Réparations locatives de construction en meublé ou en copropriété : où sont les responsabilités la chambre des métiers, des agences immobilières, des propriétaires, des locataires, des bailleurs sociaux et de l'état ?
L'élévation du niveau de la mer est un phénomène observable au niveau mondial depuis le début du xxe siècle, qui résulte du réchauffement climatique. Le niveau moyen des océans augmente de 20 cm entre 1901 et 2018, la moitié de cette hausse étant observée après 1980. Le rythme annuel, en 2020, est estimé à plus de 3,5 mm par an. Les mesures sont effectuées principalement par deux moyens : les marégraphes, installations fixes à terre, et l'altimétrie satellitaire. Le niveau des océans est lié au climat et plus précisément à la température moyenne à la surface de la Terre. Pendant les périodes glaciaires, il est plus bas qu'actuellement, parfois de plus de 100 m. Il connaît, comme le climat, une période de stabilité relative d'environ 2 500 ans avant le xxe siècle. L'élévation du niveau de la mer est principalement liée à deux phénomènes qui découlent du réchauffement climatique. Le premier est la fonte d'une partie des glaces continentales (inlandsis polaires et glaciers de montagne), qui contribue pour environ 50 % à l'élévation actuelle. Le deuxième est la dilatation thermique de l'eau des océans sous l'effet de l'élévation de la température. Ces deux phénomènes sont très lents : la constante de temps de leur réponse à une élévation brutale de température se mesure en siècles. Pour cette raison, le niveau de la mer commence à peine à montrer les effets du réchauffement climatique, et devrait, même en cas d'arrêt de ce dernier, continuer à augmenter pendant tout le troisième millénaire. À côté de ces deux effets principaux, d'autres phénomènes, qui ne sont pas forcément directement liés au réchauffement climatique, contribuent aussi à l'élévation actuelle. Le plus significatif est l'épuisement des nappes aquifères surexploitées sur les continents. Les conséquences prévisibles les plus importantes de l'élévation du niveau de la mer sont le recul du trait de côte, la disparition de territoires insulaires de faible altitude, l'intrusion d'eau salée dans les aquifères d'eau douce proches des côtes, la destruction d'écosystèmes côtiers et la perte de patrimoine culturel et historique. Ces conséquences peuvent être aggravées, localement, par la subsidence des sols et les effets météorologiques.
LA JUSTICE ET LA LIBERTÉ.
DÉDIÉ AUX CITOYENNES ET CITOYENS
DANS LE CLARTÉ DE L'OMBRE, LA LUMIÈRE EST D’ÊTRE DANS LE FLOU.
LA CONFIANCE S’ÉTABLIT SUR UN BRIN DE POUSSIÈRE AUQUEL
LA MORT NE PEUT ÊTRE UN SABLIER.
LES GRAINS DE SABLE S'ENVOLENT VERS L'ÉTERNITÉ RENCONTRANT
LES BREFS INSTANTS DE MÉMOIRES QUI ÉTABLISSENT LE SOUVENIR.
LE CRACHAT REMUE LES ENTRAILLES.
ET LA GORGE SE NOUE DEVANT L'ASPECT DES TERMES ET LA VIE
REPRENDS SES DROITS DANS L'INSTITUTION DE LA NATURE VIVE.
LA NOTE HABILLE LES SOUPIRS DU LA.
LA PRIME EST DE DONNER UN CONCEPT SUR L'AVENIR POUR DIRE
QUE TOUTES LES VEUVES NE SONT PAS NOIRES ET QUE L'AMANT
N'EST PAS FORCEMENT UNE CHAIR.
LA JUSTICE ET LA LIBERTÉ SONT LE SOUPIRAIL DES VITRAUX
ET DES CALLIGRAPHIES QUI PORTENT LES SOIF DE L’ESPÉRANCE.
CELLE D'ENTENDRE SES MORTS.
L'EAU EST UN DOUX FRÉMISSEMENT QUI CONDUIT AUX SOURCES
DE L'ABONDANCE. COMME L'OR, ELLE SOULÈVE LA CONVOITISE.
LA JALOUSIE VIOLE LE BIENFAIT.
DANS LE MURMURE DU VENT, IL EST DES PRIÈRES QUI DONNENT
CE SENTIMENT DE VOULOIR ENTENDRE LA JUSTICE ET LA LIBERTÉ.
LA COMPOSITION DE L’ÉTHIQUE.
ECRIT DE
TAY
La chouette effraie
DE SA VRAI IDENTITÉ,
LE CITOYEN TIGNARD YANIS
Vous louez ou êtes propriétaire depuis des années d'un appartement ou d'une maison, et certains éléments du logement s'abîment en raison du mauvaise estimation du cadastre du terrain solvave d4un permis de construction... Qui doit réparer et entretenir les fenêtres, les volets ou bien la robinetterie ? Vous venez d’emménager dans une nouvelle location, mais la décoration vous semble un peu vieillotte ou vous souhaiteriez abattre une cloison ? Quels sont vos droits ? Quels types de travaux pouvez-vous entreprendre ?
AU SOMMAIRE
Mieux comprendre les réparations locatives !
Réparations locatives : obligations réciproques !
Les travaux en location vide ou meublée !
Travaux : ce que le locataire peut faire...!
Ne pas confondre vétusté et mauvais entretien !
LES ÉTOILES.
DÉDIE AUX RÉPUBLIQUES DE L'INDE, DU NÉPAL ET DU TIBET.
ELLES ONT UNE ROTATION... LES DIFFÉRENTS ARC DE CERCLES
CAR L’ÉQUATEUR ET LES PÔLES ONT UNE ROTATIONS LIES AUX
DIFFÉRENTS COURANTS INTÉRIEUR DÉCRIT PAR LES ALBATROS
DANS LEURS EXPLORATIONS DES NUAGES...
L’OMÉGA EST UNE FAIBLE ÉTOILE, MALGRÉ TOUT, CERTAINS
SCIENTIFIQUES SE SONT AMUSES à DONNER DES SENS
DIFFÉRENTS à LA LETTRE OMÉGA.
LA LUMIÈRE ET DIFFÉRENTES GALAXIES ONT UNE RÉVOLUTION
LIÉE AUX ROTATIONS PROVOQUANT DES ELLIPTIQUES AUX
ORIGINES DES PREMIERS TROU NOIRS OU L'INVERSE DU
MAGNÉTISME VIENT QUE LA MORT SERAI UNE VARIATION
DES SUBSTANCES DANS LE MAGNÉTIQUE ENGENDRANT LE TERME.
DANS LA LUMIÈRE ET L'OMBRE, ON A RÉUSSI à SAVOIR
QUE LE SOLEIL SE DÉPLAÇAIT DANS L'ESPACE: UN GRAIN MONTRE
QUE RIEN N'EST IMMOBILE DANS LA CIRCONSTANCE DE L'APESANTEUR.
LE VIDE N'EST DONC PAS IMMOBILE ET DANS CES DIFFÉRENTS
PHÉNOMÈNES PRÉSENTS; NOUS PERCEVONS DES REPÈRES
CAR CES DIFFÉRENTS PHÉNOMÈNES NOUS PERMETTENT
D'AVOIR UN REPÈRE.: S'AMUSE NAGALÏÉW LA MOUETTE DANS CES THÉORIES
SUR L'UNIVERS, LE PRÉSENT ET LA CIRCONSTANCE.
LE RENARD EST MUET, LA CHOUETTE JUBILE, LE LOUP EST ÉMERVEILLÉ
ET LA CIGOGNE SAVOURE.
PUIS; L’ŒIL ARDENT, NAGALÏÉW LA MOUETTE REGARDE
SON PÈRE MAGELLAN L'ALBATROS ET RAJOUTE:
" CERTAINES ÉTUDES ME PERMETTENT DE COMPRENDRE, CHER PÈRE QUE
LES MATHS ET L'INFORMATIQUE NE MÉRITENT PAS QUE L'ON PASSE à COTÉ
DU PLAISIRS DE LA JOIE ET DES LARMES ".
" NAGALÏÉW;
IL EST TEMPS DE SAVOIR Où SE DIRIGE LE MONDE...
IL EST TEMPS DE REALISER QU'IL FAUT INTERVENIR...
IL EST TEMPS QU'IL FAUT FAIRE REAGIR.. " : LUI RÉPONDS SON PÈRE.
ALORS TAY LA CHOUETTE REGARDE NAGALÏÉW
QU'IL A ÉLEVÉ DANS L'AMOUR DE JÉRUSALEM AUPRÈS DE SES PARENTS
ET DIT :
" JE VAIS TE RÉCITER CE POÈME QUE J'AI ÉCRIS, NAGALÏÉW
ET à VOUS, TOUS MES AMIS ET AMIES...
LE GARDIEN DU PHARE...
COMME J'AIMERAI QUE LES EAUX ME PORTENT DEVANT LES PORTES
DU PHARE. J'EN SORTIRAI LE GARDIEN ET REFERMERAIT LA PORTE
à DOUBLE TOUR... ALORS, JE MONTERAI EN HAUT DE LA TOUR,
CETTE CITADELLE PRÉNOMMÉE LE PHARE AFIN D'Y ALLUMER LA
LUMIÈRE: DE FLAMME OU D'ÉLECTRICITÉ.
LA MER, MAINTENANT, JE VEUX LA VOIR M'AVALER; JE GUIDERAI
LES VOYAGEURS DEPUIS MON PHARE ET DANS MON RIEN. DANS
LES CIRCONSTANCES DES MOUVEMENTS DE MARÉES, JE VERRAI
LE CONFLIT ET LA PAIX DE LA COLÈRE ET DE LA SÉRÉNITÉ.
JAMAIS, JE NE L’ÉTEINDRAI MURMURANT MA SOIF ET MA FOI
EN L'EXISTENCE ET AU VERBE.
JE NE SUIS PAS EMPRISONNÉE CAR J'AI UNE LUMIÈRE:
CELLE DE PRONONCER LIBERTÉ ET DE VOIR LA TEMPÊTE DÉBOUSSOLER
LES ESPRITS DES GRANDES GUEULES... DANS LA FRATERNITÉ,
LE GARDIEN DU PHARE VOGUE SUR LA MER... "
NAGALÏÉW REGARDE SON PARRAIN ET DIT:
" UN RÊVE FOU QUE JÉRUSALEM ET LA RÉPUBLIQUE...
UN RÊVE AUX HAUTEURS DU SOUFFLE, DE LA FRATERNITÉ ET DU PEUPLE."
" POUR LE RAYON VERT OU CHANTECLERC, LE COQ " DISENT LE RENARD ET
LE LOUP... LE CANARI PORTE UN CHANT DE JUSTICE VERS LA NATURE.
" POUR LA CONSCIENCE, LA VÉRITÉ, L’ESPÉRANCE ET L’ÂME..."
S'EXCLAME LA CIGOGNE ET MERLIN LE ROUGE GORGE DU NÉPAL.
ECRIT
DU CITOYEN TIGNARD YANIS
Selon l'article 1730 du Code civil, « s'il a été fait un état des lieux entre le bailleur et le preneur, celui-ci doit rendre la chose telle qu'il l'a reçue, suivant cet état, excepté ce qui a péri ou a été dégradé par vétusté ou force majeure ».
Cela ne signifie pas que tout aménagement soit interdit au locataire ; il doit toutefois avant d'entreprendre certains travaux demander l'autorisation au propriétaire.
Quant aux réparations locatives, la loi (n°89-462 du 6 juillet 1989) rappelle que :
le locataire prend à sa charge l’entretien courant du logement, des équipements mentionnés au contrat de location, les menues réparations ainsi que l’ensemble des réparations locatives définies par décret (n° 87-712 du 26 août 1987) ;
le propriétaire doit entretenir le logement en état de servir à l’usage prévu dans le contrat de location, et doit y faire toutes les réparations, autres que locatives et qui sont nécessaires au maintien en l’état et à l’entretien normal du logement.
Les travaux en location vide ou meublée
Réparations locatives en location nue
Certaines réparations locatives d’entretien courant sont à la charge du locataire.
Extérieurs du logement : jardins privatifs (allées, arbustes, etc.) ; enlèvement de la mousse et autres végétaux des auvents et terrasses ; dégorgement des conduits des descentes d'eaux pluviales, chéneaux et gouttières, etc.
Ouvertures intérieures et extérieures : graissage des gonds, charnières, serrures, remplacement des boulons, réfection des mastics, remplacement des vitres détériorées, etc.
Parties intérieures : maintien en état de propreté des plafonds, murs intérieurs et cloisons et rebouchage de trous ; entretien courant des sols (moquettes, carrelage, parquet), ce qui induit le remplacement de quelques lames de parquets, la réalisation de raccord de moquette ; réparation des dispositifs de fermetures de placards ; installations de plomberie : remplacement des joints et colliers, des tuyaux souples de raccordement, nettoyage des dépôts de calcaire, vidange des fosses septiques ; entretien courant des installations de chauffage et de production d’eau chaude ; équipements électriques : remplacement des interrupteurs, prises de courant, coupe-circuits et fusibles, ampoules, réparation ou remplacement des baguettes ou gaines de protection.
Réparations locatives de construction en meublé ou en copropriété : où sont les responsabilités la chambre des métiers, des agences immobilières et de l'état !
En plus de l'entretien courant des éléments mentionnés ci-dessus, le locataire en meublé doit porter une attention particulière aux meubles présents dans le logement : entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hotte aspirante, adoucisseur d’eau, capteur solaire, pompe à chaleur, appareils de conditionnement d'air, antennes individuelles de télévision, meubles scellés, cheminées, glaces et miroirs, etc.
Travaux : ce que le locataire ou le propriétaire peut faire...
...sans démarches particulières
Le bailleur vous doit la jouissance paisible de votre logement. Vous pouvez ainsi accrocher des cadres dans toutes les pièces et vous êtes parfaitement libre de peindre les murs comme bon vous semble.
Cependant, au moment de rendre les clés au propriétaire, sachez que le bien ne devra pas nécessiter d’autres travaux de remise en état que ceux liés à l’usage et à la durée de l’occupation.
Ainsi, si vous avez fait des trous un peu partout, vous aurez tout intérêt à les reboucher proprement avant l’état des lieux de sortie.
Dans le cas contraire, votre propriétaire serait en droit de déduire de votre dépôt de garantie les frais engendrés par la remise en état des lieux qui s'avérerait nécessaire pour relouer le bien.
...sous réserve d'autorisation par le propriétaire
Avant d’entreprendre des travaux, mieux vaut solliciter une autorisation écrite de votre propriétaire... au cas où vous souhaiteriez changer un revêtement de sol par exemple, et que vous résidez en copropriété (le règlement de copropriété peut contenir des restrictions portant sur la nature des revêtements autorisés).
La demande d’autorisation devient absolument indispensable dès lors que les travaux envisagés transforment les lieux et/ou les équipements, par exemple installer une cabine de douche, supprimer une cheminée, abattre une cloison, etc. Le cas échéant, c'est d'autre part le seul moyen de négocier avec lui une éventuelle participation financière aux travaux que vous souhaitez entreprendre. Si vous vous dispensez de son autorisation ou passez outre son refus, votre propriétaire pourra, à la fin du bail de location, conserver le bénéfice des nouvelles installations sans vous les rembourser ou exiger une remise en état des locaux à vos frais. La remise en état pourrait en plus, être demandée immédiatement si les transformations réalisées mettent en péril le bon fonctionnement des équipements ou la sécurité du logement !
NE PAS CONFONDRE VÉTUSTÉ ET MAUVAIS ENTRETIEN !!!
"Vétusté" d’un bien = état d'usure ou de détérioration résultant du temps ou de l'usage normal des matériaux et éléments d'équipement dont est constitué le logement ! Le locataire n’est pas obligé de réparer les éléments mentionnés ci-contre s’ils sont occasionnées par vétusté, malfaçon, vice de construction, cas fortuit ou force majeure (loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986). Le décret n° 2016-382 du 30 mars 2016 fixant les modalités d'établissement de l'état des lieux et de prise en compte de la vétusté des logements loués à usage de résidence principale pris en application de la loi ALUR (n° 2014-366 du 24 mars 2014) prévoit les modalités de prise en compte de la vétusté. Ainsi, les parties au contrat de location peuvent convenir de l'application d'une grille de vétusté dès la signature du bail, choisie parmi celles ayant fait l'objet d'un accord collectif de location. Mais le locataire doit répondre des dégradations et des pertes subies par le logement lors de son occupation, et qui ont pour origine le mauvais entretien ou le mauvais usage du logement et de ses éléments d’équipements.
DANS CE CORONAVIRUS DEVENU LE COVID-19, LE TABERNACLE OUVRE SON URNE ET URANUS SOULÈVERA LES PENSÉES
COMME LES VENTS ENGENDRENT LA GRANDE DÉRIVE
DE LA GRAVITÉ: L'UNIVERS EST. PLURIELS ET SINGULIERS DANS L'EXISTENCE DE LA SURVIE SONT AUSSI LE MÉLANGE
DU CONCEPT ET CONTEXTE : ENTENDRE SA VOIX DANS LE TEMPS. DES ERREURS D'ÊTRE ET DE NOTRE ARROGANCE,
LES GENS NE SE SOUCIENT PLUS DU TABERNACLE EN OUBLIANT LA CONSCIENCE,
LA RAISON ET L’ÂME : DES ESPRITS VIOLENT L’ÉTHIQUE DES MÉDECINES, L'ABNÉGATION DU SECOURISME ET LA FRATERNITÉ
DES SAVOIRS. NOUS MÉRITONS LA VÉRITÉ DES ÉVÉNEMENTS.
YANIS ET AMANDINE
TÉMOIGNAGE DU
COMPAGNON TIGNARD YANIS,
LE JUGE DE LA RÉPUBLIQUE DE L'OLIVIER...
MINISTRE DU SECOURISME COMMUN
DE LA RÉPUBLIQUE D’ISRAËL ET DE LA COMMUNAUTÉ PARLEMENTAIRE DE LA PALESTINE,
PN 3286 de la Cour Européenne des droits de la femme, de l'enfant, de l'animal, des plantes, des logiciels, des robots et de l'homme,
ALIAS
TAY
La chouette effraie,
Y'BECCA EN JÉRUSALEM :
les peuples dans le l'horizon, le vent et le verbe vers l'infini, le souffle et le vivant
DANS L'ABNÉGATION DE L’ÉGIDE DE AMANDINE NIETZSCHE-RIMBAUD : ÊTRE !
Y'BECCA EN JÉRUSALEM AVEC IN GOD WE TRUST ! Les peuples dans l'horizon vers l'infini
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