LE CONSEIL DES DROITS ET DES DEVOIRS DE LA FAMILLE !

compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 12 min
En réponse à @franceinter et @E_DupondM
Je suis et je pense !
Cet accompagnement parental consiste en un suivi individualisé au travers d'actions de conseil et de soutien à la fonction éducative :
Article L141-2 ! Modifié par LOI n°2013-403 du 17 mai 2013 - art. 1 (V) !
Code de l'action sociale et des familles !
TAY

Le conseil municipal peut créer un conseil pour les droits et devoirs des familles et être présidé par le maire ou son représentant au sens
de l'article L. 2122-18 du code général des collectivités territoriales :
Modifié par LOI n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 - art. 80 !
TAY

DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE L'INDÉPENDANCE DE LA JUSTICE !
- L’article 9 de la loi du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance offre au maire la possibilité de créer cette instance de dialogue.
LE VOULOIR EN LE CHAOS ?
CE RIEN MUTANT EN LE JEU DEVANT DIEU !
TAY

- Le décret du 2 mai 2007 fixe la liste des représentants de l’Etat pouvant participer au C.D.D.F
- La circulaire NOR INT/K/07/00061/C du 9 mai 2007 à pour objet l’application des articles 8 à 10 de la loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative
à la prévention de la délinquance.
TAY

Article 46 de la Loi n° 2011-267 du 14 mars 2011 d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure impose la création
d’un C.D.D.F dans les communes de plus de 50 000 habitants :
RAPPEL DU COMPAGNON YANIS TIGNARD ET DE LA CRS/GENDARMES MOBILES 8.
TAY

compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 16h et Meaux Kounak-Jean @MeauxKounak · 15s !!!
Replying to @ochaopt and @WHOoPt
LA RÉFORME DES RETRAITES !
LA TRANSITION NUMÉRIQUE ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, LE SERVICE NATIONAL UNIVERSEL, LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE,
MESURE D'URGENCE RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DU TRAVAIL, LES PERCEPTIONS DE LA COMMISION DES LOIS,
LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE.
TAY

LA RÉFORME ET LA TRANSITION !
LE SYSTÈME DES RETRAITES EST SUFFISAMMENT SOLIDE ET DOIT POURTANT ÊTRE RÉFORMER POUR L'INTÉRÊT DE NOS ENFANTS :
CELA EST VRAI. DANS L'ASPECT DE PÉNIBILITÉ ET DE DEVENIR, NOUS DEVRONS ÉCLAIRCIR L'AUGURE ET L'AUGUSTE DANS L'AUDACE DES EXISTENCES.
TAY

QUELQUE SOIT LA LOI DE RÉFORME SUR LES RETRAITES :
L'ÉVOLUTION ET LE PROGRÉS FONT QUE CE NOUVEL AMÉNAGEMENT DONNERA LIEU À DES CRITIQUES LÉGITIMES SUR LES CONDITIONS CAR
LES FUTURES TRANSITIONS DEVRONT ALLER AU DELÀ DU CARTÉSIEN DE RENAISSANCE, DU RENOUVEAU ET DE LA NUPES !
TAY

CELA N'EST PAS DU FATALISME ET IL Y A DIFFÉRENTES POSITIONS ET PENSÉES SUR SES QUOTIDIENS ! :
LA LOI DE RÉFORME SUR LES RETRAITES SERA PERPETUELLE CAR L'ÉVOLUTION ET LE PROGRÉS MONTRE LE FANTASTIQUE ET
LE COMPLEXE DE LA CONDITION SUR LE TRAVAIL ET DU TRAVAIL SUR LA CONDITION.
TAY

D'ÉTAT À L'HOMME ?
ENTRE FORMULER ET RÉFORMER, LE TEMPS JUGERA L'EXERCICE SUR L'EXISTENCE DES RETRAITES VOULU :
JE RÉITÈRE QUE L'AUGURE ET L'AUGUSTE SONT FLOU PÉNALEMENT DANS LA LECTURE DE CETTE NOUVELLE LOI DE LA CONDITION SUR LE TRAVAIL ET DU TRAVAIL SUR LA CONDITION.
TAY

LE SCARABÉE OBSERVE LE MARTIN PECHEUR ALORS QUE LES MONARQUES
TRAVERSENT LA GRANDE VALLÉE :
TAY LA CHOUETTE EFFRAIE PEUT VENIR SECONDER LE CORBEAU DE YAHVÉ ET NAGALÏÉW LA MOUETTE AUX YEUX VERTS !
CE MOUVEMENT RÉEL QUE NOUS APPELONS
LA RÉALITÉ DES TEMPS.
TAY

LE SCARABÉE OBSERVE LE MARTIN PECHEUR ALORS QUE LES MONARQUES
TRAVERSENT LA GRANDE VALLÉE :
TAY LA CHOUETTE EFFRAIE PEUT VENIR SECONDER LE CORBEAU DE YAHVÉ ET NAGALÏÉW LA MOUETTE AUX YEUX VERTS !
CE MOUVEMENT RÉEL QUE NOUS APPELONS
LA RÉALITÉ DES TEMPS OU LES SAISONS .
TAY

L'HISTOIRE EST UNE DEMEURE ET LA CIRCONSTANCE EST UN VENT : L'UNIVERS POSSÈDE SON ORTHOGRAPHE.
ÉQUATION N'EST PAS UNE FORMULE ET LA FORMULE N'EST PAS ÉQUATION :
L'ESSENCE EST LE DON DE LA DIVERSITÉ ET LE VENT EST ANTÉRIEUR À L'UNIVERS : IL Y A DES ÉTOILES AU DELÀ DE L'INFINI.
TAY

