LA PENSION DE REVERSION ET L'INDEMNITÉ DE RECONVERSION

LA PENSION DE REVERSION ET L'INDEMNITÉ DE RECONVERSION DANS LES RETRAITES ET LA SÉCURITE SOCIALE !

Le conseil de prud'hommes (CPH) est chargé de régler les conflits individuels entre employeurs et salariés liés au contrat de travail de droit privé (apprentis inclus). Le salarié (ou, plus rarement, l'employeur) qui souhaite le saisir doit respecter diverses conditions (démarches, prescription: Expiration d'un droit après un certain délai). En France, le conseil de prud'hommes est une juridiction de premier degré des litiges individuels nés à l'occasion de l'exécution ou de la rupture du contrat de travail entre employeurs et salariés de droit privé, comme le licenciement et la rupture conventionnelle. Les personnels de services publics exerçant dans les conditions de droit privé dépendent également du conseil de prud'hommes.

AINSI,


La pension de réversion correspond à une partie de la retraite dont bénéficiait ou aurait pu bénéficier l'assuré décédé (salarié ou fonctionnaire). Elle est versée, si certaines conditions sont remplies, à l'époux (et/ou ex-époux) survivant, et aux orphelins (si le défunt était fonctionnaire). Une pension d'invalidité de veuf(ve) peut être versée sous conditions d'âge et d'invalidité. Depuis le 1er novembre 2019, les salariés démissionnaires qui poursuivent un projet de reconversion professionnelle ou de création ou reprise d'entreprise ont droit au chômage s'ils justifient d'une ancienneté suffisante dans l'entreprise.

Au décès de votre époux(se) ou ex-époux(se), vous pouvez percevoir une pension de réversion. Le versement de la pension, par votre organisme de sécurité sociale, (l'assurance retraite ou la MSA) est possible, sous certaines conditions, lorsque le défunt exerçait une activité salariée ou non salariée (travailleur indépendant, professionnel libéral, agriculteur). La pension est égale à 54 % de la retraite que votre époux(se) ou ex-époux(se) percevait ou aurait pu percevoir (majorations non comprises).

Vous avez été marié(e) à un(e) fonctionnaire décédé(e) et vous voulez savoir si vous pouvez percevoir une pension de réversion ? Vous pouvez bénéficier d'une pension de réversion sous certaines conditions. La pension est égale à 50 % de la retraite de base que le fonctionnaire décédé percevait ou aurait pu percevoir. Nous vous donnons les informations utiles et vous expliquons les démarches à faire

Qu'est-ce que la pension de réversion ?
Une partie de la pension de retraite que le ou la fonctionnaire décédé(e) percevait ou aurait pu percevoir vous est reversée.


Qui peut toucher une pension de réversion ?
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Choisissez votre cas
Époux(se) d'un(e) fonctionnaire décédé(e)
Ex-époux(se) d'un(e) fonctionnaire décédé(e)
Lorsque vous changez de situation (remariage, divorce, etc.), vous devez le signaler à la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales.

Où s’adresser ?
Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL)
À savoir  

Vous avez aussi droit, sous conditions, au paiement d'une prestation de réversion par la RAFP.


Comment faire la demande de pension de réversion ?
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Choisissez votre cas
Fonctionnaire décédé(e) en activité
Fonctionnaire décédé(e) en retraite

Quel est le montant de la pension de réversion ?
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Le/la défunt(e) a été marié(e) au moins une fois
Le/la défunt(e) a été marié(e) plusieurs fois
Si le fonctionnaire décédé était invalide, le montant de la pension de réversion peut être augmenté de la moitié de la rente d'invalidité qu'il percevait.


Le versement de la pension de réversion est-il automatique ?
Le versement de la pension de réversion n'est pas automatique. Vous devez le demander.

Les sommes auxquelles vous pourrez avoir droit seront limitées à l'année en cours et aux 3 années civiles (du 1er janvier au 31 décembre) la précédant.

Exemple :

Si vous faites votre demande le 16 septembre 2022 alors que le décès de votre époux(se) est intervenu le 16 septembre 2012, les sommes vous revenant au titre de la réversion ne pourront pas aller au-delà du 1er janvier 2019.

Répondez aux questions successives et les réponses s’afficheront automatiquement !
Fonctionnaire décédé(e) en retraite
Fonctionnaire décédé(e) en activité
Qui peut m'aider ?
Vous avez une question ? Vous souhaitez être accompagné(e) dans vos démarches ?


Trouver un interlocuteur !
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F35774/1_1?idFicheParent=N378#1_1

JUSTIFIER DE 5 ANS D’ACTIVITÉ SALARIÉE CONTINUE
Vous devez justifier d’au moins 1300 jours travaillés dans les 60 mois (soit 5 années) qui précédent votre démission.

Ces 1300 jours peuvent avoir été travaillés chez un ou plusieurs employeurs.
Les congés sans solde, sabbatique ou périodes de disponibilité ne sont pas pris en compte.
Vérifiez que vous remplissez la condition d'activité (ainsi que les autres conditions spécifiques) sur le site www.demission-reconversion.gouv.fr.
QUI PEUT BENEFICIER DU DISPOSITIF DE DEMISSION POUR RECONVERSION PROFESSIONNELLE?

Vous êtes concerné si:

Vous êtes titulaire d'un contrat à durée indéterminée de droit privé dont vous démissionnez ;
Peu importe que votre contrat soit à temps complet ou partiel.
Vous n'êtes pas concerné si :
Vous rompez un contrat à durée déterminée, ou un contrat de travail temporaire;
Vous êtes agent public, titulaire ou non ;
Vous êtes travailleur indépendant (non-salarié) ;
Vous êtes employé en CDI de droit privé, dans le secteur public, et que vous avez majoritairement ou intégralement travaillé chez un employeur en auto-assurance dans les 24 derniers mois avant votre dernière fin de contrat de travail (dans les 36 mois pour les personnes âgées d’au moins 53 ans).
Avant de démissionner, vérifier si votre employeur relève de l’auto-assurance grâce au simulateur de Pôle emploi « Estimer ma durée d’activité : démission pour reconversion »
DEMANDER UN CONSEIL EN ÉVOLUTION PROFESSIONNELLE AVANT DE DÉMISSIONNER
Cette étape obligatoire et préalable à la démission vous permet de :

bénéficier d’un appui personnalisé pour préparer votre projet ;
étudier les dispositifs alternatifs à la démission que vous pouvez faire valoir pour mettre en œuvre votre projet ;
établir votre projet.
Les conseils en évolution professionnelle (CEP) sont dispensés par :

l’APEC pour les salariés cadres ;
les CAP Emploi pour les personnes en situation de handicap ;
les opérateurs désignés dans chaque région par France Compétences.
Retrouvez la liste des opérateurs de CEP de votre région, sur le site dédié www.demission-reconversion.gouv.fr.
BON À SAVOIR

La demande du CEP doit intervenir avant la démission. Dans le cas contraire, votre projet ne sera pas recevable et vous ne pourrez pas bénéficier de l’allocation chômage.

OBTENIR L’ATTESTATION DU CARACTÈRE RÉEL ET SÉRIEUX DE VOTRE PROJET
Votre projet professionnel doit présenter un caractère réel et sérieux attesté par une commission paritaire interprofessionnelle régionale (appelée "Transition Pro") .

Les projets éligibles sont les projets de reconversion professionnelle nécessitant le suivi d'une formation et les projets de création ou de reprise d’une entreprise.

Vous devrez par exemple prouver que votre formation est pertinente, cohérente et peut déboucher sur un emploi ou que le projet de création d’entreprise est suffisamment mûr (ressources financières, moyens humains, etc.).

Retrouvez les dossiers à remplir et la liste des commissions de validation de votre région, sur le site dédié www.demission-reconversion.gouv.fr.

DÉPOSER UNE DEMANDE D’ALLOCATION DANS LES 6 MOIS SUIVANT L’ATTESTATION
En cas d’attestation du caractère réel et sérieux de votre projet, vous disposez d’un délai de 6 mois à compter de la notification de la décision pour vous inscrire à Pôle emploi et déposer une demande d’allocation chômage.

Ce délai de 6 mois n’a pas pour effet d’allonger le délai de 12 mois à compter de votre démission pour vous inscrire comme demandeur d’emploi.

REMPLIR LES CONDITIONS D’ATTRIBUTION DE L’ALLOCATION D’AIDE AU RETOUR À L’EMPLOI (ARE)
Consultez « Ai-je droit à l’allocation chômage ? »

Dès lors que l’ensemble de ces conditions sont remplies vous pouvez bénéficier de l'allocation chômage.

La poursuite du versement de cette allocation est conditionnée à l’accomplissement des démarches nécessaires à la mise en œuvre de votre projet.

La réalité de ces démarches est contrôlée par Pôle emploi dans les 6 mois suivants l’ouverture de droit.

Les sanctions encourues, en cas de manquement, sont la radiation de liste des demandeurs d’emploi pour une durée de 4 mois et la suppression de 4 mois d’allocation chômage.

https://www.pole-emploi.fr/candidat/mes-droits-aux-aides-et-allocati/a-chaque-situation-son-allocatio/quelle-est-ma-situation-professi/je-perds-ou-je-quitte-un-emploi/je-veux-demissionner-et-jai-un-p.html

TÉMOIGNAGE DU
COMPAGNON TIGNARD YANIS,
LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER...
MINISTRE DU SECOURISME COMMUN
DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE,
PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes et de l'Homme,
ALIAS
TAY
La chouette effraie,
Y'BECCA EN JÉRUSALEM :
les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant
DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD !
Y'BECCA EN JÉRUSALEM AVEC IN GOD WE TRUST ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini

compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 4 min
En réponse à @humanitaire123
LE TEMPS EST CET INFINI OÙ L'INSTANT EST UN INSTINCT : LE TÉMOIGNAGE EST CAR LA POUSSIÈRE EST UN INSTANT. EN LA LIBERTÉ DE L'AMAZONIE ET DES ANDES,
LE VIDE EST PRINCIPE DANS LEQUEL LE PEUPLE S'AFFIRME DANS LA RÉALITÉ : CUMANAGOTOS, HOTI, YANOMANI, YECUANA ! NOUS SOMMES.
TAY

compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 3 min
En réponse à @simayazaditv
LE CORBEAU ET LA CIGOGNE ONT ÉTABLI UNE CAVERNE OÙ LES VIERGES SE RÉFUGIENT EN LA FIERTÉ DU PÈRE ET LA FORCE DE LA MÈRE :
LA CIRCONCISION.
DANS LE TÉMOIGNAGE DU SOUFFLE DE L'ÉTERNEL, LA NATURE S'EST ÉMANCIPÉE :
SOYONS EN LEURS PROTECTIONS CONTRE LES VIOLS ET LES MUTILATIONS !
TAY

LE RENARD REGARDE SON TERRIER ET DÉCIDE D'ÉTABLIR UN NOUVEAU TÉMOIGNAGE DANS LE TEMPS :
IL VA TROUVER REFUGE DANS LA FORÊT DES SANGLIERS OÙ DEMEURENT LES DERNIÈRES LICORNES.
DANS CETTE LIBERTÉ D'EXPRESSION, LE COQ CLAIRONNE LE CRÉPUSCULE ALORS QUE
LE HIBOU ENGENDRE L'AURORE.
TAY

CLARTÉ ET OBSCURITÉ FONT NAISSANCE À L'OMBRE : LA FEMME PARFUME SA PEAU POUR RETROUVER LA NATURE !
NUITS SEREINES CONTRIBUENT
À DES RÊVES PROFONDS OÙ SE RÉVÈLENT DES SENTIMENTS !
LE FANTASTIQUE DÉFIE LE FANTASME SANS RENIER LEURS PLAISIRS RÉCIPROQUES :
CONSCIENCES RETROUVÉES.
TAY

compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 8s
SUCRERIE DE TOURY, DERICHEBOURG BLAGNAC ET LES VISIONS
https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t814-sucrerie-de-toury-derichebourg-blagnac-et-les-visions
(33) Les Brigades du Tigre - La Grande Duchesse Tatiana :
https://www.youtube.com/watch?v=X-jCO6b0MqI
COMPAGNON THIERRY NALEPA, LA COMBATIVITÉ ET LE SPLEEN
https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t732-compagnon-thierry-nalepa-la-combativite-et-le-spleen
AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD.
Y'BECCA.
TAY

HILARE DANS LE VENT ET FIÈRE DEVANT LE TOURBILLON : AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD,
LE LÉOPARD DES NEIGES OBSERVE LES CIEUX :
(34) Les Brigades du Tigre - Les Fantômes de Noël !
https://www.youtube.com/watch?v=1WEmX0zXAdY
LA JUSTICE EST UN SOUPIR AYANT
LA NOTION DES MOUVEMENTS DANS LES ÉVÈNEMENTS.
TAY

LE TÉMOIGNAGE, L'HOMICIDE, LE DÉSERT, L'EAU ET GORDON PACHA :
https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t606-le-temoignage-l-homicide-le-desert-l-eau-et-gordon-pacha
L'ÂME HUMAINE, LA PÉCHERESSE, LA CROYANCE et L'INNOCENCE :
https://leclandesmouettes.1fr1.net/t932-l-ame-humaine-la-pecheresse-la-croyance-et-l-innocence
MAYOTTE :
https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t514-mayotte
Y'BECCA.
CITOYEN TIGNARD YANIS ALIAS TAY La chouette effraie

