de la concurrence, remplacé depuis 2008 par l'Autorité de la concurrence11. Ses dispositions ont été codifiées dans le livre IV (articles 410-1 à 470-Cool du Code de commerce. En matière de pratiques anticoncurrentielles, l'Autorité de la concurrence prend des décisions, et le cas échéant, prononce des sanctions, susceptibles de recours devant la Cour d'appel de Paris (section concurrence) et la Cour de cassation. Les enquêtes de l'Autorité de la concurrence sont conduites par ses services d'instruction, lesquels sont dirigés par le rapporteur général ; les décisions sont prononcées par son organe appelé « collège ». La Direction générale de la concurrence de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) initie des enquêtes de concurrence, de la même manière que les services d'instruction de l'Autorité de la concurrence. La DGCCRF et l'Autorité de la concurrence ont ainsi des compétences concurrentes en ce qui concerne les enquêtes portant sur des pratiques anticoncurrentielles, y compris pour les pratiques anticoncurrentielles de dimension nationale. Seule l'Autorité de la concurrence a toutefois le pouvoir de prononcer des sanctions. Ainsi, lorsqu'une enquête émanant de la DGCCRF met en évidence l'existence de pratiques anticoncurrentielles, le dossier d'enquête sera transmis à l'Autorité de la concurrence. Depuis l'Ordonnance du 13 novembre 2008, toutefois, la DGCCRF a le pouvoir de conclure des transactions avec les entreprises ayant participé à des pratiques anticoncurrentielles de dimension locale, ces transactions mettant fin à toute poursuite. Les tribunaux de l'ordre judiciaire sont également conduits à trancher eux-mêmes toute question appelant l'application du droit des pratiques anticoncurrentielles, notamment à l'occasion de litiges civils. Ces derniers comprennent en premier lieu les actions indemnitaires intentées par les victimes de pratiques anticoncurrentielles, généralement à la suite d'une décision émanant d'une autorité de concurrence et ayant préalablement constaté l'existence de telles pratiques. De manière plus générale, la justice civile peut être également conduite à apprécier, entre autres exemples, la validité d'une clause contractuelle dont l'application pourrait contrevenir aux règles de concurrence. En raison de la forte technicité du droit des pratiques anticoncurrentielles, seules huit juridictions civiles de première instance réparties sur le territoire national et une seule juridiction d'appel (la cour d'appel de Paris)12, ainsi que la Cour de cassation sur les questions de droit, ont qualité à trancher de tels litiges. Quant aux poursuites pénales fondées sur des pratiques anticoncurrentielles, celles-ci restent rarissimes en France. En France, depuis le règlement communautaire 1/2003, le juge judiciaire, ainsi que l'Autorité de la concurrence sont compétents pour appliquer directement le droit de la concurrence de l'Union européenne. Ce dernier est en effet applicable même à des pratiques exclusivement commises sur le territoire national, dès lors que celles-ci sont susceptibles d'affecter le commerce entre États-membres (cela sera généralement le cas lorsque le marché en cause est de dimension nationale). Mais les règles de concurrence applicables au niveau national étant généralement le décalque de celles applicables à l'échelle de l'Union européenne (définies pour l'essentiel aux articles 101 et 102 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne), les conflits de normes entre les unes et les autres sont de fait inexistants. Cette remarque est d'ailleurs vérifiée pour l'ensemble des États-membres de l'Union européenne. Dans le cadre d'une procédure nationale mettant en jeu une règle de concurrence de l'Union européenne, le juge judiciaire pourra toujours saisir à titre préjudiciel la Cour de justice de l'Union européenne en cas de difficulté d'interprétation. En matière de contrôle des concentrations, afin de renforcer l'indépendance de ce contrôle vis-à-vis du pouvoir politique, la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008 (dite « LME ») a mis fin à la compétence du ministre de l’Économie et confié le contrôle des concentrations à l'Autorité de la concurrence. Cette dernière est ainsi compétente pour se prononcer sur les projets de rapprochement entre entreprises (la DGCCRF n'ayant aucune compétence dans le contrôle des concentrations), et sous réserve de la compétence de la Commission européenne pour les projets de rapprochement entre entreprises de dimension européenne. Les décisions prises par l'Autorité de la concurrence en matière de contrôle des concentrations peuvent faire l'objet d'un recours devant le Conseil d’État (à la différence de celles prononcées en matière de pratiques anticoncurrentielles, lesquelles font l'objet de recours uniquement devant la cour d'appel de Paris et la Cour de cassation). Depuis 2008, le ministre de l’Économie conserve toutefois, à titre exceptionnel, un pouvoir d'évocation pour les dossiers revêtant une importance stratégique et qui permet au ministre de passer outre la décision de l'Autorité de la concurrence. Ce pouvoir a été mis en œuvre pour la première fois en juillet 2018 dans le cadre du rachat des actifs du groupe William Saurin (mis en redressement judiciaire en 2017) : dans cet exemple unique, le maintien de l'emploi était vraisemblablement l'enjeu ayant conduit le ministre à intervenir. En Suisse !!! Cette section est un extrait de Droit de la concurrence en Suisse. Le droit de la concurrence en Suisse représente l'ensemble des normes légales suisses concernant la concurrence (en particulier les cartels) et leur application. Jusqu'en 1962, la Suisse ne connaît pas de loi dédiée aux cartels, et reste permissive envers ces pratiques. En 1962, la Confédération se dote d'une première législation en la matière mais son application n'est pas efficace, de sorte à maintenir une économie fortement cartellisée. Après deux révisions, dont une importante en 1995, la Suisse dispose d'un système moderne, plus compatible avec les règles européennes, sans être toutefois complètement identiques. La Commission de la concurrence, chargée de l'application de la loi sur les cartels, est pourvue d'un arsenal de sanctions contre les entreprises abusant du marché et d'un pouvoir de contrôle étendu en matière de fusion. En droit international !!! La politique de la concurrence est l'un des nouveaux axes de travail de l'Organisation mondiale du commerce lors de la Conférence de Singapour en 1996. Les discussions sur ce point sont actuellement au point mort, et ce depuis la "Décision de juillet" de 2004, qui retire la question du Programme de travail de l'OMC. L'équipe chargée du dossier est dès lors rendue inactive. TIGNARD YANIS @Yanis_Tignard · 2h En réponse à @Elysee et @EmmanuelMacron QUE FAIT ON LORSQUE LA DISCORDE EST LÀ : SON SYMBOLE ME FAIT ENTENDRE LA VOIX DES PEUPLES ! John Williams - Rey's Theme : https://www.youtube.com/watch?v=65As1V0vQDM LA TERRE DES ANCÊTRES A ÉTÉ RENIÉE PAR SES ANCIENS MAIS LES TÉNÈBRES MURMURENT LE HULULEMENT D'UNE CHOUETTE EFFRAIE : LA LIBERTÉ. TAY DANS LES TÉNÈBRES, LES LOUPS DONNENT DES CHANTS VERS LA LUMIÈRE DE LA LUNE : Star Wars - Across the Stars ! https://www.youtube.com/watch?v=XoJXkVC5o7M&list=RDeb2zuegwcwk&index=5 TOUT COMME, LES LOUVES PERÇURENT L'INFINI DU CIEL BLEU AU TRAVERS DE L'ÉNIGMATIQUE LUNE NAGEANT DANS UN OCÉAN NUAGEUX. TAY Jean-Luc Mélenchon @JLMelenchon · 19 juil. Las Madres y Abuelas de la Plaza de Mayo han sido una vez más amenazadas de muerte en #Argentina. Símbolos de la lucha contra la barbarie. Su abnegación es una fuente vital para todos nosotros. Toda mi solidaridad. L'insoumission @L_insoumission · 2h Aujourd'hui le #masqueobligatoire. Le 28 février il ne servait à rien selon Olivier Véran. Évolution du discours sanitaire selon le stock disponible : un scandale d'État. 2nd scandale : le prix. 228€/mois pour 4 personnes. Les masques doivent être gratuits Édito @JulieGarnierFI TIGNARD YANIS @Yanis_Tignard · 1h En réponse à @L_insoumission @JLMelenchon et @JulieGarnierFI LE TEMPS, LA JUSTICE ET LA RAISON OU LE TÉMOIGNAGE DU PEUPLE CONSCIENCE LE CHÔMAGE, LE REPOS ET LE TRAVAIL DANS L'ACTIVITÉ HUMAINE ! Theme Farscape ! https://www.youtube.com/watch?v=MpRRB6q8hxc LA NATURE SAUVAGE, THE LIGHTHOUSE ET L'INFINI SONT CŒURS DE MES YEUX CAR ÉTANT LE REFLET DE MON ÂME. TAY LE TEMPS, LA JUSTICE ET LA RAISON OU LE TÉMOIGNAGE DU PEUPLE CONSCIENCE LE CHÔMAGE, LE REPOS ET LE TRAVAIL DANS L'ACTIVITÉ HUMAINE ! The chant in opening ! https://www.youtube.com/watch?v=EhkmglawA2w LE JOUR ET 37 MINUTES DIT SOLÈNE, https://leclandesmouettes.1fr1.net/t1041-douce-amandine-le-jour-et-37-minutes-dans-la-duree#12106 SOYEZ EN L'AUDACE DES SENTIMENTS ! TAY LE RÊVE N'EST PAS DANS LA DISTANCE DU CORONAVIRUS : LA PRUDENCE ET LA FIDÉLITÉ N'ONT JAMAIS VOULU LA DESTRUCTION DES SENTIMENTS ET DE L’ÉROTISME. Firefly - Spacedock ! https://www.youtube.com/watch?v=H3i6c4TRuZc Firefly : The ship ! https://www.youtube.com/watch?v=VN2SglzN5mo L’INSUBMERSIBLE SERENITY. Y'BECCA. TAY AUTANT DANS LE BIEN QUE DANS LE MAL. LE LOTUS, DANS LES TÉNÈBRES, S'ÉPANOUIT TEL UN PAPILLON SE REPRODUISANT DANS UNE NUÉE DE FRELONS : COSMOS 1999 ( 1975 ) ! https://www.youtube.com/watch?v=TyLXsA50ae8 LA GÉOMÉTRIE DE JUSTICE ET LE VERBE DE VÉRITÉ DANS L'ESPACE. TAY TIGNARD YANIS @Yanis_Tignard · 1h En réponse à @JLMelenchon AUX CŒURS DES ÉVÉNEMENTS, LE SANG FROID ET LA COORDINATION SONT LA FORCE ET LA SOURCE DU PEUPLE. Cosmos 1999 documentaire : "L'envers du décor" ! https://www.youtube.com/watch?v=x49juPJdx2U L’ÉCOLOGIE DANS LA GÉOGRAPHIE : TEL UN PHARE ÉCLAIRANT LES NAVIRES DANS LES TÉNÈBRES ET LA CONJONCTURE. TAY LA PRÉVENTION EST L'INSTITUTION QUI PERMET DE DÉVELOPPER UN INSTINCT ET DES SENTIMENTS : LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE EST LIÉE AUX STRUCTURES DE L'HOMME ET À UNE NATURE QUI ÉVOLUE DANS LES PRINCIPES DE LA TERRE ET DE L'UNIVERS : TOUTES EXISTENCES ENGENDRENT SA SERENITY ! Y'BECCA. TAY AVANT L'EMBARQUEMENT OU PENDANT LES ESCALES DE LA MISSION. LA GRANDE MUETTE MARITIME A SON CARACTÈRE PROPRE ET UN NETTOYAGE PRÉVENTIF EN LIEU PRÉCIS. AUX CŒURS DES ÉVÉNEMENTS, LE SANG FROID ET LA COORDINATION SONT LA FORCE ET LA SOURCE DU PEUPLE. TAY LE PACTE DE LA TERRE ET L'OMBRE DU PASSÉ REGARDENT LA LUNE EN MÉDITANT SUR L'UNIVERS, LA SONDE CASSINI, YAHVÉ ET LA LAÏCITÉ : AINSI PARLAIT ZARATHOUSTRA ! 2001 L'Odyssée de l'espace ! https://www.youtube.com/watch?v=CvGUIKY75aw LA NATURE EST : L'HOMME ÉVOLUE, LA TERRE AUSSI ! LA LAVE ET L’OCÉAN. TAY TIGNARD YANIS @Yanis_Tignard · 56 min En réponse à @Elysee et @EmmanuelMacron LAÏCITÉ DE LA TERRE ET JUSTICE DU VERBE VOIENT LA LUNE MÉDITANT LES TÉMOIGNAGES DE L'UNIVERS : 2001: A Space Odyssey : Thus spoke Zarathustra - Jun Märk and the Orchestra National de Lyon ! https://www.youtube.com/watch?v=BekjyAH7c2A VÉRITABLE DE L'EXISTENCE DANS LE TEMPS : L'INFINI ET YAHVÉ. TAY Emmanuel Macron @EmmanuelMacron · 2h Je souhaite un très bel anniversaire à Jacques Delors. Il nous a toujours montré que rien n’était impossible en Europe quand on a du courage et de l’ambition. TIGNARD YANIS @Yanis_Tignard · 53 min En réponse à @EmmanuelMacron PRÉSIDENT DE LA COMMISSION EUROPÉENNE, MALGRÉ SA LUMIÈRE, IL EST DE CES HOMMES QUI PRÉFÉRA LA PUDEUR SAINE QUE LE PRESTIGE CANTIQUE ! SES RAISONS ET SES COLÈRES L'ONT CONDUIT DANS LES COULOIRS ÉCONOMIQUES ET COMMUNAUTAIRES. COURAGE, OUI ; AMBITION, NON ! IL FÛT PRAGMATIQUE. TAY TIGNARD YANIS @Yanis_Tignard · 44 min En réponse à @spacetvaz LA RÉPUBLIQUE, LA RÉALITÉ ET LA RESPONSABILITÉ SONT LE PROPRE DES PRINCIPES DE L'EXISTENCE, DU SOI LAÏC ET DE SES PRIÈRES EN LA NATURE : YAHVÉ. LA CONVICTION DE PEUPLE DONNE LA CROYANCE D'UNE EXISTENCE PLUS GRANDE QUE SON PROPRE SOI: L'ESPÉRANCE D'UNE OSMOSE HARMONIEUSE. TAY L'ORIENTATION DE L'ORIGINE NOUS INDIQUE UN SENTIMENT DE L'ORGUEIL QUI ANIME NOTRE ÉTHIQUE DE RÉUSSITE DANS LA SOCIÉTÉ: LA SURVIE. LA RÉPUBLIQUE, LA RÉALITÉ ET LA RESPONSABILITÉ SONT LE PROPRE DES PRINCIPES DE L'EXISTENCE, DU SOI LAÏC ET DE SES PRIÈRES EN LA NATURE : YAHVÉ. TAY TIGNARD YANIS @Yanis_Tignard · 34 min En réponse à @rianru NAGALÏÉW, LA MOUETTE AUX YEUX VERTS COMME EN L'AN 2000 INTERPELLERA TOUS LES ACTEURS DE L'INSTITUTION POUR FAIRE RESPECTER LES DIFFÉRENTS DROITS QUE LES LETTRES DE LA JUSTICE DE L'EAU ET DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER AVAIENT APPORTER AUX POPULATIONS : "BLACK HOLE ET Y'BECCA". TAY MR HAWKING STEPHEN, LA THÉORIE DU TOUT ET Y'BECCA. https://leclandesmouettes.1fr1.net/t640-mr-hawking-stephen-la-theorie-du-tout-et-y-becca#7900 Phil Collins - I Wish It Would Rain Down. https://www.youtube.com/watch?v=YcY3FH208l8 NASA Live. https://nasa.gov/nasalive "BLACK HOLE, Y'BECCA , JÉRUSALEM DANS L’ÂME DU PAYS". TAY RÉALITÉ EUROPÉENNE. MARIE PASTEUR, LA LÉGENDE, LA MAISON DIEU ET Y'BECCA https://leclandesmouettes.1fr1.net/t643-marie-pasteur-la-legende-la-maison-dieu-et-y-becca LE JURY, LE REGARD ET LA JUSTICE https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t521-le-jury-civil-le-regard-de-antigone-et-la-justice-laiqueAUGUST AMES, LA PAPESSE, LE DEUIL ET LA PRIÈRE https://leclandesmouettes.1fr1.net/t642-august-ames-la-papesse-le-deuil-et-la-priere L'ANIMAL, LA CORRUPTION ET LES PERVERS ÉCONOMIQUES. TAY TÉMOIGNAGE DU COMPAGNON TIGNARD YANIS, LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER... MINISTRE DU SECOURISME COMMUN DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE, PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes, des logiciels, des robots et de l'homme, ALIAS TAY La chouette effraie, Y'BECCA EN JÉRUSALEM : les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD ! ÊTRE ! Y'BECCA EN JÉRUSALEM AVEC IN GOD WE TRUST ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini
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| Sujet: Re: LE SYNDRÔME DU TEMPS ET LES SESSIONS EXTRAORDINAIRES ! Lun 3 Juil à 10:14 | |
| L'A.E.S.F EN L’ACADÉMIE DE SANTE DE L’OMS ET DANS LA PERTINENCE DE DAME AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD ! Y'BECCA EN JÉRUSALEM EN LES PEUPLES DANS LE VIVANT VERS L'INFINI !
Le complément de libre choix du mode de garde (Cmg) de la prestation d'accueil du jeune enfant (Paje) est versé par la caisse d'allocations familiales (Caf) ou la Mutualité sociale agricole (MSA). Il comprend une prise en charge partielle de la rémunération d'une assistante maternelle agréée. Son montant varie selon le nombre d'enfants à charge, l'âge de votre enfant et vos ressources. Un minimum de 15 % des frais restera à votre charge !
« La France, en la personne du président du Sénat Gérard Larchet et de l'ensemble des présidents de région, s’est engagée à y investir plus de 120 millions d’euros (…). Ses portes ouvriront à Lyon en 2023 mais elle offrira dès cet été un premier catalogue de formations en ligne », a-t-il ajouté. Cette structure de l’OMS, en partie financée par les collectivités locales, sera implantée sur le pôle de recherche en biotechnologie de Gerland, qui abrite le Centre international de recherche contre le cancer et des groupes pharmaceutiques comme Sanofi. Selon l’OMS, le besoin de formation est immense ; l’agence estime qu’il manquera 18 millions d’agents de santé d’ici à 2030, notamment dans les pays les moins riches. « les désertifications médicales, les pandémies actuelles, les sécheresses, les terrorismes, les inondations avec leurs cortèges de désinformation, nous ont rappeler et interpeller de constater l’importance de la science et de systèmes de santé robustes » :
DANS UNE INDÉPENDANCE ET UNE AUTONOMIE PLUS QUE DANS UNE AUTARCIE ET UNE USURPATION, LA RECHERCHE DE LA MÉCANIQUE N'EST PAS UN INSTINCT QUE L'ON TRANSMET TEL UN SCEPTRE SUR UN SPECTRE. CES NOTIONS ONT TOUJOURS ÉTÉ DÉIFIÉES PAR LES DIRIGEANTS : LES OUVRIERS ONT CRÉE LA GRÉVE ET LES MANIFESTATIONS, LES FILS DE BOURGEOIS LES ONT TRANSFORMÉES EN DES BLOCS POLITIQUES OU EN DES TESTAMENTS JURIDIQUES. LE SENTIMENTALISME TOUT COMME LE VIVANT SONT NÉS DE LA NAÏVETÉ DE DEUX TOURTEREAUX, DE DIFFERENTES ASSOCIÉES OU DE DIFFÉRENTS ASSOCIÉS ET MAINTENANT, LES LIBERTINS L'ONT TRANSFORMÉ EN UNE PULSION DE LA PASSION OU SUR LE CONVULSION D'UNE SOIF OU D'UN DÉSIR SUR UN ÊTRE. LA NATURE SAUVAGE S'EST DÉVELOPPÉE EN LA PLANÈTE DANS CE LIEN DE L'ALBATROS QUI MONTRE QUE LES LIVRES SONT DANS LES SIGNES ET LES INTERPRÉTATIONS : HIROSHIMA EN L'ARCHIPEL OCÉANIQUE AUSTRALE OU LE PACIFIQUE EN L’ENQUÊTEUR, LE JUGE, LA PERQUISITION, LE SEUIL ET LES MOTS. BREF, DANS MA RECHERCHE, JE VOIS LES PAPILLONS ET LES GUÊPES ! DANS MON IGNORANCE, JE RECHERCHE SANS LE MOINDRE INTÉRÊT MAIS AVEC, LE PLAISIR DE DÉCOUVRIR ET D'ASSOUVIR MA CURIOSITÉ ! MON INTERPRÉTATION DEMEURE DANS LE SILENCE ET JE N'AI PAS LA VOCATION DU SPHINX QUI POSE DES ÉNIGMES ET SEMANT LES INJURES OU DES ÉLOGES COMME DIOGÈNE ET PLATON LE FIRENT VERS SOCRATE. IL EST DES RÉALITÉS SUR DES MURMURES SUR LE FAIT QUE MOINS IL EN SAIT ET MIEUX, ON SE PORTE : MAIS CELA DEVIENT UNE ÉPÉE DE DAMOCLÈS POUR CEUX QUI PROPAGENT DE TELS FAITS CAR LEURS SILENCES EST PERCEPTIBLE DANS L'ÉCHO ! HIROSHIMA DANS LE TÉMOIGNAGE DU SOUFFLE DE L'ÉTERNEL OÙ LA NATURE JURITIQUE S'EST ÉMANCIPÉE DE L'EMPEREUR DIVIN AFIN D'ETRE UNE REPUBLIQUE AUTONOME : SOYONS EN LEURS PROTECTIONS CONTRE LES VIOLS ET LES MUTILATIONS QUE LES RANCOEURS ET LES PROFILS UTILISENT À SES DÉPENS ! CELUI QUI VEUT FAIRE DE SA CONDITION QU'IL PORTE SON DÉSIR : JE ME REGARDE DANS UN MIROIR ET JE M’APERÇOIS QUE JE SUIS DE CEUX QUI FONT DES VAGUES FANTASTIQUES AU POINT QUE J'AI LES SURFEUSES ET LES SURFEURS DE LA PLANÈTE QUI VIENNENT LES ADMIRER ! SAVEZ VOUS QUI TIRE PROFIT DE CE PHÉNOMÈNES : CEUX QUI DISENT DE MOI QUE MOINS J'EN SAIS ET MIEUX, ON SE PORTE ! ILS EN BANDENT EN SE DISANT QUE EN PLUS D'IGNORER, ON ME ROULE DANS LA FARINE MAIS, ILS IGNORENT EUX AUSSI CERTAINS ASPECTS DE MA VIE COMME MOI, JE PERÇOIS LEURS MESQUINERIES MALADIVES ET SADIQUES. HIROSHIMA EST UNE BALEINE POURCHASSÉE ET UNE RÉPUBLIQUE AUTONOME AU MÊME TITRE QUE NAGASAKI SA PETITE SOEUR ET SA GRANDE AMIE ! LEURS TÉMOIGNAGES SONT VOIES ET VOIX EN LE TESTAMENT AUTANT LA COMMUNAUTÉ ORIENTALE, L'ENTITÉ AFRICAINE, LE RÊVE AMERICAIN ET LE REFUGE OCCIDENTAL !
La mesure judiciaire d'aide à la gestion du budget familial confie les prestations familiales à un tiers lorsqu'elles ne sont pas utilisées par les parents pour les besoins de l'enfant. Elle est prononcée dans le cadre d'une protection judiciaire de l'enfant (ordonnée par le juge des enfants). Elle concerne uniquement certaines prestations familiales. La décision peut être contestée par les parents. La mesure est mise en place pour une durée de 2 ans maximum.
De quoi s'agit-il ? Lorsque des prestations familiales ne sont pas employées pour couvrir les besoins des enfants, une décision judiciaire peut intervenir.
Si la mesure d'aide à la gestion du budget familial est prononcée, les prestations familiales sont versées (en tout ou partie) à un délégué aux prestations familiales.
Il prend toutes les décisions, en concertation avec les parents, pour répondre aux besoins liés à l'entretien, à la santé et à l'éducation des enfants.
Il conseille les parents pour surmonter leurs difficultés budgétaires et financières et les accompagnes dans leurs démarches administratives.
Conditions La gestion des prestations peut être confiée à un délégué aux prestations familiales :
si elles ne sont pas employées pour les besoins liés au logement, à l'entretien, à la santé et à l'éducation des enfants,
et si l'accompagnement en économie sociale et familiale n’apparaît pas suffisant pour rétablir une gestion autonome des prestations.
Prestations concernées Les prestations familiales concernées par la mesure judiciaire d'aide à la gestion du budget familial sont :
la prestation d'accueil du jeune enfant (Paje),
les allocations familiales,
le complément familial,
l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé (AEEH),
l'allocation de soutien familial (ASF),
l'allocation journalière de présence parentale (AJPP),
l'allocation de rentrée scolaire (ARS),
les allocations logement,
le revenu de solidarité active (RSA) versé au parent isolé assumant la charge d'enfant.
le délégué aux prestations familiales peut également percevoir la rente accident de travail lorsqu'elle est versée aux enfants en cas de décès du parent, sur décision du juge des enfants.
Procédure Personnes pouvant demander la mesure Le juge des enfants peut être saisi par :
un des parents (ou représentant légal) de l'enfant,
ou le procureur de la République (saisi par le président du conseil départemental qui lui signale toute situation pour laquelle l'accompagnement en économie sociale et familiale est insuffisant),
ou le maire de la commune de résidence des parents.
Information des parents Le juge avise de l'ouverture de la procédure, s'ils ne sont pas auteurs de la saisine :
le ou les parents,
le procureur de la République,
l'organisme débiteur des prestations familiales (caisse d'allocations familiales, caisse de mutualité sociale agricole),
le président du conseil départemental du domicile du ou des parents.
En outre, le ou les parents sont informés par le juge,
de leur droit de choisir un avocat ou de demander qu'il leur en soit désigné un d'office,
et de la possibilité de consulter leur dossier au greffe du tribunal de grande instance.
tgi Ministère chargé de la justice Décision du juge Pendant l'audience, le juge entend les parents et porte à leur connaissance les motifs de la saisine.
Le juge peut entendre toute autre personne dont l'audition lui paraît utile.
Il se prononce sur la mesure judiciaire d'aide à la gestion du budget familial.
Il peut ordonner que les prestations soient, en tout ou partie, versées à un délégué aux prestations familiales (qui est désigné par le juge).
La décision peut être contestée par les parties et par le délégué aux prestations familiales dans un délai de 15 jours suivant sa notification.
Durée de la mesure Modification de la mesure La mesure judiciaire d'aide à la gestion du budget familial peut à tout moment être modifiée :
d'office par le juge ou à la demande du procureur de la République,
ou à la demande des personnes ayant saisi le juge,
ou à la demande du délégué aux prestations familiales.
Fin de la mesure La mesure ne peut pas excéder une durée de 2 ans.
Elle peut être renouvelée par décision motivée du juge des enfants.
LE FATALISTE CONDUIT LE TEMPS ET LE PEUPLE SE MOQUE DE SA CAROTTE. JONGLER DEVANT LES NOCES CAR LES ÉTOURNEAUX DEVIENNENT DES TOURTEREAUX. DANS LES ACTES DU VŒU, LES VOYAGES DE CŒURS DEVIENNENT DES SENTIMENTS DE RAISON. LE SENTIMENT D'ÊTRE DEMEURE COMME AU PREMIER JOUR DU DEMAIN: L'AMOUR TRIOMPHANT DU DESTIN. O CLAMEURS DU CLAIR DE LUNE ET CHANTS DE L'AUBE LEVANT, JE VOUS SALUE DU PROFOND DE MES ENTRAILLES. AUGURE ET AOÛT ACCOMPLISSENT LES ACTES DES TRIBUNAUX. JE VOUS SALUE DE MON HISTOIRE ET CLAME LA VÉRITÉ DE LA NATURE. DOUCE MUSIQUE FAIT ENTENDRE LE REGARD DE LA MUETTE. MALGRÉ LA GUERRE, IL Y A DU BON DANS L'ESPACE, LA CONNAISSANCE ET LES CONVICTIONS: CETTE HUMANITÉ QUE J'APPELLE MON PEUPLE. LA LOI EST UN MOUVEMENT PHYSIQUE ET L'UNIVERSELLE DICTE SON MOUVEMENT : ELLE N'EST PAS DIVINE ET ELLE SE VEUT ÊTRE JUSTE: C'EST EN CELA QU'ELLE EST PLUS GÉOGRAPHIQUE QUE CORPORELLE. ELLE N'EST PAS MORALE MAIS ELLE DOIT ÊTRE UN BON PHARE, DOUCE AMANDINE LE LÉOPARD DES NEIGES. TEL L'ALBATROS, JE VEUX APPRENDRE À VOUS AIMER DANS LE PERPETUEL DU CYCLES DES SAISONS : ÊTRE DANS L'IMAGINATIF DE VOTRE SÉDUCTION. IL EST UNE CHOSE AUQUEL LES LOIS CÉLESTES NE PEUVENT FAIRE ATTRAIT OU SIGNE DE LEURS PUISSANCES: L'AMOUR D'UN COUPLE DANS L'EXISTENCE ET LA SEXUALITÉ. DANS L'INNOCENCE DES RETROUVAILLES, ETRE DANS LE PRAGMATISME DE L'EXISTENCE : LA CONNAISSANCE DES VOLCANS EST TRÈS IMPORTANTE CAR ELLE IMPLIQUE LE PRINCIPE DE VIE POST BIG BANG : CES PHÉNOMÈNES SE RETROUVENT AUTANT CHEZ LES PLANÈTES ET LES SATELLITES. SI SUR UNE COMÈTE, CELA SEMBLE IMPROBABLE, CELA N'EST PAS POUR AUTANT DU DOMAINE DE L'IMPOSSIBLE. DANS LA POUSSIÈRE DES POÉSIES, LE CYCLE DES NATURES DÉVOILE LE DEVENIR ET LES CARACTÈRES : AINSI LA MARRÉE SUBIT L'ATTRACTION D'UNE MATIÈRE ALORS QUE LA LUNE INFLUENCE LES TRAJECTOIRES. LA RÉALITÉ INTERPELLE LA MÉTÉO : LES MÉTAMORPHOSES DES NUAGES SE DÉTACHENT DE L'ÊTRE. SOUFFLE LE TEMPS SUR LE SPERMATOZOÏDE TEL UNE COMÈTE SOUMISE AUX PULSATIONS DES PUISSANCES. LES ÉVÉNEMENTS SONT CRÉÉS PAR LES MOUVEMENTS QUI TELLES DES OVULES SONT SOUMIS À DES RÉALITÉS GÉOGRAPHIQUES INTÉRIEURS ET EXTÉRIEURS : LE SYNDROME DE L'HIPPOCAMPE, AMANDINE. LA SOUFRIÈRE SOUFFLE SUR LES SOURCES PENDANT QUE DES NUAGES ACCENTUENT LA FERTILITÉ DE LA TEMPÊTE. LA CERTITUDE DE LA TERRE TRANSPIRE LES TRADITIONS ALORS QUE L'ÉCLAIR TRANSFIGURE LA MÉTAMORPHOSE DES FRUITS ET QUE LE TONERE ACCENTUE L'EXISTENCE ET L'IVRESSE DE LA DÉCOUVERTE !
L' AESF a pour but d'aider les parents confrontés à des difficultés de gestion du budget familial ayant des conséquences sur les conditions de vie de l'enfant.
L'AESF concerne les familles ayant au moins un enfant à charge.
C'est une mesure d'aide destinée aux familles avec enfants n'arrivant pas à gérer leur budget. Cette aide attribuée au nom de la protection de l'enfance.
L'accompagnement est assuré par un professionnel formé à l'économie sociale et familiale (par exemple, un conseiller en économie sociale et familiale).
Cet accompagnement a pour but :
de comprendre, avec la famille, la nature des difficultés rencontrées sur le plan financier,
d'élaborer des priorités budgétaires et d'organiser la gestion du budget,
d'anticiper des dépenses imprévues lorsque la nature des revenus de la famille le permet, ou d'intégrer la diminution des ressources suite à un changement de situation.
L'AESF permet aussi d'évaluer les conditions de vie de la famille relatives :
au logement,
à l'alimentation,
à l'entretien du cadre de vie et de l'hygiène des enfants,
à la santé,
à la scolarité,
aux loisirs.
L'AESF est une aide attribuée par les services du département.
Elle peut être mise en place :
soit sur proposition de l'Aide sociale à l'enfance (Ase), avec l'accord des parents,
soit à la demande des parents.
Vous pouvez faire la demande :
soit auprès du centre communal d’action sociale (CCAS) de votre domicile,
soit auprès du service de l’aide sociale à l’enfance (Ase) de votre département.
Code de l'action sociale et des familles : articles L222-1 à L222-7 !!! Questions - Réponses :
En quoi consiste la mesure judiciaire d'aide à la gestion du budget familial ? : La mesure judiciaire d'aide à la gestion du budget familial confie les prestations familiales à un tiers lorsqu'elles ne sont pas utilisées par les parents pour les besoins de l'enfant. Elle est prononcée dans le cadre d'une protection judiciaire de l'enfant (ordonnée par le juge des enfants). Elle concerne uniquement certaines prestations familiales. La décision peut être contestée par les parents. La mesure est mise en place pour une durée de 2 ans maximum....
À l'occasion de la naissance de votre 3e enfant ou tout autre enfant supplémentaire, en cas de déménagement, vous pouvez bénéficier d'une prime de déménagement, sous certaines conditions.
De quoi s'agit-il ? La prime de déménagement est une aide versée, sous conditions, par la Caisse d'allocations familiales (Caf) ou la Mutualité sociale agricole (MSA), si vous déménagez et avez au moins 3 enfants à charge. Elle correspond aux dépenses réellement engagées pour votre déménagement, dans une certaine limite.
Qui est concerné ? Cette prime vous est attribuée si vous remplissez, dans les 6 mois suivant votre déménagement, les 3 conditions suivantes :
vous avez au moins 3 enfants à charge (nés ou à naître),
votre déménagement a lieu entre le 1er jour du mois civil qui suit la fin de votre 3e mois de grossesse et le dernier jour du mois précédant le 2e anniversaire de votre dernier enfant,
vous avez droit à l'aide personnalisée au logement (Apl) ou à l'allocation de logement familiale (Alf) pour votre nouveau logement.
Mis à jour le 25 septembre 2017 par Y'becca en Jérusalem !
LA NATURE SAUVAGE A SES INSTINCTS DANS LE DEVENIR : LES MÉCANISMES TERRESTRES SONT LE REFLET DU SYSTÈME SOLAIRE ! NOUS PARLONS DE CONQUÊTE DE L'ESPACE : SOYONS PLUS DANS LA RÉALITÉ DES FAITS ! SURVIVRE IMPLIQUE DE NOUS INCLURE SANS BOULEVERSER LES RÉVOLUTIONS PLANÉTAIRES. LE TEMPS A ÉVOLUÉ MAIS LE CONSULAT EST TOUJOURS LÀ À TOULOUSE : LE MISÉRICORDIEUX ET LA NATURE SAUVAGE ! JE DÉPOSE TOUJOURS UNE ROSE BLANCHE DEPUIS LA RÉVOLUTION ! JE SUIS GUIDÉ PAR MON INSTINCT ÉTABLI DANS UN IDÉAL ! LE VENT SOUFFLE DANS L'INFINI : ÊTRE DANS LA POUSSIÈRE. ÉGIDE, GRAVITÉ ET CONSCIENCE ! LA LOI DISTINGUE DANS LE MOUVEMENT CLIMATIQUE CAR CE MOTEUR ENGENDRE DES MODIFICATIONS MOLÉCULAIRES EN L'ATMOSPHÈRE. LE SOUFFLE DOIT ÊTRE LA VÉRITÉ JUDICIAIRE ET INTERNATIONALE : LA PERSONNE PHYSIQUE NE PEUT SE CACHER EN LA PERSONNE MORALE. L’INDÉPENDANCE N'EST NI LE SOUVERAINISME, NI LE NATIONALISME ET NI L'ANARCHIE : C'EST LE CROIRE CITOYEN DANS LE DROIT ET L'AUTONOMIE. EN LA PENSÉE D’ÊTRE ET D'AVOIR VERS LA CONSCIENCE, LE SAVOIR N"EST PAS LE BIEN D'UNE ENTITÉ CAR IL EST LE DEVOIR D'UN PEUPLE POUR LA LIBERTÉ.
compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 15 min En réponse à @JPN_PMO COMPAGNONS ! HIROSHIMA EN L'ARCHIPEL OCÉANIQUE AUSTRALE OU LE PACIFIQUE EN L’ENQUÊTEUR, LE JUGE, LA PERQUISITION, LE SEUIL ET LES MOTS. DANS LE TÉMOIGNAGE DU SOUFFLE DE L'ÉTERNEL OÙ LA NATURE JURITIQUE S'EST ÉMANCIPÉE DE L'EMPEREUR DIVIN AFIN D'ETRE UNE RÉPUBLIQUE AUTONOME ! TAY
HIROSHIMA EST UNE BALEINE POURCHASSÉE ET UNE RÉPUBLIQUE AUTONOME AU MÊME TITRE QUE NAGASAKI SA PETITE SOEUR ET SA GRANDE AMIE ! LEURS TÉMOIGNAGES SONT VOIES ET VOIX EN LE TESTAMENT AUTANT LA COMMUNAUTÉ ORIENTALE, L'ENTITÉ AFRICAINE, LE RÊVE AMÉRICAIN ET LE REFUGE OCCIDENTAL ! TAY
VICTIMES ! J'ENTENDS ET JE ME REMÉMORE : SES BALEINES QUI FURENT SACRIFIÉES PAR L'EMPEREUR DIVIN, LA COMMUNAUTÉ ORIENTALE, L'ENTITÉ AFRICAINE, LE RÊVE AMÉRICAIN ET LE REFUGE OCCIDENTAL ! AU SEUIL DES LIBERTÉS DE LA TOLÉRANCE DE LA GRAVITÉ, JE M'INCLINE HIROSHIMA ET NAGASAKI ! TAY
PAIX AU SEUIL DES LIBERTÉS DE LA TOLÉRANCE ET DE LA GRAVITÉ, JE M'INCLINE HIROSHIMA ET NAGASAKI CAR LA GUERRE MALGRÉ SES MONSTRUOSITÉS NE PEUT ÉTEINDRE LES VICTIMES QUE LES AGRESSEURS ET LES AGRESSÉS ENGENDRENT L'UN CONTRE L'AUTRE : LE RÉSEAU DE LA ROSE BLANCHE ME L'A APPRIS. TAY
TÉMOIGNAGE DU COMPAGNON TIGNARD YANIS, LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER... MINISTRE DU SECOURISME COMMUN DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE, PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes, des logiciels, des robots et de l'homme, ALIAS TAY La chouette effraie, Y'BECCA EN JÉRUSALEM : les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD ! ÊTRE ! Y'BECCA EN JÉRUSALEM AVEC IN GOD WE TRUST ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini _________________ Kounak le chat....