LE TRAVAIL SAISONNIER ET LES TRAVAILLEURS INDÉPENDANTS ! TRAVAILLEURS INDÉPENDANTS ET TRAVAILLEUSES DETACHÉES !
TOUT EN SE PROJETANT DANS L'AVENIR MÊME SI LA FATIGUE LUI SUGGÈRE
LE CRÉPUSCULE : LE VERBE DE SON ESPRIT,
UNE CONNAISSANCE CLAIRVOYANTE ET UNE HONNÊTETÉ SINCÈRE...
TAY

LA MER, MAINTENANT; JE GUIDERAI
LES VOYAGEURS DEPUIS MON PHARE ET DANS MON RIEN. DANS
LES CIRCONSTANCES DES MOUVEMENTS DE MARÉES, JE VERRAI
LE CONFLIT ET LA PAIX DE LA COLÈRE ET DE LA SÉRÉNITÉ.
JAMAIS, JE NE L’ÉTEINDRAI MURMURANT MA SOIF ET MA FOI
EN L'EXISTENCE ET AU VERBE.
TAY

L’ÉVEIL !
O NATURE DES
SENS, QUI CHERCHE LUEUR DANS LES
FRUITS ET LÉGUMES :
VASTE OCÉAN EN ESPÉRANT TRAVERSER LA MER
POUR ATTEINDRE CES RÉCIFS :
POINT UNE PULSION MAIS LE REGARD
SUR UNE PERSONNE DE BIEN.
DANS L'OMBRE ET LA POUSSIÈRE,
L'AIGUILLE DU TEMPS SE RAMÈNE AU ZÉRO !
TAY

LE RIEN N'EST PLUS UN MIRAGE. IL EST UNE CONSCIENCE D'UNE FRONTIÈRE BRISER PAR
LA MÉTAMORPHOSE DU TEMPS EN UNE SOURCE D'INSPIRATION: LE VOULOIR DANS LE CHAOS !
LE RIEN ENTRE EN JEU DEVANT DIEU SE RIANT DE L'INCRÉDULITÉ DE CEUX QUI SE NOURRISSENT
DES VIEILLARDS ET DES ENFANTS.
TAY

TÉMOIGNAGE DU
COMPAGNON TIGNARD YANIS,
LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER...
MINISTRE DU SECOURISME COMMUN
DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE,
PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes, des logiciels, des robots et de l'homme,
ALIAS
TAY
La chouette effraie,
Y'BECCA EN JÉRUSALEM :
les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant
DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD : ÊTRE !
Y'BECCA EN JÉRUSALEM AVEC IN GOD WE TRUST ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini

Les Républicains (LR) est un parti politique gaulliste et libéral-conservateur français, classé à droite et au centre droit sur l'échiquier politique, présidé par Éric Ciotti depuis 2022. Issu en 2015 du changement de nom et de statuts de l'Union pour un mouvement populaire (UMP), fondé en 2002, il s'inscrit dans la continuité des grands partis conservateurs français : UNR, UDR, RPR et UMP. Il est le principal parti d'opposition durant la présidence de François Hollande (PS), avant de connaître un échec avec l'élimination de François Fillon au premier tour de l'élection présidentielle de 2017. Le parti demeure la première force d'opposition parlementaire au gouvernement, cette fois-ci face à Emmanuel Macron (LREM). Il subit cependant un deuxième revers important avec l'élimination de sa candidate Valérie Pécresse dès le premier tour de l'élection présidentielle de 2022, cette dernière n'atteignant qu'un score très faible par rapport aux ambitions de son parti. Malgré le fait que Rennaissance de Emmanuel Macron, Horizons de Edouard Phillipe, La France insoumise de Jean Luc Mélenchon, Modem de François Bayrou, le Renouveau National de Marine Le Pen, le NPA de Alain Krivine, Reconquête de Éric Zeymour ainsi que l'ensemble des partis politiques articulent la décadence et la dislocation de l'entité politique de Les Républicains, voilà un exemple des souffles insulflées par les adhérents de cette composante gaullienne, pompidyenne et chiraquienne malgré les trahisons égo centriques de certaines et de certains dont Messieurs Nicolas Sarkozy, Edouard Phillipe, Bruno Lemaire, Gerard Darmanin, Sébastien Lecornu qui n'ont jamais été dans le propres des idées mais plutôt que d'appliquées la loi du plus fort comme dans le loup et l'agneau !

LA RÉALITÉ DOIT SE LEVER SUR LA FÉCONDITÉ EN LE TÉMOIGNAGE ET LE TEMPS CAR, NOUS DEVRONS ÉCLAIRCIR L'AUGURE ET L'AUGUSTE DANS L'AUDACE DES EXISTENCES :