NAGALÏÉW LA MOUETTE, AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD ET YAHVÉ
https://leclandesmouettes.1fr1.net/t1054-nagaliew-la-mouette-amandine-nietzsche-rimbaud-et-yahve#12715
L'ORPHELIN, LA VEUVE, LES MARINS ET LA NATURE
https://la-5ieme-republique.actifforum.com/t587-le-phare-l-orphelin-la-veuve-les-marins-et-la-nature
L’OCÉAN DES MURMURES ET LE CORBEAU DE YAHVÉ
https://leclandesmouettes.1fr1.net/t1031-amandine-nietzsche-rimbaud-locean-et-le-corbeau-de-yahve
Y'BECCA EN LA NATURE SAUVAGE, THE LIGHTHOUSE ET L'INFINI.
TAY

LE TEMPS, LA JUSTICE ET LA RAISON OU LE TÉMOIGNAGE DU PEUPLE CONSCIENCE LE CHÔMAGE, LE REPOS ET
LE TRAVAIL DANS L'ACTIVITÉ HUMAINE !
LE JOUR ET 37 MINUTES DIT MARS LA ROUGE :
https://leclandesmouettes.1fr1.net/t1041-douce-amandine-le-jour-et-37-minutes-dans-la-duree#12106
UNE RÉFORME DES RETRAITES DANS LA DISTANCE DES SENTIMENTS ET DE L’ÉROTISME ?
TAY

AUTANT DANS LE BIEN QUE DANS LE MAL, LE LOTUS, DANS LES TÉNÈBRES, S'ÉPANOUIT TEL UN PAPILLON SE REPRODUISANT EN UNE NUÉE DE FRELONS :
L’ÉCOLOGIE TEL UN PHARE ÉCLAIRANT LES NAVIRES DANS LES TÉNÈBRES ET LA CONJONCTURE :
LA GÉOMÉTRIE ET LE VERBE DANS L'ESPACE.
PROPOS RADICAUX ?
TAY

LA PRÉVENTION EST L'INSTITUTION QUI PERMET
DE DÉVELOPPER UN INSTINCT ET DES SENTIMENTS :
LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE EST LIÉE AUX STRUCTURES
DE L'HOMME ET À UNE NATURE QUI ÉVOLUE DANS LES PRINCIPES
DE LA TERRE ET DE L'UNIVERS !
Y'BECCA EN JÉRUSALEM.
TAY

compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 9s
En réponse à @KnessetENG
LE PACTE DE LA TERRE ET L'OMBRE DU PASSÉ REGARDENT LA LUNE EN MÉDITANT SUR L'UNIVERS,
LA SONDE CASSINI ET YAHVÉ : AINSI PARLAIT ZARATHOUSTRA !
LAÏCITÉ DE LA TERRE ET JUSTICE DU VERBE VOIENT LA LUNE MÉDITANT LES TÉMOIGNAGES DE L'UNIVERS : AINSI EST LA JUSTICE DE L'ÉTERNEL !
TAY

L'ORIENTATION DE L'ORIGINE NOUS INDIQUE UN SENTIMENT DE L'ORGUEIL QUI ANIME NOTRE ÉTHIQUE DE RÉUSSITE
DANS LA SOCIÉTÉ: LA SURVIE.
LA RÉPUBLIQUE, LA RÉALITÉ ET LA RESPONSABILITÉ SONT LE PROPRE DES PRINCIPES DE L'EXISTENCE,
DU SOI ET DE SES PRIÈRES EN LA NATURE SAUVAGE : YAHVÉ.
TAY

NAGALÏÉW, LA MOUETTE AUX YEUX VERTS DEPUIS KABOUL INTERPELLERA TOUS LES ACTEURS DE L'INSTITUTION POUR FAIRE RESPECTER
LES DIFFÉRENTS DROITS QUE LES LETTRES DE LA JUSTICE DE L'EAU ET DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER
AVAIENT APPORTÉ AUX POPULATIONS : LE DROIT DE VOTE DES FEMMES.
TAY

PERPÉTUEL EN JÉRUSALEM EST UN DÉVELOPPEMENT OÙ
LES ÉTOILES CONSTITUENT UN MAGMA DE SENTIMENTS EN L'HORIZON DES ÉVÉNEMENTS :
L'AMÉNAGEMENT DES FORÊTS APRÈS DES INCENDIES OÙ LA GRAVITÉ EST UN PLACENTA DANS SA GRANDEUR QUI GUÉRIT DES MÉFAITS DES PRÉTENTIEUX ET
DES ORGEUILLEUX.
TAY

AVANT L'EMBARQUEMENT OU PENDANT LES ESCALES DE LA MISSION, LA GRANDE MUETTE MARITIME
A SON CARACTÈRE PROPRE ET UN NETTOYAGE PRÉVENTIF EN LIEU PRÉCIS.
AUX CŒURS DES ÉVÉNEMENTS, LE SANG FROID ET LA COORDINATION SONT LA FORCE ET LA SOURCE DES PEUPLES !
Y'BECCA EN JÉRUSALEM.
TAY

LA PRÉCAUTION MÉDICALE ANCESTRALE OUBLIÉE : LE DEVENIR EN L’ENVIRONNEMENT ET LA NATURE SAUVAGE OÙ
LES CONSCIENCES DANS LA PRUDENCE !
SON OUBLI ME FAIT ENTENDRE LES PEUPLES ! CELA DOIT ÊTRE PERÇU PAR TOUS
LES PARLEMENTAIRES COMME UN ÉTAT D’ÂME : UN CONSTAT MODERNE DES FAITS.
TAY

compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 4s
OUTRAGE DANS LE DÉSESPOIR CAR LE DÉPARTEMENT EST DANS L'OBSCURITÉ DU DÉPLACEMENT !
LE RESPECT DOIT CONDUIRE
LE PEUPLE SANS AVOIR À INSTAURER DES PEURS SUR L'INDIVIDU ET LA CROYANCE :
ÊTRE SOUFFLE POUR PERMETTRE AUX MARINS
D'APERCEVOIR LE PHARE ET LA PERCEPTION EN LA RÉALITÉ.
TAY

LE TUMULTE DU VERBE ET LES MOUVEMENTS DU VENT QUI ENGENDRENT LA CAUSE :
DANS LE VISAGE DU TEMPS, NOUS PERCEVONS
QUE LA NATURE EST SAUVAGE. ELLE VIT SON ÉVOLUTION PERPÉTUELLE DANS LE SOUFFLE DE SON ÂME !
LE TEMPS EST VERS CE PRINCIPE UNIVERSEL : LA PRÉVENTION ET LA PERCEPTION.
TAY

LA SCIENCE ÉVOLUE : LA CONSCIENCE VIENT DE LA NATURE ET DE SES ÉVOLUTIONS.
EMPLIE D'AGRICULTURES ET DE MÉDECINES QUOTIDIENNES, L’ÉCOSYSTÈME NOUS RAPPELLE À L'ENTRETIEN DES CHAMPS ET DES MATÉRIAUX DANS LES CYCLES DES SAISONS SANS DÉTRUIRE LA NATURE PAR AVIDITÉ ET VOULOIR.
TAY

LES VARIATIONS SYMPHONIQUES NAVIGUENT EN LES RUGISSEMENTS CAR LA CONSCIENCE EST GUIDÉE
PAR L'ABNÉGATION DE L'ALBATROS : L'EXISTENCE DES VENTS.
LA DOULEUR VIENT ET LE PLAISIR S'ESTOMPE : L'INSTANT ET SES HORIZONS SANS SOMBRER EN DES MIRAGES !
NOUS SOMMES EN L’ÊTRE : LE PEUPLE.
TAY

LE TUMULTE DU VERBE ET LES MOUVEMENTS DU VENT QUI ENGENDRENT LA CAUSE :
DANS LE VISAGE DU TEMPS, NOUS PERCEVONS
QUE LA NATURE EST SAUVAGE. ELLE VIT SON ÉVOLUTION PERPÉTUELLE DANS LE SOUFFLE DE SON ÂME !
LE TEMPS EST VERS CE PRINCIPE UNIVERSEL : LA PRÉVENTION ET LA PERCEPTION.
TAY

TÉMOIGNAGE DU
COMPAGNON TIGNARD YANIS,
LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER...
MINISTRE DU SECOURISME COMMUN
DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE,
PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes et de l'Homme,
ALIAS
TAY
La chouette effraie,
Y'BECCA EN JÉRUSALEM :
les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant
DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD !
Y'BECCA EN JÉRUSALEM AVEC IN GOD WE TRUST ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini