Décret n°82-955 du 9 novembre 1982 pris en application de l'article L. 442-3 du code de la construction et de l'habitation :
Décret n°82-955 du 9 novembre 1982 FIXANT LA LISTE DES CHARGES RECUPERABLES (CHARGES LOCATIVES CONCERNANT LES LOGEMENTS DU SECTEUR HLM).(ASCENSEURS ET MONTE-CHARGES,EAU FROIDE,EAU CHAUDE,CHAUFFAGE COLLECTIF DES LOCAUX PRIVATIFS ET DES PARTIES COMMUNES,INSTALLATIONS INDIVIDUELLES,PARTIES COMMUNES INTERIEURES AU BATIMENT OU A L'ENSEMBLE DE BATIMENTS D'HABITATION,ESPACES EXTERIEURS AU BATIMENT OU A L'ENSEMBLE DE BATIMENTS D'HABITATION,HYGIENE,EQUIPEMENTS DIVERS DU BATIMENT OU A L'ENSEMBLE DE BATIMENTS D'HABITATION,IMPOSITIONS ET REDEVANCES)
Le rachis lombaire est la portion la plus fréquemment impliquée dans les pathologies dégénératives. Tout le monde souffrira un jour de “mal de dos”. Composée de cinq vertèbres, le rachis lombaire contient les racines de la queue de cheval qui innervent les membres inférieurs et le périnée.
I - Ascenseurs et monte-charges.
1. Dépenses d'électricité ;
2. Dépenses d'exploitation, d'entretien courant, de menues réparations :
a) Exploitation :
Visite périodique, nettoyage et graissage des organes mécaniques ;
Examen semestriel des câbles et vérification annuelle des parachutes ;
Nettoyage annuel de la cuvette, du dessus de la cabine et de la machinerie ;
Dépannage ne nécessitant pas de réparations ou fournitures de pièces ;
Tenue d'un dossier par l'entreprise d'entretien mentionnant les visites techniques, incidents et faits importants touchant l'appareil.
b) Fournitures relatives à des produits ou à du petit matériel d'entretien (chiffons, graisses et huiles nécessaires) et aux lampes d'éclairage de la cabine.
c) Menues réparations :
De la cabine (boutons d'envoi, paumelles de portes, contacts de portes, ferme-portes automatiques, coulisseaux de cabine, dispositif de sécurité de seuil et cellule photo-électrique) ;
Des paliers (ferme-portes mécaniques, électriques ou pneumatiques, serrures électromécaniques, contacts de porte et boutons d'appel) ;
Des balais du moteur et fusibles.
II - Eau froide, eau chaude et chauffage collectif des locaux privatifs et des parties communes.
1. Dépenses relatives :
A l'eau froide et chaude des locataires ou occupants du bâtiment ou de l'ensemble des bâtiments d'habitation concernés ;
A l'eau nécessaire à l'entretien courant des parties communes du ou desdits bâtiments, y compris la station d'épuration ;
A l'eau nécessaire à l'entretien courant des espaces extérieurs.
Les dépenses relatives à la consommation d'eau incluent l'ensemble des taxes et redevances ainsi que les sommes dues au titre de la redevance d'assainissement, à l'exclusion de celles auxquelles le propriétaire est astreint en application de l'article L. 35-5 du code de la santé publique.
Aux produits nécessaires à l'exploitation, à l'entretien et au traitement de l'eau ;
A l'électricité ;
Au combustible ou à la fourniture d'énergie quelle que soit sa nature.
2. Dépenses d'exploitation, d'entretien courant et de menues réparations:
a) Exploitation et entretien courant :
Nettoyage des gicleurs, électrodes, filtres et clapets des brûleurs ;
Entretien courant et graissage des pompes de relais, jauges, contrôleurs de niveau ainsi que des groupes moto-pompes et pompes de puisards ;
Graissage des vannes et robinets et réfection des presse-étoupes ;
Remplacement des ampoules des voyants lumineux et ampoules de chaufferie ;
Entretien et réglage des appareils de régulation automatique et de leurs annexes ;
Vérification et entretien des régulateurs de tirage ;
Réglage des vannes, robinets et tés ne comprenant pas l'équilibrage ;
Purge des points de chauffage ;
Frais de contrôles de combustion ;
Entretien des épurateurs de fumée ;
Opérations de mise en repos en fin de saison de chauffage, rinçage des corps de chauffe et tuyauteries, nettoyage des chaufferies y compris leurs puisards et siphons, ramonage des chaudières, carneaux et cheminées ;
Conduite du chauffage ;
Frais de location, d'entretien et de relevé des compteurs généraux et individuels ;
Entretien de l'adoucisseur, du détartreur d'eau, du surpresseur et du détendeur ;
Contrôles périodiques visant à éviter les fuites de fluide frigorigène des pompes à chaleur ;
Vérification, nettoyage et graissage des organes des pompes à chaleur ;
Nettoyage périodique de la face extérieure des capteurs solaires ;
Vérification, nettoyage et graissage des organes des capteurs solaires.
b) Menues réparations dans les parties communes ou sur des éléments d'usage commun :
Réparation de fuites sur raccords et joints ;
Remplacement des joints, clapets et presse-étoupes ;
Rodage des sièges de clapets ;
Menues réparations visant à remédier aux fuites de fluide frigorigène des pompes à chaleur ;
Recharge en fluide frigorigène des pompes à chaleur.
III - Installations individuelles.
Chauffage et production d'eau chaude, distribution d'eau dans les parties privatives :
1. Dépenses d'alimentation commune de combustible ;
2. Exploitation et entretien courant, menues réparations :
a) Exploitation et entretien courant :
Réglage de débit et température de l'eau chaude sanitaire ;
Vérification et réglage des appareils de commande, d'asservissement, de sécurité d'aquastat et de pompe ;
Dépannage ;
Contrôle des raccordements et de l'alimentation des chauffe-eau électriques, contrôle de l'intensité absorbée ;
Vérification de l'état des résistances, des thermostats, nettoyage ;
Réglage des thermostats et contrôle de la température d'eau ;
Contrôle et réfection d'étanchéité des raccordements eau froide, eau chaude ;
Contrôle des groupes de sécurité ;
Rodage des sièges de clapets des robinets ;
Réglage des mécanismes de chasses d'eau.
b) Menues réparations :
Remplacement des bilames, pistons, membranes, boîtes à eau, allumage piézo-électrique, clapets et joints des appareils à gaz ;
Rinçage et nettoyage des corps de chauffe et tuyauteries ;
Remplacement des joints, clapets et presse-étoupes des robinets ;
Remplacement des joints, flotteurs et joints cloches des chasses d'eau.
IV - Parties communes intérieures au bâtiment ou à l'ensemble de bâtiments d'habitation.
1. Dépenses relatives :
A l'électricité ;
Aux fournitures consommables, notamment produits d'entretien, balais et petit matériel assimilé nécessaires à l'entretien de propreté, sel.
2. Exploitation et entretien courant, menues réparations :
a) Entretien de la minuterie, pose, dépose et entretien des tapis ;
b) Menues réparations des appareils d'entretien de propreté tels qu'aspirateur.
3. Entretien de propreté (frais de personnel)
V - Espaces extérieurs au bâtiment ou à l'ensemble des bâtiments d'habitation.
(Voies de circulation, aires de stationnement, abords et espaces verts, aires et équipements de jeux).
1. Dépenses relatives :
A l'électricité ;
A l'essence et à l'huile ;
Aux fournitures consommables utilisées dans l'entretien courant : ampoules ou tubes d'éclairage, engrais, produits bactéricides et insecticides, produits tels que graines, fleurs, plants, plantes de remplacement à l'exclusion de celles utilisées pour la réfection de massifs, plates-bandes ou haies.
2. a) Exploitation et entretien courant :
Opérations de coupe, désherbage, sarclage, ratissage, nettoyage et arrosage concernant :
Les allées, aires de stationnement et abords ;
Les espaces verts (pelouses, massifs, arbustes, haies vives, plates-bandes ;
Les aires de jeux ;
Les bassins, fontaines, caniveaux, canalisations d'évacuation des eaux pluviales ;
Entretien du matériel horticole ;
Remplacement du sable des bacs et du petit matériel de jeux.
b) Peinture et menues réparations des bancs de jardin et des équipements de jeux et grillages.
VI - Hygiène.
1. Dépenses de fournitures consommables :
Sacs en plastique et en papier nécessaires à l'élimination des rejets ;
Produits relatifs à la désinsectisation et à la désinfection, y compris des colonnes sèches de vide-ordures.
2. Exploitation et entretien courant :
Entretien et vidange des fosses d'aisance.
Entretien des appareils de conditionnement des ordures.
3. Elimination des rejets (frais de personnel)
VII - Equipements divers du bâtiment ou de l'ensemble de bâtiments d'habitation.
1. Fourniture d'énergie nécessaire à la ventilation mécanique.
2. Exploitation et entretien courant :
Ramonage des conduits de ventilation.
Entretien de la ventilation mécanique ;
Entretien des dispositifs d'ouverture automatique ou codée et des interphones ;
Visites périodiques à l'exception des contrôles réglementaires de sécurité, nettoyage et graissage de l'appareillage fixe de manutention des nacelles de nettoyage des façades vitrées.
3. Divers ;
Abonnement des postes de téléphone à la disposition des locataires.
VIII - Impositions et redevances.
Droit de bail ;
Taxe ou redevance d'enlèvement des ordures ménagères ;
Taxe de balayage.
DORSO-LOMBAIRE, , adj.
* Dans l'article "DORS(I)-, DORS(O)-,(DORS-, DORSI-, DORSO-), préf."
Premier élément de compos. de mots sc. (en méd. et en anat.) subst. ou adj., désignant une localisation dorsale*.
A.− ANATOMIE :
dorso-acromien, ienne (acromien*), adj.« Qui s'étend du dos à l'acromion ». Muscle dorso-acromien (vieilli). Synon. (mod.) muscle trapèze.Des courbatures des muscles sterno-pubien et dorso-acromien (E. de Goncourt, Zemganno,1879, p. 199)
dorso-brachial, ale, aux (brachial*), adj.« Qui appartient au dos et au bras ». Zona dorso-brachial (Ravaut dsNouv. Traité Méd., fasc. 2, 1928, p. 390)
dorso-costien, ienne (lat. costa + suf. -ien), adj.« Qui appartient au dos et aux côtes ». Muscle dorso-costien (vieilli). Synon. muscle dorso-costal, muscle dentelé (mod.).Le petit dentelé postérieur supérieur (dorso-costien) vient des apophyses épineuses des deux dernières vertèbres du cou (Cuvier, Anat. comp.,t. 1, 1805, p. 215)
dorso-huméral, ale, aux (huméral*), adj.« Qui appartient au dos et à l'épaule ou, plus spécialement, à l'humérus ». Muscle dorso-huméral (vieilli). Synon. (mod.) muscle grand dorsal.Emploi subst. Le dorso-huméral (Perrier, Zool.,t. 3, 1899-1925, p. 2769)
dorso-latéral, ale, aux (latéral*), adj.« Qui appartient au dos et aux flancs ». Muscles dorso-latéraux. Les muscles dorso-latéraux des crocodiliens forment dans leur ensemble une bande médiane séparant deux bandes latérales (Perrier, Zool.,t. 4, 1928-32, p. 3019)
dorso-lombaire (lombaire*), adj.« Qui appartient à la partie supérieure (dorsale) et à la partie inférieure (lombaire), du dos ». Muscle dorso-lombaire. Le pincement de la colonne vertébrale, au niveau des reins ou en arrière du garrot, suivi de l'affaissement brusque de la colonne dorso-lombaire, occasionne aussi la toux et la plainte (Nocard, Leclainche, Mal. microb. animaux,1896, p. 233)
dorso-scapulaire (scapulaire*), dorso-scapulien, ienne , adj.« Qui appartient au dos et à l'omoplate ». Muscle dorso-scapulaire, muscle dorso-scapulien (vieilli). Synon. (mod.) muscle rhomboïde.Emploi subst. Le dorso-scapulaire naît de la surface externe de l'omoplate (Perrier, Zool.,t. 3, 1899-1925, p. 2769)
dorso-spinal, ale, aux (lat. spinalis), adj.« Qui appartient au dos et à la colonne vertébrale ». La branche dorso-spinale qu'elle [l'intercostale supérieure] abandonne au-devant du col de la première côte est particulièrement importante (Gérard, Anat. hum.,1912, p. 451)
dorso-trachélien, ienne (fr. trachée* + suff. -ien), adj.« Qui appartient au dos et aux apophyses trachéliennes ». Muscles dorso-trachéliens (vieilli). Synon. (mod.) muscle splénius du cou.Le digastrique du cou (dorso-trachélien), qui vient également par des digitations, des apophyses transverses des cinq vertèbres du dos (Cuvier, Anat. comp.,t. 1, 1805p. 234)
dorso-ventral, ale, aux (ventral*), adj.« Qui appartient au dos et à l'abdomen ». Dans la queue, la musculature dorso-latérale et la musculature dorso-ventrale ont conservé la disposition métamésique primitive (Perrier, Zool.,t. 4, 1928-32, p. 3020).
dorso-ventralement , adv.« Qui a une localisation dorso-ventrale ». La région dilatée est aplatie dorso-ventralement chez le Tantalus loculator (Perrier, Zool.,t. 4, 1928-32p. 3210) !
TIGNARD YANIS @TIGNARDYANIS 3 h il y a 3 heures
LA LAÏCITÉ EST UNE PHILOSOPHIE ET SA NAISSANCE VIENT DE LA RÉPUBLIQUE. ELLE IMPLIQUE LA RESPONSABILITÉ DE SOI
VERS LES AUTRES ET DE CEUX CI VERS LE NOUS. ELLE DÉMONTRE UNE DIFFÉRENCE DE PENSÉE POUR ÉTABLIR
CE LIEN DE DÉMOCRATIE ET D'ÉTHIQUE : LE PEUPLE.
TAY
LA LAÏCITÉ SOUFFLE SUR LA RÉALITÉ, LA RECONNAISSANCE ET LA LANGUE. SA RECHERCHE N'EST PAS D'ÉTABLIR
DES PRIVILÉGIÉS ET LA COMMUNICATION EST UN ASPECT SPARTIATE DE SA CONSCIENCE :
L'IMPROBABLE N'EST PAS L'IMPOSSIBLE.
TAY
NOUS SOMMES DANS DES PÉRIODES DE CHOIX OÙ LE IMPLIQUE CHERCHE LA DÉMONSTRATION. CHACUN SE CULPABILISE
À DONNER, À SUIVRE OU À SUBIR DES DÉCISIONS DANS SON EXISTENCE QU'ELLES SOIENT AMOUREUSE, POLITIQUE, SALARIALE
ET AUTRES : IL Y A DES PUCES SUR LE CHAT.
TAY
LE TERRITOIRE A SOUFFLÉ SUR LE PEUPLE ET IL Y A DES INTERLOCUTEURS QUI PERDENT LE CONTRÔLE SELON LES CONTEXTES
ET LES MESSAGES. LES MÉTAPHORES SUR LES VISIONS DEVIENNENT DES SUJETS DE MENACES VERBALES ENTRE
CERTAINS ENTITÉS DE LA CLASSE POLITIQUE.
TAY
ANTHROPOLOGIES, BIG BANG ET BIOLOGIES;
DÉCLINAISON, VARIATIONS, RACINES, GRAINE:
DANS CHAQUE DÉCLINAISON DE MOTS, DE SANG,
D'ÉLECTRICITÉ ET DE SÈVE; IL Y A UN POSSÈDE
QUI DÉTIENT UNE MULTITUDE DE VARIATIONS LIÉE
AUX VARIATIONS D'UNE GRAINE ISSUE
D'UNE ÉVOLUTION D'ADN'S'.
TAY
EN SES TEMPÊTES SUR L'EUROPE ET L'HUMANITÉ, COMMENT PERCEVOIR LA RESPONSABILITÉ ET LA DOULEUR DE CETTE GUERRE QUI EST
L'ABOUTISSEMENT DE DISPUTES ET D'INJURES SPORADIQUE DEPUIS LE SIÈCLE DERNIER ENTRE LES NOSTALGIQUES ET LES NOSTALGIQUES
SUR L'INTÉRÊT SLAVE ET LEUR CUPIDITÉ ?
TAY
LA RÉALITÉ EST QUE L'ÊTRE NE PEUT ÊTRE LA RESPONSABILITÉ : LA SIGNIFICATION DU TEMPS NE PEUT ÊTRE LE DÉNOMINATEUR DE LA NATURE DANS LE SITE DE ZAPORIJIA ?
DONC, UNE NAIVETÉ IRRÉFLÉCHIE, LE MOUVEMENT CÔTOIE CE TEMPS OÙ LE CONCEPT N'EST PLUS UN CONTEXTE HISTORIQUE ET JURIDIQUE.
TAY
L'UNIVERS N'EST PAS UNE AUTARCIE !
NON AUX VIOLS, OUI À L'AUTONOMIE...
L'IMPRESSION D'UN ÉTAT SE CONCENTRE DANS LA NATURE LIEU DE LA CRÉATION ET DES DIVERSITÉS. :
NON À LA TORTURE MORALE ET PHYSIQUE, OUI À L'INDEPENDANCE !
TAY
SIMPLE EST LE TEMPS DE CELUI QUI DOIT S'AGENOUILLER OU S'INCLINER EN LES DOMAINES DES VIVANTS !
LA DAME DÉVORE L’ÉCHIQUIER ET VOILA QUE LES ÉCHECS NE SONT PLUS DU DOMAINE SPATIALE AMÉRICAIN, CHINOIS, EUROPÉEN ET RUSSE !
UNE ÉMERGENCE EST NÉE DEPUIS LA TEMPÉRANCE DE L'INFINI.
TAY
LA LIBERTÉ DE DÉPLACEMENT NE DEVRAIT JAMAIS ÊTRE VIOLER PAR LA NÉVROSE D'UN PARENT OU LA DICTATURE D'UN ÉTAT :
SE DÉPLACER IMPLIQUE UN RESPECT D'AUTRUI ET UNE PRUDENCE PERMANENTE DANS L'OBSERVATION !
SE DÉPLACER EST UN DROIT QUI IMPLIQUE AUSSI LE RESPECT DU CODE DE LA ROUTE.
TAY
IL VA Y AVOIR LES PROCHAINES ÉLECTIONS DES REPRÉSENTANTS DES LOCATAIRES AUQUEL IL Y A UN INTÉRÊT MORAL ET JURIDIQUE
DANS LES POSTES AUXQUELS LES CANDIDATS SE SOUMETTRONT AUPRÈS DES HABITANTS IMPLIQUÉS DANS SES ÉLECTIONS !
AU DELÀ DE L'INTÉRÊT, IL Y A LA NATURE ET L'ÉTHIQUE.
TAY
DANS LE SOUPIRAIL DES LIVRES OÙ LE TEMPS SEMBLE S'ÊTRE IMMOBILISER :
ON Y TROUVE DES SOLUTIONS ET DES PORTES ENCORE INEXPLOITÉES OU INEXPLORÉES !
SES SENTIMENTS OUBLIÉS OÙ LA CLAMEUR RECOUVRE LA POUSSIÈRE ET LA POUSSIÈRE DEVIENT FINALEMENT UN ORNEMENT DE NOTRE MANIÈRE D'ÊTRE.
TAY
LE TEMPS OÙ L'ON S'AMUSAIT À DONNER DES THÈSES D'AMOURS ET DES THÉORIES D'AVENIRS DANS L'AVEUGLEMENT DE LA PULSION SEXUELLES
AFIN D'ATTENUER LE THÉORÈME ÉCONOMIQUE EST RÉVOLUE !
LA SOCIÉTÉ DÉSIGNANT L'IMPUR ET LE PIEUX : AINSI SANS LE SAVOIR, LE TERME D'INNOCENCE EST MORT.
TAY
EN LE CROIRE, IL Y A LE SOUVENIR, EN LA TEMPÉRANCE, IL Y A LE SOUFFLE ET EN LA PRUDENCE, IL Y A L'ACTION.
LE PLURIEL QUI CONDUIT LES CONSCIENCES À S'INTERROGER LES ACTES :
DANS LA CIRCONSTANCE DE VIVRE, LA CONTRAINTE SEXUELLE EST UN VIOL ET UNE ATTEINTE À LA PERSONNALITÉ.
TAY
DÉVELOPPER UN INSTINCT ET DES SENTIMENTS :
LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE EST LIÉE AUX STRUCTURES DE L'HOMME ET DE SES DESTINS ÉVOLUANT DANS LES PRINCIPES
DE LA TERRE ET DE L'UNIVERS ? :
LE PACTE DE LA TERRE ET DE LA NATURE SAUVAGE VOIT LA LUNE MÉDITANT SUR L'UNIVERS ET SES HOMMES.
TAY
LE TEMPS, LA JUSTICE ET LA RAISON OU LE TÉMOIGNAGE DU PEUPLE CONSCIENCE LE CHÔMAGE, LE REPOS ET
LE TRAVAIL EN L'ACTIVITÉ HUMAINE !
LA NATURE SAUVAGE, THE LIGHTHOUSE ET L'INFINI SONT CAR ÉTANT LE REFLET DE MON ÂME :
LE TEMPS, LA JUSTICE ET LA RAISON OU LE TÉMOIGNAGE DU PEUPLE
TAY
TÉMOIGNAGES DU
COMPAGNON TIGNARD YANIS,
LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER...
MINISTRE DU SECOURISME COMMUN
DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE,
PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes, des logiciels, des robots et de l'homme,
ALIAS
TAY
La chouette effraie,
Y'BECCA EN JÉRUSALEM :
les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant
DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE DAME AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD : ÊTRE !
Y'BECCA EN JÉRUSALEM AVEC IN GOD WE TRUST ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini
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