Les ordonnances du 21 août 1967, dites ordonnances Jeanneney, ont pour objet de séparer financièrement les risques, et créent trois caisses nationales pour le régime général : la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la caisse nationale des allocations familiales et la caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés !
En France, l’assurance maladie est le modèle d'organisation du système de santé. L’assurance, financée par des cotisations assises sur les salaires et gérée par des caisses administrées par des représentants des salariés et des employeurs, passent contrat avec des professionnels de soins indépendants. Il existe dans le monde deux autres familles d’organisation : le service national de santé dit « beveridgien », universel, financé essentiellement par l’impôt, avec un accès gratuit des résidents à une offre de soins publique et le modèle libéral où la protection contre la maladie de la population est facultative et assurée par des contrats d’assurance privée1.
L’assurance maladie est une des six branches de la sécurité sociale en France, avec le recouvrement, les accidents du travail-maladies professionnelles, les allocations familiales, la retraite et l’autonomie2,3,4. Elle en représente 52,1 % des dépenses du régime général en 2019 !
Le Crédit immobilier de France (CIF) est un établissement bancaire français, créé en 1908, spécialisé dans l’accession à la propriété des ménages modestes.
Les Sociétés Anonymes de Crédit Immobilier (SACI) ont été créées en 1908 pour favoriser l’accession à la propriété des « classes laborieuses méritantes ». Sociétés Anonymes sans but lucratif, les SACI ont été conçues sur initiatives privées (entreprises, personnes physiques, collectivités). Elles avaient pour objet la distribution de prêts aidés pour permettre aux familles modestes de devenir propriétaires.
Les SACI, établissements de crédit : 1984
La loi bancaire confère aux SACI le statut d’Établissements de Crédit4
Création du réseau Crédit immobilier de France : 1991
Indépendamment de cette évolution réglementaire des prêts aidés, la loi n° 91-457 du 15 mai 19915 crée le réseau du Crédit Immobilier de France, en regroupant les SACI sous l’autorité d’un organe central au sens de la loi bancaire : la Chambre Syndicale. Celui-ci est notamment chargé de garantir la sécurité financière du réseau et de veiller à la cohérence de la gouvernance des SACI.
À sa création, le réseau compte plus de 120 membres (plus d’une SACI par département) qui possèdent tous la double qualification d’organisme HLM et d’établissement de crédit.
Pour permettre aux SACI de s’adapter aux évolutions de l’environnement, la loi de 1991 les autorise spécifiquement à détenir des filiales financières de droit commun intervenant dans le champ concurrentiel.
Création des missions sociales : 2002
En 2002, les SACI transfèrent les activités immobilières concurrentielles vers des filiales dédiées pour se concentrer sur des missions sociales. Une centaine de conventions sont signées entre 2002 et 2005 entre le réseau des SACI et l'Etat6. Ces missions sociales, mises en œuvre au plan local, en partenariat avec les collectivités territoriales et le cas échéant avec d'autres intervenants (l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat, les caisses d'allocations familiales…)
Création des sociétés anonymes coopératives d'intérêt collectif pour l'accession à la propriété (Sacicap) : 2006
Le statut des SACI évolue pour devenir des Sociétés anonymes coopératives d’intérêt collectif pour l’accession à la propriété (Sacicap). La gouvernance du réseau est réformée : le Crédit immobilier de France Développement (CIFD) est l’organe central bancaire, tandis que les Sacicap se structurent autour de l’Union d’économie sociale pour l’accession à la propriété (UES-AP). Quelque temps plus tard une marque commune est créée : Procivis [archive].
Une convention entre les Sacicap et l’Etat : 20078
Le décret n° 2007-1595 du 9 novembre 2007 régit les signatures futures de conventions entre les Sacicap et l’Etat pour encadrer les “missions sociales” et fixer des objectifs de production de logements en accession sociale. Ces missions sociales visent à financer des travaux de rénovation du parc privé de logements. Proposées sur l'ensemble du territoire métropolitain, il peut s'agir de préfinancement des aides aux syndicats de copropriétés, de préfinancement des aides aux copropriétaires ou propriétaires de maisons individuelles ou encore de financement du reste à charge. Ces prêts sans intérêts doivent permettre d'améliorer la performance énergétique des logements, de faire des travaux d'adaptation au vieillissement ou au handicap ou encore de remédier à une situation d'insalubrité.
Gestion extinctive et progressive : 2012-20229
Le Crédit Immobilier de France est mis en résolution ordonnée. Dans un contexte de crise des subprimes, le réseau est contraint de demander la garantie de l’Etat et d’organiser l’extinction de son activité de crédit car son modèle de refinancement exclusif par les marchés était remis en cause, notamment par les agences de notation.
Son modèle de refinancement ayant été remis en cause, le Crédit immobilier de France demande en 2012 la garantie de l’État et cesse la production de nouveaux prêts. Il inscrit son activité dans le cadre d’un plan de résolution ordonnée, c’est-à-dire d’une gestion extinctive et progressive de l’entreprise.
Il réalise désormais la transformation juridique et opérationnelle du groupe. Il recentre son activité sur la gestion de ses 20 milliards d'euros, au 1/10/2016, d'encours de prêts immobiliers.
Lors de l’Assemblée générale du 28 mai 2015, les actionnaires approuvent à l’unanimité la fusion entre CIFD et l'ancienne SFR, CIF Rhône Alpes Auvergne, qui prend effet le 1er juin suivant. Elle est suivie par les fusions de CIF Méditerranée et CIF Ouest, le 1er décembre 2015, de CIF Centre-Ouest, Cif Île-de-France et Cif Sud-Ouest, le 1er mai 2016, de CIF Nord, CIF Centre-Est et CIF Bretagne en novembre 2016.
En avril 2017, le Crédit immobilier de France annonce la fermeture pour 2021 de l'ensemble de ses 25 sites sauf deux à Paris et à Toulouse.
Procivis recentre son activité autour des métiers de l’immobilier pour devenir un acteur complet du logement.
Les actionnaires
Le CIF est actuellement détenu par 46 Sociétés anonymes coopératives d'intérêt collectif pour l'accession à la propriété (Sacicap).
Ils sont pour la plupart regroupés au sein de l'UNRS (Union Nationale des Régimes Spéciaux) :
le régime des marins et inscrits maritimes (ENIM) ;
le régime du port de Bordeaux (CPPAB, Caisse de Prévoyance du Port Autonome de Bordeaux) ; depuis le 1er janvier 2018, il a été mis fin à ce régime spécial d'assurance maladie29.
le régime des mines (CANSSM) ;
le régime du culte (CAVIMAC) ;
le régime des militaires complètement indépendants (CNMSS) ;
le régime de la SNCF (CPRPSNCF) ;
le régime de la RATP, avec une caisse d'Assurance Maladie spécifique (CCAS RATP) à laquelle s'ajoute une Complémentaire santé / mutuelle (Groupe Mutualiste RATP) ;
le régime des industries électriques et gazières (Camieg) ;
le régime de l'Assemblée nationale (FSSAN, Fonds de Sécurité Sociale de l’Assemblée Nationale32) ; le FSSAN est divisé en deux Fonds distincts :
Fonds de sécurité sociale des députés et des anciens députés ;
Fonds de sécurité sociale du personnel ;
le régime du Sénat (RA3S, Régime Autonome de Sécurité Sociale du Sénat33) ; le RA3S est divisé en deux caisses distinctes :
Caisse de sécurité sociale des Sénateurs ;
Caisse de sécurité sociale du Personnel du Sénat ;
le régime des clercs et employés de notaire (CRPCEN) ;
etc.
Le risque maladie de certains régimes spéciaux est désormais géré en partie ou en totalité par le régime général. Ainsi, les assurés de la Caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières sont enregistrés par la CPAM des Hauts-de-Seine ; les agents actifs et retraités de la Banque de France sont gérés au titre des frais de santé des assurances maladie et maternité par le régime général depuis le 1er janvier 2008 de façon globale, et depuis le 1er janvier 2010 par la CPAM du Val-de-Marne en particulier ; tandis que les assurés au régime des mines sont pris en charge par les caisses de l'Artois ou de la Moselle en fonction de leur lieu de résidence.
LA VIE PARISIENNE !
ELLE EST À L'IMAGE D'UN JEANSÉNITE...
DANS UN MONDE EN GESTATION, L'HOMME EST À SA PLACE.
DU MOINS, CE FÛT LA CROYANCE : LA CIGOGNE VERTE.
L'IMMOBILITÉ DONNE LIEU À DES RÉALITÉS LORSQUE CELLE-CI -CI VEUT CONDUIRE
UNE NATION À SE DÉLIER DE SON ABNÉGATION :
L'EXPRESSION.
LA CLARTÉ DE L'HIVER QUI VOIT L'AUTOMNE MOURIR POUR REDONNER VIE AUX PRINTEMPS ?
ILS S'ENSORCELÈRENT AFIN DE SE CONFONDRE DANS UNE HAINE MUTUELLE
POUR CONDUIRE AUX HARMONIS DES GLOBULEUSES ET DES GLOBULEUX !
CHACUN APPELLANT AUX CALMES ET À LA SAGESSE MAIS SE SURVEILLANT
L'UN ET L'AUTRE DANS LE CAS D'UNE GRAINE QUI ÉCHAPPERAI
À L'AUTRE COMME À L'UN !
LA CLARTÉ DE L'HIVER QUI VOIT L'AUTOMNE MOURIR POUR REDONNER VIE AUX PRINTEMPS ?
PUIS LE SILENCE SURVÎNT, ET ILS PRIRENT PAR LE BRAS, L'UN ET L'AUTRE !
TOUT COMME DEUX AMANT DANS UN ÉGAL SANS ÉGALITÉ, L'UN ET L'AUTRE SE TIRANT
DE DROITE À GAUCHE, AURAIT PROVOQUÉ L'HILARITÉ ET LA PITIÉ D'UN PARIS TOUT ENTIER
SI CETTE MÉSAVANTURE EST LE FAIT D'UNE MALADIE GÉNÉRALISÉE EN TOUT PARIS !
LA CLARTÉ DE L'HIVER QUI VOIT L'AUTOMNE MOURIR POUR REDONNER VIE AUX PRINTEMPS ?
AU COULEUR D'UNE ROSE ASSOMBRIE PAR LA DÉRIVE, NON D'UN BATEAU MAIS D'UNE
FLOTTE IVRE SANS RHUM MAIS RONGÉE PAR LE SCORBUT. CE FUT LA MODE D'ÉTÉ DES OPPOSITIONS ET
DES MAJORITÉS SELON LES ARRONDISSEMNTS SELON LE CONTEXTE DES RÉFORMES ET DES PROPOSITIONS VENUS
DE LA MAIRIE DE PARIS : ET ALORS, DANS UNE IMMENSE MOBILISATION, TOUT PARIS SE SÉPARA POUR S'INVESTIR
DANS L'INITIATIVE DE SE DÉMONTRER !
LA CLARTÉ DE L'HIVER QUI VOIT L'AUTOMNE MOURIR POUR REDONNER VIE AUX PRINTEMPS ?
TÉMOIGNAGE DE
CITOYEN TIGNARD YANIS,
PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant et de l'Homme,
ALIAS
TAY
La chouette effraie,
Y'BECCA EN JÉRUSALEM :
les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant
VERS L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD : Y'BECCA EN JÉRUSALEM ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini
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SYNONYME DU TRÉFLE OU LA TRILOBE !
" DANS L'ICONOGRAPHIE MÉDIÉVALE, LA MANICORE EST UN ANIMAL HYBRIDE À LA TÊTE HUMAINE,
AU CORPS GLOBULEUX TERMINÉ EN SERPENTS " : DIT LE PRÉSIDENT DES FRANÇAISES ET DES FRANÇAIS, (EMMANUEL MACRON) EN RAJOUTANT SES MOTS :
" LA LUNE M'A DONNÉ UN PRÉSENT ET LES MORTS NE PEUVENT PARLER SOUS LE PRÉTEXTE DU
RAPPEL DE L'ARCHITECTE OÙ LES LAVES DU MASSIF CENTRAL FOURNISSAIT UN ASSORTISSEMENT DE MATÉRIAUX
POLYCHROMES ! "
MAIS, C'EST ALORS QUE SURGIT LE SIFFLEMENT DU'UNE ÂME ANTÉRIEURE (QUI FIT FRÉMIR JEAN LUC MÉLENCHON, ÉRIC ZEMMOUR ET MARINE LE PEN) :
" LA MANDORLE " !
C'ÉTAIT LUI, LE PUTOIS DE SAINT CYPRIEN ! JEAN DIEBOLD !
" C'EST LE NOM DONNÉ À L'AURÉOLE ! C'EST DANS UNE MANDORLE QUE SE RECONNAISSENT, SUR LES TYMPANS ET LES ROMANS, LE SEIGNEUR, MARIE,
QUELQUES PERSONNAGES D'UNE GRANDE SAINTETÉ ! : RÉPONDS LA CHOUETTE EFFRAIE !
" BIEN SÛR, ON L'APPELLE ! AH OUI VRAIMENT ! UNE TRANSITION ENTRE LA FIN DES ROMAINS ET L'AMORCE DES GOTHIQUES !
AH, AH, AH, LA TRIBUNE ET LE TRIFORIUM ! : LANCE ET RÉTORQUE EN CHANSONNETTE LE PRÉSIDENT DES FRANÇAISES ET DES FRANÇAIS !
MAIS LE PUTOIS DE SAINT CYPRIEN, JEAN DIEBOLD A TOUJOURS APPRIS CETTE DEVISE À SON AMI, LA CHOUETTE EFFRAIE YANIS TIGNARD SI CERTAINES ET CERTAINS S'AMUSENT À DÉFORMER LA MANDORLE :
" PLATE FORME ELEVÉE SUR LES CINQ OU LES SIX MARCHES SUR LAQUELLE SE TROUVAIT PLACÉE LES CHAISES CURULES DES MAGISTRATS QUI RENDAIENT LA JUSTICE DE L'ÉTERNEL ! CETTE SALLE D'AUDIENCE DANS UNE BASILIQUE OU UNE COUR D'APPEL QUI FAIT LA FOI DE YAHVÉ DANS UN TRIBUNAL OU LE TÉMOIGNAGE DE L'HOMME DEVANT DES INDIVIDUS ! LA MANDORLE EST ELLE UN MIRAGE HERETIQUE OU UNE SORCELLERIE ENCHANTERESSE ? RIEN N'EST DANS L'ACQUIS EN TERME DE JUSTIGE MALGRÉ LA SINCÉRITÉ DU TÉMOIGNAGE !
MORALE ! LA CLARTÉ DE L'HIVER QUI VOIT L'AUTOMNE MOURIR POUR REDONNER VIE AUX PRINTEMPS : L'EXISTENCE ET LA TERRE ?
TÉMOIGNAGE DE
CITOYEN TIGNARD YANIS,
PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant et de l'Homme,
ALIAS
TAY
La chouette effraie,
Y'BECCA EN JÉRUSALEM :
les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant
VERS L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD : Y'BECCA EN JÉRUSALEM ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini
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CHER PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DE TUNISIE !
LA CHARGE DE LA MÉMOIRE NE PORTE PLUS UNIQUEMENT SUR LE SOUVENIR HUMAIN : OUI MA TENDRE TUNISIE DONT JE N'AI JAMAIS FOULÉ LE SOL,
VOUS L'AVEZ MODERNISÉ ! SCIE, BUCHE, ROBOT, HACHE OU LA SCIENCE DU FEU !
ILS PARLENT DE TRANSITION, MAIS COMME JUDA, LES HOMMES POURRAIENT VENDRE NOTRE JOSEPH ET VOTRE JÉSUS :
OUI, PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DE TUNISIE, JE SUIS UNE CHOUETTE QUI ME NOURRIT PLUS DE SERPENTS QUE DE SOURIS MEME SI JE PRÉFÈRE
EMMENER LES OGRES AUX BOURREAUX !
JE SOUHAITE TE PARLER DES ENFANTS ET DAME RADHIA NASRAOUI : « LIBERTÉ, DIGNITÉ, JUSTICE, ORDRE » !
TOUT COMME VOUS J'AI GRANDI DANS LE FORCE ET LA CONCURRENCE DES MONDES ! AVEC HYGIÉNE ET DANS LA PATIENCE :
MOURIR POUR LE PIEDS DE SON ÉPOUX ! COMMENT SES RÉSEAUX FONCTINNENT ILS ET REDISTRIBUENT DANS CESSE DES INFORMATIONS AUQUEL
ILS INJURENT UNE GRANDE ÉPOUSE, LA BONNE CHRÉTIENNE ET UNE BONNE MULSUMANE EN SE GLORIFIANT D'ETRE AUX HAUTEURS DES SPIRUALITÉS SUR DES ÊTRES
QU'ILS DÉCLARENT INFÉRIEURES ET INFÉRIEURS !
UNE GRANDE GIFFLE QUE L'INFORMATION SE MANIPULE, L'EXPERIENCE SE SIMULE ET L'INTELLIGENCE S'ARTIFICIALISE : TU RÉPONDS À TES PARENTS,
LA GIFFLE ! TU T'ENVOLES, C'EST LA LIBERTÉ !
L'IMMOBILITÉ DONNE LIEU À DES RÉALITÉS LORSQUE CELLE-CI -CI VEUT CONDUIRE UNE NATION À SE DÉLIER DE SON ABNÉGATION :
ON TROUVE PAR EXEMPLE DES TRAITÉS DE MÉDECINE OU DE DIVINATIONS : LES REPRÉSENTATIONS PEUVENT SE TRANSMETTRE PAR DES PRÉCEPTES
DU TYPE ET DES SIGNES SOUS FORME DE LETTRES ET DE CHIFFRES !
TÉMOIGNAGE DU
COMPAGNON TIGNARD YANIS,
LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER...
MINISTRE DU SECOURISME COMMUN
DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE,
PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes et de l'Homme,
ALIAS
TAY
La chouette effraie,
Y'BECCA EN JÉRUSALEM :
les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant
DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD !
Y'BECCA EN JÉRUSALEM AVEC IN GOD WE TRUST ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini
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