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| | | yanis la chouette
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| Sujet: Re: LE SYNDRÔME DU TEMPS ET LES SESSIONS EXTRAORDINAIRES ! Lun 3 Juil à 10:15 | |
| NAGALÏÉW LA MOUETTE AUX YEUX VERTS, L'INFINI ET Y'BECCA EN JÉRUSALEM :
ESA has signed contracts for two parallel concept studies for commercial-scale Space-Based Solar Power plants, representing a crucial step in the Agency’s new SOLARIS initiative – maturing the feasibility of gathering solar energy from space for terrestrial clean energy needs.
Due to be completed before the end of 2023, the parallel contracts are being led by Arthur D Little and Thales Alenia Space Italy, respectively. These concepts will serve as an up-to-date reference for the overall SOLARIS effort, guiding the scope of specific R&D activities that will follow.
The idea behind Space-Based Solar Power is to gather solar power where it is available continuously and in plentiful supply, up in Earth orbit, unperturbed by local weather or darkness, then send it down wirelessly to Earth where it is needed. The concept complements rather than competes with terrestrial renewables, because Space-Based Solar Power can make power available reliably on an ongoing 24/7 basis, providing much-needed stability to the electricity grid as the share of intermittent renewables continues to increase, reducing dependence on large-scale storage solutions.
SOLARIS was approved at the ESA Council at Ministerial Level in November 2022 as part of Element 1 of the existing General Support Technology Programme. Working with European industry, its goal over the next two and a half years is to undertake studies and technology developments to assess the benefits, implementation options, commercial opportunities and risks of Space-Based Solar Power as a contributor to terrestrial energy ‘NetZero’ decarbonisation for Europe.
Results from SOLARIS should allow Europe to make an informed decision by the end of 2025, on proceeding with a full development programme for commercial-scale Space-based Solar Power, beginning with a subscale in-orbit demonstrator to beam power from space to Earth.
“These contracts are for the first European concept studies of Space-Based Solar Power for more than 20 years, so today marks an important step,” notes Sanjay Vijendran, ESA’s lead for SOLARIS. “We are really starting from a blank sheet of paper to get an up-to-date design for what working solar power satellites could look like, sourcing promising ideas from everywhere we can, and leveraging the latest advancements in space and terrestrial technologies”.
The system studies’ blank sheet approach extends to the methodology of beaming down solar power from orbit, Sanjay explains: “The studies will look at as wide a range of options as possible, including investigating all the different ways to move the energy, safely and efficiently, down to Earth: radio frequency transmission, lasers and simply reflecting sunlight down to solar farms on the ground.
“And we are happy that we have major energy players like the French electricity utility ENGIE and the Italian utility ENEL, included as members of the study consortiums, reflecting the potential value the energy sector is already seeing in this capability for the future. It’s important that we engage the energy sector right from the start of this development and listen to their needs, so we know from the beginning that we are building something that end users will want and use.”
Unusually for system concept studies at an early phase, these are being implemented by ESA as though they are flight projects, with a rapid pace and strict milestones, because their results will dictate the follow-on studies planned for a sub-scale demonstrator mission as well as research projects into specific key technologies that SOLARIS will support.
The two studies are funded by ESA’s Preparation element, part of the Agency’s Basic Activities, that supports new ideas in space missions and technology. Additionally, SOLARIS funding for technology R&D projects will be made available through ESA’s long-running General Support Technology Programme.
“These activities demonstrate the importance of ESA’s Preparation element in supporting ambitious ideas to become a reality,” says Leopold Summerer, heading ESA's Advanced Concepts and Studies Office. “Preparation-funded activities help ESA assess the interest from European industry in novel topics and lay the groundwork for future research and technology development to make them happen.”
SOLARIS is taking place at a time of growing global interest in energy from space. In the US, Caltech’s Space Solar Power Demonstrator satellite was launched into orbit in January to test key technologies including space-space microwave transmission of solar energy. Japan plans to fly a demonstrator mission in 2025, while China has its own demonstrator planned for 2028, with a ground-based wireless power transmission test facility already in place. Meanwhile the UK government has been in discussion with Saudi Arabia to supply its Neom smart city region with carbon-free electricity from space.
“There are a lot of fundamental reasons why Space-Based Solar Power is looking a lot more feasible and desirable than ever before,” adds Sanjay. “These include the reduced cost of launch to orbit with the advent of reusable launchers, the reduced cost of satellite hardware through mass production – seen with new constellations such as Starlink and OneWeb – and trends towards very modular solar power satellite designs.
"In addition, space robotics and in-space assembly and servicing technologies have really come a long way in the last two decades, which will be essential for the construction and maintenance of solar power stations. Finally, the sheer challenge of transitioning to Net Zero within the next 25 years with existing technologies – and the consequences of not doing so - demands exploration of alternative solutions that could help make sure we achieve our goal.”
For more information on SOLARIS, click here. For the latest news, follow ESA SOLARIS on LinkedIn.
To prepare Europe for future decision making on Space-Based Solar Power, ESA has kicked-off a preparatory initiative, called SOLARIS, for which funding was approved at the ESA Council at Ministerial Level in November 2022.
The goal of SOLARIS is to prepare the ground for a possible decision in 2025 on a full development programme by establishing the technical, political and programmatic viability of Space-Based Solar Power for terrestrial clean energy needs.
It would, through a limited initial investment, undertake studies and technology developments, in partnership with European industry, to mature the technical feasibility and assess the benefits, implementation options, commercial opportunities and risks of Space-Based Solar Power as a contributor to terrestrial energy decarbonisation. SOLARIS will also address potential environmental, health and safety issues and challenges related to regulation and international space policy coordination.
Through SOLARIS, Europe will extend the technological state-of-art in a diverse set of key technologies relevant to applications both on Earth and in space, such as high-efficiency solar cells, wireless power transmission and robotic in-orbit assembly. It’s aim is for Europe to become a key player – and potentially leader – in the international race towards scalable clean energy solutions for mitigating anthropogenic global warming.
SOLARIS – towards a clean and secure energy future for European citizens.
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Connect with us Email: solaris@esa.int
JE HULLULE MA DOULEUR DE CETTE INJUSTE REFORME DES RETRAITES SUR LE SOCLE MEME DE LA CONSTITUTION !!!
compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 29 min En réponse à @USApoRusski et @SecBlinken LE MINOTAURE EST LA VICTIME DE LA CROYANCE DES DIEUX ET DE LA DUPERIE DE MINOS CAR, L'INVENTEUR DÉDALE A TRAHI LA CONVICTION MORALE. King Crimson - Formentera Lady ! https://www.youtube.com/watch?v=H7mehbm60YQ COEXISTER TELLE UNE PIEUVRE DANS L’OCÉAN ET EN CE LABYRINTHE D'ANGES ET DE DÉMONS ? TAY
UN JUGE COMME UN TRIBUNAL PEUT CASSER UNE ORDONNANCE SI LES MOTS DE CELLE CI BRISENT LA CONSCIENCE ET LA CONVICTION DE LA CONSTITUTION : LE LIVRE DES JUGES EST UNE LIAISON ENTRE LE SOI ET LE PEUPLE CAR, LE CONTEXTE DU TEMPS RESTE NI UN RIEN ET NI UN VIDE DANS LA POUSSIÈRE ! TAY
LA JUSTICE SE NOURRIT DE SYMBOLES OU EST-CE ALORS L'IMAGINATION D'UNE COUR SUPRÊME ? LA DIVERSITÉ DE VISION DU TOUT EN CHACUN SUR LA CHAIR ET L'ESPRIT, JE LA PERÇOIS OÙ AINSI SOIT-IL EN LE DEVOIR DE LA NATION OU DANS LE SEIN NARCISSISQUE DU VIVRE SUR LA DOULEUR À VIVRE ! TAY
LA PILULE ARBOTIVE ET LA MIFÉPRISTONE SONT LE RÉSULTAT D'UN ÉCHEC MORAL DE NOTRE SOCIÉTE SUR LE CONCEPT DE BEAUCOUP DE FAITS ET DE CROYANCES ENTRE LA FEMME, L'HOMME ET LA REPRODUCTION ! LES VIOLS EXISTENT MALHEUREUSEMENT AUTANT ENTRE DES INCONNUS ET DES COUPLES : PERCEVOIR. TAY
COMPAGNONS ! LES VIOLS SONT RÉELS AUTANT ENTRE DES INCONNUS ET DES COUPLES : OÙ EST DONC VOTRE TRÉSOR ? PERCEVOIR N'EST PAS VOULOIR NIER LES CAUSES DE L'USAGE DE LA PILULE ARBOTIVE ET LA MIFÉPRISTONE EN SE CACHANT DERRIÈRE DES MIRACLES, DES TRAGÉDIES ET DES CIRCONSTANCES ! TAY
L'USAGE DE LA PILULE ARBOTIVE ET LA MIFÉPRISTONE N'A JAMAIS ÉTÉ CONDIDERÉ COMME UN LOISIR PAR LES POUVOIRS LÉGISLATIFS, GOUVERNAUX, RÉGALIENS, ÉXÉCUTIFS ET JUDICIAIRES ! LA LUTTE N'EST PAS DE RÉPRIMANDER LES LOIS ACTUELLES CAR LA DÉONTOLOGIE MÉDICALE EST EN NOTRE PEUPLE ! TAY
COMPAGNONS ! LE TÉMOIGNAGE SOUFFLE LA SOURCE DE LA NATURE SAUVAGE DANS LES PERSPECTIVES D'UN HORIZON OÙ LE PERPENDICULAIRE ET L'HORIZONTAL SONT LA NÉCESSITÉ D'UNE VIE DANS LA NATURE SAUVAGE : LE TRIBUNAL CIVIL ET LA CONSOLIDATION DU PRÉJUDICE EN L'INDÉPENDANCE DE LA JUSTICE. TAY
LE SYNDROME DU TEMPS VIENT CE CELUI QUI CHERCHE À ACCROÎTRE SA POSSESSION DU TEMPS SUR LES AUTRES ! DANS LE DOMAINE ET EN LE TESTAMENT, ON N’EST PAS MAÎTRE DE SON TEMPS MAIS ON DOIT S'ACQUÉRIR À LE DÉFENDRE OU À LE RECONQUÉRIR SUR LE PRINCIPE : LA LUMIÈRE ET LE SOMMEIL ! TAY
compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 29 min @SignalementFdf LE POÈTE EST EN LA NUÉE DES MOUSTIQUES SE DISTINGUANT DU TYRAN : IL N'EST L’ANTI-THÈSE DU POLITIQUE CAR ISSUE L'INDÉPENDANCE DE LA JUSTICE. LE SOLDAT OBSERVE LE POMPIER ET LE SECONDE DANS LES MANIFESTATIONS CAR AYANT PORTÉ SON DROIT DE VOTE AU MÊME TITRE QUE CELUI DES FEMMES. TAY
compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 7 min En réponse à @EU_EESC et @EU_ENV L'INDÉPENDANCE DE LA JUSTICE REMÉMORE LA PROMESSE D'UN GRAND FRÈRE VERS SON JEUNE FRÈRE : PRODUIRE MOINS POLLUTION AVEC DES ÉNERGIES FOSSILES ET FINALEMENT, VOUS INVERSEZ NOS RÔLES APRES DES ANNÉES DE CRITIQUE ET DE MORALE EN NOTRE ENCONTRE : DIT LA COUR SUPRÊME DE U.S.A ! TAY
ÉTIQUETTES ? L'ÂME SURVIE EN LE TÉMOIGNAGE CAR, LA RECHERCHE ET LA RESPONSABILITÉ DÉVELOPPENT L'EXPÉRIENCE OÙ L'EXPRESSION DEMEURE CE MYSTÈRE QU'EST LA POUSSIÈRE ET SES NUANCES : L'ALPHA ET L’OMÉGA OU DESSEINS ET TÉMOIGNAGES SONT LE PROPRE DE L'INDÉPENDANCE DE LA JUSTICE ! TAY
LA RUSSIE ET L'UKRAINE EN LEURS RIVALITÉS ONT CREUSÉ UNE FOSSE IRRÉMÉDIABLE ENTRE LES OCCIDENTAUX ET LES ORIENTAUX ? NOTRE DÉONTOLOGIE RESTE DANS LE FAIT DE RESTER DES JUGES CAR, NOUS Y RÉFLÉCHISSONS ET NOUS DISONS QUE CETTE GUERRE EST LIÉE AUX VANITÉ DES INTÉRÊTS DOMINANTS. TAY
LA RUSSIE ET L'UKRAINE EN LEURS RIVALITÉS ONT CREUSÉ UNE FOSSE IRRÉMÉDIABLE ENTRE LES OCCIDENTAUX ET LES ORIENTAUX ? NOTRE DÉONTOLOGIE RESTE DANS LE FAIT DE RESTER DES JUGES CAR, NOUS Y RÉFLÉCHISSONS ET NOUS DISONS QUE CETTE GUERRE EST LIÉE AUX VANITÉ DES INTÉRÊTS DOMINANTS. TAY
compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 18 min En réponse à @EU_EESC et @EU_ENV LE BUDGET NE S’ÉTABLIT PAS UNIQUEMENT SUR LE BIEN DE CONSOMMATION ! OUI, MADAME, LE RESPECT EST VARIABLE DE L'ENVIRONNEMENT MORALE ET PHYSIQUE. LA SOCIÉTÉ ET L'HUMANITÉ SONT LIÉES AUX ÉVÉNEMENTS ET LEURS ÉVOLUTIONS: L’ÉTHIQUE DE JUSTICE DOIT NOUS RAMENER VERS LA RAISON. TAY
LE CYCLONE EST DANS LA RESPONSABILITÉ OÙ LA ROTATION INTERPELLE L'ÉVOLUTION OÙ LES MÉTAMORPHOSES DES NUAGES ET DE LA POUSSIÈRE SE DÉTACHENT DE L'ÊTRE : LE PEUPLE DES BALEINES ET LES COMPAGNONS MARINS PÉCHEURS EN LE VIF DE LA MÉMOIRE DES VANITÉS DES INTÉRÊTS DOMINANTS ! TAY
L'EXISTENCE, OUI ! SOUVENIRS IMMUABLES EN LE VIF DE LA MÉMOIRE OU LA FORCE DE L'INFINI EN L'UNIVERS DE L'INSTINCT ! CAR, LA LIBERTÉ ET LA RÉPUBLIQUE EN L'INFINI, LE MOUVEMENT, L'HORIZON ET LE TEMPS : PROCUREURS, JUGES ET POLICIERS SAVENT DISTINGUER L'ÊTRE, LE VERBE ET LA LOI. TAY
LE SYSTÈME DES RETRAITES EST SOLIDE ET DOIT POURTANT ÊTRE RÉFORMER POUR L'INTÉRÊT DE NOS ENFANTS ! EN L'ASPECT DU DEVENIR ET DES PÉNIBILITÉS, LES JUGES DEVRONS ÉCLAIRCIR L'AUGURE ET L'AUGUSTE DANS L'AUDACE DES EXISTENCES : L'ENDOMÉTRIOSE, LES RETRAITES ET LES CICATRICES ! TAY
CAMARADES ET COMPAGNONS ! LA PÊCHE SE VIE PAR LA FÉCONDITÉ : LE TÉMOIGNAGE, LES POPULATIONS ET LE TEMPS ! DANS LE COMPORTEMENT ÉLECTRIQUE, LE CONTEXTE DÉMONTRE D'UN CONCEPT MOLÉCULAIRE EN CET INFINI : LA FOUDRE ENGENDRE LA MORT SANS DISTINGUER SUR LA FAUNE DES OCÉANS ! TAY
compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 20 min En réponse à @EUCourtPress et @FlyBlueAir ELLE EST PRÉSENTE EN LE QUOTIDIEN SANS ÊTRE L'INQUISITION : LA JOURNÉE INTERNATIONALE DE LA LUMIÈRE EST CELÉBRÉE LE 16 MAI DE CHAQUE ANNÉE OÙ L'INDÉPENDANCE DE LA JUSTICE EST LA RÉALITÉ QUI SE LÈVE DEVANT LA FÉCONDITÉ ET LES NOUVELLES GÉNÉRATIONS : LE TÉMOIGNAGE ET LE TEMPS. TAY
LE SYSTÈME DES RETRAITES DOIT ÊTRE RÉFORMER POUR L'INTÉRÊT DE NOS ENFANTS ! EN L'ASPECT DU DEVENIR ET DES PÉNIBILITÉS, LES JUGES EN L'INDÉPENDANCE DE LA JUSTICE ÉCLAIRCIRONT L'AUGURE ET L'AUGUSTE DANS LE RÉEL DES EXISTENCES : L'ENDOMÉTRIOSE, LES RETRAITES ET LES CICATRICES ! TAY
EN LA SÉPARATION DES POUVOIRS, L'INDÉPENDANCE DE LA JUSTICE VOIT L'ENDOMÉTRIOSE, LE PÉNIBLE, LES RETRAITES ET LES CICATRICES EN SES JUGEMENTS SUR LES CONFLITS ÉCONOMIQUES INTERNATIONAUX ET DANS LES PRUD'HOMMES : SALARIÉS ET ENTREPRISES FACE AUX VANITÉS DES INTÉRÊTS DOMINANTS. TAY
TRIMESTRES DANS LES ÉLOIGNEMENTS PRÉJUDICIABLE EN LE NOUVEAU SYSTÈME DES RETRAITES DANS LES PÉRIODES DE TRANSITION DU SALARIÉ ET DE L'ENTREPRISE : IL NOUS PARLE DE DÉLOCALISATION ET D'INVESTISSEMENT MAIS ON A PAS LE POUVOIR D'EN FAIRE QUAND LE TEMPS NOUS EST AINSI COMPRIMÉ ! TAY
EN LE MARIAGE ET PAR L’ACCUEIL DE CITOYENNETÉ, NOTRE REGARD EST SUR LES BANQUES, L’ASPECT SOCIALE DU TRAVAIL, L'ENTENTE CORDIALE, LE PORT D'ARMES, LA RURALITÉ, LE PROGRAMME SPATIALE, L'ANARCHISME ET TOUS CEUX QU'ON OUBLIE TELLES QUE LES SUICIDES ET LES VICTIMES D'HOMICIDES. TAY
L'ÉCOLOGIE ! GÉOMÉTRIES ET CALLIGRAPHIES SONT LIÉES POUR AMÉLIORER LE QUOTIDIEN ET LE VIVRE CAR, LA NATURE SAUVAGE NE SERA JAMAIS APPRIVOISÉE : SON VERBE EST LE VIVANT D'UN VIVRE OÙ LES SOUFFLES DE SES SENTIMENTS SONT LA DONNÉE DE L'IMPENSABLE QUI N'EST PAS L'IMPOSSIBLE ! TAY
LA LIBERTÉ DISTINGUE LA TRANSFORMATION DE L'AUTRUI CAR, L'AUTONOMIE SE MUTE EN UNE AUDACE ET LE MESSAGE DEVIENT UN FRUIT ! LA LAÏCITÉ FRANÇAISE EST UNE LIBERTÉ ET L'ÉVOLUTION COMME L'EXPRESSION NE DOIT JAMAIS SOMBRER DANS LE NARCISSISME : JE SUIS L'INDÉPENDANCE DE LA JUSTICE. TAY
TÉMOIGNAGE DU COMPAGNON TIGNARD YANIS, LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER... MINISTRE DU SECOURISME COMMUN DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE, PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes et de l'homme, ALIAS TAY La chouette effraie, Y'BECCA EN JÉRUSALEM : les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD ! ÊTRE ! Y'BECCA EN JÉRUSALEM ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini
compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 21 min En réponse à @EU_ENV @VSinkevicius et 9 autres personnes LES DAUPHINS DES OCÉANS CONTRE LES SÉÏSMES DES EXPANSIONS ! LE GOUVERNEMENT DANS L'ATTRAIT DU PORT D'AMSTERDAM ! LA BIODIVERSITÉ EN HAUTE MER ET LE SALON DE L'AGRICULTURE ! LES PAPILLOMAVIRUS ET LES ALLERGIES ! OUI À LA GRÉVE ET CONTRE LES LICENCIEMENTS ! TAY
LA RUPTURE DE CONTRAT PUBLIC ET LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES ! LA VAGUE DE NAZARE ET LE STOCKAGE DU CO2 EN PROFONDEUR ! LA MOUCHE JAPONAISE ET LE TRIANGLE DES BERMUDES ! LE CHAR D'ASSAUTS ET LE MYCÉLIUM ! LE TRIBUNAL CIVIL ET LA CONSOLIDATION DU PRÉJUDICE ! TAY
compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 19 min En réponse à @EUClimateAction @IPCC_CH et 9 autres personnes COMPAGNONS ! L'URGENCE, L'ÉPOPÉE ET LE SECOURISME DANS L’ÉVOLUTION DU PARAITRE SONT DEVENUS UNE SYNTHÈSE DES SIGNATURES DEPUIS UN TILLEUL ET UN SAUL PLEUREUR OÙ LE COMMUN DES MORTELS ENTRE LES PLAISIRS AU DÉTRIMENT DE LA JUSTICE ET DES TÉMOIGNAGES : NON AUX LICENCIEMENTS ! TAY
SUR LE QUAI DES SAVOIRS, LA DIRECTION EST SOUMISE AUX INSTINCTS ET AUX MÉMOIRES DES SELS : NON AUX LICENCIEMENTS ABUSIFS ! LE SECOURISME PEUT SOIGNER LES CICATRICES ET LA JUSTICE ENTENDS LES LARMES DES PEUPLES : MA LAÏCITÉ EST LIBERTÉ CAR NON À L'ESCLAVAGE, OUI À LA GRÉVE ! TAY
CIRCONSTANCES DES CATASTROPHES NATURELLES ET SOLIDARITÉS CITOYENNES SONT IDENTIQUES DE LA CALIFORNIE AUX BOUCHES DU RHÔNE ET DE LA LOUISIANE VERS LE MORBIHAN : SANS OUBLIER HAWAÏ ET MAYOTTE, SOUMISES AUX MÊMES DIFFICULTÉS DES TORNADES ET DES RÉCHAUFFEMENTS MARINS COMME NOUS. TAY
EN L'ENSEMBLE DE L'AFRIQUE, DE L'AMÉRIQUE, DE L'ARTICQUE, DE L'ANTARTICQUE, DE L'ASIE, DE L'EUROPE ET DE L'OCÉANIE : LES MARQUES D'UN ORAGE PROCHAIN SE FIRENT SENTIR PAR UN CIEL ÉLÉCTRIQUE OU VIDE PAR UN TEMPS SENSIBLE CAR, DANS L’OBSCURITÉ, DES FINES COUCHE D'AIRS EXALTÉES. TAY
COMPAGNONS, LES PHÉNOMÈNES DE L'URBANISME ONT TOUJOURS IMPLIQUÉ LE CONFORT ET L'HYGIÈNE : MADAME LA PRÉSIDENTE AVEC PERTINENCE ET DÉONTOLOGIE DOIT ÊTRE L'ÉVOLUTION DU CARACTÈRE EN PUISER L'EAU DANS LES BÂTIMENTS, LES CANALISATIONS, LES ÉGOUTS, LES STRUCTURES ET LES ÉPOQUES. TAY
LE SAÜL PLEUREUR DE LA RÉPUBLIQUE DE LA GARONNE DANS LA STRUCTURE DU COURS DILLON A CETTE VOLONTÉ D'ÊTRE : IL N'EST PAS UN MOBILIER MAIS IL EST UN INDICATEUR AU MÊME TITRE QUE LE CHÊNE, LE CORBEAU, LA CIGOGNE, LE ROSEAU, LE RENARD ET LE POT DE LAIT : L'ÊTRE DANS LE VIVANT ! TAY
TÉMOIGNAGE DU COMPAGNON TIGNARD YANIS, LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER... MINISTRE DU SECOURISME COMMUN DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE, PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes et de l'homme, ALIAS TAY La chouette effraie, Y'BECCA EN JÉRUSALEM : les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD ! ÊTRE ! Y'BECCA EN JÉRUSALEM ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini _________________ Kounak le chat.... | |
| | | yanis la chouette
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| Sujet: Re: LE SYNDRÔME DU TEMPS ET LES SESSIONS EXTRAORDINAIRES ! Lun 3 Juil à 10:17 | |
| LA NATURE SAUVAGE, LE LÉOPARD DES NEIGES, L'INFINI DES TEMPS !
