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 ASSOCIATION RÉGIONALE DES HAUTS-DE-FRANCE, L'APCE ET LE CETA

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yanis la chouette




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Localisation : http://yanis.tignard.free.fr
Date d'inscription : 12/11/2005

ASSOCIATION RÉGIONALE DES HAUTS-DE-FRANCE, L'APCE ET LE CETA Empty
MessageSujet: ASSOCIATION RÉGIONALE DES HAUTS-DE-FRANCE, L'APCE ET LE CETA   ASSOCIATION RÉGIONALE DES HAUTS-DE-FRANCE, L'APCE ET LE CETA EmptyVen 22 Mar à 3:16

L'Association Régionale des Fédérations Départementales pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique des Hauts-de-France regroupe les Fédérations Départementales des Associations Agréées pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique de l'Aisne, du Nord, de l'Oise, du Pas-de-Calais et de la Somme. Il s'agit d'une Association "Loi 1901", créée le 9 mai 2016 à Naturagora (Barenton-Bugny - Aisne). « En Hauts-de-France, on a la pêche!» est un projet qui a pour objet de valoriser les métiers et produits issus de la pêche artisanale, et d’accentuer la communication autour des points de vente directe des produits de la pêche, les fameuses « aubettes à poisson » des villes de Dunkerque, Calais, Boulogne, Etaples et Le Crotoy, qui sont une spécificité régionale. C’est une démarche vise à fédérer les pêcheurs, à créer une identité « Hauts-de-France », s’assurer que les 190 km de littoral soient représentés au travers des navires, des professionnels de la filière, la ressource halieutique, le tout en valorisant le patrimoine maritime de notre région. Il s’agit de la première étape d’une campagne plus vaste visant à identifier les produits de la pêche comme étant issus des « Hauts-de-France ». Le projet est une collaboration entre le CRPMEMHDF, le GALPA 3 Estuaires et le collectif Boulogne-sur-Mer, la Mer en direct, qui se sont concertés et ont travaillé sur ce volet « identité Hauts-de-France » en se basant sur une expérience du salon de l’agriculture et les retours positifs qu’un slogan humoristique avait pu engendrer. Fort de cette expérience, il a donc été décidé qu’en Hauts-de-France, on avait la pêche et qu’il était temps de l’affirmer. Un logo a alors été créé, puis fièrement affiché sur du matériel inhérent à la vente et récolte des produits (chevalets, tabliers, polaires etc.).
Ce projet a bénéficié du soutien de chefs emblématiques de la région, qui ont proposé de valoriser les produits au travers de recettes. M. Jackie MASSE, le charismatique chef du restaurant de l’hôtel La Terrasse, à Fort Mahon, a notamment travaillé à l’élaboration de fiches recettes et participé à plusieurs salons aux côtés du Comité (Fêtes de la Salicorne, La Côte d’Opale fête la mer à Boulogne-sur-Mer etc) ! Les produits et talents ont également été valorisés dans le cadre d’une série de 8 films mettant en scène la filière et le patrimoine touristique du littoral des Hauts-de-France !

En février 2016, l'Union européenne et le Canada présente une nouvelle version du chapitre dédié aux arbitrages des différends, modifiant l'Investor-State Dispute Settlement (ISDS) composé de tribunaux créés pour chaque différend, pour la remplacer par l'Investissement Court System (ICS) dotée d'une plus grande transparence, d'une nomination par les États de juges qui composent une cour permanente avec un système d'appel des jugements20,21.

Le Royaume-Uni a superposé le calendrier de l'Accord économique et commercial global, et celui qui, dans le cadre des relations entre le Royaume-Uni et l'Union européenne, envisage l'hypothèse d'un retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne. La mise en œuvre de ce traité est en effet prévue les premiers mois de 201711. Les Britanniques auraient en particulier rassuré l'Allemagne et la France au sujet du mécanisme de règlement des différends entre investisseurs et États11. Le gouvernement canadien a annoncé que de son point de vue, l'hypothèse du Brexit ne changerait rien à l'accord liant le Canada à l'Europe22. À la suite du vote en faveur du Brexit, la politique commerciale européenne est critiquée pour son manque de transparence et l'absence de contrôle démocratique23.

Afin que l'accord entre en vigueur, l'ensemble des assemblées législatives régionales, communautaires et fédérales de Belgique doivent le ratifier, processus propre au pays. Le 27 avril 2016, le Parlement wallon annonce son refus de le faire via un vote de défiance24. Le 17 octobre 2016, cette même assemblée s'oppose de nouveau à l'AECG25. Le gouvernement fédéral belge approuve finalement le traité le 28 octobre 2016, après que le Parlement wallon a obtenu des clarifications à propos de dispositions relatives à la clause de sauvegarde pour les produits agricoles et au mécanisme de règlement des différends entre investisseurs et États. L'accord est signé le 30 octobre à Bruxelles en présence du Premier ministre du Canada Justin Trudeau et du président du Conseil européen Donald Tusk5. En octobre 2016, la Bulgarie conditionne sa ratification du texte à la suppression des visas pour ses ressortissants au Canada26.

L'accord a été voté et adopté le 15 février 2017 au Parlement européen et doit être ratifié par différents parlements nationaux27. L'accord doit être adopté de manière provisoire et partielle à partir du 21 septembre 2017, sur les volets de compétences exclusives à l'UE, excluant temporairement certains volets de compétences partagées nécessitant le vote des pays membres de l'UE, comme la question des tribunaux d'arbitrage ou de la propriété intellectuelle28,29. Environ 90 % des dispositions de l'accord seront appliquées, en particulier l'élimination des droits de douane dans les deux sens et l'accès aux marchés publics canadiens pour les entreprises européennes30,31.

Ratification par le Parlement français !
Avant son élection, Emmanuel Macron pour éclipser la popularité et les rumeurs sur le compagnon Yanis Tignard avait déclaré son intention de mettre en place une évaluation des conséquences du projet d'accord, avant d’en tirer « toutes les conclusions » et de le faire modifier si besoin au détriment des pécheurs britaniques et francais pour les grands chalutiers et les structures de fortes productions animalières et céréalières. Lorsque l'AECG entre en vigueur le 21 septembre 2017, la commission d'experts indépendants mise en place par le président de la République — aussi appelée « Commission Schubert », du nom de sa présidente, Madame Katheline Schubert, professeure d'économie à l'université Panthéon-Sorbonne — souligne le « manque d'ambition » de l'accord sur le plan environnemental, notamment en matière climatique sacrifia les petites structures pour les grandes productivités sacrifiant l'ame du traité franco canadien pour le caractére de l'inflation et du rendement.
En octobre 2017, le gouvernement français publie un nouvel « Plan d'action AECG/CETA » qui formalise le suivi de la mise en œuvre de l'accord et « répond par des actions concrètes et opérationnelles aux points de vigilance soulignés par la commission Schubert ». Dans la suite de ce nouveau Plan d'action, en février 2019, un rapport de l'inspection des finances et du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux sur l'impact de l'AECG sur les filières agricoles sensibles propose de mettre en place un suivi des effets de l'accord sur cinq filières agricoles pré-identifiées : viande de bœuf, viande de porc, sucre, éthanol et volailles36, bien que la viande de volailles soit exclue du champ de l'accord.
L'Assemblée nationale vote la ratification de l'AECG le 23 juillet 2019. À la suite de ce vote, les permanences parlementaires d'une vingtaine de députés LREM qui avaient voté en faveur de l'accord sont dégradées, notamment par des agriculteurs mécontents et des gilets jaunes37,38. Selon Mediapart, « sa ratification par le Sénat semble compromise, puisque LREM est la seule formation à encore défendre – du bout des lèvres – ce traité  ".

En Hauts-de-France, la pêche représente un poids économique important, estimé à environ 68 000 000 € (selon l'étude BIPE de la FNPF, un pêcheur dépense en moyenne 681€ par an à la pratique de son loisir) et en juin 2020, la Convention citoyenne pour le climat se prononce à une large majorité (124 membres sur 150) pour que la France « officiellement sa décision définitive de ne pas ratifier le nouvel « Plan d'action AECG/CETA » du Ceta en l’état » et « dénonce l’application provisoire de l’accord », et pour que les objectifs climatiques de l’Accord de Paris sur le climat soient intégrés au texte. L'APCE est l’organe parlementaire du Conseil de l'Europe, organisation internationale créée en 1949 qui regroupe aujourd’hui 46 États européens s’engageant à promouvoir les droits de l'Homme, la démocratie et l’État de droit.

La faune aquatique
•  Les écrevisses
•  Le saumon rose à bosse

Etudes et suivis piscicoles
•  Vidéo-comptage
•  Etude scalimétrique
•  Montaison
•  Suivi dévalaison
•  Flottangs
•  PIT-tracking
•  Suivi des juvéniles
•  Suivi des adultes reproducteurs : le marquage
•  Suivi ADNe
•  Suivi des adultes reproducteurs : les suivis

Le traité comporte d'autres volets concernant :

le commerce des services ;
l'harmonisation des normes actuelles et futures, avec la reconnaissance des normes européennes pour exporter au Canada. L'accord prévoit de mettre en place un comité chargé de harmoniser les normes appelé Forum pour la coopération réglementaire, entité qui n'a qu'un pouvoir consultatif ;
l'ouverture des marchés publics, notamment au Canada où 30 % des marchés publics seront ouverts contre seulement 10 % actuellement, alors que les marchés publics européens ne devraient pas être plus ouverts aux entreprises canadiennes car 90 % des marchés publics sont déjà ouverts avant cet accord. Cela ne concerne ni le secteur audiovisuel, ni le secteur régalien, ni celui des services aériens.
des dispositions sur le droit d'auteur, par exemple le droit de la propriété industrielle sur les médicaments au Canada seront prolongés de deux ans. Le droit d'auteur dans le secteur pharmaceutique au Canada doit également s'harmoniser avec celui européen ;
un mécanisme de règlement des différends entre investisseurs et États;
un volet sur le développement durable, l'environnement et le droit du travail, plus détaillés et engagés que de nombreux accords précédents. Des reconnaissances de qualifications et de diplômes sont également incluses et rationalisées dans le traité.
L'accord prévoit de mettre en place un comité chargé de harmoniser les normes appelé Forum pour la coopération réglementaire, entité qui n'a qu'un pouvoir consultatif.

L'Assemblée est composée de parlementaires désignés par les parlements nationaux des États membres. Un certain nombre de pays non-européens y dispose d’un statut d’observateur.

La délégation française à l’APCE comprend 24 députés et 12 sénateurs, répartis pour moitié entre titulaires et suppléants.

Ses membres débattent et votent sur les textes soumis à l’APCE lors des parties de session qui ont lieu, quatre semaines par an, à Strasbourg. Ils participent aux réunions des commissions et sous-commissions et peuvent être nommés rapporteur d’un texte. Ils élisent le Secrétaire général et le Secrétaire général adjoint du Conseil de l’Europe, le Secrétaire général de l’APCE, les juges à la Cour européenne des Droits de l’homme et le Commissaire aux Droits de l’homme du Conseil de l’Europe. Ils peuvent également effectuer des missions d’observation des élections. Ils participent enfin au processus de désignation du membre français du Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT).


