LE CONSENTEMENT PRENDS EN COMPTE LA CAPACITÉ MORALE DU MINEUR MAIS IL EXISTE LA CHAIR ET SA FORMATION. AVOIR DES RÈGLES DONNE UNE APTITUDE À FÉCONDER MAIS IL Y A DES RISQUES: LA JEUNE FILLE DOIT PASSER DES EXAMENS RADIOLOGIQUE DANS L'INTÉRÊT MORALE DE SON AVENIR !
LE SANG IMPLIQUE LA VIE ET LA MORT; LA FATALITÉ N'A PAS LE DROIT D’ÉTEINDRE LA PRUDENCE ET L'ÉTHIQUE.
Projet de loi « immigration » : Gérald Darmanin accroît la pression sur Les Républicains !!!
Après la tribune des dix-sept députés du parti de droite se voulant « constructifs »,
le ministre de l’intérieur juge que les élus LR n’ont pas d’autre choix que de voter le texte pour rester un « parti de gouvernement ».
Avant même que ne démarre l’examen du projet de loi « immigration » en commission des lois à l’Assemblée nationale, lundi 27 novembre, un petit parfum de victoire émanait de la Place Beauvau. « Le gouvernement ne tombera pas sur ce texte », avançait-on au ministère de l’intérieur. Abus de confiance ? Bluff ?
compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 6 min
LES ÉVÉNEMENTS, LE SANG FROID ET
LA COORDINATION SONT LA FORCE ET LA SOURCE DU PEUPLE :
DES NAVIRES EN LA CONJONCTURE ?
LES SECOURISMES ONT BESOIN DE STRUCTURE DÉFENSIVE AU MÊME TITRE QUE CEUX QUI ONT CONSTRUIT
SUR DES ZONES SISMIQUES OU INNONDABLES.
PIERRE ESPLUGAS LABATUT !
TAY
DÉVELOPPER UN INSTINCT ET DES SENTIMENTS :
LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE EST LIÉE AUX STRUCTURES DE L'HOMME ET DE SES DESTINS ÉVOLUANT DANS LES PRINCIPES
DE LA TERRE ET DE L'UNIVERS ?
LE VIF DE LA TERRE EN LA NATURE SAUVAGE VOIT LA LUNE MÉDITANT SUR LES HOMMES ET LEURS TEMPORELS !
TAY
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Chapitre II : La Commission nationale de l'informatique et des libertés
LA COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES
Chapitre III : Formalités préalables à la mise en oeuvre des traitements automatisés.
Chapitre IV : Collecte, enregistrement et conservation des informations nominatives.
Chapitre V : Exercice du droit d'accès.
Chapitre V bis : Traitements automatisés de données nominatives ayant pour fin la recherche dans le domaine de la santé.
Chapitre V ter : Traitement des données personnelles de santé à des fins d'évaluation ou d'analyse des activités de soins et de prévention.
Chapitre VI : Dispositions pénales.
Chapitre VII : Dispositions diverses.
Chapitre VII : Mesures et sanctions prises par la formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Chapitre VII bis : De la coopération
Chapitre VIII : Dispositions pénales.
Chapitre IX : Traitements de données à caractère personnel dans le domaine de la santé
Chapitre X : Traitements de données de santé à caractère personnel à des fins d'évaluation ou d'analyse des pratiques ou des activités de soins et de prévention.
Chapitre XI : Traitements de données à caractère personnel aux fins de journalisme et d'expression littéraire et artistique.
Chapitre XII : Transferts de données à caractère personnel vers des Etats n'appartenant pas à la Communauté européenne.
Chapitre XIII : Dispositions applicables aux traitements relevant de la directive (UE 2016/680 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel par les autorités compétentes à des fins de prévention et de détection des infractions pénales, d'enquêtes et de poursuites en la matière ou d'exécution de sanctions pénales, et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la décision-cadre 2008/977/ JAI du Conseil
Chapitre XIV : Dispositions diverses.
Titre Ier : Dispositions communes (Articles 1 à 41)
Titre II : Traitements relevant du régime de protection des données à caractère personnel prévu par le règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (Articles 42 à 86)
Chapitre II : Droits de la personne concernée (Articles 48 à 56)
Titre III : Dispositions applicables aux traitements relevant de la directive (UE) 2016/680 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel par les autorités compétentes à des fins de prévention et de détection des infractions pénales, d'enquêtes et de poursuites en la matière ou d'exécution de sanctions pénales, et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la décision-cadre 2008/977/JAI du Conseil (Articles 87 à 114)
Titre IV : Dispositions applicables aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat et la défense (Articles 115 à 124)
Titre V : Dispositions relatives à l'outre-mer (Articles 125 à 128)
Gérald Darmanin, le ministre de l’intérieur, pense avoir distancé une partie de ses adversaires politiques depuis la publication, la veille, de La Tribune dimanche, où pas moins de dix-sept députés du parti Les Républicains (LR) ont appelé à se montrer « vigilants », mais aussi « constructifs » vis-à-vis du texte du gouvernement qui entend lutter plus efficacement contre l’immigration illégale, avec la promesse de mieux intégrer les étrangers résidant sur le sol français.
« Habités de la culture d’un parti de gouvernement, nous aborderons l’examen de ce texte (…) pour parvenir à un point d’équilibre qui serve l’intérêt des Français et soit enfin efficace », écrivent les élus de droite. Une ligne perçue Place Beauvau à rebours de l’intransigeance prônée par le président du groupe LR au Palais-Bourbon, Olivier Marleix, qui fustige à longueur d’interviews un « texte qui ne règle rien ».
« On ne sait pas trop quelle est la ligne Marleix à part être contre, contre et contre », soupire Julien Dive, député (LR) de l’Aisne et signataire de la tribune, expliquant toutefois ne pas vouloir jouer les « faire-valoir » du gouvernement. « Regardez les signataires, ce n’est pas la tribune de dix-sept macronistes ! La politique d’opposition globale n’est pas une politique. Le texte du Sénat fait consensus pour une bonne partie de notre groupe », appuie son collègue (LR) du Rhône Alexandre Vincendet.
Un amuse-bouche épicé. La loi immigration arrive à l’Assemblée nationale ce lundi 27 novembre, deuxième étape périlleuse pour le ministre de l’Intérieur Gérald Darmanin après l’examen au Sénat.
Le texte a donc repris son parcours par la commission des Lois, en milieu d’après-midi. L’occasion pour les députés de fourbir leurs arguments avant le passage dans l’hémicycle, mais également d’échanger de premières passes d’armes, notamment avec le président de la commission Sacha Houlié.
Les esprits se sont rapidement échauffés, après moins d’une heure de discussion, sur le sort d’un amendement concernant les quotas migratoires, lorsque les députés Liot ont accusé l’élu macroniste d’avoir mal interprété leur vote à main levée. Une situation qui a provoqué plusieurs minutes de brouhaha, et des discussions tendues.
« Il y a une confusion qui naît du fait qu’il y a une incertitude sur le vote précédent (...) je profite du micro qui m’est tendu pour vous suggérer que nous revotions », a ainsi souligné le député écolo Benjamin Lucas, comme vous pouvez le voir dans la vidéo en tête de l’article, avant que son collègue Liot Christophe Naegelen revienne sur la source de la confusion.
Des « pratiques peu compatibles avec le nouveau monde »
L’élu a ainsi expliqué avoir levé la main pour prendre la parole et détailler la position de son groupe, contre l’amendement. Sacha Houlié a pris cela pour un vote « pour », refusant après plusieurs prises de parole d’organiser un nouveau scrutin.
De quoi inspirer l’écologiste Benjamin Lucas qui s’est amusé à rappeler à son collègue macroniste leur « passé commun », au sein des MJS (mouvement de jeunes socialistes). « Je regrette de voir que vous répercutez ici un certain nombre de méthodes que nous avions l’habitude de reproduire dans les conseils nationaux pour éviter les votes potentiellement gênants en empêchant qu’on puisse revoter dans la transparence et le calme », a-t-il ainsi soufflé, en jugeant « ces pratiques, assez peu compatibles avec le nouveau monde » que Sacha Houlié « défend aujourd’hui. »
Réponse du député de la Vienne, ancien jeune socialiste : « Monsieur Lucas, j’apprécie cet aveu a posteriori un peu tardif de vos méthodes de tricherie aux MJS, bravo je vous en félicite. En ce qui me concerne j’ai fait deux votes, j’ai compté deux fois. »
Pas de quoi réfréner les critiques des oppositions. Le député du Rassemblement national Thomas Houssin a lui aussi porté la charge contre Sacha Houlié, en regrettant que les votes des députés du groupe Liot « qui sont élus comme ’lui’ » n’aient pas été pris en compte. L’insoumis Antoine Léaument a pour sa part demandé que les votes se fassent par scrutin (et plus à main levée), sans succès. Les discussions ne font que commencer. Les bisbilles aussi
TIGNARD YANIS @TIGNARDYANIS 10 hil y a 10 heures.
LE PEUPLE EST UNE PERSONNE MORALE ÉTABLI EN FRANCE PAR LES PARLEMENTS ANTIQUES, À ACQUIS UNE ÂME PAR LES LUMIÈRES, À REÇU DES DROITS DE LA RÉPUBLIQUE ET LA RÉVOLUTION: MOI, CITOYEN TIGNARD YANIS DEMANDE QU'IL REÇOIVE LA LÉGION D'HONNEUR EN SA PLUS GRANDE ÉTHIQUE ET NATURE.
TAY
J'AI LA CONVICTION ET LA CONSCIENCE D'UNE VOLONTÉ ÉTABLIE DANS L'ÉTHIQUE ET L'HISTOIRE DU PEUPLE, LA FRANCE EST CONDUITE PAR CES INSTITUTIONS ET SI LA SIGNATURE REVIENT AU PRÉSIDENT, IL EST RARE DE DIRE QU'UN LOUP FAIT LA MEUTE CAR C'EST LA MEUTE QUI FAIT LE LOUP.
TAY
J'AI DES HYÈNES POLITIQUES COMME ADVERSAIRES ET ME VOILÀ AVEC UNE MEUTE DE LOUPS, C'EST SURPRENANT COMME LA NATURE EST LA PLUS GRANDE DES CONSEILLÈRES DANS LE COMPORTEMENT DES HOMMES POLITIQUES EN TERME DE MICRO: LES MOTS DE MYLÈNE FARMER.
TAY
LE CLIVAGE N'EST PAS UN SÉPARATISME ET LE DIVORCE N'EST PAS UNE FIN: CERTAINES FEMMES ET CERTAINS HOMMES DANS LEURS POUVOIRS ET LEURS ORGUEILS SE CROIENT ÊTRE INTOUCHABLE MAIS LE RESPECT DES LOUPS S'ETABLIT DANS LE CODE DES RÈGLES ET DES RESPONSABILITÉS.
TAY
J'AI ENTREPRIS LA RÉNOVATION DE RESPONSABILITÉ DANS LA RUE ET LES RÉUNIONS POLITIQUES AUQUEL MON FOYER FISCAL ET DE DOMICILE ME RATTACHAIT. J'AI RESPECTÉ LES RÈGLES TOUT EN AYANT RESSENTIMENT DES AMERTUMES DE CONVICTION EN MA CAUSE: DIT LE DICTATEUR AUX RÉPUBLIQUES, AUX DÉMOCRATIES, AUX HUMANITÉS ET AU PEUPLE.
TAY
FRANCE, LA CORDE DU RESSENTIMENT DONNE DES EXTRAVAGANTES DÉCLARATIONS SUR LES LIBERTÉS FONDAMENTALES ET D'EXPRESSIONS HUMAINES: ON NE DOIT PAS CRIER AU LOUP QUAND CELUI-CI N'EST PAS LÀ. UN PRINCIPE D'ÉDUCATION, MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET CHER CONSEIL D'ÉTAT.
TAY
LA LÉGION D'HONNEUR EST L'INSTITUTION ET IL Y A UN CODE DE DÉONTOLOGIE SUR LA LIBERTÉ D'EXPRESSION, D'OPINION, DE CLIVAGE ET DE PENSÉES: ON CROIT EN DIEU MÊME SI NOTRE CONSTITUTION REPOSE SUR LA RÉALITÉ ET LA LAÏCITÉ; RÊVER EN GARDANT LES PIEDS SUR LE PLANCHER DES VACHES.
TAY
Version en vigueur du 16 octobre 2007 au 01 juillet 2012
Code de l'environnement
ReplierPartie réglementaire (Articles R121-1 à R714-2)
ReplierLivre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances (Articles D511-1 à R581-88)
ReplierTitre VIII : Protection du cadre de vie (Articles R581-1 à R581-88)
ReplierChapitre Ier : Publicité, enseignes et préenseignes (Articles R581-1 à R581-88)
ReplierSection 2 : Publicité (Articles R581-5 à R581-54)
ReplierSous-section 4 : Dispositions particulières applicables à certains modes d'exercice de la publicité (Articles R581-49 à R581-54)
Paragraphe 3 : Dispositions diverses. (Article R581-54) !!!
TIGNARD YANIS @Yanis_Tignard · 22h
LOIN D'ÊTRE DES VAISSEAUX FANTÔMES CAR PEUPLANT LES RIVAGES DE LA NATURE ET DES RÉALITÉS : DANS LA SOLITUDE ET LA FOLIE AVEC SÉRÉNITÉ ET EN CE PERCEVOIR DU MYSTÈRE DE DIEU DANS LEURS VIVANT,
LE SABLE DISLOQUE L'EAU QUI RONGE LA TERRE QUAND UNE ÉTOILE EXPLOSE DANS L'UNIVERS.
TAY
UN COUPLE DE MOUETTES RIEUSES, DANS LE COURS DE LA GARONNE, S'AMUSANT DANS UN BAL NUPTIAL !
LA MIGRATION EST PROCHE ET CHACUN'E'S SONT DANS L’INTERPRÉTATION DES PÉRIPLES ET DES CIRCONSTANCES
DANS L'ODYSSÉE DE LEUR ÉPOPÉE.
TAY
LA NATURE VIENT DE LA SOURCE D'UN SOUFFLE : LES INTEMPÉRIES, DES INTERVENTIONS ET DES ACTES.
DANS LE DÉSERT QUAND L'HORIZON EST LIÉ DANS LE MIRAGE :
LE MIRACLE NOUS POUSSE À UNE PRIÈRE DEVANT LE MIROIR DU CIEL CAR SENSIBILITÉ DES SENTIMENTS DONNE DES ILLUSTRATIONS AUX IDÉES.
TAY
DANS LA RÉVOLUTION DES ÂMES, L'INSOMNIE S'ÉVAPORE ET LA RÉALITÉ PRENDS.
LE CARACTÈRE CADRE LE CONTEXTE ET LE CONCEPT
SENSIBILISE LE CONTRASTE.
UNE NOUVELLE NOTION ÉMERGE DANS LA SITUATION ET LA SOCIÉTÉ LA DÉVORE EN UN DIALOGUE POUR LA MÉTAMORPHOSER EN UNE MAXIME : TRIOMPHES.
TAY
CE SENTIMENT D'ÊTRE LIBRE DE SON ÉMOTION EST DE DIRE UN CONSTAT À UN HOMME :
UNE CERTITUDE QUE LA MAUVAISE HERBE N'EST PAS LA QUIÉTUDE.
SANS ÊTRE FATALISTE, COMPRENDRE LA NATURE ET SES ENVIRONNEMENT : SAUVER LA PLANÈTE EST UNE ÉTAPE IMPORTANTE SUR LE DÉVELOPPEMENT EUROPÉEN.
TAY
LA NATURE PEUT SURVIVRE SANS L'HUMANITÉ, L'UNIVERS N'A PAS BESOIN
DE NOTRE DÉMOCRATIE ET DE NOS JUGEMENTS : CE DÉSIR DE SURVIVRE DANS LE DOMAINE DU POSSIBLE.
NOTRE INSTINCT SE PORTE VERS LE VIVRE CAR LE VIVANT IMPLIQUE CETTE EXPANSION : LA COHÉRENCE SOCIALE VERS LE PEUPLE.
TAY
NOTRE CRUAUTÉ EST INACCEPTABLE : DES RÉFLEXIONS SUR LE DEVENIR OÙ CHAQUE INTERPRÉTATION SE BASE SUR LES TERMES PLUS QUE SUR LES SENTIMENTS ET LES TEMPÊTES.
LA CERTITUDE DE LA TERRE TRANSPIRE SES TRADITIONS ALORS QUE L'ÉCLAIR TRANSFIGURE LA MÉTAMORPHOSE DU FRUIT : BOUILLONNER.
TAY
LA CLÉ DE LA VICTOIRE SERA LA PATIENCE.
LE PONT EST COUVERT D'UN IDE.
CET ÊTRE A PUISE UN PUIT.
LA ROUTE EST DEVANT LUI.
DANS LA LUEUR PRÉSENT, IL EST.
PRÉSENT D’ÊTRE DEVENU OÙ.
SÉPARÉ D'UN CRI DU LOUP.
COUVERT DE FEUILLE D'HÊTRES.
L'ESPACE N'EST PAS NOTRE COLONIALISME.
TAY
TÉMOIGNAGE DU
COMPAGNON TIGNARD YANIS,
LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER...
MINISTRE DU SECOURISME COMMUN
DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE,
PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes, des logiciels, des robots et de l'homme,
ALIAS
TAY
La chouette effraie,
Y'BECCA EN JÉRUSALEM :
les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant
DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE DAME AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD : ÊTRE !
Y'BECCA EN JÉRUSALEM AVEC IN GOD WE TRUST ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini
TÉMOIGNAGES DU
COMPAGNON TIGNARD YANIS,
LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER...
MINISTRE DU SECOURISME COMMUN
DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE,
AINSI QUE PROTECTEUR DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DU SAHARA OCCIDENTAL ET CITOYEN DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE !
PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes, des logiciels, des robots et de l'homme,
ALIAS
TAY
LA CHOUETTE EFFRAIE, THE MOBY DICK OR THE TYTO ALBA DANS LES CLOCHERS DE L'EFFRAIE DE LA DAMA DE BLANCO !
Y'BECCA EN JÉRUSALEM :
les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant
DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE DAME AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD ET DE DAME CHARLOTTE DU STYLISME ARTISANAL DE LA CHAMBRE SYNDICALE : ÊTRE !
Y'BECCA EN JÉRUSALEM AVEC IN GOD WE TRUST ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini !
Accueil 