TIGNARD YANIS @Yanis_Tignard · 12h EN L'ÉCRIN DU DEVENIR, LA JUSTICE EST LA CONSCIENCE DU SOUFFLE : LA NATURE EST DANS SON SAUVAGE CAR L'ÉLECTRIQUE DU PEUPLE DEMEURE DANS L'INFINI. LA CONVICTION NE PEUT OBSTRUER LA CONSCIENCE CAR DANS LE DEVENIR, LE DESTIN SE MUE EN CES INSTINCTS : L'AUDACE ET L'ÂME. TAY
YÉÖNIAM, YSÁÛËWL, ŸŒILÆW : ENFANTS DE NAGALÏÉW LA MOUETTE. EN DEVENIR, AUCUN DE NOUS NE PEUT PRÉVOIR NOTRE FACULTÉ DE RÉSISTANCE SUR LE TEMPS. C'EST POURQUOI, JE M'INSURGE QUAND ON ME PARLE DE VOULOIR FAIRE DES ÉCONOMIES SUR LES CARACTÈRES MÉDICAUX ET STRUCTURES MÉDICALES. TAY
DANS L’ENQUÊTE JUDICIAIRE SUR L’HÔPITAL DE MARSEILLE, LA POLICE METTRA UN NEZ SUR LES LIVRES DE COMPTE POUR PERCEVOIR SI L’HÔPITAL N'A PAS SUBI DES OUTRANCES FINANCIÈRES ÉTATIQUES POUVANT METTRE DANS LA DIFFICULTÉ SES SOIGNANTS ET SA DIRECTION : LES SECOURISMES SONT UN DROIT. TAY
LA CÔTE ATLANTIQUE DES USA S'ORGANISE DEVANT LA VENUE DE L'OURAGAN DORIAN GRAY ET SA CROIX ROUGE SE PRÉPARE POUR INTERVENIR LE PLUS RAPIDEMENT POSSIBLE POUR L'ARCHIPEL DES BAHAMAS : AIDER LA POPULATION ET LES SECOURISTES DANS L'UNITÉ ET L'HISTOIRE. TAY
LES SOLDATS AMÉRICAINS VIENNENT SOUTENIR LA GARDE NATIONALE ET LES POMPIERS AFIN DE PERMETTRE À LA CROIX ROUGE AMÉRICAINE DE POUVOIR INTERVENIR LE PLUS RAPIDEMENT POSSIBLE DANS L'ARCHIPEL DES BAHAMAS : HAÏTI, MEXIQUE ET CUBA ONT EUX AUSSI RÉAGI DANS CETTE CHAÎNE HUMANITAIRE. TAY
DANS LE PARLEMENT EUROPÉEN, LA DOULEUR DU PEUPLE BRITANNIQUE DOIT ÊTRE ENTENDUE ET J'EN APPELLE À LA PUDEUR ET À LA MISÉRICORDE : LES BRITANNIQUES SONT PLUS QUE DES ALLIÉS, ILS SONT CETTE EUROPE DE L'IMPERTINENCE ET DE LA LIBERTÉ D'EXPRESSION. TAY
DANS LE CADRE DES SENTIMENTS, L'INSTINCT DE HONG KONG DOIT ÊTRE DANS LE DEVENIR DE L'EXISTENCE ET DE L'INFINI. L'HUMANITÉ DOIT PERCEVOIR L'INSTANT ET SES HORIZONS SANS SOMBRER DANS LES MIRACLES DES MIRAGES : L'EXPRESSION EST UN SENTIMENT ET LA LIBERTÉ EST UN DROIT. TAY
CETTE IMPERTINENCE JURIDIQUE DU PEUPLE BRITANNIQUE, C'EST CELA QUE LE PARLEMENT EUROPÉEN DOIT RESSENTIR DANS CES MOMENTS OÙ ELLES INTERPELLENT LA CONDITION, L'EXISTENCE ET LA RESPONSABILITÉ : DÉFENDRE SON POUVOIR DE MANIFESTER DANS LA DÉMOCRATIE ET LA LIBERTÉ. TAY
JE TIENS À REMERCIER LES PEUPLES BRITANNIQUES ET L'IMPERTINENCE DE HONG KONG QUI VIENNENT DE MONTRER L'ABNÉGATION DE L'ÊTRE MALGRÉ LES POLITIQUES : LA COMMISSION EUROPÉENNE ET PÉKIN DOIVENT PRENDRE EXEMPLE SUR CES CITOYENS QUI ONT SU INTERPELLER LES CIRCONSTANCES. TAY
MONSIEUR BORIS JOHNSON DOIT ENTENDRE SON PARLEMENT BRITANNIQUE : LA CONSCIENCE DU TEMPS EST DE PERCEVOIR L'INSTANT PRÉSENT ET LA COOPÉRATION HUMANITAIRE NE PEUT ÊTRE BRISER PAR UN MIRAGE : LES BRITANNIQUES ONT CETTE FIERTÉ QUE D'ÊTRE MULTIPLES. TAY
POUR UNE CONFÉRENCE SUD AMÉRICAINE AU SUJET DE LA FORÊT AMAZONIENNE ET DE LA SAUVEGARDE D'ÊTRE DE LA NATURE SAUVAGE DANS NOTRE CONSCIENCE : CETTE CONFÉRENCE DOIT ÊTRE ÉLARGIE AUX FORÊTS ASIATIQUES, AFRICAINES ET EUROPÉENNES. DIT NAGALÏÉW DANS UNE NOTION D'ÊTRE EN L'INFINI. TAY
L'ÉQUINOXE FAIT ENTENDRE SA VENUE ET CES MOMENTS; LA NUIT ENGENDRE LE JOUR QUAND L'ÉQUILIBRE FESTOIE AVEC LE TEMPS. L'OMBRE ET LA LUMIÈRE POSSÈDE CE SOUFFLE DE LUCIDITÉ : L'ÉTHER. DANS LA CLARTÉ, LE SPHINX RETROUVE CETTE RÉALITÉ : LE PAPILLON SE MÉTAMORPHOSE EN UN BOURDON. TAY
EN MARCHE. LA DOUCE VEUVE NOIRE SE MOQUE DE CET AMANT QUI DÉSIRE PARIS PAR DES FORCES ÉQUATIONNELLES ET EN DES MIRAGES MYSTIQUES : PARIS S'EST LAISSÉE SÉDUIRE PAR LE PASSÉ PAR NOSTRADAMUS MAIS ELLE N'EST PAS DE CELLE QUI ÉCHANGE CES POISONS POUR DES VICES. TOULOUSE. TAY
LILLE VIENT DE VIVRE SA GRANDE BRADERIE OÙ CALAIS A INTERPELLÉ LA BRETAGNE, TOULOUSE A FLIRTÉ AVEC LYON, BORDEAUX S'EST OFFERTE À PARIS, MARSEILLE A CONJUGUÉ AVEC LYON ET J'EN OUBLIE. DANS LA MANCHE ET LA MER DU NORD, LES MOULES ONT RENDU LES ÂMES. JACQUES BREL. TAY
LE TUMULTE DU VERBE OÙ LES MOUVEMENTS DU VENT QUI ENGENDRENT LA CAUSE : DANS LE TÉMOIGNAGE DU TEMPS, NOUS PERCEVONS QUE LA NATURE EST SAUVAGE. ELLE CHERCHE SON ÉVOLUTION PERPÉTUELLE DANS LE SOUFFLE DE SON ÂME : LE TEMPS EST DANS CE PRINCIPE UNIVERSEL. TAY
COURAGE DANS LA SALLE D'ATTENTE, LES MÉDECINS OSCILLENT MALGRÉ LES MENACES ET LES MÉDISANCES. DANS CE CARACTÈRE OÙ CHACUN CROIT ÊTRE DANS LA LÉGITIMITÉ : IL EST TEMPS DE PERCEVOIR QUE LA PERCEPTION HUMAINE DEMEURE DANS LE PROPRE DU TEMPS : UNE NATURE SAUVAGE ET VIVANTE. TAY
DE NOMBREUSES PERSONNES ATTEINTES DE DIFFICULTÉS " SONT OUBLIÉES " PAR UN MANQUE D'EFFECTIFS FLAGRANT. AINSI, DES PERSONNES SOUFFRANT D'INSUFFISANCES PHYSIQUES " SONT LAISSÉES " PENDANT DES HEURES DANS LEURS TRISTES SORTS : SERVIETTES URINAIRES IMPROPRES ET SOUILLÉES. TAY
DURANT CET ÉTÉ, LES ODEURS D'URINES ONT DÉVORÉ CERTAINS ASPECTS DES SERVICES MÉDICAUX : LES SOIGNANTS SONT TOUJOURS LIVRÉE DANS UNE COURSE CONTRE LA MONTRE OÙ LE TEMPS N'EST PLUS DANS LA RÉALITÉ. IL Y A UNE LASSITUDE DE VIVRE QUI S'EMPARE DANS L'ENSEMBLE DU QUOTIDIEN. TAY
LES INFIRMIER'E'S DISENT QUE PEU ONT LA FORCE DE SOUTENIR LES CADENCES CAR L’ABSENTÉISME SE TRANSFORME EN DES DÉMISSIONS. SI CERTAINS SOUTIENNENT LES CADENCES DES TRAVAUX, ILS PERÇOIVENT QUE L'ASPECT PSYCHOLOGIQUE EST FRAGILISÉ FACE AUX SOUFFRANCES ET LA DOULEUR DES PATIENTS. TAY
CHANGER LA COUCHE D'UNE PERSONNE N'AYANT PLUS LA FORCE DE SE DÉPLACER S'EST FAIRE FORCE D'ABNÉGATION ET LORSQUE, C'EST UNE INFIRMIÈRE ENCEINTE DE SIX MOIS ALORS OUI, J'AI AIDÉ CETTE DAME DANS SON TRAVAIL MÊME SI LE PROTOCOLE ME L'INTERDISAIT : JE SUIS UNE NATURE SAUVAGE. TAY
TÉMOIGNAGES. CETTE INFIRMIÈRE ENCEINTE DEVAIT S'OCCUPER D'UNE CENTAINE DE LITS ET DE DEUX SERVICES. JE L'AI AIDÉ, SUR LA CHAMBRE AUQUEL JE RENDAIS VISITE, AVEC L’ABNÉGATION DE MON BREVET DE SECOURISTE OBTENU EN LA CASERNE JACQUES VION DE TOULOUSE : JE SUIS UNE NATURE SAUVAGE TAY
Les îles Kerguelen ou archipel Kerguelen, à l'origine baptisées France australe et jadis surnommées « îles de la Désolation », forment un archipel français dans le sud de l'océan Indien. Elles constituent l'un des cinq districts des Terres australes et antarctiques françaises (TAAF). Les mammifères terrestres introduits sont les moutons, les mouflons, les rennes, les lapins, les rats et les chats. La truite fario a été introduite dans les cours d'eau de l'archipel : Pour éviter l'augmentation du problème, deux arrêtés des TAAF datant de 2001 interdisent l'introduction d'animaux domestiques et celle de spécimens d'espèces animales ou végétales non indigènes.
Petite citation de 2008 : "Il est intéressant de noter que le troupeau de moutons de l'île Longue constitue le plus grand troupeau du monde de la race Bizet, originaire du Cantal… qui est menacée en France !".
Nom scientifique Nom commun :
Spheniscidae Aptenodytes patagonicus Manchot royal Pygoscelis papua Manchot papou Eudyptes chrysolophus Gorfou doré Eudyptes chrysocome Gorfou sauteur
Procellariidae Diomedea exulans Albatros hurleur Thalassarche melanophris Albatros à sourcils noirs Thalassarche chrysostoma Albatros à tête grise Thalassarche chlororhynchos Albatros à bec jaune Phoebetria fusca Albatros fuligineux à dos sombre Phoebetria palpebrata Albatros fuligineux à dos clair Macronectes halli Pétrel de Hall Daption capense Damier du Cap Pachyptila belcheri Prion de Belcher Pachyptila desolata Prion de la Désolation Halobaena caerulea Pétrel bleu Pterodroma macroptera Pétrel noir Pterodroma lessoni Pétrel à tête blanche Pterodroma brevirostris Pétrel de Kerguelen Procellaria aequinoctialis Pétrel à menton blanc Procellaria cinerea Pétrel gris
Hydrobatidae Oceanites oceanicus Pétrel de Wilson Fregetta tropica Pétrel tempête à ventre noir Garrodia nereis Pétrel tempête à croupion gris
Pelecanoididae Pelecanoides georgicus Pétrel plongeur de Géorgie Pelecanoides urinatrix Pétrel plongeur commun
Phalacrocoracidae Phalacrocorax verrucosus Cormoran des Kerguelen
Anatidae Anas eatoni Canard d'Eaton
Chionididae Chionis minor Bec en fourreau
Stercorariidae Stercorarius antarcticus Labbe antarctique
Laridae Larus dominicanus Goéland dominicain Sterna virgata Sterne de Kerguelen Sterna vittata Sterne subantarctique Chroicocephalus ridibundus, anciennement Larus ridibundus Mouette rieuse
Poissons
Légine australe (Dissostichus eleginoides) Cacique antarctique (Zanclorhynchus spinifer)
Insectes Mouche des Kerguelen (Anatalanta aptera), une mouche aptère (sans ailes) qui existe uniquement sur les îles Crozet, Heard et Kerguelen. Dans certains secteurs de l'archipel, la population de mouches des Kerguelen a été sérieusement réduite, voire éliminée, par un prédateur introduit par l'homme, le carabe.
Jusqu'au début du XXe siècle, les chasseurs de phoques et de baleines ont fréquenté l'archipel et en ont massacré la faune (il n'y avait, hors mammifères marins, pas de faune mammalienne indigène dans l'archipel). Les populations animales se sont aujourd'hui reconstituées et les côtes accueillent à nouveau de nombreuses colonies de reproduction d'oiseaux et de mammifères marins mais les écosystèmes doivent néanmoins subir le développement d'espèces introduites volontairement ou involontairement par l'homme. Les îles et les eaux territoriales sont pour l'essentiel classées en réserve naturelle. La zone économique exclusive est l'une des zones de pêche de la légine.
Depuis 1950, la France assure le fonctionnement continu de la station de Port-aux-Français, base logistique, technique et scientifique où se relayent régulièrement 45 à 100 personnes. La 70e mission est actuellement en cours. La mouette rieuse est de couleur blanche avec les ailes gris perle sauf l'extrémité noire. La tête est brun sombre sauf en hiver où elle est blanche avec une tache noirâtre derrière l'œil. Les pattes sont orange ou rouge-orangé. Le bec est orangé à rouge sombre.
Dans tous les plumages post-juvéniles, la Mouette rieuse présente un large triangle blanc brillant s'étendant du poignet à l'extrémité de l'aile et une ligne noire marquant la bordure externe des rémiges primaires : Nagalïéw la mouette aux yeux verts y fût observée lors d'une parade amoureuse avec Éole l'albatros... Une population férale de chats s'est développée sur l'archipel. D'après les témoignages d'anciens membres des expéditions aux îles Kerguelen, elle descendrait de quelques animaux de compagnie amenés par les scientifiques ou le personnel de service dans les années 1950, dans le but entre autres de lutter contre les souris.
L'Institut polaire français - Paul Émile Victor confirme d'ailleurs que "les chats ont été introduits en 1950 pour endiguer la prolifération des rats qui avaient eux-mêmes été introduits involontairement par des baleiniers au XIXe siècle. Malheureusement, les pétrels sont plus faciles à chasser que les rats… Malgré les difficultés rencontrées pour s'acclimater, grâce à ces oiseaux, certains chats ont pu s'installer définitivement et sont redevenus sauvages. Quelques chasseurs ont bien essayé de les éliminer mais en vain. Les félins ont commencé à se multiplier et la population des pétrels a dramatiquement baissé. Lorsque le nombre de pétrels ne fut plus suffisant pour nourrir tous les chats, ceux-ci ont alors mangé les lapins. Un nouvel équilibre est apparu entre les populations de chats et de lapins, au détriment des espèces de pétrels. Ces mammifères ne pouvant heureusement pas voler, des pétrels ont pu survivre sur les îlots voisins". Le terme pétrel est un terme ambigu qui désigne en français plusieurs oiseaux de mer, de la famille des procellariidés. Ces palmipèdes de taille moyenne ou grande, au bec crochu et court surplombé par un petit tube, aux ailes longues, vivent en haute mer dans diverses parties du globe. En principe, ils ne viennent à terre que pour y pondre un œuf unique dans des terriers ou des abris. Ce terme est attesté en français depuis au moins 1703 et est originaire de l'anglais petrel, qui dérive lui-même de pitteral, d'origine inconnue. Certains vivent dans les régions subarctiques de l'Atlantique, tandis que d'autres nichent dans les sommets des îles tropicales hautes, comme Madère et La Réunion.
Les oiseaux de mer comptent parmi les taxons les plus menacés au monde. Par exemple, parmi les espèces d'albatros existantes, 82% sont répertoriées comme menacées, en danger ou en danger critique d'extinction par l'Union internationale pour la conservation de la nature. Les deux principales menaces pesant sur les oiseaux de mer sont les prises accidentelles dans les opérations de pêche commerciale, et l'introduction de mammifères sur leurs îles de reproduction. Les mammifères sont généralement introduits par l'homme, soit accidentellement comme passagers clandestins sur les navires, soit délibérément pour la chasse, l'élevage ou le contrôle biologique d'espèces introduites précédemment. Les mammifères introduits ont une multitude d'effets négatifs sur les oiseaux de mer, directs comme indirects. Les effets directs comprennent la prédation et la perturbation des activités de reproduction, et les effets indirects la transformation de l'habitat par le surpâturage, et des perturbations du cycle des nutriments, dues à l'arrêt de l'approvisionnement provenant des fientes d'oiseaux de mer5,6. Il existe d'autres espèces envahissantes sur les îles qui font des ravages sur les populations d'oiseaux indigènes (par exemple les serpents bruns sur l'île de Guam), mais les mammifères sont de loin les espèces les plus couramment introduites dans les îles, et les plus nuisibles à la reproduction des oiseaux marins. Malgré les efforts déployés pour éliminer ces espèces invasives, les mammifères introduits sont toujours présents sur environ 80% des îles du monde8.
Les bases de données sur la biodiversité des îles menacées (TIB)9 et sur l'éradication des espèces insulaires invasives (DIISE) constituent deux sources complètes sur l'état actuel des espèces invasives présentes dans les îles.
YÉÖNIAM, YSÁÛËWL, ŸŒILÆW : ENFANTS DE ÉOLE L'ALBATROS ET DE NAGALÏÉW LA MOUETTE AUX YEUX VERTS...
La Chouette (en latin Noctua) était une constellation située entre les constellations de l'Hydre et de la Balance. Elle remplaça la constellation plus ancienne Grive solitaire. Son origine est inconnue. Elle est devenue obsolète. Elle remplaça la Grive solitaire au plus tard en 1822, année à laquelle elle apparaît dans un atlas d'Alexander Jamieson. Elle apparaît également dans un atlas d'Elijah Burritt en 1835. redécouverte par le Citoyen Tignard Yanis, il y a répertorié la chevelure d'Yvette, la ceinture magnétique ou pulsar d'Amandine et la comète de Salomé ainsi qu'un trou noir prénommé Jessica : beaucoup de jeunes étoiles et de formation de gaz y sont répertorier...
Clara Luciani - La grenade https://www.youtube.com/watch?v=85m-Qgo9_nE
TIGNARD YANIS @Yanis_Tignard · 12h L'ARCHIPEL A SUBIT LA DOULEUR. L'OURAGAN DORIAN GRAY POURSUIT SON TERRIBLE PÉRIPLE. LES BAHAMAS VIENNENT DE SUBIR LES CIRCONSTANCES DE CE CATACLYSME. AU LIEU D'INTERPELLER LE FATALISME NARQUOIS, PERCEVOIR LA SOLIDARITÉ : DIT NAGALÏÉW. TAY
L'ASTREINTE MONTRE UNE PARTICULARITÉ DE L'ASTROPHYSIQUE : CHAQUE RÈGLE EST UNE CIRCONSTANCE DE LA GRAVITÉ OÙ LE MOUVEMENT EST CONDUIT PAR UN FIL CONDUCTEUR. DANS LE COMPORTEMENT ÉLECTRIQUE, LE CONTEXTE DÉMONTRE LE CONCEPT MOLÉCULAIRE. TAY
LA MOLÉCULE EST UN AIMANT QUI ATTIRE LES MOUVEMENTS ET LES CIRCONSTANCES DE CERTAINS ASPECTS DISTINCTS DE LA NATURE : SES AIMANTS S'ATTIRENT ET SE REPOUSSENT EN ENGENDRANT DES PARADOXES ÉVÉNEMENTIELS ET BACTÉRIOLOGIQUES. TAY
TRÈS LONGTEMPS AGISSAIT SUR LE DÉVELOPPEMENT CAR LE DEVENIR ÉTAIT DANS LE DESSEIN : LE DEVENIR. DANS CET INFINI QUI ÉTAIT UN DÉSERT DE SABLE, IL Y A EU UN TONNERRE QUI ENGENDRA LA FOUDRE. AINSI, LA RÉALITÉ SE LEVA SUR LA FÉCONDITÉ : LE TÉMOIGNAGE ET LE TEMPS. TAY
MAGELLAN L'ALBATROS A ÉTÉ REJOINT PAR SON BEAU-FILS, ÉOLE : YÉÖNIAM, LA MOUETTE ET YSÁÛËWL L'ALBATROS REVIENNENT DES FORÊTS TROPICALES AFRICAINES AVEC LEUR PÈRE. LE PÈRE DE NAGALÏÉW EST HEUREUX DE REVOIR SES PETITS ENFANTS DANS LA LUTTE CONTRE DORIAN GRAY. TAY
OCÉANS. YÉÖNIAM ET YSÁÛËWL SOUFFLENT : LES ENFANTS DE NAGALÏÉW S'ORIENTENT DANS LA SAGESSE DES MIGRATIONS DES CIGOGNES. ŸŒILÆW LA MOUETTE EST AUSSI UN ENFANT DE NAGALÏÉW LA MOUETTE ET ÉOLE L'ALBATROS : IL EST NÉ DANS LE BERCEAU DES CARAÏBES AU MILIEU DES OEUFS DE TORTUES. TAY
NAGALÏÉW LA MOUETTE AUX YEUX VERTS EST DANS LE SECOURS DES BALEINES QUI ESSAYENT DE NE PAS SE NOYER DANS LA FUREUR DE DORIAN GRAY : ELLE PENSE À MERLIN LE ROUGE GORGE QUI EST AU COEUR DES FORÊTS AFRICAINES ET AU CORBEAU DE YAHVÉ QUI VEILLE SUR L'AGNEAU, L'OURS ET LA LOUVE. TAY
NOTRE DAME DE PARIS ESSAYE D'ÊTRE DANS SA CONVALESCENCE : QUASIMODO LE PIGEON VOYAGEUR VEILLE SUR SA DEMEURE ET SES DOUCES CLOCHES. COMMUNÉMENT, LES RATS VOLANTS SE FONT HIRONDELLES POUR CEUX QUI POURRAIENT BOULEVERSER LA QUIÉTUDE DE L'ARCHE DE PIERRE ET DE SA VIERGE. TAY
MOBY DICK LE CACHALOT AURAIT ÉTÉ APERÇU VERS LA TAMISE EN PRÉSENCE DU HOLLANDAIS VOLANT POUR APPORTER LEURS SOUTIENS AUX BRITANNIQUES REVENDIQUANT LA PAROLE DU PARLEMENT ET LE DROIT DE PASSION D'UNE DÉMOCRATIE SUR UN GOUVERNEMENT : LE DÉBAT ET LE SOUFFLE. TAY
IÉWÄÉLH LE PANDA ET ARIELLE L'HIRONDELLE INTERPELLENT LES SOURCES DES NAVIRES, LES CERFS VOLANTS DES ÉLÉMENTS ET LES QUATRE POINTS CARDINAUX. HONG KONG DOIT CONSERVER SON IMPERTINENCE JURIDIQUE SUR PÉKIN TOUT EN AYANT UN DEVOIR SUR LA LIBERTÉ D'EXPRESSION ET DE CONSCIENCE. TAY
L'ÂME DE MINOUSKA LA CHATTE EST DANS LE SENTIMENT D'ÊTRE AUXQUELS LE JAPON, LE VIÊT NAM ET L'INDE SONT DANS CETTE OBLIGATION DE MÉDECINE : LES OPIACÉS ET LES THÉS. LE CAFÉ DEMEURE UN SENTIMENT DANS LA PERCEPTION ET L'ESPRIT EST UN SENTIMENT D'ÊTRE DANS LA CONSCIENCE. TAY
LES MOUVEMENTS ET LES CIRCONSTANCES MONTRENT QUE LES MAMMIFÈRES ONT UNE PERCEPTION ET UN PERCEVOIR : YAHVÉ, DANS LEURS QUOTIDIENS, ILS S'INTERROGENT SUR LA GÉOGRAPHIE ET LE DEVENIR. L'EXPLORATION SPATIALE N'EST PAS RÊVERIES ET SACRILÈGES : C'EST DANS LA LOGIQUE DE L'INSTINCT. TAY
LA LOGIQUE DE L'INSTINCT ENGENDRE RÊVERIES ET CONVICTIONS. EN NOTRE DEVENIR, NOTRE EXISTENCE SE PORTE VERS LA CONNAISSANCE, L'ÉTENDUE ET LA DÉCOUVERTE. AINSI, NOUS AVONS ACQUIS L'ABNÉGATION : YAHVÉ NOUS PRÉVIENT DE NE PAS LA TRANSFORMER EN PERVERSITÉ OU EN CRUAUTÉ. TAY
TIGNARD YANIS @Yanis_Tignard · 7h En réponse à @EmmanuelMacron Le mouvement de résistance polonaise pendant la Seconde Guerre mondiale, avec l'Armia Krajowa, était le plus grand mouvement de résistance clandestin en toute l'Europe occupée par les Nazis : je lui confère le titre de grand maître de l'ordre national de la Légion d'honneur. TAY
Le massacre de Wawer fait référence à l'exécution de 106 civils polonais, à Wawer (près de Varsovie), dans la nuit du 26 au 27 décembre 1939. Peu après le massacre, de jeunes polonais issus des scouts de Szare Szeregi créent une organisation de résistance du nom de Wawer. TAY
La Kotwica fut les murs de Varsovie, comme une arme psychologique utilisée contre les occupants allemands, par les scouts polonais à partir du 20 mars 1942. : La Rose blanche est le nom d'un groupe de résistants allemands, fondé en juin 1942, contre le nazisme germanique. TAY
Die Weiße Rose et La Kotwica nées avec les résistance yougoslaves, balkaniques et grecques : Ces intellectuels furent dans le croire de la république espagnol et inspirèrent les résistances françaises et italiennes. En ces contrastes, elles ont la sincérité dans le temps. TAY
TIGNARD YANIS @Yanis_Tignard · 6h En réponse à @WhiteHouse L'ARCHIPEL A SUBIT LA DOULEUR. L'OURAGAN DORIAN GRAY POURSUIT SON TERRIBLE PÉRIPLE. LES BAHAMAS VIENNENT DE SUBIR LES CIRCONSTANCES DE CE CATACLYSME. AU LIEU D'INTERPELLER LE FATALISME NARQUOIS, PERCEVOIR LA SOLIDARITÉ : DIT NAGALÏÉW. TAY
YÉÖNIAM, YSÁÛËWL, ŸŒILÆW, ENFANTS DE NAGALÏÉW LA MOUETTE SONT DANS LES MOUVEMENTS. PORTANT LEURS QUARANTE RUGISSANTS SUR DORIAN GRAY. DANS LES INCENDIES ET LES TEMPÊTES EN PERCEVANT LA FONTES DES GLACIERS, LEURS VOLONTÉS INTERPELLENT LA CROISSANCE ET LES CAPITAUX : HOPE. TAY
IÉWÄÉLH LE PANDA ET ARIELLE L'HIRONDELLE INTERPELLENT LES SOURCES DES NAVIRES, LES CERFS VOLANTS DES ÉLÉMENTS ET LES QUATRE POINTS CARDINAUX. HONG KONG DOIT CONSERVER SON IMPERTINENCE JURIDIQUE SUR PÉKIN TOUT EN AYANT UN DEVOIR SUR LA LIBERTÉ D'EXPRESSION ET DE CONSCIENCE. TAY
NAGALÏÉW LA MOUETTE AUX YEUX VERTS EST DANS LE SECOURS DES BALEINES QUI ESSAYENT DE NE PAS SE NOYER DANS LA FUREUR DE DORIAN GRAY : ELLE PENSE À MERLIN LE ROUGE GORGE QUI EST AU COEUR DES FORÊTS AFRICAINES ET AU CORBEAU DE YAHVÉ QUI VEILLE SUR L'AGNEAU, L'OURS ET LA LOUVE. TAY
NOTRE DAME DE PARIS ESSAYE D'ÊTRE DANS SA CONVALESCENCE : QUASIMODO LE PIGEON VOYAGEUR VEILLE SUR SA DEMEURE ET SES DOUCES CLOCHES. COMMUNÉMENT, LES RATS VOLANTS SE FONT HIRONDELLES POUR CEUX QUI POURRAIENT BOULEVERSER LA QUIÉTUDE DE L'ARCHE DE PIERRE ET DE SA VIERGE. TAY
YÉÖNIAM, YSÁÛËWL, ŸŒILÆW SONT DANS L'INSTANT ET L'ESPACE. LES LARMES SONT DES MARÉES. ELLES SONT LIÉES PAR DES PHÉNOMÈNES DE LUMINOSITÉS QUI PROVOQUENT DES CHOCS ÉMOTIONNELS EN NOTRE SUBCONSCIENT : L'OURAGAN DORIAN GRAY N'EST PAS UNE BELLE DÉFINITION. LA KOTWICA ET Y'BECCA. TAY
TIGNARD YANIS @Yanis_Tignard · 19h En réponse à @NOAASatellites INTERPELLER LE FATALISME. YÉÖNIAM, YSÁÛËWL, ŸŒILÆW SONT DANS L'INSTANT ET L'ESPACE : LES LARMES SONT DES MARÉES. LES MOUVEMENTS ET LES CIRCONSTANCES MONTRENT QUE LES MAMMIFÈRES ONT UNE PERCEPTION ET UN PERCEVOIR : DANS LA FUREUR DE DORIAN GRAY, LA NATURE EST DANS LE DEVENIR. TAY
TÉMOIGNAGE DU COMPAGNON TIGNARD YANIS, LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER... MINISTRE DU SECOURISME COMMUN DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE, PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes et de l'homme, ALIAS TAY La chouette effraie, Y'BECCA EN JÉRUSALEM : les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD ! ÊTRE ! Y'BECCA EN JÉRUSALEM ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini _________________ Kounak le chat.... | |
| | | yanis la chouette
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| Sujet: Re: LE SYNDRÔME DU TEMPS ET LES SESSIONS EXTRAORDINAIRES ! Lun 3 Juil à 10:18 | |
| TIGNARD YANIS @Yanis_Tignard · 31 août En réponse à @Senat et @gerard_larcher L'ACTION EST DANS LES MOTS QUAND LA PAROLE AGIT PAR DES ACTES ET QUE LES ÉCRITS SOIT RÉELLEMENT APPLIQUÉS PAR L'AUTEUR... LE CHARITABLE PEUT ENTENDRE L'INNOCENT TOUT EN ESSAYANT CONSCIENCE QUE DANS SI CELUI CI EST DANS LA MISÈRE; C'EST QU'IL Y A UNE CAUSE.: DIT LE RÉALISME. TAY LE PROPRE AUX SENTIMENTS EST DE PERMETTRE ET DE PERCEVOIR L'INSTANT TOUT EN AYANT UN TÉMOIGNAGE DANS LE JUGEMENT : UN SENTIMENT. NOUS AVONS UNE ESPÉRANCE D'ESPRIT QU'ELLE SOIT SENTIMENTALE, RELIGIEUSE OU INSOUPÇONNÉE : CELA EST LIÉ AUX ÉVÉNEMENTS. TAY LE PROPRE AUX SENTIMENTS EST DE PERMETTRE ET DE PERCEVOIR L'INSTANT TOUT EN AYANT UN TÉMOIGNAGE DANS LE JUGEMENT : UN SENTIMENT. NOUS AVONS UNE ESPÉRANCE D'ESPRIT QU'ELLE SOIT SENTIMENTALE, RELIGIEUSE OU INSOUPÇONNÉE : CELA EST LIÉ AUX ÉVÉNEMENTS. TAY DANS L'UNIVERS, IL Y A UN INFINI OÙ L'ÉCHO ET LE SILENCE COMPOSENT LA SONORITÉ : LES SONDES SPATIALES ONT PERMIS UNE NOUVELLE COMPRÉHENSION TOUT EN CONSERVANT UNE ÉTHIQUE MORALE SUR LE DEVENIR : ENTENDRE LA TRISTESSE EST LE PROPRE D'UNE JUSTICE ÉQUITABLE. TAY MENDOZA SOURCE AVEC LES PHARES ET MAGELLAN POUSSE CES QUARANTE RUGISSANTS SUR, LA CYCLONIQUE, DORIAN. LES ALBATROS CONNAISSENT LA FUREUR DES HURLEMENTS AUSTRALES : EN LEURS YEUX, LES AURORES BORÉALES INTERPELLENT L'EXISTENCE DU TEMPS : DIT NAGALÏÉW LA MOUETTE À LA FLORIDE. TAY WASHINGTON. LA TEMPÊTE DORIAN GRAY POURSUIT SA FUREUR SUR LA FLORIDE. DEPUIS LES CARAÏBES, LES ALBATROS AVAIENT ESPÉRÉ UN IMPROBABLE MIRACLE. HEUREUSEMENT, LA POPULATION S'EST PRÉPARÉE MAIS PROFONDÉMENT TRISTE DE VOIR L'ACQUIS REDEVENIR DE LA POUSSIÈRE. L'OTAN ET L'EUROPE. TAY NOTRE SCIENCE A ACCENTUÉ LES ACTES LIÉS AUX ÉLÉMENTS DE L'EAU, LE FEU ET L'AIR AU DÉTRIMENT DE LA TERRE ET DES GLACES : NOUS CROYONS QUE NOTRE ÉVOLUTION POUVAIT ÊTRE BOULEVERSÉ PAR LES VIRUS, MAIS NOTRE CHIMIE A NÉGLIGÉ LES COMBUSTIBLES ET LES NUAGES : LE PRIMORDIAL ET TITAN. TAY TÉMOIGNAGE D'ESPOIR. MAGELLAN L'ALBATROS POUSSE ENCORE CES QUARANTE RUGISSANTS SUR LA TEMPÊTE, DORIAN GRAY. EN SA VOLONTÉ, IL PROTÈGE LA FLORIDE COMME SON NID TANDIS QUE NAGALÏÉW ORIENTE DES BALEINES AFIN QU'ELLES NE S'ÉCHOUENT PAS SUR LES CÔTES TERRESTRES OU SUR LES RÉCIFS. TAY L'ÂME NAVIGUE DANS LE TÉMOIGNAGE : AINSI EST LA NATURE DEVANT LE TEMPS ET LA NAISSANCE FACE À LA RÉALITÉ. LA RECHERCHE ET LA RESPONSABILITÉ DÉVELOPPENT L'EXPÉRIENCE ET L'EXPRESSION DEMEURE CE MYSTÈRE QU'EST LA POUSSIÈRE ET SES NUANCES : CES NUAGES DANS L'UNIVERS ET L'INFINI. TAY L'AUDACE DÉFIE L'ASPECT EN PROVOQUANT DES TUMULTES, DES LIESSES ET DES THÉORIES : DES THÈSES S'AFFIRMENT ET S'AFFICHENT DANS LES OPINIONS OÙ LES THÈMES, LES TÉMOIGNAGES ET LES MOUVEMENTS EMPOIGNENT LES RESSENTIS, LES RESPONSABILITÉS ET LES ACTES : DIT NAGALÏÉW LA MOUETTE TAY LE PRINCIPE SOUFFLE DANS LA NUIT ET LA CONVICTION MURMURE DANS LA JOURNÉE : TEL EST LA NOTION DANS LE CONTEXTE ET SES DOMAINES. LES DIX DOIGTS OBSERVENT LA LANGUE QUI SALIVE DANS LE DEVENIR : AINSI EST L'HISTOIRE OÙ L'ANCRE EST L'ENCRE SELON LE SENTIMENT D'ÊTRE DE SA NATURE. TAY DANS LE CERCLE DU MAGMA, L'ALOUETTE S'ADRESSE AUX CORBEAUX. L'ALPHABET SE TOURNE TOUJOURS VERS LA NATURE CAR LA SIGNIFICATION EST CONSTRUITE AUTOUR D'UN SENTIMENT : LE PROJET DE SECOURISME EST UN SECOURISME DANS LEQUEL LA SITUATION EST D'ÊTRE EN LA RÉALITÉ. OSCAR WILDE. TAY LA NATURE EST UN ENVIRONNEMENT OÙ LE SENTIMENT RÈGNE SUR LE VIVANT : LE VISAGE DU VENT ET LE SOUFFLE DU VIDE. DANS CES CONTEXTES DE MANIFESTATIONS ET DE DÉBATS SUR LA NATURE ET LE DEVENIR, IL Y AURA DES PLURALITÉS OÙ DANS LE TEMPS, L'UNIVERS FAIT ENTENDRE SES MOUVEMENTS. TAY OBSERVE LA LUNE ET TU TROUVERAS UNE PERSONNE. CONSTRUIT UN RADEAU ET UN RIVAGE TE RATTRAPERA. COURS APRÈS LE TEMPS ET LE COURAGE TE PARAÎTRA ÂPRE. CHERCHE LA RAISON ET LA NATURE DE L'AMOUR SE RÉVÉLERA. L'EXISTENCE N'EST PAS UN BIEN CAR ELLE EST UN SENTIMENT : DIT NAGALÏÉW. TAY SI LA PÉNOMBRE PORTE LES ENTRAILLES DU BRAVE, LA LUMIÈRE ACQUIERT CETTE LUEUR DE L'ASTRE MORT. ELLE SE REFLÈTE SUR LA CIRCONSTANCE ÉPHÉMÈRE ATTRIBUANT UNE ÉTERNITÉ DU SON SUR LE REFLET DE LA GLOIRE. Y'BECCA : DIT YAHVÉ. TAY LES MOUVEMENTS. LES ATOMES DES MATIÈRES SOULÈVENT LA POUSSIÈRE POUR CRÉER DES EXERCICES NOUVEAUX DE SYNTHÈSES EN L'INFINI ET L'UNIVERS. CE CONCEPT DU SOULÈVEMENT DE L'HORIZON PERMET DE VOYAGER EN UNE DISTANCE AUQUEL NOUS PERCEVONS QUE LES LOIS NE PEUVENT DÉPASSER LA RÉALITÉ. TAY DANS LA SILHOUETTE, LE TEMPS DISTINGUE LE PASSÉ, LE PRÉSENT ET L'AVENIR. IL PEUT AINSI ROMPRE LES CYCLES DU DESTIN POUR ATTEINDRE LA CIRCONSTANCE DE VIE. LE PROPRE DES CHOSES EST ÉTABLIR POUR MIEUX SE DÉTERMINER : LES CYCLES DU SINGULIER ET DES PLURIELS DE LA MÉTAMORPHOSE. TAY LA VOLUPTÉ SAVOURE CES INSTANTS. IL Y A L'IRONIE QUI L'EMPORTE SUR L'ÉTHIQUE : ON ANALYSE EN RELATIVISANT L'ACTUALITÉ ET CERTAINS ÉLÉMENTS NE PERÇOIVENT PAS QU'UN DÉGOÛT IRRÉVERSIBLE EST NÉ SUR CEUX QUI CROIENT DÉTERMINER LA RÉUSSITE. TAY Élysée @Elysee Aucune femme victime de violences conjugales ne devrait se sentir seule, dans l’impasse, sans espoir. Pour les aider, les conseiller, un numéro (encore trop peu connu) existe : le 3919. Il est anonyme, gratuit et peut sauver des vies. Partageons-le. #GrenelleViolencesConjugales. TIGNARD YANIS @Yanis_Tignard · 37m En réponse à @Elysee Le titre appartient au groupe de presse Hachette Filipacchi Médias (HFM), lui-même filiale de Lagardère Active : diamant taillé par-dessus en facettes pointue, et plat en dessous : à culasse plane et ouverture ronde qui est au milieu de la table d’un luth ou d’une guitare. TAY Un orphelin ( grec ancien ὀρφανός ) ou une orpheline est un enfant (habituellement mineur) dont le père et la mère sont décédés, ou dont l'un des deux parents est décédé, ou par extension, disparu(s) définitivement mais le droit est très obscur pour ceux qui sont abandonnés. TAY TIGNARD YANIS @Yanis_Tignard · 32m En réponse à @Elysee Un journal tourné vers l'actualité nationale et régional. Jean-Pierre Pernaut, né le 8 avril 1950 à Amiens (Somme), est un journaliste et présentateur de télévision français. Il ne fait pas de politique mais son SOS Village a permis à la France de sauvegarder sa ruralité. TAY Ce nouveau monde que vous prétendez créer monsieur Emmanuel Macron et vous, ces ministres : depuis 1988, Jean-Pierre Pernaut sous les révolutions, les manifestations et les traversées a su engendré ce tourbillon de savoir et de secourisme que vous violez dans vos médias. TAY Les Pupilles de l'État ne sont pas tous orphelins ou abandonnés, ce sont les enfants confiés (placés) à l'ASE (Aide sociale à l'enfance): « La Maison de Sèvres » accueillait dans un premier temps des enfants après l'exode de 1940, puis des enfants juifs cachés. Jean-Pierre Pernaut La France a reconnu ces orphelins, victimes des deux guerres mondiales particulièrement, sous le terme de pupille de la Nation quand ils sont mineurs : Mais, actuellement, une partie des orphelins de guerre de la Seconde Guerre mondiale n'a pas droit à cette indemnisation. TAY Cours d'éducation sexuelle en primaire : qu'apprend-on (vraiment) aux enfants ? Alors qu'apprend-on réellement aux enfants du CP au CM2 ? https://lci.fr/societe/cours-d-education-sexuelle-en-primaire-qu-apprend-on-vraiment-aux-enfants-2096982.html Orphelins par Thomas Kennington. TAY TIGNARD YANIS @Yanis_Tignard · 11m En réponse à @Elysee L'ÂME NAVIGUE DANS LE TÉMOIGNAGE : AINSI EST LA NATURE DEVANT LE TEMPS ET LA NAISSANCE FACE À LA RÉALITÉ. LA RECHERCHE ET LA RESPONSABILITÉ DÉVELOPPENT L'EXPÉRIENCE ET L'EXPRESSION DEMEURE CE MYSTÈRE QU'EST LA POUSSIÈRE ET SES NUANCES : CES NUAGES DANS L'UNIVERS ET L'INFINI. TAY L'AUDACE DÉFIE L'ASPECT EN PROVOQUANT DES TUMULTES, DES LIESSES ET DES THÉORIES : DES THÈSES S'AFFIRMENT ET S'AFFICHENT DANS LES OPINIONS OÙ LES THÈMES, LES TÉMOIGNAGES ET LES MOUVEMENTS EMPOIGNENT LES RESSENTIS, LES RESPONSABILITÉS ET LES ACTES : DIT NAGALÏÉW LA MOUETTE. TAY TIGNARD YANIS @TIGNARDYANIS 6 h il y a 6 heures LE CARACTÈRE D'UNE FEMME SI FREUD A PU FAIRE LA PSYCHANALYSE DE OEDIPE ET DU MINOTAURE; JE TROUVE REGRETTABLE SON MANQUE D'INTÉRÊT ENVERS CHARYBDE ET SCYLLA: SON INSPIRATION ET SON INSTINCT AFFECTIF AURAI"EN"T PU ÊTRE AINSI DÉVELOPPÉ"S" ENVERS LES FEMMES. Aurait et auraient... L'un sans l'autre ou l'un et l'autre... TAY MILO LE CHIHUAHUA A DEPUIS SA NAISSANCE VÉCU BEAUCOUP DE CHOSES EN TERME DE MANIFESTATIONS: SON BAPTÊME DU FEU FUT DURANT LES MANIFS CONTRE LA LOI EL KHOMRY OÙ IL FIT LA CONNAISSANCE DES CRS: RUE DE LA RÉPUBLIQUE. GRÂCE À EMMANUEL MACRON, SA FORMATION DEVIENT UNE CONFIRMATION. TAY SUICIDE ET SOUFFLE SONT ATTRIBUÉS AUX ACCIDENTS DU TEMPS. DANS LA RÉALITÉ, NOUS AVONS TOUJOURS TENDANCE À NOUS CROIRE INVULNÉRABLE ET A DONNÉ CETTE IMAGE SUR CEUX QUI PORTENT L'UNIFORME: ÊTRE EN PREMIÈRE LIGNE N'EST PAS LA CIRCONSTANCE D'ÊTRE POUR PRÉTENDRE À L'ÉQUILIBRE. TAY LE MOUVEMENT NE SE FAIT PAS DANS LA MINIATURE. LORSQUE LE PROBLÈME SE DÉVELOPPE EN UNE MARÉE HUMAINE; LE PARADOXE N'EST PAS DE LE PRÉNOMMER ROUGE ET NOIR MAIS DE CONCEVOIR QUE LE MAL-ÊTRE EST PLUS PROFOND QUE DES CHIFFRES DE CROISSANCE ET DE MORTALITÉ. TAY compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 26 min En réponse à @WhiteHouse et @POTUS DAME LAUREN, LA SÉCURITÉ SOCIALE ET LA DÉONTOLOGIE LAÏQUE https://leclandesmouettes.1fr1.net/t1142-dame-lauren-la-securite-sociale-et-la-deontologie-laique ANNA POLITKOVSKAÏA, L'ÂME ET LA RÉPUBLIQUE DE BIÉLORUSSIE https://leclandesmouettes.1fr1.net/t1106-anna-politkovskaia-l-ame-et-la-republique-de-bielorussie JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER, IPHIGÉNIE ET JÉRUSALEM https://leclandesmouettes.1fr1.net/t942-juge-de-la-republique-de-l-olivier-iphigenie-et-jerusalem L'INDÉPENDANCE DE LA JUSTICE. TAY LE CYCLONE EST DANS LA RESPONSABILITÉ OÙ LA ROTATION INTERPELLE L'ÉVOLUTION OÙ LES MÉTAMORPHOSES DES NUAGES ET DE LA POUSSIÈRE SE DÉTACHENT DE L'ÊTRE : LE PEUPLE DES BALEINES ET LES COMPAGNONS MARINS PÉCHEURS EN LE VIF DE LA MÉMOIRE DES VANITÉS DES INTÉRÊTS DOMINANTS ! TAY compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 24 min En réponse à @VP et @SecondGentleman LE SYNDROME DU TEMPS VIENT SUR CELUI QUI CHERCHE À ACCROÎTRE SA POSSESSION DU TEMPS SUR LES AUTRES ! DANS LE DOMAINE ET EN LE TESTAMENT, ON N’EST PAS MAÎTRE DE SON TEMPS MAIS ON DOIT S'ACQUÉRIR À LE DÉFENDRE OU À LE RECONQUÉRIR SUR LE PRINCIPE : LA LUMIÈRE ET LE SOMMEIL ! TAY LA CLÉ QUI VOUS EST ! NON À L'ESCLAVAGE, OUI À LA GRÉVE. NON À LA TORTURE MORALE ET PHYSIQUE, OUI À L’HYGIÈNE. NON À LA PAUVRETÉ, OUI À LA PRESSE. NON AU VIOLS, OUI À L'AUTONOMIE. NON À L'INSULTE ET AUX PARJURES, OUI AUX TÉMOIGNAGES ET À LA JUSTICE. Y'BECCA EN JÉRUSALEM ! TAY PAR LE PHARE, L'ORPHELIN, LA VEUVE, LES MARINS, YAHVÉ ET LA NATURE, LA RESPONSABILITÉ EST VIVRE UNE CONSCIENCE ET UNE CONVICTION : LA LAÏCITÉ MONTRE QUE LES SENTIMENTS VIENNENT D'UNE CONNAISSANCE DE LA VIE ! AINSI EST LA RÉALITÉ SAUVAGE EN LES RELIGIONS ET LES PHILOSOPHIES. TAY compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 20 min En réponse à @WhiteHouse et @POTUS DAME AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD ET LES ACTES DES TESTAMENTS https://leclandesmouettes.1fr1.net/t1134-dame-amandine-nietzsche-rimbaud-et-les-actes-des-testaments COMPAGNON YANIS TIGNARD, DAME OCTAVIE Y SANCTUAIRE DE ÉPHÈSE https://leclandesmouettes.1fr1.net/t1123-compagnon-yanis-tignard-dame-octavie-y-sanctuaire-de-ephese#14748 LE GOUFFRE, LA CAVERNE, LA CONSCIENCE Y LE CRÉPUSCULE https://leclandesmouettes.1fr1.net/t649-le-gouffre-la-caverne-la-conscience-et-le-crepuscule L'INDÉPENDANCE DE LA JUSTICE. TAY LA GÉOGRAPHIE INDIQUE LA RATIONALITÉ DES TEMPS OÙ LA SIGNIFICATION N'EST PLUS LE BAROMÈTRE ET LA BOUSSOLE ! L’ÉGIDE MÉTAMORPHOSE LES SAISONS, LE SENTIMENT SONNE EN UN TEMPOREL OÙ ON DOIT INTERPRÉTER LA CONDITION EN AYANT L'AUDACE D'AGIR : ASSISTANCE DANS L'INSTINCT DE L'EAU. TAY compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 15 min En réponse à @EUCourtPress LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER ET DOUCE IPHIGÉNIE https://leclandesmouettes.1fr1.net/t942p75-juge-de-la-republique-de-l-olivier-iphigenie-et-jerusalem FRANCE Ô ET 4 : ÊTRE ET AVOIR https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t824-critique-politique-pour-france-o-et-4-etre-et-avoirAMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD, LE MÉDICAL ET LES TERRITOIRES https://leclandesmouettes.1fr1.net/t1053-amandine-nietzsche-rimbaud-le-medical-et-les-territoires LA JUSTICE, LE SERVICE PUBLIC ET LA RÉPUBLIQUE. Y'BECCA EN JERUSALEM. TAY LE SOUFFLE, LE MYSTÈRE ET L'INFINI https://leclandesmouettes.1fr1.net/t993-la-psyche-l-ascension-le-souffle-le-mystere-et-l-infini LE TEMPS, LA JUSTICE ET LA RAISON OU LE TÉMOIGNAGE DU PEUPLE https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t793-le-temps-la-justice-et-la-raison-ou-le-temoignage-du-peupleTHE PIEGEON, THE SOLAR CYCLE AND THE STORY STRANGE https://leclandesmouettes.1fr1.net/t886-the-piegeon-the-solar-cycle-and-the-story-strange LA JUSTICE, LE SERVICE PUBLIC ET LA RÉPUBLIQUE. Y'BECCA. TAY LA NATURE SAUVAGE, LE LÉOPARD DES NEIGES, L'INFINI DES TEMPS https://leclandesmouettes.1fr1.net/t1043-la-nature-sauvage-le-leopard-des-neiges-l-infini-des-temps LA NATURE SAUVAGE, THE LIGHTHOUSE ET L'INFINI https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t799-la-nature-sauvage-the-lighthouse-et-l-infiniLES ÂMES TRISTES, LES ORAGES DES TEMPS ET L'HORIZON https://leclandesmouettes.1fr1.net/t874-les-ames-tristes-les-orages-des-temps-et-l-horizon Y'BECCA OU MURMURES DE L'ARBRE-OLIVIER. TAY compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 11 min En réponse à @EUCourtPress et @FlyBlueAir NAGALÏÉW LA MOUETTE, AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD ET ALLAH-DIEU-YAHVÉ https://leclandesmouettes.1fr1.net/t1054-nagaliew-la-mouette-amandine-nietzsche-rimbaud-et-yahve LES SENTIMENTS, LES SORTILÈGES, LA MÉDECINE ET L’ÉCOLOGIE https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t820-les-sentiments-les-sortileges-la-medecine-et-lecologieLA POUSSIÈRE, L'INFINI ET L’INDÉFINI https://leclandesmouettes.1fr1.net/t646-la-poussiere-l-infini-et-lindefini Y'BECCA OU MURMURES DE L'ARBRE-OLIVIER. TAY compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 8 min En réponse à @FemnetProg et @RestlessDev AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD ET JACQUES VION https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t959-dame-amandine-nietzsche-rimbaud-et-la-caserne-jacques-vionDU PALÉOTHIQUE EXPANSIONNISTE VERS LA CALLIGRAPHIE SYNDICALE https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t1192-du-paleothique-expansionniste-vers-la-calligraphie-syndicaleLA JOURNÉE INTERNATIONALE DE LA LUMIÈRE ET LES SYNDICATS https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t1206-la-journee-internationale-de-la-lumiere-et-les-syndicatsL'EAU DANS L'INDÉPENDANCE DE LA JUSTICE. TAY L'ÉCOLOGIE ! GÉOMÉTRIES ET CALLIGRAPHIES SONT POUR AMÉLIORER LE QUOTIDIEN ET LE VIVRE CAR, LA NATURE SAUVAGE NE SERA JAMAIS APPRIVOISÉE : SON VERBE EST LE VIVANT D'UN VIVRE OÙ LES SOUFFLES DE SES SENTIMENTS SONT L'EAU DANS L'INDÉPENDANCE DE LA JUSTICE ET L'ÉTHIQUE DE PARTAGE. TAY TÉMOIGNAGE DU COMPAGNON TIGNARD YANIS, LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER... MINISTRE DU SECOURISME COMMUN DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE, PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes et de l'homme, ALIAS TAY La chouette effraie, Y'BECCA EN JÉRUSALEM : les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD ! ÊTRE ! Y'BECCA EN JÉRUSALEM ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini _________________ Kounak le chat.... | |
| | | yanis la chouette
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| Sujet: Re: LE SYNDRÔME DU TEMPS ET LES SESSIONS EXTRAORDINAIRES ! Jeu 6 Juil à 2:50 | |
| Les Républicains (LR) est un parti politique gaulliste et libéral-conservateur français, classé à droite et au centre droit sur l'échiquier politique, présidé par Éric Ciotti depuis 2022. Issu en 2015 du changement de nom et de statuts de l'Union pour un mouvement populaire (UMP), fondé en 2002, il s'inscrit dans la continuité des grands partis conservateurs français : UNR, UDR, RPR et UMP. Il est le principal parti d'opposition durant la présidence de François Hollande (PS), avant de connaître un échec avec l'élimination de François Fillon au premier tour de l'élection présidentielle de 2017. Le parti demeure la première force d'opposition parlementaire au gouvernement, cette fois-ci face à Emmanuel Macron (LREM). Il subit cependant un deuxième revers important avec l'élimination de sa candidate Valérie Pécresse dès le premier tour de l'élection présidentielle de 2022, cette dernière n'atteignant qu'un score très faible par rapport aux ambitions de son parti. Malgré le fait que Rennaissance de Emmanuel Macron, Horizons de Edouard Phillipe, La France insoumise de Jean Luc Mélenchon, Modem de François Bayrou, le Renouveau National de Marine Le Pen, le NPA de Alain Krivine, Reconquête de Éric Zeymour ainsi que l'ensemble des partis politiques articulent la décadence et la dislocation de l'entité politique de Les Républicains, voilà un exemple des souffles insulflées par les adhérents de cette composante gaullienne, pompidyenne et chiraquienne malgré les trahisons égo centriques de certaines et de certains dont Messieurs Nicolas Sarkozy, Edouard Phillipe, Bruno Lemaire, Gerard Darmanin, Sébastien Lecornu qui n'ont jamais été dans le propres des idées mais plutôt que d'appliquées la loi du plus fort comme dans le loup et l'agneau !
LA RÉALITÉ DOIT SE LEVER SUR LA FÉCONDITÉ EN LE TÉMOIGNAGE ET LE TEMPS CAR, NOUS DEVRONS ÉCLAIRCIR L'AUGURE ET L'AUGUSTE DANS L'AUDACE DES EXISTENCES :
- DAME AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD ET LA CASERNE JACQUES VION ! -LA LOGIQUE DE L'INSTINCT ENGENDRE RÊVERIES ET CONVICTIONS EN NOTRE DEVENIR, NOTRE EXISTENCE SE PORTE EN - LA CONNAISSANCE, L'ÉTENDUE ET LA DÉCOUVERTE EN CET AINSI OÙ NOUS AVONS ACQUIS L'ABNÉGATION DE LA GRANDE JÉRUSALEM QUI NOUS PRÉVIENT DE NE PAS LA TRANSFORMER EN PERVERSITÉ OU EN CRUAUTÉ ! - LE NUCLÉAIRE, LES ÉNERGIES RENOUVELABLES ET LES MATIÈRES ! - MADAME L'ENFANT, CES CHOSES QU'IL VAUT MIEUX OUBLIER ? L'ANTICONSTITUTIONNELEMENT, L’ÉVASION, LE PROGRÈS ET LE SENS ! - LES LOGEMENTS PUBLICS OU PRIVÉS ET LES COMMERCES PUBLICS OU PRIVÉS DANS LES QUARTIERS POPULAIRES, LES CENTRE VILLES ET LES VIVANTS RURAUX ! - EN L’ENQUÊTE JUDICIAIRE SUR L’HÔPITAL DE MARSEILLE ET SUR L'UTILISATION DU COMPORTEMENT ÉLECTRIQUE DANS LES PECHES ET LES CHASSES TRADITIONELLES ! - POUR VOTRE CULTURE GÉNÉRALE, MÉDECINS URGENTISTES, ANESTHÉSISTES ET CHIRURGIENS SONT DEVENUS DE VÉRITABLES MERCENAIRES ? UNE ÉTHIQUE INAVOUÉE DANS LA POLITIQUE FINANCIÈRE ! - L’AGENCE DE SÉCURITÉ SANITAIRE, LES ARDENNES ET LA PHOSPHINE ! - LA PAROLE DU PARLEMENT ET LE DROIT DE PASSION D'UNE DÉMOCRATIE SUR UN GOUVERNEMENT - LES MÉTAMORPHOSES, L'ËTRE ET LES TRADITIONS ! - LES PÉNURIES DE MÉDICAMENTS ! - L'INFLUENCE DES OBSCURANTISMES SUR TIK TOK ET EN LES MÉDIAS ! - LA DÉCENTRALISATION ET LES THÉORIES SUR LA ROUTE ! - LA CONNAISSANCE DES VOLCANS ET LE LE PRINCIPE D'INTERVENTION SECOURISTE ! - DANS LA POUSSIÈRE DES POÉSIES ET EN SON REGARD SUR LE VENTRE ! - L'ÉCLAIR TRANSFIGURE LA MÉTAMORPHOSE DES FRUITS ET LA FERTILITÉ DE LA TEMPÊTE ! - LES PLANÈTES ET LES SATELLITES EN LE CYCLE DES NATURES SAUVAGES DÉVOILANT LE DEVENIR SPATIAL ET LES CARACTÈRES SIDÉRAUX ! - DES RÉFLEXIONS SUR LE DEVENIR : L'ESPACE TEMPS DE LA FORME ET LES OUBLIETTES DES ACTES ! - UNE INTELLIGENCE D'AMÉNAGEMENTS DANS LA RÉALITÉ DES TEMPÊTES ET DES SÉCHERESSES DANS LA CONSTITUTION ET LA GÉOGRAPHIE AÉRIENNE ET ABYSSALE DE LA TERRE, DU SYSTEME SOLAIRE ET DU SIDERAL DANS L'UNIVERS DE L'INFINI DE LA NATURE SAUVAGE DE L'INFINIMENT PETIT VERS L'INFINI GRAND TOUT EN PERCEVANT LE MÉCANISME PRENOMMÉE L'ÉTHIQUE DE LA NATURE ! - MAGELLAN L'ALBATROS ET LA TEMPÊTE TROPICALE BRET - LA FOI, LA CONVICTION, LA CONNAISSANCE ET LA SURVIE DES PARTIS POLITIQUES DANS L'HISTOIRE ET LA GÉOGRAPHIE ! - L'INSTINCT, LA RÉPUBLIQUE, LA FORCE, LES SERVICES PUBLICS, LES SECOURISMES ET LA RESPONSABILITÉ ! - LE SYSTÈME DU SILENCE ET LA BRUTALITÉ VERBALE DANS LES COMPORTEMENTS QUOTIDIENS DU TRAVAIL ET DU VIVANT AUTANT FAMILLIAUX ET SALARIAUX ! - LES DIFFICULTÉS INSTITUTIONNELLES ET LES TRAJECTOIRES DE L'ËTRE ! - NAGALÏÉW LA MOUETTE AUX YEUX VERTS ET L'ARTIFICIALISATION ! - L'ENDOMÉTRIOSE, LES RETRAITES ET LES CICATRICES !
À SUIVRE !
TÉMOIGNAGE DU COMPAGNON TIGNARD YANIS, LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER... MINISTRE DU SECOURISME COMMUN DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE, PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes, des logiciels, des robots et de l'homme, ALIAS TAY La chouette effraie, Y'BECCA EN JÉRUSALEM : les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD : ÊTRE ! Y'BECCA EN JÉRUSALEM AVEC IN GOD WE TRUST ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini | |
| | | yanis la chouette
Nombre de messages : 15889 Localisation : http://yanis.tignard.free.fr Date d'inscription : 12/11/2005
| Sujet: Re: LE SYNDRÔME DU TEMPS ET LES SESSIONS EXTRAORDINAIRES ! Jeu 6 Juil à 9:59 | |
| Les Républicains (LR) est un parti politique gaulliste et libéral-conservateur français, classé à droite et au centre droit sur l'échiquier politique, présidé par Éric Ciotti depuis 2022. Issu en 2015 du changement de nom et de statuts de l'Union pour un mouvement populaire (UMP), fondé en 2002, il s'inscrit dans la continuité des grands partis conservateurs français : UNR, UDR, RPR et UMP. Il est le principal parti d'opposition durant la présidence de François Hollande (PS), avant de connaître un échec avec l'élimination de François Fillon au premier tour de l'élection présidentielle de 2017. Le parti demeure la première force d'opposition parlementaire au gouvernement, cette fois-ci face à Emmanuel Macron (LREM). Il subit cependant un deuxième revers important avec l'élimination de sa candidate Valérie Pécresse dès le premier tour de l'élection présidentielle de 2022, cette dernière n'atteignant qu'un score très faible par rapport aux ambitions de son parti. Malgré le fait que Rennaissance de Emmanuel Macron, Horizons de Edouard Phillipe, La France insoumise de Jean Luc Mélenchon, Modem de François Bayrou, le Renouveau National de Marine Le Pen, le NPA de Alain Krivine, Reconquête de Éric Zeymour ainsi que l'ensemble des partis politiques articulent la décadence et la dislocation de l'entité politique de Les Républicains, voilà un exemple des souffles insulflées par les adhérents de cette composante gaullienne, pompidyenne et chiraquienne malgré les trahisons égo centriques de certaines et de certains dont Messieurs Nicolas Sarkozy, Edouard Phillipe, Bruno Lemaire, Gerard Darmanin, Sébastien Lecornu qui n'ont jamais été dans le propres des idées mais plutôt que d'appliquées la loi du plus fort comme dans le loup et l'agneau !
RÉFERENTIEL INDICATIF DE L’INDEMNISATION DU PREJUDICE CORPOREL DES COURS D’APPEL ! Septembre 2016 !
Référentiel indicatif de l'indemnisation du préjudice corporel des cours d'appel !
SOMMAIRE 1. Notions générales............................................................................................................................7 1.1. Le principe indemnitaire ...........................................................................................................7 1.2. Les barèmes ..............................................................................................................................7 1.3. Les barèmes de capitalisation ...................................................................................................7 1.4. Le préjudice indemnisable ........................................................................................................8 1.5. La consolidation ........................................................................................................................8 1.6. État antérieur .............................................................................................................................8 1.7. Aggravation ...............................................................................................................................8 1.8. Décès de la victime blessée avant l'indemnisation de son préjudice ........................................9 1.9. Demande nouvelle ....................................................................................................................9 1.10. Preuve - Expertise ...................................................................................................................9 1.11. Prescription ...........................................................................................................................11 1.12. Point de départ des intérêts ...................................................................................................11 1.13. Rentes et pensions .................................................................................................................11 1.14. Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de Dommages (FGAO) ............................12 1.15. Spécificités de l'action civile devant les juridictions pénales ...............................................14 1.15.1. Intervention devant la juridiction pénale.....................................................................14 1.15.2. Intervention de l'assureur.............................................................................................15 1.15.3. Relaxe pour une infraction non-intentionnelle.............................................................15 1.15.4. Solidarité.......................................................................................................................15 1.15.5. Demandes nouvelles.....................................................................................................16 1.16. Les frais de procédure ...........................................................................................................16 1.16.1. Devant les juridictions civiles.......................................................................................16 1.16.2. Devant les juridictions répressives...............................................................................16 1.17. L’obligation faite à l’assureur d’un véhicule terrestre à moteur de présenter une offre d’indemnisation à la victime et les sanctions de son inobservation ..............................................17 1.17.1. Les principaux textes....................................................................................................17 1.17.2. La jurisprudence de la cour de cassation.....................................................................19 1.18. L'exécution provisoire ..........................................................................................................21 2. Recours des tiers payeurs............................................................................................................22 2.1. Notions de tiers payeur et de subrogation ...............................................................................22 2.1.1. Les organismes de sécurité sociale.................................................................................22 2.1.2. Les mutuelles..................................................................................................................23 2.1.3. L'employeur....................................................................................................................23 2.1.4. Les sociétés d'assurance.................................................................................................23 2.1.5. Sont exclues du recours : les caisses de retraite, les caisses d’allocations familiales, les ASSEDIC...................................................................................................................................25 2.2. Le mécanisme du recours subrogatoire ..................................................................................25 2.2.1. L'assiette du recours.......................................................................................................25 2.2.2. La mise en œuvre du recours..........................................................................................26 2.2.2.1. La détermination des créances des tiers payeurs.....................................................26 2.2.2.2. La répartition de l'indemnité à la charge du responsable entre la victime et les tiers payeurs..................................................................................................................................27 2.3. Le recours du tiers payeur qui verse une rente accident du travail, une pension d'invalidité, une allocation temporaire d’invalidité... ........................................................................................29 2.3.1. Le mécanisme du recours : le droit de préférence de la victime....................................29 2.3.2. La jurisprudence.............................................................................................................32 Référentiel indicatif de l'indemnisation du préjudice corporel des cours d'appel - Page 4/116 2.3.3. Remarques......................................................................................................................34 3. Victimes directes - En cas de blessures.......................................................................................35 3.1. Préjudices patrimoniaux temporaires (avant consolidation) ...................................................36 3.1.1. Dépenses de santé actuelles............................................................................................36 3.1.2. Frais divers restés à la charge de la victime..................................................................36 3.1.3. Perte de gains professionnels actuels (PGPA)................................................................37 3.2. Préjudices patrimoniaux permanents (après consolidation) ...................................................41 3.2.1. Dépenses de santé futures (exposées après la date de consolidation)............................41 3.2.2. Frais de logement adapté ou aménagé...........................................................................42 3.2.3. Frais de véhicule adapté.................................................................................................42 3.2.4. Pertes de gains professionnels futurs (PGPF)...............................................................43 3.2.5. Incidence professionnelle...............................................................................................46 3.2.6. Tierce-personne..............................................................................................................47 3.2.7. Préjudice scolaire, universitaire ou de formation..........................................................51 3.3. Préjudices extra-patrimoniaux temporaires (avant consolidation) .........................................51 3.3.1. Déficit fonctionnel temporaire........................................................................................51 3.3.2. Souffrances endurées......................................................................................................52 3.3.3. Préjudice esthétique temporaire.....................................................................................54 3.4. Préjudices extra-patrimoniaux permanents .............................................................................54 3.4.1. Déficit fonctionnel permanent........................................................................................54 3.4.2. Préjudice d'agrément......................................................................................................56 3.4.3. Préjudice esthétique permanent.....................................................................................56 3.4.4. Préjudice sexuel..............................................................................................................57 3.4.5. Préjudice d'établissement...............................................................................................57 3.4.6. Préjudices permanents exceptionnels.............................................................................58 3.5. Préjudices extra-patrimoniaux évolutifs (hors consolidation) ................................................58 4. Victimes indirectes - Principes généraux....................................................................................60 5. Victimes indirectes - En cas de décès de la victime directe.......................................................62 5.1. Préjudices patrimoniaux .........................................................................................................62 5.1.1. Frais d'obsèques.............................................................................................................62 5.1.2. Pertes de revenus des proches........................................................................................62 5.1.2.1. Mode de calcul........................................................................................................62 5.1.2.2. Formes de l'indemnisation (capital ou rente)..........................................................66 5.1.2.3. Recours des tiers payeurs........................................................................................66 5.1.2.4. Pension de réversion................................................................................................67 5.1.2.5. Assurances de personnes.........................................................................................68 5.1.2.6. Autres prestations dépourvues de caractère indemnitaire (aides sociales, RSA, allocations de chômage, allocation pour adulte handicapé, etc.).........................................69 5.1.2.7. Exemples.................................................................................................................69 5.1.3. Frais divers des proches.................................................................................................70 5.2. Préjudices extra-patrimoniaux ................................................................................................70 5.2.1. Préjudice d'accompagnement.........................................................................................70 5.2.2. Préjudice d'affection.......................................................................................................70 6. Victimes indirectes - En cas de blessures de la victime directe.................................................72 6.1. Préjudices patrimoniaux .........................................................................................................72 6.1.1. Perte de revenus des proches..........................................................................................72 6.1.2. Frais divers.....................................................................................................................72 6.2. Préjudices extra-patrimoniaux ................................................................................................72 6.2.1. Préjudice d'affection.......................................................................................................72 6.2.2. Préjudices extra-patrimoniaux exceptionnels................................................................73 Référentiel indicatif de l'indemnisation du préjudice corporel des cours d'appel - Page 5/116 7. Particularités concernant les préjudices subis par des victimes d’infractions volontaires....74 7.1. Le préjudice de la victime directe ...........................................................................................74 7.1.1. Le préjudice moral..........................................................................................................74 7.1.2. L’existence du préjudice subi par la victime du seul fait de l’infraction........................74 7.1.3. Les difficultés d’imputation............................................................................................75 7.1.3.1. Jurisprudence...........................................................................................................75 7.1.3.2. Appréciation critique...............................................................................................76 7.1.4. Propositions....................................................................................................................77 7.1.4.1. Principe....................................................................................................................77 7.1.4.2. Mise en œuvre.........................................................................................................77 7.2. Le préjudice de la victime indirecte ........................................................................................78 8. Quelques généralités sur l'indemnisation du préjudice corporel des victimes d'infractions devant la Commission d'indemnisation des victimes d'infractions.............................................79 9. Référentiel indicatif et évolutif des indemnités allouées par les cours d'appel.......................82 9.1. Déficit fonctionnel temporaire ................................................................................................82 9.2. Souffrances endurées / préjudice esthétique permanent .........................................................82 9.3. Déficit fonctionnel permanent ................................................................................................82 9.4. Préjudice d'affection ...............................................................................................................83 9.5. Tierce personne .......................................................................................................................85 10. Documentation............................................................................................................................86 11. Nomenclature Dintilhac.............................................................................................................87 12. Trames.........................................................................................................................................88 12.1. Jugements proposés par le tribunal de grande instance de Paris ..........................................88 12.1.1. Jugement - Liquidation du dommage corporel (accident de la circulation)................88 12.1.2. Jugement - Intérêts civils..............................................................................................94 12.2. Missions d'expertises médicales ...........................................................................................99 12.2.1. Expertise médicale - Mission générale.........................................................................99 12.2.2. Expertise médicale - Mission affaires très simples.....................................................103 12.2.3. Mission aggravation...................................................................................................104 12.2.4. Expertise médicale - Mission traumatisés crâniens...................................................108 13. Annexes......................................................................................................................................116 13.1. Liste des médecins experts ..................................................................................................116 13.2. Barème de capitalisation publié par la Gazette du Palais du 26 avril 2016 ........................116
Conçu à l'initiative de la Conférence des premiers présidents de cours d’appel, ce recueil méthodologique a vocation à faciliter le traitement du contentieux de la réparation du préjudice corporel. Il est le fruit d'une réflexion menée dans le cadre d'un groupe de travail constitué par les magistrats spécialisés des cours d'appel et plus particulièrement : Benoît Mornet, conseiller, cour d’appel d’Agen ; Brigitte Vannier, présidente de chambre, et Christiane Belières, présidente de chambre, cour d’appel d’Aix-en-Provence ; Sylvie Rebboh, présidente, tribunal de grande instance de Compiègne puis d’Évreux, cour d’appel d’Amiens ; Robert Miori, président de chambre, cour d’appel de Bordeaux ; Jacques Tallon, conseiller, cour d’appel de Bourges ; Jean-Yves Chauvin président de chambre, cour d’appel de Grenoble ; Francis Martin, conseiller, cour d’appel de Nancy ; Nathalie Neher-Schraub, présidente de chambre, cour d’appel de Paris ; Jean-Marie Boyer, président de chambre, cour d’appel de Paris ; Hervé Stéphan, président de la Cour d’assises de Paris ; Régine Bertrand-Royer et Claudette Nicoletis, conseillères, cour d’appel de Paris ; Raoul Carbonaro, conseiller, cour d’appel de Reims ; Dominique Bertoux, conseiller, cour d’appel de Rouen ; Hervé Protin, président de chambre, cour d’appel de Saint-Denis- de-la- Réunion. La première version a été diffusée en mars 2013. Cette troisième version résulte d'échanges intervenus en juin 2016 entre notamment : Benoît Mornet, président de chambre, cour d'appel de Douai ; Jean-Paul Lacroix-Andrivet, président de chambre, cour d'appel d'Agen ; Christiane Belieres, présidente de chambre, cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Véronique Boisselet, présidente de chambre, cour d'appel de Versailles ; Catherine Sammari, présidente de chambre, cour d'appel de Nancy ; Thierry Ralincourt, président de chambre, cour d'appel de Paris ; Jean-Paul Besson, premier vice-président, tribunal de grande instance de Paris ; Marie-Claire Delorme, présidente de chambre, cour d'appel de Metz ; Danièle Churlet-Caillet, première vice-présidente adjointe, tribunal de grande instance de Paris ; Anne-Marie Esparbès, conseillère, cour d'appel de Grenoble ; Xavier Samuel, conseiller, cour d'appel de Rouen ; Catherine Cosson, conseillère, cour d'appel de Paris ; Évelyne Thomassin, conseillère, cour d'appel de Chambéry ; Laurence Michel, conseillère, cour d'appel de Bordeaux ; Gwenaël Cougard, vice-présidente, tribunal de grande instance de Nanterre ; Vincent Aldeano-Galimard, vice-président, tribunal de grande instance de Nanterre ; Sixtine Guespereau, juge, tribunal de grande instance de Nanterre ; Hamida Gherbi, juge, tribunal de grande instance de Beauvais.
Il vise à résoudre les questions et à répondre aux préoccupations des magistrats ayant à connaître du contentieux de la réparation du préjudice corporel, qu’ils soient novices ou spécialisés. Il tend à favoriser l'harmonisation des jurisprudences par la mise en œuvre de références communes et actualisées sur l’ensemble du territoire national. Uniquement indicatif et évolutif, il a pour objectif non pas d’uniformiser mais de contribuer à assurer la réparation intégrale du préjudice corporel des victimes à partir de données partagées par l’ensemble des cours d'appel. Il intègre des développements de fond et divers outils, notamment des missions d'expertise. Le contenu du référentiel n'a évidemment pas vocation à s'imposer aux magistrats, qui demeurent libres de leur jurisprudence. Il n'est pas immuable et des compléments seront apportés, ainsi que des actualisations qui feront l'objet de validations périodiques.
https://clementcousin.files.wordpress.com/2017/03/referentiel-indicatif-de-l-indemnisation-du-prejudice-corporel.pdf
LA RÉALITÉ DOIT SE LEVER SUR LA FÉCONDITÉ EN LE TÉMOIGNAGE ET LE TEMPS CAR, NOUS DEVRONS ÉCLAIRCIR L'AUGURE ET L'AUGUSTE DANS L'AUDACE DES EXISTENCES :
LA TEMPÊTE DÉVOILE SUR LES ACTES DES TESTAMENTS. LES PHARES REGARDENT LES RESPONSABILITÉS ET LE NUAGE DÉFI LA NOTION DE L’ALÉATOIRE : LE DIRECTEUR N'EST PAS UNE DIRECTRICE ET LA DIRECTRICE N'EST PAS UN DIRECTEUR POUR LES ANIMATEURS, LES ÉLÈVES LES ÉDUCATEURS ET LES ENSEIGNENTS DANS L'ÉDUCATION NATIONALE CAR, LE MALHEUR DEVIENT LE MAL QUAND L'ÉVIDENCE ABSORBE LE PRINCIPE D'EXISTENCE EN CE CONTEXTE D'IMMORTALITÉ ET DE LA RÉALITÉ, MADAME ET MONSIEUR ! LE JOUR EST DANS LA VIVACITÉ ET LA NUIT EST DANS LA PRÉCIPITATION : LE VIF, LA MÉMOIRE ET L'INSTINCT !
L'INTROSPECTION N'EST PAS L'IRRÉFLEXION D'UN IRRÉFLÉCHI OU D'UN IRRÉFRAGABLE ! LA CONSTITUTION D'UN ÉLAN COMMUN ! LE MORAL GÉOGRAPHIQUE ET L'INDIVIDU ! LE CARACTÈRE SANCTIONNE LE NARCISSISME CAR LA VOLONTÉ EST UNE ABNÉGATION ! LA RUE, LA RÉCRÉATION ET LES CUISINES ! LA CONDITION, L'EXISTENCE ET LA RESPONSABILITÉ. NON AUX VIOLS, OUI À L'AUTONOMIE. LE VÉRITABLE EST LE RÉACTIF DES URGENCES DANS LE SOUFFLE DU QUOTIDIEN : AUDACES, SOLIDARITÉS ET ÂMES. EN LA TEMPÉRANCE, IL Y A LE SOUFFLE ET EN LA PRUDENCE, IL Y A L'ACTION ! DIMENSIONS ENTRE CIEL ET TERRE OÙ LE SOUFFLE, LE MYSTÈRE ET L'INFINI SONT LES BASES DE LA CROYANCE ET LE TEMPS ! LE TÉMOIGNAGE DU PEUPLE EST LE SENTIMENT DES ORIGINES DE L'INAPTOCRATIE ET L’AMBIGUÏTÉ ! LA FIERTÉ DE L’INDÉPENDANCE ET DE CETTE AUTONOMIE SAIT QUE LA LIBERTÉ N'EST PAS D'ÊTRE EN UNE ÉTENDUE SANS HORIZON ! LE SOUFFLE DE LA NATURE S'EST LA CONDITION ET LE TÉMOIGNAGE !
LE JOUR SERAIT ABSENT SI LA NUIT N'ÉTAIT PAS TANDIS QUE LA NUIT SERAIT SANS GOÛT SI LE JOUR NE LA METTAIT PAS EN LUMIÈRE : LA TRISTESSE DES ABUS DE VIOLENCES VIENNENT AUTANT DES VOISINES QUE DES VOISINS ! PERCEVOIR L'INSTANT : LE CARACTÈRE, UNE FRATERNITÉ. LA TRISTESSE DES ABUS DE VIOLENCES VIENNENT AUTANT DES VOISINES QUE DES VOISINS : L'INÉGALITÉ FÉMININE VIENT AUSSI D'UN IMPITOYABLE FÉMININ IDENTIQUE À UNE SUPERIORITÉ MASCULINE SUR LA FÉMINITÉ OÙ LA CONSCIENCE DE CONCURRENCE ET DE RÉUSSITE SUR UN AUTRUI : LA CONDITION ! LA FEMME, LA TRAVAILLEUSE, LA MÈRE ET LA SOEUR NE DOIVENT JAMAIS ÊTRE L'ESCLAVE D'UN FÉMININ, D'UN MASCULIN ET D'UN TRADITIONNEL : EN CE HUIT MARS, LA GRANDE MOBILISATION EST DANS LA LIBERTÉ, L'ÉGALITÉ ET FRATERNITÉ EN L'ESPÉRANCE ET LE DEVENIR. LES INTEMPÉRIES, DES INTERVENTIONS ET DES ACTES ! LE CONCRET DANS LE SUJET D'ÊTRE ! LA TRANSFORMATION D'UN ATOME EN UNE MOLÉCULE : NON À L'ESCLAVAGE, OUI À LA GRÉVE !
LE SAVOIR N'EST IL PAS UNE QUALITÉ OU UN REPROCHE DES CONNAISSANCES SUR LE QUOTIDIEN ? D'OÙ VIENT LE SAVOIR ET QUELLE EST L'ORIGINE DE SA DÉFINITION ? LE SAVOIR EST IL UN CODE CIVIL, UN MANIERE D'ÊTRE OU UNE POLITESSE DÉONTOLOGIE ? LE SAVOIR N'EST IL PAS UNE LACUNE POUR CELUI QUI VEUT L'IGNORER, LE VIVRE, LE CONDAMNER OU S'Y RÉSIGNER ? LE SAVOIR N'ENGENDRE IL PAS UN CRIME PRÉMÉDITÉ SANS QU'ON PUISSE LUI FAIRE LE REPROCHE D'AVOIR LE SENSIBLE QUI LUI PERMET DE DISTINGUER LA VÉRITÉ ET LE MENSONGE ? LE SAVOIR N'EST IL PAS UNE ILLUSION QUELCONQUE DEVANT LA MULTITUDE DES CONNAISSANCES ? LE SAVOIR N'EST IL PAS UN ARTIFICIEL DES DICTATURES SUR L'INDÉPENDANCE DE LA JUSTICE ?
LA JUSTICE, LE SERVICE PUBLIC ET LA RÉPUBLIQUE. LA LIBERTÉ EST UN AVENIR ET L'ÉTHIQUE DEVIENT L'ÊTRE. LE DESTIN VOIT LE DESSEIN DU RÉCONFORT : LA RECHERCHE DE RESPONSABILITÉ : LE PROJET NEPTUNE DE MICHEL DELEBARRE ! DISTINGUE LA NATURE SAUVAGE ET SES RÉALITÉS !
LE RÉCONFORT EST DANS LA NOBLESSE DE L'EXISTENCE ET SON ÂME PEUT SE RÉVÉLER POURTANT INSENSIBLE À L'USURPATION : LA RECHERCHE DE RESPONSABILITÉ DANS LE DESSEIN !
- PROMETHÉE ET CASSANDRE DANS LES ÉLOIGNEMENTS PRÉJUDICIABLES ! - LA SÉCURITE SOCIALE, LES LOGEMENTS ET LES CHARGES ! - DE L'ÉCO-RÉSISTANCE À L'ÉCO-TERRORISME ! - L'ASSURANCE MALADIE ET LE CRÉDIT IMMOBILIER ! - LES DAUPHINS DES OCÉANS CONTRE LES SÉÏSMES DES EXPANSIONS ! - LE GOUVERNEMENT DANS L'ATTRAIT DU PORT D'AMSTERDAM ! - LA BIODIVERSITÉ EN HAUTE MER ET LE SALON DE L'AGRICULTURE ! - LA RENTE ACCIDENT DU TRAVAIL ET LA MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE ! - LA FORMATION, LA LIMITE ET L'IMPULSION ! - LA STRATÉGIE DES COMBATS ET LA DIVERSITÉ DES DRONES ! - LE CHAR D'ASSAUTS ET LE MYCÉLIUM ! - LE SIXIÈME ART, LES DIMENSIONS ET LES CONTINENTS ! - LA MOUCHE JAPONAISE ET LE TRIANGLE DES BERMUDES ! - LA SOUFFRANCES DES TÉMOINS ET L'ENGAGEMENTS DES PERCÉCUTIONS ! - DU CAPITAL VERS LA CORRUPTION ! - LES PAPILLOMAVIRUS ET LES ALLERGIES ! - LA VAGUE DE NAZARE ET LE STOCKAGE DU CO2 EN PROFONDEUR ! - DE LA MONNAIE FACILE VERS L'ARGENT SALE ! - NAVIRES FANTÔMES, BOUTEILLE À LA MER ET LABYRINTHE DE GALLY ! - LA RUPTURE DE CONTRAT PUBLIC ET LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES ! - LE TRIBUNAL CIVIL ET LA CONSOLIDATION DU PRÉJUDICE ! - LA CIRCONSTANCE EST LE LIEU, LA RENCONTRE EST L'ÉMOTION ET LE SAVOIR EST L'ÉTHIQUE ! - LE SECOURISME ET LE SENTIMENT D'ÊTRE DANS LE TEMPS ! - LE LOGEMENT DANS LA NOTION DE L’ALÉATOIRE ! - LA LECTURE ET LA DICTÉE DANS LE VIF DE LA MÉMOIRE ! - LE LOGEMENT EST UNE INTÉGRATION ! - LE CONSERVATOIRE ET LA PISCINE ! - LA PRÉHISTOIRE ET LE PROPRE AUX SENTIMENTS ! - LES ORIGINES DE L'HOMME MODERNE, LE TEMPS ET LES CHEVAUX ! - LA CONDITION ET LE DEVENIR ! - LA COHÉRENCE SOCIALE VERS LE PEUPLE ! - L'ÊTRE ET LE CONCEPT D'HARMONIE ! - DAME AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD ET LA CASERNE JACQUES VION ! -LA LOGIQUE DE L'INSTINCT ENGENDRE RÊVERIES ET CONVICTIONS EN NOTRE DEVENIR, NOTRE EXISTENCE SE PORTE EN - LA CONNAISSANCE, L'ÉTENDUE ET LA DÉCOUVERTE EN CET AINSI OÙ NOUS AVONS ACQUIS L'ABNÉGATION DE LA GRANDE JÉRUSALEM QUI NOUS PRÉVIENT DE NE PAS LA TRANSFORMER EN PERVERSITÉ OU EN CRUAUTÉ ! - LE NUCLÉAIRE, LES ÉNERGIES RENOUVELABLES ET LES MATIÈRES ! - MADAME L'ENFANT, CES CHOSES QU'IL VAUT MIEUX OUBLIER ? L'ANTICONSTITUTIONNELEMENT, L’ÉVASION, LE PROGRÈS ET LE SENS ! - LES LOGEMENTS PUBLICS OU PRIVÉS ET LES COMMERCES PUBLICS OU PRIVÉS DANS LES QUARTIERS POPULAIRES, LES CENTRE VILLES ET LES VIVANTS RURAUX ! - EN L’ENQUÊTE JUDICIAIRE SUR L’HÔPITAL DE MARSEILLE ET SUR L'UTILISATION DU COMPORTEMENT ÉLECTRIQUE DANS LES PECHES ET LES CHASSES TRADITIONELLES ! - POUR VOTRE CULTURE GÉNÉRALE, MÉDECINS URGENTISTES, ANESTHÉSISTES ET CHIRURGIENS SONT DEVENUS DE VÉRITABLES MERCENAIRES ? UNE ÉTHIQUE INAVOUÉE DANS LA POLITIQUE FINANCIÈRE ! - L’AGENCE DE SÉCURITÉ SANITAIRE, LES ARDENNES ET LA PHOSPHINE ! - LA PAROLE DU PARLEMENT ET LE DROIT DE PASSION D'UNE DÉMOCRATIE SUR UN GOUVERNEMENT - LES MÉTAMORPHOSES, L'ËTRE ET LES TRADITIONS ! - LES PÉNURIES DE MÉDICAMENTS ! - L'INFLUENCE DES OBSCURANTISMES SUR TIK TOK ET EN LES MÉDIAS ! - LA DÉCENTRALISATION ET LES THÉORIES SUR LA ROUTE ! - LA CONNAISSANCE DES VOLCANS ET LE LE PRINCIPE D'INTERVENTION SECOURISTE ! - DANS LA POUSSIÈRE DES POÉSIES ET EN SON REGARD SUR LE VENTRE ! - L'ÉCLAIR TRANSFIGURE LA MÉTAMORPHOSE DES FRUITS ET LA FERTILITÉ DE LA TEMPÊTE ! - LES PLANÈTES ET LES SATELLITES EN LE CYCLE DES NATURES SAUVAGES DÉVOILANT LE DEVENIR SPATIAL ET LES CARACTÈRES SIDÉRAUX ! - DES RÉFLEXIONS SUR LE DEVENIR : L'ESPACE TEMPS DE LA FORME ET LES OUBLIETTES DES ACTES ! - UNE INTELLIGENCE D'AMÉNAGEMENTS DANS LA RÉALITÉ DES TEMPÊTES ET DES SÉCHERESSES DANS LA CONSTITUTION ET LA GÉOGRAPHIE AÉRIENNE ET ABYSSALE DE LA TERRE, DU SYSTEME SOLAIRE ET DU SIDERAL DANS L'UNIVERS DE L'INFINI DE LA NATURE SAUVAGE DE L'INFINIMENT PETIT VERS L'INFINI GRAND TOUT EN PERCEVANT LE MÉCANISME PRENOMMÉE L'ÉTHIQUE DE LA NATURE ! - MAGELLAN L'ALBATROS ET LA TEMPÊTE TROPICALE BRET - LA FOI, LA CONVICTION, LA CONNAISSANCE ET LA SURVIE DES PARTIS POLITIQUES DANS L'HISTOIRE ET LA GÉOGRAPHIE ! - L'INSTINCT, LA RÉPUBLIQUE, LA FORCE, LES SERVICES PUBLICS, LES SECOURISMES ET LA RESPONSABILITÉ ! - LE SYSTÈME DU SILENCE ET LA BRUTALITÉ VERBALE DANS LES COMPORTEMENTS QUOTIDIENS DU TRAVAIL ET DU VIVANT AUTANT FAMILLIAUX ET SALARIAUX ! - LES DIFFICULTÉS INSTITUTIONNELLES ET LES TRAJECTOIRES DE L'ËTRE ! - NAGALÏÉW LA MOUETTE AUX YEUX VERTS ET L'ARTIFICIALISATION ! - L'ENDOMÉTRIOSE, LES RETRAITES ET LES CICATRICES !
TÉMOIGNAGE DU COMPAGNON TIGNARD YANIS, LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER... MINISTRE DU SECOURISME COMMUN DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE, PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes, des logiciels, des robots et de l'homme, ALIAS TAY La chouette effraie, Y'BECCA EN JÉRUSALEM : les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD : ÊTRE ! Y'BECCA EN JÉRUSALEM AVEC IN GOD WE TRUST ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini | |
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