- DAME AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD ET LA CASERNE JACQUES VION !
-LA LOGIQUE DE L'INSTINCT ENGENDRE RÊVERIES ET CONVICTIONS EN NOTRE DEVENIR, NOTRE EXISTENCE SE PORTE EN
- LA CONNAISSANCE, L'ÉTENDUE ET LA DÉCOUVERTE EN CET AINSI OÙ NOUS AVONS ACQUIS L'ABNÉGATION DE LA GRANDE JÉRUSALEM
QUI NOUS PRÉVIENT DE NE PAS LA TRANSFORMER EN PERVERSITÉ OU EN CRUAUTÉ !
- LE NUCLÉAIRE, LES ÉNERGIES RENOUVELABLES ET LES MATIÈRES !
- MADAME L'ENFANT, CES CHOSES QU'IL VAUT MIEUX OUBLIER ? L'ANTICONSTITUTIONNELEMENT, L’ÉVASION, LE PROGRÈS ET LE SENS !
- LES LOGEMENTS PUBLICS OU PRIVÉS ET LES COMMERCES PUBLICS OU PRIVÉS DANS LES QUARTIERS POPULAIRES, LES CENTRE VILLES ET LES VIVANTS RURAUX !
- EN L’ENQUÊTE JUDICIAIRE SUR L’HÔPITAL DE MARSEILLE ET SUR L'UTILISATION DU COMPORTEMENT ÉLECTRIQUE DANS LES PECHES ET LES CHASSES TRADITIONELLES !
- POUR VOTRE CULTURE GÉNÉRALE, MÉDECINS URGENTISTES, ANESTHÉSISTES ET CHIRURGIENS SONT DEVENUS DE VÉRITABLES MERCENAIRES ?
UNE ÉTHIQUE INAVOUÉE DANS LA POLITIQUE FINANCIÈRE !
- L’AGENCE DE SÉCURITÉ SANITAIRE, LES ARDENNES ET LA PHOSPHINE !
- LA PAROLE DU PARLEMENT ET LE DROIT DE PASSION D'UNE DÉMOCRATIE SUR UN GOUVERNEMENT
- LES MÉTAMORPHOSES, L'ËTRE ET LES TRADITIONS !
- LES PÉNURIES DE MÉDICAMENTS !
- L'INFLUENCE DES OBSCURANTISMES SUR TIK TOK ET EN LES MÉDIAS !
- LA DÉCENTRALISATION ET LES THÉORIES SUR LA ROUTE !
- LA CONNAISSANCE DES VOLCANS ET LE LE PRINCIPE D'INTERVENTION SECOURISTE !
- DANS LA POUSSIÈRE DES POÉSIES ET EN SON REGARD SUR LE VENTRE !
- L'ÉCLAIR TRANSFIGURE LA MÉTAMORPHOSE DES FRUITS ET LA FERTILITÉ DE LA TEMPÊTE !
- LES PLANÈTES ET LES SATELLITES EN LE CYCLE DES NATURES SAUVAGES DÉVOILANT LE DEVENIR SPATIAL ET LES CARACTÈRES SIDÉRAUX !
- DES RÉFLEXIONS SUR LE DEVENIR : L'ESPACE TEMPS DE LA FORME ET LES OUBLIETTES DES ACTES !
- UNE INTELLIGENCE D'AMÉNAGEMENTS DANS LA RÉALITÉ DES TEMPÊTES ET DES SÉCHERESSES DANS LA CONSTITUTION ET LA GÉOGRAPHIE AÉRIENNE ET ABYSSALE DE LA TERRE, DU SYSTEME SOLAIRE ET DU SIDERAL DANS L'UNIVERS DE L'INFINI DE LA NATURE SAUVAGE DE L'INFINIMENT PETIT VERS L'INFINI GRAND TOUT EN PERCEVANT LE MÉCANISME PRENOMMÉE L'ÉTHIQUE DE LA NATURE !
- MAGELLAN L'ALBATROS ET LA TEMPÊTE TROPICALE BRET
- LA FOI, LA CONVICTION, LA CONNAISSANCE ET LA SURVIE DES PARTIS POLITIQUES DANS L'HISTOIRE ET LA GÉOGRAPHIE !
- L'INSTINCT, LA RÉPUBLIQUE, LA FORCE, LES SERVICES PUBLICS, LES SECOURISMES ET LA RESPONSABILITÉ !
- LE SYSTÈME DU SILENCE ET LA BRUTALITÉ VERBALE DANS LES COMPORTEMENTS QUOTIDIENS DU TRAVAIL ET DU VIVANT AUTANT FAMILLIAUX ET SALARIAUX !
- LES DIFFICULTÉS INSTITUTIONNELLES ET LES TRAJECTOIRES DE L'ËTRE !
- NAGALÏÉW LA MOUETTE AUX YEUX VERTS ET L'ARTIFICIALISATION !
- L'ENDOMÉTRIOSE, LES RETRAITES ET LES CICATRICES !

À SUIVRE !

TÉMOIGNAGE DU
COMPAGNON TIGNARD YANIS,
LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER...
MINISTRE DU SECOURISME COMMUN
DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE,
PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes, des logiciels, des robots et de l'homme,
ALIAS
TAY
La chouette effraie,
Y'BECCA EN JÉRUSALEM :
les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant
DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD : ÊTRE !
Y'BECCA EN JÉRUSALEM AVEC IN GOD WE TRUST ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini

Les Républicains (LR) est un parti politique gaulliste et libéral-conservateur français, classé à droite et au centre droit sur l'échiquier politique, présidé par Éric Ciotti depuis 2022. Issu en 2015 du changement de nom et de statuts de l'Union pour un mouvement populaire (UMP), fondé en 2002, il s'inscrit dans la continuité des grands partis conservateurs français : UNR, UDR, RPR et UMP. Il est le principal parti d'opposition durant la présidence de François Hollande (PS), avant de connaître un échec avec l'élimination de François Fillon au premier tour de l'élection présidentielle de 2017. Le parti demeure la première force d'opposition parlementaire au gouvernement, cette fois-ci face à Emmanuel Macron (LREM). Il subit cependant un deuxième revers important avec l'élimination de sa candidate Valérie Pécresse dès le premier tour de l'élection présidentielle de 2022, cette dernière n'atteignant qu'un score très faible par rapport aux ambitions de son parti. Malgré le fait que Rennaissance de Emmanuel Macron, Horizons de Edouard Phillipe, La France insoumise de Jean Luc Mélenchon, Modem de François Bayrou, le Renouveau National de Marine Le Pen, le NPA de Alain Krivine, Reconquête de Éric Zeymour ainsi que l'ensemble des partis politiques articulent la décadence et la dislocation de l'entité politique de Les Républicains, voilà un exemple des souffles insulflées par les adhérents de cette composante gaullienne, pompidyenne et chiraquienne malgré les trahisons égo centriques de certaines et de certains dont Messieurs Nicolas Sarkozy, Edouard Phillipe, Bruno Lemaire, Gerard Darmanin, Sébastien Lecornu qui n'ont jamais été dans le propres des idées mais plutôt que d'appliquées la loi du plus fort comme dans le loup et l'agneau !