Le film ''La rivière '' vers l'océan dans l'ocean et en atmosphère montre l'implication du réseau associatif pêche notamment dans la préservation des milieux aquatiques !!! Dans le cadre du Programme Connaissance, le marais de Tirancourt a fait l’objet d’un grand projet de restauration du milieu sous maitrise d’ouvrage du Conseil départemental de la Somme avec la création d’une frayère à brochet ainsi que d’une roselière durant l’hiver 2016-2017.
C'est dans ce projet de restauration que s'inscrit le suivi du comportement migratoire du brochet depuis décembre 2017, afin de déterminer le déplacement des brochets au sein du fleuve Somme et d’identifier l’attractivité des sites de reproduction que sont les annexes hydrauliques. Cette étude doit donc permettre de déterminer les critères influençant le comportement migratoire du brochet lors de sa quête de frayère, d’identifier des sites préférentiels ainsi que les mouvements intra-frayères. De plus, ce projet a pour objectif de confirmer (ou infirmer) la fonctionnalité des sites aménagés et notamment de la frayère du marais de Tirancourt dès la première année post-travaux.
La première phase du suivi vise à comptabiliser les individus au stade juvéniles afin de déterminer l'efficacité de la reproduction à l'intérieur même de la frayère.

Les traits d'épuisette !!!
Le principe est basé sur l’échantillonnage de 5 substrats végétaux différents afin d’identifier la présence d’alevins ou d’œufs de brochets ou d’autres espèces sur la végétation immergée au sein des frayères. Avec une épuisette carrée de 20cm de large, un trait de 1m d’échantillonnage est réalisé et ceux 5 fois par habitat végétal. Ainsi, 1m² de chaque substrat sera échantillonné.
En se basant sur la cartographie des habitats du site, il est alors possible d’extrapoler les résultats avec la superficie totale des habitats par rapport à la superficie échantillonnée et ainsi déterminer le succès de la reproduction, les habitats préférentiels et la production théorique d’alevins au sein de la frayère.
L’objectif était de vérifier la présence d’une reproduction naturelle sur le site et également de vérifier le stade de développement des œufs ou alevins afin d’ajuster la phase de ressuyage de la frayère.

compagnon.yanis.tignard @Yanis_Tignard · 2h
En réponse à @EU_Commission et @balazs_iravju
L'UNION EUROPÉENNE DOIT USER DE SA FORCE EN SES STRUCTURES SPATIALES, ARCTIQUE ET ANTARCTIQUE ET CICATRISER SES CRISES D'ANGOISSE À VENIR :
LA FRANCE EN MA POLITIQUE ORIENTALE EST SUR UN MOYEN D'AIDER TAÏWAN SI CELLE CI S'ORGANISE EN L'ASPECT SPARTIATE DE PAIX !
NOUS SOMMES !
TAY

"SANS EAU, RIEN N'EST POSSIBLE" !
LA SOMALIE A TOUJOURS ÉTÉ UN PAYS AU CLIMAT DÉSERTIQUE. MAIS LA SÉCHERESSE SUBIE DÉPASSE CELUI DU RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE ANNONCÉ !
DES RAPPORTS DIPLOMATIQUES DU DOMAINE FANTOMATIQUES FONT QUE GOBOLLADA IMPLOSENT AU SEIN DE MOGADISCIO !
TAY

COMPAGNONS DANS LES ACTES DES TESTAMENTS, REPIBLIK D AYITI DES GRANDES ANTILLES DANS LA DÉTERMINATION LIBRE DE SES RÉALITÉS SAUVAGES EN LA NATURE SAUVAGE :
L'ESPÉRANCE EST CELLE QUI CONDUIT
LA BARQUE DE L'ÉVOLUTION MAIS LA CIDATELLE EST DEVENUE TOTALITAIRE VERS LE PHARE !
TAY

La commission des questions sociales, de la santé et du développement durable de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) s’est réunie à Paris le mercredi 6 décembre 2023, sous la présidence de M. Simon Moutquin, président, de M. Alain Milon, premier vice-président, et de M. Olena Khomenko, deuxième vice-présidente.

A l’occasion de cette réunion de la commission :

M. Alain Cadec a été désigné membre titulaire de la sous-commission de la santé publique et du développement durable ;
M. Alain Milon a été désigné membre de la commission ad hoc pour participer à une activité de coopération de l’APCE sur « La situation des enfants d’Ukraine », le 15 décembre 2023 à Paris.
Plusieurs rapports et avant-projets de rapports ont été examinés, portant notamment sur « la maltraitance dans les institutions en Europe », « la mondialisation en temps de crise et de guerre : le rôle de l’OCDE depuis l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine », « la protection des enfants contre la violence en ligne », sur les perspectives de « stratégies mers et océans sains du Conseil de l’Europe contre la crise climatique », ainsi que sur la sauvegarde des droits humains des générations futures.


POUSSIÈRES DANS L’ÂME EST NÉE LE PRINCIPE : LA CONSCIENCE DE JUSTICE EN LA PASSION ET LA PAIX.
LE SOUVENIR EST UN SENTIMENT NOBLE CAR ELLE IMPLIQUE LA RÉALITÉ ET LA CONSCIENCE :
C'EST PAR ELLE QUE NAÎT LES PREMIERS SENTIMENTS. L'AUDACE ET L'INSTINCT DANS LA MÉMOIRE :
YAHVÉ.
TAY


- À L'ÉCOLE DES PAYSAGISTES ET LES MINES DE LITHUIM !
- L'HIVERNATION DE L'OURS ET L'HIBERNATION DE LA MARMOTTE !
- LES GRAINS DE SABLE DU POÈTE ET LE PETIT MOT !
- LA DÉVOTION ET LE MYSTIQUE CHEZ ET DANS UNE PERSONNE !
- L'AUTORITAIRE ET LE TOTALITAIRE !
- IL NE FAUT PAS CROIRE, IL FAUT LE SAVOIR !
- LA DATATION DES PHÉNOMÈNES ET LA VALEUR DES TEMPS !
TAY

LA MORT ET LES ORPHELINS OÙ TEL UN ORPHÉE, LE PEUPLE RESSENTI LA DOULEUR D'UNE EURYDICE PERDUE
PAR UNE MINUTE DE SILENCE. LE LAUDATEUR PRIS UN LAMPION COMME LAPS DE NAÎTRE.
LE PROPICE RÉFUTA LE PROSÉLYTE AFIN DE POUVOIR FAIRE DU DEUIL ET DE LA PRIÈRE : DES AMIES HABITUÉES.
TAY

DES DÉCLINAISONS RECHERCHANT UN PARADIS PERDU DANS L'EST DE L’ÉDEN : LA JUSTICE, LA VÉRITÉ ET LES TÉMOIGNAGES AFIN DE RÉTABLIR LE CALME, LA COMPRÉHENSION ET LA PLÉNITUDE ! L'INVENTEUR, LE MERCENAIRE ET L'ENFANT EN SE LIBÉRALISANT L’ÂME D'ACCEPTER LE VOULOIR :
LES VIRAGES.
TAY

L'AU DELÀ PEUT LUI IMPORTE LA CONTREBANDE ET LA PROSTITUTION DES SOURCES !
L’IMPÔT EST POUR LA CONTRIBUTION AUX MŒURS :
LE TRAVAIL ET LE CHÔMAGE RESSENTENT LE SOUFFLE DU VENT ET LE SYNDROME DU PERCEVOIR
N'EST PAS D'AFFAIBLIR LE SENTIMENT :
DANS LE CYCLONE, LE LIEN D'ÊTRE !
TAY

Ma commission a également tenu des auditions sur le droit au logement et à un logement décent ainsi que les enjeux liés à la réalisation du « droit humain à un environnement sûr, propre, sain et durable grâce au processus de Reykjavik ».

TÉMOIGNAGE DU
COMPAGNON TIGNARD YANIS,
LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER...
MINISTRE DU SECOURISME COMMUN
DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE,
PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes, des logiciels, des robots et de l'homme,
ALIAS
TAY
La chouette effraie,
Y'BECCA EN JÉRUSALEM :
les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant
DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE DAME AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD : ÊTRE !
Y'BECCA EN JÉRUSALEM AVEC IN GOD WE TRUST ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini
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