RÉFERENTIEL INDICATIF DE L’INDEMNISATION DU PREJUDICE CORPOREL DES COURS D’APPEL ! Septembre 2016 !

Référentiel indicatif de l'indemnisation du préjudice corporel des cours d'appel !

SOMMAIRE
1. Notions générales............................................................................................................................7
1.1. Le principe indemnitaire ...........................................................................................................7
1.2. Les barèmes ..............................................................................................................................7
1.3. Les barèmes de capitalisation ...................................................................................................7
1.4. Le préjudice indemnisable ........................................................................................................8
1.5. La consolidation ........................................................................................................................8
1.6. État antérieur .............................................................................................................................8
1.7. Aggravation ...............................................................................................................................8
1.8. Décès de la victime blessée avant l'indemnisation de son préjudice ........................................9
1.9. Demande nouvelle ....................................................................................................................9
1.10. Preuve - Expertise ...................................................................................................................9
1.11. Prescription ...........................................................................................................................11
1.12. Point de départ des intérêts ...................................................................................................11
1.13. Rentes et pensions .................................................................................................................11
1.14. Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de Dommages (FGAO) ............................12
1.15. Spécificités de l'action civile devant les juridictions pénales ...............................................14
1.15.1. Intervention devant la juridiction pénale.....................................................................14
1.15.2. Intervention de l'assureur.............................................................................................15
1.15.3. Relaxe pour une infraction non-intentionnelle.............................................................15
1.15.4. Solidarité.......................................................................................................................15
1.15.5. Demandes nouvelles.....................................................................................................16
1.16. Les frais de procédure ...........................................................................................................16
1.16.1. Devant les juridictions civiles.......................................................................................16
1.16.2. Devant les juridictions répressives...............................................................................16
1.17. L’obligation faite à l’assureur d’un véhicule terrestre à moteur de présenter une offre
d’indemnisation à la victime et les sanctions de son inobservation ..............................................17
1.17.1. Les principaux textes....................................................................................................17
1.17.2. La jurisprudence de la cour de cassation.....................................................................19
1.18. L'exécution provisoire ..........................................................................................................21
2. Recours des tiers payeurs............................................................................................................22
2.1. Notions de tiers payeur et de subrogation ...............................................................................22
2.1.1. Les organismes de sécurité sociale.................................................................................22
2.1.2. Les mutuelles..................................................................................................................23
2.1.3. L'employeur....................................................................................................................23
2.1.4. Les sociétés d'assurance.................................................................................................23
2.1.5. Sont exclues du recours : les caisses de retraite, les caisses d’allocations familiales, les
ASSEDIC...................................................................................................................................25
2.2. Le mécanisme du recours subrogatoire ..................................................................................25
2.2.1. L'assiette du recours.......................................................................................................25
2.2.2. La mise en œuvre du recours..........................................................................................26
2.2.2.1. La détermination des créances des tiers payeurs.....................................................26
2.2.2.2. La répartition de l'indemnité à la charge du responsable entre la victime et les tiers
payeurs..................................................................................................................................27
2.3. Le recours du tiers payeur qui verse une rente accident du travail, une pension d'invalidité,
une allocation temporaire d’invalidité... ........................................................................................29
2.3.1. Le mécanisme du recours : le droit de préférence de la victime....................................29
2.3.2. La jurisprudence.............................................................................................................32
Référentiel indicatif de l'indemnisation du préjudice corporel des cours d'appel -
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2.3.3. Remarques......................................................................................................................34
3. Victimes directes - En cas de blessures.......................................................................................35
3.1. Préjudices patrimoniaux temporaires (avant consolidation) ...................................................36
3.1.1. Dépenses de santé actuelles............................................................................................36
3.1.2. Frais divers restés à la charge de la victime..................................................................36
3.1.3. Perte de gains professionnels actuels (PGPA)................................................................37
3.2. Préjudices patrimoniaux permanents (après consolidation) ...................................................41
3.2.1. Dépenses de santé futures (exposées après la date de consolidation)............................41
3.2.2. Frais de logement adapté ou aménagé...........................................................................42
3.2.3. Frais de véhicule adapté.................................................................................................42
3.2.4. Pertes de gains professionnels futurs (PGPF)...............................................................43
3.2.5. Incidence professionnelle...............................................................................................46
3.2.6. Tierce-personne..............................................................................................................47
3.2.7. Préjudice scolaire, universitaire ou de formation..........................................................51
3.3. Préjudices extra-patrimoniaux temporaires (avant consolidation) .........................................51
3.3.1. Déficit fonctionnel temporaire........................................................................................51
3.3.2. Souffrances endurées......................................................................................................52
3.3.3. Préjudice esthétique temporaire.....................................................................................54
3.4. Préjudices extra-patrimoniaux permanents .............................................................................54
3.4.1. Déficit fonctionnel permanent........................................................................................54
3.4.2. Préjudice d'agrément......................................................................................................56
3.4.3. Préjudice esthétique permanent.....................................................................................56
3.4.4. Préjudice sexuel..............................................................................................................57
3.4.5. Préjudice d'établissement...............................................................................................57
3.4.6. Préjudices permanents exceptionnels.............................................................................58
3.5. Préjudices extra-patrimoniaux évolutifs (hors consolidation) ................................................58
4. Victimes indirectes - Principes généraux....................................................................................60
5. Victimes indirectes - En cas de décès de la victime directe.......................................................62
5.1. Préjudices patrimoniaux .........................................................................................................62
5.1.1. Frais d'obsèques.............................................................................................................62
5.1.2. Pertes de revenus des proches........................................................................................62
5.1.2.1. Mode de calcul........................................................................................................62
5.1.2.2. Formes de l'indemnisation (capital ou rente)..........................................................66
5.1.2.3. Recours des tiers payeurs........................................................................................66
5.1.2.4. Pension de réversion................................................................................................67
5.1.2.5. Assurances de personnes.........................................................................................68
5.1.2.6. Autres prestations dépourvues de caractère indemnitaire (aides sociales, RSA,
allocations de chômage, allocation pour adulte handicapé, etc.).........................................69
5.1.2.7. Exemples.................................................................................................................69
5.1.3. Frais divers des proches.................................................................................................70
5.2. Préjudices extra-patrimoniaux ................................................................................................70
5.2.1. Préjudice d'accompagnement.........................................................................................70
5.2.2. Préjudice d'affection.......................................................................................................70
6. Victimes indirectes - En cas de blessures de la victime directe.................................................72
6.1. Préjudices patrimoniaux .........................................................................................................72
6.1.1. Perte de revenus des proches..........................................................................................72
6.1.2. Frais divers.....................................................................................................................72
6.2. Préjudices extra-patrimoniaux ................................................................................................72
6.2.1. Préjudice d'affection.......................................................................................................72
6.2.2. Préjudices extra-patrimoniaux exceptionnels................................................................73
Référentiel indicatif de l'indemnisation du préjudice corporel des cours d'appel -
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7. Particularités concernant les préjudices subis par des victimes d’infractions volontaires....74
7.1. Le préjudice de la victime directe ...........................................................................................74
7.1.1. Le préjudice moral..........................................................................................................74
7.1.2. L’existence du préjudice subi par la victime du seul fait de l’infraction........................74
7.1.3. Les difficultés d’imputation............................................................................................75
7.1.3.1. Jurisprudence...........................................................................................................75
7.1.3.2. Appréciation critique...............................................................................................76
7.1.4. Propositions....................................................................................................................77
7.1.4.1. Principe....................................................................................................................77
7.1.4.2. Mise en œuvre.........................................................................................................77
7.2. Le préjudice de la victime indirecte ........................................................................................78
8. Quelques généralités sur l'indemnisation du préjudice corporel des victimes d'infractions
devant la Commission d'indemnisation des victimes d'infractions.............................................79
9. Référentiel indicatif et évolutif des indemnités allouées par les cours d'appel.......................82
9.1. Déficit fonctionnel temporaire ................................................................................................82
9.2. Souffrances endurées / préjudice esthétique permanent .........................................................82
9.3. Déficit fonctionnel permanent ................................................................................................82
9.4. Préjudice d'affection ...............................................................................................................83
9.5. Tierce personne .......................................................................................................................85
10. Documentation............................................................................................................................86
11. Nomenclature Dintilhac.............................................................................................................87
12. Trames.........................................................................................................................................88
12.1. Jugements proposés par le tribunal de grande instance de Paris ..........................................88
12.1.1. Jugement - Liquidation du dommage corporel (accident de la circulation)................88
12.1.2. Jugement - Intérêts civils..............................................................................................94
12.2. Missions d'expertises médicales ...........................................................................................99
12.2.1. Expertise médicale - Mission générale.........................................................................99
12.2.2. Expertise médicale - Mission affaires très simples.....................................................103
12.2.3. Mission aggravation...................................................................................................104
12.2.4. Expertise médicale - Mission traumatisés crâniens...................................................108
13. Annexes......................................................................................................................................116
13.1. Liste des médecins experts ..................................................................................................116
13.2. Barème de capitalisation publié par la Gazette du Palais du 26 avril 2016 ........................116

Conçu à l'initiative de la Conférence des premiers présidents de cours d’appel, ce recueil
méthodologique a vocation à faciliter le traitement du contentieux de la réparation du préjudice
corporel.
Il est le fruit d'une réflexion menée dans le cadre d'un groupe de travail constitué par les magistrats
spécialisés des cours d'appel et plus particulièrement :
Benoît Mornet, conseiller, cour d’appel d’Agen ;
Brigitte Vannier, présidente de chambre, et Christiane Belières, présidente de chambre, cour d’appel
d’Aix-en-Provence ;
Sylvie Rebboh, présidente, tribunal de grande instance de Compiègne puis d’Évreux, cour d’appel
d’Amiens ;
Robert Miori, président de chambre, cour d’appel de Bordeaux ;
Jacques Tallon, conseiller, cour d’appel de Bourges ;
Jean-Yves Chauvin président de chambre, cour d’appel de Grenoble ;
Francis Martin, conseiller, cour d’appel de Nancy ;
Nathalie Neher-Schraub, présidente de chambre, cour d’appel de Paris ;
Jean-Marie Boyer, président de chambre, cour d’appel de Paris ;
Hervé Stéphan, président de la Cour d’assises de Paris ;
Régine Bertrand-Royer et Claudette Nicoletis, conseillères, cour d’appel de Paris ;
Raoul Carbonaro, conseiller, cour d’appel de Reims ;
Dominique Bertoux, conseiller, cour d’appel de Rouen ;
Hervé Protin, président de chambre, cour d’appel de Saint-Denis- de-la- Réunion.
La première version a été diffusée en mars 2013. Cette troisième version résulte d'échanges
intervenus en juin 2016 entre notamment :
Benoît Mornet, président de chambre, cour d'appel de Douai ;
Jean-Paul Lacroix-Andrivet, président de chambre, cour d'appel d'Agen ;
Christiane Belieres, présidente de chambre, cour d'appel d'Aix-en-Provence ;
Véronique Boisselet, présidente de chambre, cour d'appel de Versailles ;
Catherine Sammari, présidente de chambre, cour d'appel de Nancy ;
Thierry Ralincourt, président de chambre, cour d'appel de Paris ;
Jean-Paul Besson, premier vice-président, tribunal de grande instance de Paris ;
Marie-Claire Delorme, présidente de chambre, cour d'appel de Metz ;
Danièle Churlet-Caillet, première vice-présidente adjointe, tribunal de grande instance de Paris ;
Anne-Marie Esparbès, conseillère, cour d'appel de Grenoble ;
Xavier Samuel, conseiller, cour d'appel de Rouen ;
Catherine Cosson, conseillère, cour d'appel de Paris ;
Évelyne Thomassin, conseillère, cour d'appel de Chambéry ;
Laurence Michel, conseillère, cour d'appel de Bordeaux ;
Gwenaël Cougard, vice-présidente, tribunal de grande instance de Nanterre ;
Vincent Aldeano-Galimard, vice-président, tribunal de grande instance de Nanterre ;
Sixtine Guespereau, juge, tribunal de grande instance de Nanterre ;
Hamida Gherbi, juge, tribunal de grande instance de Beauvais.

Il vise à résoudre les questions et à répondre aux préoccupations des magistrats ayant à connaître du
contentieux de la réparation du préjudice corporel, qu’ils soient novices ou spécialisés. Il tend à
favoriser l'harmonisation des jurisprudences par la mise en œuvre de références communes et
actualisées sur l’ensemble du territoire national. Uniquement indicatif et évolutif, il a pour objectif
non pas d’uniformiser mais de contribuer à assurer la réparation intégrale du préjudice corporel
des victimes à partir de données partagées par l’ensemble des cours d'appel.
Il intègre des développements de fond et divers outils, notamment des missions d'expertise.
Le contenu du référentiel n'a évidemment pas vocation à s'imposer aux magistrats, qui demeurent
libres de leur jurisprudence. Il n'est pas immuable et des compléments seront apportés, ainsi que des
actualisations qui feront l'objet de validations périodiques.

https://clementcousin.files.wordpress.com/2017/03/referentiel-indicatif-de-l-indemnisation-du-prejudice-corporel.pdf

LA RÉALITÉ DOIT SE LEVER SUR LA FÉCONDITÉ EN LE TÉMOIGNAGE ET LE TEMPS CAR, NOUS DEVRONS ÉCLAIRCIR L'AUGURE ET L'AUGUSTE DANS L'AUDACE DES EXISTENCES :

LA TEMPÊTE DÉVOILE SUR LES ACTES DES TESTAMENTS. LES PHARES REGARDENT LES RESPONSABILITÉS
ET LE NUAGE DÉFI LA NOTION DE L’ALÉATOIRE : LE DIRECTEUR N'EST PAS UNE DIRECTRICE ET LA DIRECTRICE N'EST PAS UN DIRECTEUR POUR
LES ANIMATEURS, LES ÉLÈVES LES ÉDUCATEURS ET LES ENSEIGNENTS DANS L'ÉDUCATION NATIONALE CAR,
LE MALHEUR DEVIENT LE MAL QUAND L'ÉVIDENCE ABSORBE LE PRINCIPE D'EXISTENCE EN CE CONTEXTE D'IMMORTALITÉ ET DE LA RÉALITÉ, MADAME ET MONSIEUR !
LE JOUR EST DANS LA VIVACITÉ ET LA NUIT EST DANS LA PRÉCIPITATION : LE VIF, LA MÉMOIRE ET L'INSTINCT !

L'INTROSPECTION N'EST PAS L'IRRÉFLEXION D'UN IRRÉFLÉCHI OU D'UN IRRÉFRAGABLE !
LA CONSTITUTION D'UN ÉLAN COMMUN !
LE MORAL GÉOGRAPHIQUE ET L'INDIVIDU !
LE CARACTÈRE SANCTIONNE LE NARCISSISME CAR LA VOLONTÉ EST UNE ABNÉGATION !
LA RUE, LA RÉCRÉATION ET LES CUISINES !
LA CONDITION, L'EXISTENCE ET LA RESPONSABILITÉ.
NON AUX VIOLS, OUI À L'AUTONOMIE.
LE VÉRITABLE EST LE RÉACTIF DES URGENCES DANS LE SOUFFLE DU QUOTIDIEN : AUDACES, SOLIDARITÉS ET ÂMES.
EN LA TEMPÉRANCE, IL Y A LE SOUFFLE ET EN LA PRUDENCE, IL Y A L'ACTION !
DIMENSIONS ENTRE CIEL ET TERRE OÙ LE SOUFFLE, LE MYSTÈRE ET L'INFINI SONT LES BASES DE LA CROYANCE ET LE TEMPS !
LE TÉMOIGNAGE DU PEUPLE EST LE SENTIMENT DES ORIGINES DE L'INAPTOCRATIE ET L’AMBIGUÏTÉ !
LA FIERTÉ DE L’INDÉPENDANCE ET DE CETTE AUTONOMIE SAIT QUE LA LIBERTÉ N'EST PAS D'ÊTRE EN UNE ÉTENDUE SANS HORIZON !
LE SOUFFLE DE LA NATURE S'EST LA CONDITION ET LE TÉMOIGNAGE !

LE JOUR SERAIT ABSENT SI LA NUIT N'ÉTAIT PAS TANDIS QUE LA NUIT SERAIT SANS GOÛT SI
LE JOUR NE LA METTAIT PAS EN LUMIÈRE :
LA TRISTESSE DES ABUS DE VIOLENCES VIENNENT AUTANT DES VOISINES QUE DES VOISINS !
PERCEVOIR L'INSTANT : LE CARACTÈRE, UNE FRATERNITÉ.
LA TRISTESSE DES ABUS DE VIOLENCES VIENNENT AUTANT DES VOISINES QUE DES VOISINS :
L'INÉGALITÉ FÉMININE VIENT AUSSI D'UN IMPITOYABLE FÉMININ IDENTIQUE À UNE SUPERIORITÉ MASCULINE SUR LA FÉMINITÉ OÙ
LA CONSCIENCE DE CONCURRENCE ET DE RÉUSSITE SUR UN AUTRUI : LA CONDITION !
LA FEMME, LA TRAVAILLEUSE, LA MÈRE ET LA SOEUR NE DOIVENT JAMAIS ÊTRE L'ESCLAVE D'UN FÉMININ,
D'UN MASCULIN ET D'UN TRADITIONNEL : EN CE HUIT MARS, LA GRANDE MOBILISATION EST
DANS LA LIBERTÉ, L'ÉGALITÉ ET FRATERNITÉ EN L'ESPÉRANCE ET LE DEVENIR.
LES INTEMPÉRIES, DES INTERVENTIONS ET DES ACTES !
LE CONCRET DANS LE SUJET D'ÊTRE !
LA TRANSFORMATION D'UN ATOME EN UNE MOLÉCULE : NON À L'ESCLAVAGE, OUI À LA GRÉVE !

LE SAVOIR N'EST IL PAS UNE QUALITÉ OU UN REPROCHE DES CONNAISSANCES SUR LE QUOTIDIEN ?
D'OÙ VIENT LE SAVOIR ET QUELLE EST L'ORIGINE DE SA DÉFINITION ?
LE SAVOIR EST IL UN CODE CIVIL, UN MANIERE D'ÊTRE OU UNE POLITESSE DÉONTOLOGIE ?
LE SAVOIR N'EST IL PAS UNE LACUNE POUR CELUI QUI VEUT L'IGNORER, LE VIVRE, LE CONDAMNER OU S'Y RÉSIGNER ?
LE SAVOIR N'ENGENDRE IL PAS UN CRIME PRÉMÉDITÉ SANS QU'ON PUISSE LUI FAIRE
LE REPROCHE D'AVOIR LE SENSIBLE QUI LUI PERMET DE DISTINGUER LA VÉRITÉ ET LE MENSONGE ?
LE SAVOIR N'EST IL PAS UNE ILLUSION QUELCONQUE DEVANT LA MULTITUDE DES CONNAISSANCES ?
LE SAVOIR N'EST IL PAS UN ARTIFICIEL DES DICTATURES SUR L'INDÉPENDANCE DE LA JUSTICE ?

LA JUSTICE, LE SERVICE PUBLIC ET LA RÉPUBLIQUE.
LA LIBERTÉ EST UN AVENIR ET L'ÉTHIQUE DEVIENT L'ÊTRE.
LE DESTIN VOIT LE DESSEIN DU RÉCONFORT :
LA RECHERCHE DE RESPONSABILITÉ : LE PROJET NEPTUNE DE MICHEL DELEBARRE !
DISTINGUE LA NATURE SAUVAGE ET SES RÉALITÉS !

LE RÉCONFORT EST DANS LA NOBLESSE DE L'EXISTENCE ET SON ÂME PEUT SE RÉVÉLER POURTANT
INSENSIBLE À L'USURPATION : LA RECHERCHE DE RESPONSABILITÉ DANS LE DESSEIN !

- PROMETHÉE ET CASSANDRE DANS LES ÉLOIGNEMENTS PRÉJUDICIABLES !
- LA SÉCURITE SOCIALE, LES LOGEMENTS ET LES CHARGES !
- DE L'ÉCO-RÉSISTANCE À L'ÉCO-TERRORISME !
- L'ASSURANCE MALADIE ET LE CRÉDIT IMMOBILIER !
- LES DAUPHINS DES OCÉANS CONTRE LES SÉÏSMES DES EXPANSIONS !
- LE GOUVERNEMENT DANS L'ATTRAIT DU PORT D'AMSTERDAM !
- LA BIODIVERSITÉ EN HAUTE MER ET LE SALON DE L'AGRICULTURE !
- LA RENTE ACCIDENT DU TRAVAIL ET LA MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE !
- LA FORMATION, LA LIMITE ET L'IMPULSION !
- LA STRATÉGIE DES COMBATS ET LA DIVERSITÉ DES DRONES !
- LE CHAR D'ASSAUTS ET LE MYCÉLIUM !
- LE SIXIÈME ART, LES DIMENSIONS ET LES CONTINENTS !
- LA MOUCHE JAPONAISE ET LE TRIANGLE DES BERMUDES !
- LA SOUFFRANCES DES TÉMOINS ET L'ENGAGEMENTS DES PERCÉCUTIONS !
- DU CAPITAL VERS LA CORRUPTION !
- LES PAPILLOMAVIRUS ET LES ALLERGIES !
- LA VAGUE DE NAZARE ET LE STOCKAGE DU CO2 EN PROFONDEUR !
- DE LA MONNAIE FACILE VERS L'ARGENT SALE !
- NAVIRES FANTÔMES, BOUTEILLE À LA MER ET LABYRINTHE DE GALLY !
- LA RUPTURE DE CONTRAT PUBLIC ET LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES !
- LE TRIBUNAL CIVIL ET LA CONSOLIDATION DU PRÉJUDICE !
- LA CIRCONSTANCE EST LE LIEU, LA RENCONTRE EST L'ÉMOTION ET LE SAVOIR EST L'ÉTHIQUE !
- LE SECOURISME ET LE SENTIMENT D'ÊTRE DANS LE TEMPS !
- LE LOGEMENT DANS LA NOTION DE L’ALÉATOIRE !
- LA LECTURE ET LA DICTÉE DANS LE VIF DE LA MÉMOIRE !
- LE LOGEMENT EST UNE INTÉGRATION !
- LE CONSERVATOIRE ET LA PISCINE !
- LA PRÉHISTOIRE ET LE PROPRE AUX SENTIMENTS !
- LES ORIGINES DE L'HOMME MODERNE, LE TEMPS ET LES CHEVAUX !
- LA CONDITION ET LE DEVENIR !
- LA COHÉRENCE SOCIALE VERS LE PEUPLE !
- L'ÊTRE ET LE CONCEPT D'HARMONIE !
- DAME AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD ET LA CASERNE JACQUES VION !
-LA LOGIQUE DE L'INSTINCT ENGENDRE RÊVERIES ET CONVICTIONS EN NOTRE DEVENIR, NOTRE EXISTENCE SE PORTE EN
- LA CONNAISSANCE, L'ÉTENDUE ET LA DÉCOUVERTE EN CET AINSI OÙ NOUS AVONS ACQUIS L'ABNÉGATION DE LA GRANDE JÉRUSALEM
QUI NOUS PRÉVIENT DE NE PAS LA TRANSFORMER EN PERVERSITÉ OU EN CRUAUTÉ !
- LE NUCLÉAIRE, LES ÉNERGIES RENOUVELABLES ET LES MATIÈRES !
- MADAME L'ENFANT, CES CHOSES QU'IL VAUT MIEUX OUBLIER ? L'ANTICONSTITUTIONNELEMENT, L’ÉVASION, LE PROGRÈS ET LE SENS !
- LES LOGEMENTS PUBLICS OU PRIVÉS ET LES COMMERCES PUBLICS OU PRIVÉS DANS LES QUARTIERS POPULAIRES, LES CENTRE VILLES ET LES VIVANTS RURAUX !
- EN L’ENQUÊTE JUDICIAIRE SUR L’HÔPITAL DE MARSEILLE ET SUR L'UTILISATION DU COMPORTEMENT ÉLECTRIQUE DANS LES PECHES ET LES CHASSES TRADITIONELLES !
- POUR VOTRE CULTURE GÉNÉRALE, MÉDECINS URGENTISTES, ANESTHÉSISTES ET CHIRURGIENS SONT DEVENUS DE VÉRITABLES MERCENAIRES ?
UNE ÉTHIQUE INAVOUÉE DANS LA POLITIQUE FINANCIÈRE !
- L’AGENCE DE SÉCURITÉ SANITAIRE, LES ARDENNES ET LA PHOSPHINE !
- LA PAROLE DU PARLEMENT ET LE DROIT DE PASSION D'UNE DÉMOCRATIE SUR UN GOUVERNEMENT
- LES MÉTAMORPHOSES, L'ËTRE ET LES TRADITIONS !
- LES PÉNURIES DE MÉDICAMENTS !
- L'INFLUENCE DES OBSCURANTISMES SUR TIK TOK ET EN LES MÉDIAS !
- LA DÉCENTRALISATION ET LES THÉORIES SUR LA ROUTE !
- LA CONNAISSANCE DES VOLCANS ET LE LE PRINCIPE D'INTERVENTION SECOURISTE !
- DANS LA POUSSIÈRE DES POÉSIES ET EN SON REGARD SUR LE VENTRE !
- L'ÉCLAIR TRANSFIGURE LA MÉTAMORPHOSE DES FRUITS ET LA FERTILITÉ DE LA TEMPÊTE !
- LES PLANÈTES ET LES SATELLITES EN LE CYCLE DES NATURES SAUVAGES DÉVOILANT LE DEVENIR SPATIAL ET LES CARACTÈRES SIDÉRAUX !
- DES RÉFLEXIONS SUR LE DEVENIR : L'ESPACE TEMPS DE LA FORME ET LES OUBLIETTES DES ACTES !
- UNE INTELLIGENCE D'AMÉNAGEMENTS DANS LA RÉALITÉ DES TEMPÊTES ET DES SÉCHERESSES DANS LA CONSTITUTION ET LA GÉOGRAPHIE AÉRIENNE ET ABYSSALE DE LA TERRE, DU SYSTEME SOLAIRE ET DU SIDERAL DANS L'UNIVERS DE L'INFINI DE LA NATURE SAUVAGE DE L'INFINIMENT PETIT VERS L'INFINI GRAND TOUT EN PERCEVANT LE MÉCANISME PRENOMMÉE L'ÉTHIQUE DE LA NATURE !
- MAGELLAN L'ALBATROS ET LA TEMPÊTE TROPICALE BRET
- LA FOI, LA CONVICTION, LA CONNAISSANCE ET LA SURVIE DES PARTIS POLITIQUES DANS L'HISTOIRE ET LA GÉOGRAPHIE !
- L'INSTINCT, LA RÉPUBLIQUE, LA FORCE, LES SERVICES PUBLICS, LES SECOURISMES ET LA RESPONSABILITÉ !
- LE SYSTÈME DU SILENCE ET LA BRUTALITÉ VERBALE DANS LES COMPORTEMENTS QUOTIDIENS DU TRAVAIL ET DU VIVANT AUTANT FAMILLIAUX ET SALARIAUX !
- LES DIFFICULTÉS INSTITUTIONNELLES ET LES TRAJECTOIRES DE L'ËTRE !
- NAGALÏÉW LA MOUETTE AUX YEUX VERTS ET L'ARTIFICIALISATION !
- L'ENDOMÉTRIOSE, LES RETRAITES ET LES CICATRICES !



TÉMOIGNAGE DU
COMPAGNON TIGNARD YANIS,
LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER...
MINISTRE DU SECOURISME COMMUN
DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE,
PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes, des logiciels, des robots et de l'homme,
ALIAS
TAY
La chouette effraie,
Y'BECCA EN JÉRUSALEM :
les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant
DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD : ÊTRE !
Y'BECCA EN JÉRUSALEM AVEC IN GOD WE TRUST ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini