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 Je pense donc Je suis, la Légion d'honneur et Y'becca

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yanis la chouette



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MessageSujet: Je pense donc Je suis, la Légion d'honneur et Y'becca   Lun 5 Déc à 2:50

Niveaux des aspirations, l'Idéal, Les sentiments et Y'becca

Le grand chancelier

Sous l’autorité du grand maître et suivant ses instructions, le grand chancelier dirige les travaux du conseil de l’ordre et ceux des services administratifs. Il relève directement du président de la République, grand maître de l’ordre, qui peut l’appeler à être entendu par le conseil des ministres quand les intérêts de l’ordre y sont évoqués.
Le grand chancelier est nommé par le président de la République, en Conseil des ministres ; il est choisi parmi les grands-croix de l’ordre. Il demeure en charge pour une période de six ans, sauf s’il est mis fin plus tôt à ses fonctions. Cette période est renouvelable. Depuis Lacépède, la plupart des chanceliers furent des militaires. Les responsabilités du grand chancelier sont assez étendues : il a la charge de tous les problèmes liés aux décorations en France. C’est notamment le grand chancelier qui accorde les autorisations de port des décorations étrangères. Il est également Chancelier de l’ordre national du Mérite.

Ainsi

Le président de la République est le grand maître de l’ordre. La dignité de grand-croix lui est conférée de plein droit. Le président de la République, lors de la cérémonie de son investiture, est reconnu comme grand maître de l’ordre par le grand chancelier qui lui remet le grand collier en prononçant les paroles suivantes : « Monsieur le président de la République, nous vous reconnaissons comme grand maître de l’ordre national de la Légion d'honneur».

Organisation[modifier | modifier le code]
L'ordre de la Légion d'honneur, institué par la loi du 19 mai 1802 prise en application de l'article 87 de la Constitution du 22 frimaire an VIII N 5, est une communauté constituée de tous ses membres, dotée d'un nom, d'un sceau, d'un statut N 6, d'un patrimoine, et d'une personnalité juridique de droit public.
Sa devise est « Honneur et Patrie ».
La Légion d’honneur est composée de chevaliers, d’officiers, de commandeurs, de grands officiers et de grands-croix.
Les grands officiers et les grand-croix sont dignitaires de l'ordre. Leur rang correspond à une dignité et non à un grade.
La grande chancellerie est située à Paris dans le 7e arrondissement, dans l’hôtel de Salm, appelé aujourd’hui palais de la Légion d'honneur. Ce palais abrite aussi le musée de la Légion d’honneur.

L’ordre national de la Légion d’honneur est l'institution qui, sous l'égide du grand chancelier et du grand maître, est chargée de décerner la plus haute décoration honorifique française. Elle a été instituée le 19 mai 1802 par Napoléon Bonaparte. Elle récompense depuis ses origines les militaires comme les civils ayant rendu des « mérites éminents » à la Nation.
En 2016, il existe 92 000 récipiendaires toujours vivants à comparer auprès d’un million de personnes qui a reçu cette décoration depuis sa création.

L'ordre est très majoritairement masculin. Depuis 2008, Le conseil de l'ordre veille à la parité au total, autant de décorés femmes que hommes.
Première femme chevalier : Marie Angélique Duchemin veuve Brûlon en 1851.
Première femme officier : Rosa Bonheur en 1894.
Première femme commandeur : Anna de Noailles en 1931.
Première femme grand officier : la femme de lettres Colette en 1953.
Première femme grand-croix : Elizabeth, reine consort du Royaume-Uni (née Elizabeth Bowes-Lyon) en 1937.
En 1958, la princesse Véra Obolensky née Makarova, surnommée Vicky, reçoit à titre posthume la croix de chevalier.
Geneviève de Gaulle-Anthonioz est la première Française grand-croix (en 199750).
Le 13 juillet 2012, Simone Veil devient la douzième femme à obtenir la distinction de grand-croix.
Le 13 mars 2013, l'ex-gouverneure générale du Canada et actuelle secrétaire générale de l'Organisation internationale de la francophonie, la très honorable Michaëlle Jean, est devenue la première Canadienne à obtenir la distinction de grand-croix.

Romaine par son nom (inspirée par la Legio honoratorum conscripta de l’Antiquité)3, par son symbolisme (les aigles) et son organisation (seize cohortes pour la France), la Légion d’honneur infléchit la tradition des ordres d’Ancien Régime en étant ouverte à tous, et non plus seulement aux officiers. Comme certains, tel le ministre de la guerre Berthier4, y voient une atteinte au principe de l’égalité civique et considèrent les décorations comme des hochets de la monarchie, Bonaparte, en conseil d’État, justifie cette institution : « Je vous défie de me montrer une république, ancienne ou moderne, qui savait se faire sans distinctions. Vous les appelez les hochets, eh bien c’est avec des hochets que l’on mène les hommes. »
La Révolution française avait en effet aboli toutes les décorations de l’Ancien Régime. L’Assemblée constituante avait créé la Décoration militaire, bientôt elle aussi supprimée. Sous la Convention, les généraux avaient pris pour habitude d’attribuer des armes d’honneur (fusil d’honneur, sabre d’honneur, ou encore tambour d’honneur) pour récompenser les actes de bravoure.
Le projet de loiN 2 est discuté devant le Conseil d'État à partir du 14 floréal an X (4 mai 1802) : Bonaparte y intervient personnellement et pèse de tout son poids pour soutenir la nécessité de distinctions, pour repousser la création d'un ordre strictement militaire et pour réfuter les accusations de retour à l'Ancien Régime. Le projet est adopté par 14 voix contre 10. Saisi du projet le 17 mai, le Tribunat, qui avait nommé Lucien Bonaparte rapporteur, l'approuve par 56 voix contre 38, malgré l'opposition jacobine qui craint la restauration d'une nouvelle aristocratie et une entorse au principe révolutionnaire d'égalité. Lucien Bonaparte, Pierre-Louis Roederer, Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont et Mathieu Dumas défendent tant et si bien le texte de loi qu'il est adopté le 19 mai 1802, par le Corps législatif N 3. La loi n'est signée et scellée par le Premier Consul que le 9 prairial an X (29 mai 1802)5. Le premier grand chancelier nommé le 14 août 1803 est un civil, Bernard de la Ville-sur-Illon, comte de Lacépède.
Les insignes sont fixés par décret le 22 messidor an XII (11 juillet 1804) : une étoile d'argent pour les légionnaires, une étoile d'or pour les autres grades. Par bien des aspects, ces insignes rappellent visuellement ceux de l'ordre de Saint-Louis, créé par Louis XIV pour honorer les officiers et supprimé en 1792 : le ruban rouge, les branches en croix de Malte pommetées et émaillée de blanc de l'étoile, qui supporte un médaillon central doré à la bordure émaillée de bleu.
Les premières nominations sont publiées en septembre 1803N 4. Quatre grades sont créés : « légionnaire », « officier », « commandant » et « grand officier ». Le 26 messidor (15 juillet 1804)6 a lieu en la chapelle des Invalides la toute première remise de Légion d’honneur par Napoléon Bonaparte aux officiers méritants au cours d’une fastueuse cérémonie officielle, la première de l’Empire. La remise des insignes se fait selon un appel alphabétique des récipiendaires (tous des civils), signe de respect par le nouveau régime du principe révolutionnaire d’égalité7. Napoléon décore pour la première fois des militaires lors de la deuxième cérémonie au Camp de Boulogne le 16 août 1804. La légion d'honneur s'adresse dès les origines aussi bien aux civils qu'aux militaires, on prête d'ailleurs à Napoléon la célèbre phrase : « Je veux décorer mes soldats et mes savants »8.
Un décret du 10 pluviôse an XIII (30 janvier 1805) ajoute la Grande Décoration dont les titulaires seront par la suite nommés « grand aigle », puis « grand cordon » (ordonnance du 19 juillet 1814) et enfin « grand-croix » (ordonnance du 26 mars 1816). À cette date, les appellations sont modifiées comme suit : les légionnaires deviennent des « chevaliers », les commandants des « commandeurs »9.
L’association des mérites militaires et civils (la répartition actuelle est environ : deux tiers - un tiers), permet à l’ordre de survivre à tous les régimes jusqu’à aujourd’hui, où on dénombre plus de 94 000 légionnaires (en 2012), ce qui correspond environ actuellement à environ 3 500 citoyens décorés par an (650 militaires d’active, 650 militaires à titre d’anciens combattants, et 2 200 civils)8.
Le général de corps d'armée Jean Vallette d'Osia (décoré en 1917 à l'âge de 19 ans) est celui qui a appartenu à l'ordre le plus longtemps, 82 ans : il a été décoré du grand cordon en 1978 par Valéry Giscard d'Estaing.
En 1981, le général d’armée Alain de Boissieu, grand chancelier de la Légion d’honneur depuis 1975, démissionne pour ne pas avoir à remettre, comme cela est la tradition pour tout président élu, le collier de grand maître de l’ordre à François Mitterrand, parce que ce dernier avait par le passé traité Charles de Gaulle de « dictateur ».
Depuis les années 2010, l'institution incite les décorés à s'investir dans la société en finançant des projets d'entraide. Cette initiative de l'ordre est pilotée par la Société de la Légion d'honneur, qui compte 55 000 membres, sur les 92 500 décorés vivants.

Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur

Le palais de la Légion d'honneur, quai Anatole-France.
Le conseil de l'ordre, réuni sous la présidence du grand chancelier, délibère sur les questions relatives au statut et au budget de l'ordre, aux nominations ou promotions dans la hiérarchie et à la discipline des membres de l'ordre et des bénéficiaires de distinctions de l'ordre. Le conseil comprend :
le grand chancelier, président ;
quinze membres choisis parmi les dignitaires et commandeurs de l’ordre ;
un membre choisi parmi les officiers ;
un membre choisi parmi les chevaliers.
Ces membres sont choisis par le grand maître, sur proposition du grand chancelier. Ils sont nommés par décret. Le conseil est renouvelé tous les deux ans, à raison alternativement de huit et neuf membres ; les membres sortants peuvent être nommés à nouveau.

Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur

Le palais de la Légion d'honneur, quai Anatole-France.
Le conseil de l'ordre, réuni sous la présidence du grand chancelier, délibère sur les questions relatives au statut et au budget de l'ordre, aux nominations ou promotions dans la hiérarchie et à la discipline des membres de l'ordre et des bénéficiaires de distinctions de l'ordre. Le conseil comprend :
le grand chancelier, président ;
quinze membres choisis parmi les dignitaires et commandeurs de l’ordre ;
un membre choisi parmi les officiers ;
un membre choisi parmi les chevaliers.
Ces membres sont choisis par le grand maître, sur proposition du grand chancelier. Ils sont nommés par décret. Le conseil est renouvelé tous les deux ans, à raison alternativement de huit et neuf membres ; les membres sortants peuvent être nommés à nouveau.

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MessageSujet: Re: Je pense donc Je suis, la Légion d'honneur et Y'becca   Lun 5 Déc à 2:52

Un exemple notable est le cas de Jacques Chirac, condamné de manière définitive le 15 décembre 2011 à deux ans de prison avec sursis pour « détournement de fonds publics », « abus de confiance », « prise illégale d'intérêts » et « délit d'ingérence »88,89, est toujours à ce jour Grand-Croix de la légion d'Honneur (il a été décoré en vertu de son élection comme président de la République, légalement président de l'ordre, postérieurement aux faits pour lesquels il a été condamné après son mandat, commis à une période durant laquelle il ne faisait pas partie de l'ordre et ne peut donc s'en voir radié ; sa radiation aurait remis en cause la légitimité des insignes remis par lui durant son mandat et mis symboliquement l'ordre en difficulté sur ses règles de nomination et de remise des décorations : bien que le président de la République ne soit pas le seul chevalier grand-croix dans l'ordre pouvant en remettre tous les grades, il décide en dernier lieu de la liste des officiers à décorer, leur nomination et leur remise ne pouvant se faire, avec les règles actuelles, par une personne moins gradée ou non gradée dans l'ordre).

Les procédures disciplinaires concernant des légionnaires qui ont commis des actes contraires à l’honneur peuvent aboutir à trois peines : le blâme (appelé censure), la suspension (de durée variable 1 à 10 ans) et la radiation définitive (exclusion) de l'ordre8. La radiation de l’ordre peut intervenir comme sanction ultime en cas d’atteinte à l’honneur ou à la dignité, à la suite d’une procédure disciplinaire au cours de laquelle l’intéressé est appelé à faire valoir sa défense. Cette radiation, qui vaut retrait de la décoration, est en théorie automatique en cas de condamnation à une peine d’emprisonnement d’un an et plus pour crime ou en cas de déchéance de la nationalité française. Ce fut le cas de Maurice Papon qui, bien que s’étant vu retirer cette décoration, a néanmoins tenu à être enterré avec Le policier Jean-Claude Labourdette a été également exclu de la Légion d'honneur après sa condamnation en 1994 pour un trafic d'armes au Liban. Le 20 août 2012, John Galliano s'est également vu retirer sa décoration à la suite de sa condamnation en septembre 2011 à 6 000 euros d'amende avec sursis pour injures antisémites.
Pour les récipiendaires étrangers, la seule sanction possible est le retrait de la décoration. L'exemple le plus récent reste le cycliste Lance Armstrong, promu chevalier le 30 mai 2005, qui s'est vu retirer de l'ordre le 4 avril 2014 pour « comportement contraire à l'honneur », dû à la révélation de son dopage récurrent qui lui annule tous ses résultats sportifs, notamment ses sept victoires consécutives sur le Tour de France.
La radiation de l'ordre pour les hommes politiques français condamnés, même à des peines supérieures, est rarement effective.

Nomination controversée médiatiquement
La décoration du prince héritier d'Arabie saoudite Mohammed ben Nayef Al Saoud, connu pour son absence de respect de la déclaration des droits de l'homme[réf. nécessaire], au rang de grand officier, par François Hollande a suscité de nombreuses réactions médiatiques90 au 1er trimestre 2016.
Trafics de décorations
Article détaillé : Scandale des décorations.
En 1887, un scandale politico-financier célèbre en tant qu'affaire des décorations et impliquant le commerce frauduleux de la Légion d'honneur a ébranlé la Troisième République en contraignant le président Jules Grévy (Républicain Modéré) à démissionner de sa charge.
Un second trafic de décorations a été mis au jour, en 1926, cette fois mettant en cause Marcel Ruotte, sous-chef de bureau au ministère du Commerce.
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yanis la chouette



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MessageSujet: Re: Je pense donc Je suis, la Légion d'honneur et Y'becca   Lun 5 Déc à 2:58

Titre : Bonne pensée du matin
Poète : Arthur Rimbaud (1854-1891)

Recueil : Derniers vers (1872).

À quatre heures du matin, l'été,
Le sommeil d'amour dure encore.
Sous les bosquets l'aube évapore
L'odeur du soir fêté.

Mais là-bas dans l'immense chantier
Vers le soleil des Hespérides,
En bras de chemise, les charpentiers
Déjà s'agitent.

Dans leur désert de mousse, tranquilles,
Ils préparent les lambris précieux
Où la richesse de la ville
Rira sous de faux cieux.

Ah ! pour ces Ouvriers charmants
Sujets d'un roi de Babylone,
Vénus ! laisse un peu les Amants,
Dont l'âme est en couronne.

Ô Reine des Bergers !
Porte aux travailleurs l'eau-de-vie,
Pour que leurs forces soient en paix
En attendant le bain dans la mer, à midi.
Arthur Rimbaud.

Vous en avez le droit mais sachez connaitre ces motifs :

Refuser la Légion d’honneur implique d’avoir auparavant été nommé dans cet ordre (voir la rubrique « Nomination et promotion » ci-dessus). Chaque nomination fait l’objet d’une validation par le conseil de l’ordre de la Légion d’honneur, présidé par le grand chancelier (environ 15 % des dossiers, proposés par les ministres, y sont écartés), et d’un accord du président de la République, grand maître, avant d’être publiée sous forme de décret au Journal officiel de la République.
À la publication du Journal officiel, certaines personnes s’opposent à leur nomination dans la Légion d’honneur. Elles choisissent dans ce cas de ne pas s’en faire remettre les insignes (voir partie « Réception dans l'ordre ») et ne deviennent donc pas membre de la Légion d’honneur.
Parmi les personnes nommées dans la Légion d’honneur et qui ont manifesté leur opposition, on peut citer, par ordre alphabétique :
Michèle Audin, mathématicienne, membre de l'Oulipo et fille du mathématicien Maurice Audin (1932-1957). En janvier 2009, elle refuse le grade de chevalier de la Légion d'honneur au motif de l'absence de réponse du président Sarkozy à la lettre ouverte envoyée par sa mère demandant que soit éclairci le mystère de la disparition de son mari en Algérie et que la France assume sa responsabilité58 ;
Marcel Aymé, écrivain, qui a refusé la décoration qu'on lui proposait en 1949. Il s'en est expliqué dans le n°11 du Crapouillot de 1950 : il avait été condamné en 1946 à un "blâme sans affichage", pour avoir vendu, pendant l'Occupation, un scénario à une société allemande, la Continental-Films. Il écrivit en 1950 : « [en 1946] le Ministère de l'Éducation nationale me manifestait son désir de me décorer de la Légion d'honneur [...]. Par respect pour l'État et pour la République, il me fallut refuser ces flatteuses distinctions qui seraient allées à un traître ayant "favorisé les desseins de l'ennemi." 59» ;
Brigitte BardotN 18 ;
Jane Birkin, en mémoire de son père, héros de la Royal Navy et soutien de la Résistance, qui ne fut pas décoré ;
Jacques Bouveresse a déclaré en 2010, ne souhaiter « en aucun cas recevoir de distinctions de ce genre » ;
Maurice de Broglie ;
Bernard Clavel ;
Albert Cossery, écrivain N 19 ;
Gustave Courbet61 ;
Didier Dubois, chercheur au CNRS, qui refuse sa nomination au grade de chevalier en 2010 par la ministre Valérie Pécresse, et s'en explique dans une lettre62 ;
les journalistes politiques Françoise Fressoz (Le Monde) et Marie-Ève Malouines (France Info), qui ont annoncé refuser la décoration en janvier 2009 : « Rien, dans mon parcours professionnel, ne justifie pareille distinction. Je pense en outre que, pour exercer librement sa fonction, un journaliste politique doit rester à l’écart des honneurs. Pour ces raisons, je me vois dans l’obligation de refuser cette distinction. » ;
Jean Guillou, organiste, refuse sa nomination en juillet 2010, affirmant ne considérer la Légion d'honneur que comme un « accessoire honorifique » ;
le dramaturge Népomucène Lemercier, refusant de prêter serment à Napoléon Ier et à sa dynastie ;
Jean-Marie Lustiger, surpris d'être proposé comme chevalier par Jacques Chirac alors qu'il était déjà cardinal depuis longtemps66 ;
André Mussat
l'économiste français Thomas Piketty, auteur du livre à succès Le Capital au XXIe siècle, a indiqué : « Je refuse cette nomination car je ne pense pas que ce soit le rôle d'un gouvernement de décider qui est honorable » a-t-il justifié, estimant que l'État « ferait bien de se consacrer à la relance de la croissance en France et en Europe » plutôt que de distribuer ces distinctions67 ;
Antoine PinayN 20 ;
Jack Ralite, ancien ministre, nommé dans la promotion du 1er janvier 2012. Il indique le 4 janvier suivant qu'« il n'a pas refusé trois fois la Légion d'honneur sous la gauche pour l'accepter une fois sous la droite68 », et qu'il ne sera pas « un élu qu'on porte à la boutonnière68. » ;
Maurice Ravel, pour une raison qu'il ne précisa jamais, ne répondit même pas à la proposition qui lui était faite : promu comme ayant tacitement accepté la décoration, il obtint d'être radié au Journal officiel69. Erik Satie, brouillé avec lui depuis 1913, s’en amusa dans une boutade célèbre : « Ravel refuse la Légion d’Honneur, mais toute sa musique l’accepte. »70
Jo Spiegel, nommé dans la promotion du 1er janvier 2014, refuse la Légion d’honneur, donnant pour motif de sa décision « la critique sans concession d’une démocratie en panne et d’un système à bout de souffle »71 ;
l'auteur de bandes dessinées Jacques Tardi, nommé au grade de chevalier dans la promotion du 1er janvier 2013, affirme vouloir « rester un homme libre et ne pas être pris en otage par quelque pouvoir que ce soit »72 ;
le 16 octobre 2006, le président de l’organisation d’Éducation supérieure turque et ancien recteur de l’université Galatasaray, le professeur Erdogan Teziç, a rendu l’insigne de la Légion d’honneur qu’il avait reçue le 17 septembre 2004 pour protester contre l’adoption de la loi par l’Assemblée nationale française visant à pénaliser la négation du génocide arménien.
Annie Thébaud-Mony, directrice de recherches à l'INSERM, refuse la Légion d'honneur en juillet 2012 afin de dénoncer l'« indifférence » qui touche la santé au travail et l'impunité des « crimes industriels »73 ;
Henri Torre, ancien ministre, ancien sénateur et président du conseil général de l'Ardèche, refuse la Légion d'honneur en janvier 2012, indiquant qu'« on a nommé trop de gens qui ne méritaient pas d'être nommés… on a bafoué cette haute distinction en nommant n'importe qui74 » ;
le curé d’Ars, saint Jean-Marie Vianney, fut nommé chevalier de la Légion d’honneur en 1855, à son insu : la demande en avait été faite par le sous-préfet de Trévoux et le préfet de l’Ain. Il la refusa au motif que la croix ne rapporterait pas d’argent pour les pauvres. Malgré ce refus, la chancellerie de la Légion d’honneur lui envoya la croix sans demander l’argent. En définitive, il ne la porta jamais mais elle fut posée sur son cercueil75.
Par ailleurs, d’autres personnalités, sans avoir été nommées dans la Légion d’honneur, ont manifesté publiquement une opposition de principe à cet ordre honorifique. Ces personnes sont citées dans l’ordre alphabétique.
Georges Brassens a écrit une chanson intitulée La Légion d’honneur où il critique les ordres honorifiques français.
Honoré Daumier
Léo Ferré a brocardé « ce ruban malheureux et rouge comme la honte » dans la chanson Il n’y a plus rien.
Geneviève de Fontenay a affirmé que cette décoration « est distribuée maintenant comme une médaille en chocolat, à tout le monde76. »
Edmond Maire déclara : « Ce n’est pas à l’État de décider ce qui est honorable ou pas77. »
Enfin, il est attribué une opposition de principe à la Légion d’honneur aux personnes suivantes, listées par ordre alphabétique, dont aucune n’a été nommée dans cet ordre honorifique :
Simone de Beauvoir ;
Georges BernanosN 21 ;
Bourvil ;
Albert Camus ;
Aimé Césaire ;
Frederic Dard alias le commissaire San Antonio, qui l'a moquée à maintes reprises dans ses romans ;
Catherine Deneuve ;
Mylène Farmer ;
Eugène Le Roy ;
Émile Littré ;
Guy de Maupassant ;
Claude Monet ;
Jean Victor Marie Moreau78 ;
Gilbert du Motier, marquis de La Fayette ;
Jacques Prévert ;
George Sand (qui écrivit au ministre qui lui proposait la croix : « Ne faites pas cela cher ami, je ne veux pas avoir l’air d’une vieille cantinière ! ») ;
Jean-Paul Sartre.
Philippe Séguin, car il ne l'avait pas reçu au nom de son père, mort pour la France[réf. nécessaire].
Autres cas :
Louis Aragon.
On attribue à tort un refus de la Légion d’honneur à Louis Aragon ; nommé chevalier de la Légion d’honneur par décret du 10 juillet 1981, il reçoit ses insignes du président François Mitterrand le 19 novembre 1981, cérémonie qui marque de fait son acceptation d’appartenir à l’ordre79,80. Jacques Prévert aurait dit, feignant la sévérité : « C’est très bien de la refuser, mais encore faudrait-il ne pas l’avoir méritée. » On notera que ce mot est attribué à Erik Satie par Jean Cocteau : « Le tout, disait mon vieux Satie, n'est pas de refuser la Légion d'honneur. Encore faut-il ne pas l'avoir méritée81 ». .
Hector Berlioz
Hector Berlioz, auquel l’État devait 3 000 francs pour une messe de Requiem composée en 1838, se serait écrié, lorsqu’on lui proposa pour le faire patienter de le nommer chevalier de la Légion d’honneur : « Je me fous de votre croix. Donnez-moi mon argent ! » Il sera nommé chevalier quelques années plus tard et acceptera de se faire remettre sa décoration ce qui marque son acceptation d’appartenir à l’ordre ; Il sera promu au rang d’officier de la Légion d’honneur en 1864.
René Iché
Le sculpteur résistant René Iché a été nommé chevalier de la Légion d’honneur le 17 décembre 1933, et s’en est fait remettre les insignes le 15 avril 1934. L'affirmation selon laquelle il aurait refusé une promotion d’officier en 1947 n’est pas fondée puisqu’il n’a jamais été proposé pour ce nouveau grade dans la Légion d’honneur.
Cas particuliers :
Lorsqu’on lui fit savoir qu’on avait l’intention de proposer au conseil de l’ordre qu’elle soit nommée dans la Légion d’honneur, Marie Curie, suivant en cela l'attitude de son mari Pierre Curie, répondit qu’elle refuserait la décoration si elle était nommée dans cet ordre N 22.

Fabricants historiques
Maison Arthus-Bertrand, à Saint-Germain-des-Prés (Paris).
La Monnaie de Paris, Quai de Conti (Paris).
Palais-Royal (Paris).
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MessageSujet: Re: Je pense donc Je suis, la Légion d'honneur et Y'becca   Lun 5 Déc à 3:04

La croix a été remise également à des régiments, des établissements d’enseignement du supérieur comme l'École des mines de Paris N 9, l'École des mines de Saint-Étienne N 10, l’École centrale ParisN , l'École nationale supérieure des télécommunications N 12 (aujourd’hui « Télécom ParisTech »), l’École polytechnique, l’École nationale des chartes N 13, les Écoles nationales d’arts et métiers (aujourd’hui « Arts et Métiers ParisTech »), l'École des mines de Douai N 14 ou l’université de Nancy — parfois même privés comme HECN 15. Les établissements de l'enseignement secondaire sont parfois aussi décorés : parmi eux, le lycée Lalande de Bourg-en-Bresse, l’école militaire préparatoire d'Autun, le lycée militaire d'Aix-en-Provence N 16, ou le Prytanée national militaire de La Flèche), des communautés, des entreprises (dont la SNCF) et à une association (la Croix-Rouge française).
L'École coloniale d'agriculture de Tunis est la seule école civile étrangère décorée de l'ordre par décret signé par Vincent Auriol, président de la République, à Paris le 27 avril 1950 (J.O du 27 avril), la Tunisie étant alors un état associé de l'Union française.
La préfecture de police de Paris a été décorée de la Légion d'honneur par le général de Gaulle le 12 octobre 1944, à la suite de l'insurrection d'une partie de ses agents, le 19 août 1944, dans la caserne de la Cité. C'est la raison pour laquelle ses agents en tenue d'honneur portent la cordelière rouge, à l'épaule gauche, les jours de cérémonie.
Unités militaires[modifier | modifier le code]
La hampe du drapeau ou de l’étendard des unités ou formations suivantes, a été décorée de la Croix de la Légion d’honneur N 17 :
1er régiment de chasseur parachutiste
3e régiment étranger d’infanterie (Régiment de marche de la Légion étrangère)
1re régiment étranger d’infanterie
Régiment d’infanterie-chars de marine (Régiment d'infanterie coloniale du Maroc)
1er régiment parachutiste d’infanterie de marine
1er régiment d’infanterie de marine
2e régiment d’infanterie de marine
24e régiment d'infanterie coloniale
43e régiment d'infanterie coloniale
1er régiment d’artillerie de marine
11e régiment d’artillerie de marine
61e régiment d'artillerie
1er régiment du train
8e régiment d’infanterie
23e régiment d’infanterie
26e régiment d’infanterie
51e régiment d'infanterie
57e régiment d’infanterie
76e régiment d’infanterie
99e régiment d’infanterie
137e régiment d’infanterie
152e régiment d’infanterie
153e régiment d’infanterie
298e régiment d'infanterie
1er régiment de tirailleurs
1er régiment de tirailleurs algériens
2e régiment de tirailleurs algériens
3e régiment de tirailleurs algériens
7e régiment de tirailleurs algériens
Goum Marocains
4e régiment de tirailleurs tunisiens
1er régiment de tirailleurs sénégalais
1er régiment de chasseurs d’Afrique
2e régiment de zouaves
3e régiment de zouaves
4e régiment de zouaves
8e régiment de zouaves
9e régiment de zouaves
4e régiment mixte de zouaves et de tirailleurs
Brigade des Sapeurs Pompiers de Paris
Bataillons de chasseurs à pied
1er régiment de fusiliers marins
École des mousses
Régiment de chasse Normandie-Niemen (Armée de l'Air)
Garde Républicaine
École du service de santé des armées de Lyon-Bron
École du Val-de-Grâce
École polytechnique (France)53
École spéciale militaire de Saint-Cyr53
École militaire interarmes56
École de l'Air
École militaire de l'air
École de Cavalerie
Prytanée national militaire
Lycée militaire d'Autun (anciennement École militaire préparatoire d'Autun)
Ecole Nationale Supérieur d'Arts et Métiers (Seule école civile)

Dans le respect de l’ordre protocolaire de port des principales décorations officielles françaises.
Même pour Un P3 ou infiltré, car je bénéficie du terme militaire d'appelable et j'y tiens en mon âme et conscience....

Légion d'honneur
Croix de la Libération
Médaille militaire
Ordre national du Mérite
Croix de guerre 1914-1918
Croix de guerre 1939-1945
Croix de guerre des Théâtres d'opérations extérieurs
Croix de la Valeur militaire
Médaille de la Gendarmerie nationale
Médaille de la Résistance
Palmes académiques
Mérite agricole
Mérite maritime
Arts et des Lettres
Médaille des évadés
Croix du combattant volontaire 1914-1918
Croix du combattant volontaire
Croix du combattant volontaire de la Résistance
Médaille de l'Aéronautique
Croix du combattant
Médaille de la Reconnaissance française
Médaille d’Outre-Mer, ancienne médaille coloniale
Médaille de la Défense nationale
Médaille des services militaires volontaires
Médailles d'honneur ressortissant aux différents départements ministériels
Médaille d'Afrique du nord et Médaille de reconnaissance de la Nation
Médailles commémoratives diverses et assimilées

Je voudrai rappeler une grande Dame de l'Ordre et de la Libération :

Elizabeth Angela Marguerite Bowes-Lyon (4 août 1900 à Londres - 30 mars 2002 au château de Windsor), est une dame de la noblesse britannique qui devient reine consort du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (de 1936 à 1952) lorsque son mari le prince Albert, alors duc d'York, monte sur le trône sous le nom de George VI. Après la mort de son mari le roi, elle est connue comme la « Reine mère ». Elle a également porté le titre d'Impératrice des Indes de 1936 à 1948.
Elle a été considérée comme la doyenne de la famille royale jusqu'à son décès, mais elle fut surpassée par sa belle-sœur, la duchesse de Gloucester (épouse d'Henry de Gloucester, frère cadet de George VI) décédée en 2004 à deux mois de son 103e anniversaire.

Propos de
TAY
La chouette effraie
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MessageSujet: Re: Je pense donc Je suis, la Légion d'honneur et Y'becca   Lun 5 Déc à 3:11

rosper Mérimée, est un écrivain, historien et archéologue français. Issu d'un milieu bourgeois et artiste, Prosper Mérimée fait des études de droit avant de s'intéresser à la littérature et de publier dès 1825 des textes, en particulier des nouvelles, qui le font connaître et lui vaudront d'être élu à l'Académie française en 1844. L’œuvre littéraire de Prosper Mérimée relève d'« une esthétique du peu » et son écriture se caractérise par la rapidité et l'absence de développements qui créent une narration efficace et un réalisme fonctionnel adaptés au genre de la nouvelle, mais ce style a parfois disqualifié les œuvres de Mérimée auxquelles on a reproché leur manque de relief, ainsi Victor Hugo qui écrit : « Le paysage était plat comme Mérimée ».

CARMEN DANSE...
PAR PROSPER MÉRIMÉE

Toute la société était dans le patio, et, malgré la foule, je voyais à peu près tout ce qui se passait, à travers la grille.
J'entendais les castagnettes, le tambour, les rires et les bravos ; parfois j'apercevais sa tête quand elle sautait avec son tambour.
Puis j'entendais encore des officiers qui lui disaient bien des choses qui me faisaient monter le rouge à la figure.
Ce qu'elle répondait, je n'en savais rien.
C'est de ce jour-là, je pense, que je me mis à l'aimer pour tout de bon ; car l'idée me vint trois ou quatre fois d'entrer dans le patio, et de donner de mon sabre dans le ventre
à tous ces freluquets qui lui contaient fleurettes.
Mon supplice dura une bonne heure ; puis les bohémiens sortirent, et la voiture les ramena.
Carmen, en passant, me regarda encore avec les yeux que vous savez, et me dit très bas :


Pays, quand on aime la bonne friture, on en va manger à
Triana, chez
Lillas
Pastia.
Légère comme un cabri, elle s'élança dans la voiture, le cocher fouetta ses mules, et toute la bande joyeuse s'en alla je ne sais où.

Étienne Mallarmé, dit Stéphane Mallarmé, né à Paris le 18 mars 1842 et mort à Valvins (commune de Vulaines-sur-Seine, Seine-et-Marne) le 9 septembre 1898, est un poète français. Admirateur de Théophile Gautier, Charles Baudelaire et Théodore de Banville, Stéphane Mallarmé fait paraître en revue quelques poèmes en 1862. Professeur d'anglais par nécessité, il est nommé en septembre 1863 au lycée de Tournon-sur-Rhône en Ardèche et passe par Besançon ou Avignon, avant d'arriver à Paris en 1871. Il fréquente alors des littérateurs comme Paul Verlaine, Émile Zola ou Auguste de Villiers de L'Isle-Adam et des artistes comme Édouard Manet qui a peint son portrait en 1876. S'il rencontre des difficultés dans son métier de professeur (il est chahuté par ses élèves), il mène une vie familiale paisible, avec cependant des difficultés financières et des deuils. Il poursuit l'écriture de poèmes très élaborés et reçoit ses amis créateurs lors des Mardis de la rue de Rome ou dans sa maison de campagne, à Valvins, près de Fontainebleau où il meurt le 9 septembre 1898 à 56 ans. Attiré par l'esthétique de l'art pour l'art, il collabore au Parnasse contemporain dès 1866, cherchant à dépasser son sentiment d'impuissance lié à un état dépressif, il est dès lors en quête d'une beauté pure que seul peut créer l'art : « le monde est fait pour aboutir à un beau livre », affirme-t-il. Il entreprend des œuvres ambitieuses qu'il retravaillera longtemps comme Hérodiade (1864-1887) ou L'Après-midi d'un faune (1865-1876, mis en musique par Debussy en 1892-94). Admirateur d'Edgar Poe il traduit Le Corbeau, publié en 1875 illustré par Édouard Manet, et écrit le Tombeau d'Edgar Poe en 1876 (« Tel qu’en Lui-même enfin l’éternité le change,... ») avant de traduire en prose d'autres poèmes. En 1887, il fait paraître une édition de ses Poésies qui montrent sa recherche stylistique comme dans le « sonnet en X » : Ses purs ongles très haut dédiant leur onyx ou le sonnet en octosyllabes Une dentelle s'abolit (Une dentelle s'abolit // Dans le doute du Jeu suprême //A n'entrouvrir comme un blasphème //Qu'absence éternelle de lit.) L'aboutissement de cette ambition du poème absolu apparaît dans le poème graphique de 1897 Un coup de dés jamais n'abolira le hasard. Cette recherche d'une expression tendue vers l'épure lui vaut cependant dès l'époque le reproche d'hermétisme qui reste attaché à l'art mallarméen. La renommée de Stéphane Mallarmé se consolide encore à partir de 1884 quand Verlaine publie l'article qui l'insère dans sa série des Poètes maudits, et, porteur de modernité et proche des avant-gardes en art comme en littérature, il est reconnu comme un maître par les jeunes générations poétiques, d'Henri de Régnier et des symbolistes à Paul Valéry. Ainsi, auteur d'une œuvre poétique ambitieuse, Stéphane Mallarmé a été l'initiateur, dans la seconde moitié du XIXe siècle, d'un renouveau de la poésie dont l'influence se mesure encore auprès de poètes contemporains comme Yves Bonnefoy.

ÉVENTAIL DE MADEMOISELLE MALLARMÉ
PAR STÉPHANE MALLARMÉ

Ô rêveuse, pour que je plonge
Au pur délice sans chemin,
Sache, par un subtil mensonge,
Garder mon aile dans ta main.

Une fraîcheur de crépuscule
Te vient à chaque battement
Dont le coup prisonnier recule
L'horizon délicatement.

Vertige ! voici que frissonne
L'espace comme un grand baiser
Qui, fou de naître pour personne,
Ne peut jaillir ni s'apaiser.

Sens-tu le paradis farouche
Ainsi qu'un rire enseveli
Se couler du coin de ta bouche
Au fond de l'unanime pli !

Le sceptre des rivages roses
Stagnants sur les soirs d'or, ce l'est,
Ce blanc vol fermé que tu poses
Contre le feu d'un bracelet.

Extrait de:
Poésies (1899)
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MessageSujet: Re: Je pense donc Je suis, la Légion d'honneur et Y'becca   Lun 5 Déc à 3:18

Depuis le 1er janvier 2016, la couverture maladie universelle (CMU) est remplacée par la protection universelle maladie (PUMA)1 une prestation sociale française permettant l'accès au soin, le remboursement des soins, prestations et médicaments à toute personne résidant en France et qui n’est pas déjà couverte par un autre régime obligatoire d’assurance maladie. Ce dispositif a remplacé la couverture « carte santé » qui était du ressort des départements et assurait jusqu'alors les mêmes prestations. Voté en 1999 par le gouvernement Jospin et mis en œuvre depuis 2000, ce dispositif centralisé est géré par l'URSSAF.

Historique
La CMU (CMU de base) et la Couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) ont été votées dans le cadre de la loi du 27 juillet 1999 sous le gouvernement de Lionel Jospin, à l'initiative de Martine Aubry qui reprit pour l'essentiel les conclusions d'un travail de recherche mené par ATD Quart Monde2. L'un des principaux rapporteurs de cette loi a été Jean-Claude Boulard, député du département de la Sarthe à l'époque. Cette loi est entrée en vigueur le 1er janvier 2000. La moyenne des effectifs sur les 12 mois de 2012 faisait état de 2,22 millions de personnes bénéficiant de la CMU de base et 4,42 millions bénéficiant de la CMU-C3.

CMU de base[modifier | modifier le code]
La CMU de base permet l’accès à l’Assurance Maladie pour toute personne de nationalité française ou étrangère, résidant en France depuis plus de trois mois de manière stable et régulière, avec ou sans domicile fixe et qui n’est pas déjà couverte par un régime de Sécurité sociale. Elle est gratuite pour les assurés ayant un revenu annuel inférieur à un plafond déterminé, les autres devant s’acquitter d’une cotisation de 8 % de la part de leurs revenus fiscaux supérieure à ce plafond qui est de 9 164 euros du 1er octobre 20115 au 30 septembre 2013, de 9 534 euros au 30 septembre 20146, et de 9 601 euros du 1er octobre 2014 au 31 décembre 20157.
En 2016, la CMU de base devient la PUMA sur critère de résidence, et le plafond est porté à 9 611 euros de revenus annuels. Il est précisé qu'il s'agit de revenus du capital (épargne, loyers perçus,...) car des revenus du travail laissent supposer une affiliation à un régime d'assurance maladie obligatoire.
Le département français de Mayotte, ainsi que la collectivité d'outre-mer de Saint-Pierre-et-Miquelon ne sont pas inclus dans le dispositif.
Les personnes résidant en France de manière irrégulière peuvent bénéficier de l'aide médicale d'État (AME).
CMU Complémentaire[modifier | modifier le code]
La CMU Complémentaire (CMU-C) est une complémentaire santé gratuite qui prend en charge ce qui n'est pas couvert par les régimes d'assurance maladie obligatoire.
Dans le cadre du parcours de soins coordonnés elle permet de bénéficier d’une prise en charge à 100 % des dépenses de santé (aux tarifs opposables), sans avoir à faire l’avance de frais (tiers payant), y compris pour la part non remboursée par la Sécurité sociale (reste à charge) et le forfait journalier hospitalier.
En outre, les bénéficiaires n’ont pas à payer la participation forfaitaire d’un euro. De plus, les médecins conventionnés ont l'obligation de respecter les tarifs opposables de base reconnus par la CPAM (exemple : 23 euros chez le médecin généraliste depuis le 1er janvier 2011 et 28 euros chez le médecin spécialiste depuis 2005).
Cependant, un médecin non conventionné a le droit d'appliquer le tarif de son choix, puisqu'il n'a signé aucune convention avec l'Assurance Maladie.
Pour bénéficier de cette prise en charge, la carte Vitale et l’attestation de droits à la CMU complémentaire doivent être présentées au médecin, au pharmacien, au laboratoire, à l'hôpital.
La CMU-C est accordée pour un an sous condition de ressources. Au 1er juillet 2016, le plafond annuel de ressources pour bénéficier de la CMU-C est fixé à 8 653 euros par an (soit 721 euros par mois) pour une personne seule en métropole. Outre-mer, ce plafond est majoré de 11%. De plus, le plafond est modulé en fonction de la situation familiale. Le plafond s'est accru chaque année depuis sa création pour refléter l'inflation, et souvent de manière supérieure à l'inflation, appelée « coup de pouce ».
Article détaillé : Plafond de ressources de la CMU-C.
Difficultés d'accès aux soins[modifier | modifier le code]
Selon une enquête de Médecins du monde de 2006, 14 % des médecins déclaraient alors refuser de recevoir des patients CMU. En 2008, la ministre de la santé Roselyne Bachelot a annoncé des mesures visant à les obliger à respecter la loi10. De fait, depuis la loi HPST du 21 juillet 2009 la discrimination contre les patients en CMU est interdite.
Selon un test de 2009, 22 % des spécialistes de secteur 2 (secteur à honoraires libres) refuseraient les assurés en CMU. L'expérience a consisté à demander par téléphone un rendez-vous auprès de 466 spécialistes de secteur 2, en précisant bénéficier de la couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C). Le taux de refus était nul chez les pneumologues et a atteint 41 % chez les psychiatres. Les médecins de secteur 1 (tarif Sécu, dont la quasi-totalité des généralistes) n'ont pas été testés.
Non-recours à la CMU[modifier | modifier le code]
Selon l’Observatoire des non recours aux droits et services, en 2012, 24 % des ménages éligibles ne bénéficient pas de la CMU complémentaire. En 2014, ces droits à la CMU non perçus représentent un montant d'environ 700 millions d’euros.
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MessageSujet: Re: Je pense donc Je suis, la Légion d'honneur et Y'becca   Lun 5 Déc à 3:22

La baisse de la masse salariale et hausses des natalités malgré le fait que la pyramides des ages soit encore fragile : Agir dans la Prudence comme Pharaon devant Joseph sans par la suite conduire aux sept plais de l'Egypte...

Le financement de la branche maladie, En 2009, l’effet de la crise et la baisse de la masse salariale conduisent à dégrader le déficit (-1,25 % au lieu de 2,75 % en LFSS). La Commission des comptes de la Sécurité sociale prévoit un déficit du régime général de la branche maladie de 9,4 milliards d’euros. Dans ce contexte, le Ministère de la Santé et le Ministère du Budget ont réaffirmé leur objectif de respecter l’ONDAM et de maîtriser les dépenses de santé.

L’assurance maladie en France est une des quatre branches de la Sécurité sociale en France. Elle fait intervenir des organismes paritaires composés pour moitié des représentants des employeurs et des salariés gérant un service public. Elle est constituée de trois principaux régimes :
le régime général, géré par l'Assurance Maladie, l'assureur solidaire de quatre personnes sur cinq en France ;
le régime agricole, géré par la caisse centrale de la Mutualité Sociale Agricole (MSA), couvre les exploitants et les salariés agricoles ;
le régime social des indépendants (RSI) couvre les artisans, commerçants, industriels et professions libérales ;
Il existe également d'autres régimes dits spéciaux, par exemple, le régime de la SNCF.
En 2009, la part des dépenses de santé en France représente environ 12 % du PIB.

Histoire[modifier | modifier le code]
L'assurance maladie a vu le jour en 1928, sous le ministère de Raymond Poincaré de l'Alliance libérale démocratique (centre-droit). Cette création fut, à l'époque, vivement critiquée dans les colonnes de La Vie ouvrière, l'organe de la CGT : "A bas la loi fasciste des assurances sociales"2 car elle affaiblissait les mutuelles volontaires de prévoyance auto-gérées (essentiellement ouvrières) au profit d'une cotisation obligatoire sous le contrôle de l'état.
La loi en date du 30 octobre 1946 intègre la réparation des accidents du travail à la Sécurité sociale3.
Le plan Juppé instituant la réforme de 1996 implique une nouvelle chaîne de responsabilités telle que, la maîtrise des dépenses entre les acteurs du système de protection sociale : Gouvernement, Parlement, gestionnaires des systèmes de Sécurité sociale, professions de santé et assurés sociaux4. Il est mis en œuvre par les trois ordonnances du 24 avril 1996 relatives à la maîtrise médicalisée des dépenses de soins, à l'organisation de la Sécurité sociale, et à la réforme de l'hospitalisation publique et privée5.
Créée par la loi du 27 juillet 1999 de Martine Aubry, la couverture maladie universelle (CMU de base) et la couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) sont entrées en vigueur le 1er janvier 2000. La CMU assure aux personnes résidant en France depuis plus de trois mois, une affiliation au régime de base de la Sécurité sociale, de bénéficier de la prise en charge de ses soins (maladie et maternité) quelle que soit son activité.
La couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) permet aux personnes ayant de faibles ressources (par exemple, 7 447 euros par an pour une personne seule en France métropolitaine au 1er juillet 2008), une prise en charge à 100 % des soins sans avance de frais, y compris pour la part non remboursée par l’assurance maladie et le forfait journalier hospitalier6.
La réforme Douste-Blazy mise en œuvre par la loi du 13 août 2004 crée le parcours de soins coordonnés par le médecin traitant choisi par chaque assuré de 16 ans et plus.
Depuis les années 2000 le déficit de l'assurance maladie ne cesse de s'accroître, cependant en 2013 elle a dépensé 1 milliard de moins que ce qu'il était prévu dans le budget7.
Les différents régimes de la branche maladie[modifier | modifier le code]
Le régime général[modifier | modifier le code]
Le régime général est géré par l'Assurance Maladie. Fin 2009, il assure à près de 57 millions de bénéficiaires, soit 89 % de la population1, une protection au regard de cinq risques : maternité, maladie, accidents du travail/maladies professionnelles, invalidité, décès.
L’Assurance Maladie mène une politique de gestion du risque qui vise à améliorer la santé de la population, en renforçant l’efficacité du système de soins et en maîtrisant l’évolution des dépenses de santé.
Elle finance près de 75 % des dépenses de santé. En moyenne, en 2006, chaque assuré du Régime général a perçu près de 1 890 euros de remboursement de soins8. En 2009, le montant total des prestations nettes versées s'élève à 138,4 milliards d'euros1.
Les organismes d’Assurance Maladie forment un réseau de structures départementales et régionales : Un siège social (CNAMTS), 101 Caisses Primaires (CPAM) après un vaste programme de fusions de 48 caisses effectif depuis le 1er janvier 2010, 16 Caisses Régionales (CARSAT), 4 caisses générales de sécurité sociale (CGSS) pour l'outre mer…
Le régime agricole[modifier | modifier le code]
Article détaillé : Mutualité sociale agricole.
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Le régime social des indépendants[modifier | modifier le code]
Le régime social des indépendants est géré par l'URSSAF. Tout artisan, chef d'entreprise ou encore garagiste paye ses cotisations auprès du RSI.
Les autres régimes dits « spéciaux »[modifier | modifier le code]
régime des marins et inscrits maritimes (ENIM) ;
régime des Mines ;
régime de la SNCF ;
régime de la RATP ;
régime des Industries Électriques & Gazières ;
régime de la Banque de France ;
régime de l'Assemblée Nationale ;
régime du Sénat ;
régime des clercs et employés de notaire ;
régime des ministres ;
etc.

Le financement de la branche maladie
Pour le régime général de la branche maladie, l’essentiel des recettes provient, en 2009, des cotisations sociales (48 % des recettes totales) et de la contribution sociale généralisée (CSG, 36 %). Les autres prélèvements (impôts et taxes divers) concernant les taxes sur l’alcool, le tabac, les contributions de l’industrie pharmaceutique (11 % des recettes).
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS)[modifier | modifier le code]
Le financement de la Sécurité Sociale est assuré par le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS). Le Parlement vote chaque année la Loi de financement de la sécurité sociale et fixe l’objectif national des dépenses d’assurance maladie (ONDAM).
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MessageSujet: Re: Je pense donc Je suis, la Légion d'honneur et Y'becca   Lun 5 Déc à 3:31



Étymologie[modifier]
(1155) Déverbal de espérer, formé sur les anciennes formes fortes du verbe : (j')espoir, (tu) espoires, (il) espoire.
Nom commun[modifier]
Singulier Pluriel
espoir espoirs
\ɛs.pwaʁ\
espoir \ɛs.pwaʁ\ masculin
Fait d’espérer. — Note d’usage : Pour ce sens, ce mot est rare au pluriel ; on le dit pourtant quelquefois dans la poésie et dans le style soutenu.
Et l'on voit arriver le petit jour. Nos yeux se remplissent d’espoir, nous ne sommes qu'à un kilomètre du dégrad. — (Albert Londres, L'Homme qui s'évada, p.95, Les éditions de France, 1928)
A peine en a-t-il prévenu Barth que, gadouilleux et crotté, il cingle vers le Normandy avec la détermination d’un coureur olympique en espoir de médaille d’or. — (Françoise Dorin, La mouflette, J’ai lu, 1996, page 107)
L’espoir qui le flatte.
Je n’ai d’espoir qu’en vous.
L’espoir de réussir, d’une récompense.
C’est là mon dernier espoir.
De longs, de doux, de vains espoirs.
Quittez le long espoir et les vastes pensées. — (la Fontaine)
(Par extension) La chose espérée.
Changera-t-il ? C’est mon espoir.
Confiez-moi tous vos espoirs.
(Par extension) Personne en laquelle on espère.
Autour de Monsieur se groupaient quelques gentilshommes, factieux, avides, remuants, qui ne pouvaient grandir et s’enrichir que par le désordre. Le duc d’Orléans était leur garant, leur pavillon, leur espoir. — (Auguste Bailly, Mazarin, Fayard, 1935, p.104)
Note[modifier]
Les mots « espoir » et « espérance » se confondent facilement ; il existe cependant une nuance. « Espoir » est le substantif du verbe « espérer », sans aucun suffixe, comme « garde » l’est de « garder », et par conséquent équivaut exactement à l’infinitif pris substantivement ; l’espoir ou le fait d’espérer. « Espérance » dérive du participe présent du verbe « espérer ». « Espoir » a donc un sens plus général, voire plus indéterminé qu’« espérance ».
Synonymes[modifier]
espérance
Proverbes et phrases toutes faites[modifier]
l’espoir fait vivre
tant qu’il y a de la vie, il y a de l’espoir
Traductions[modifier]
[Enrouler ▲]±
Afrikaans : hoop (af)
Allemand : Hoffnung (de) féminin, Zuversicht (de) féminin
Altaï du Sud : иженчи (*)
Anglais : hope (en)
Anglo-saxon : hopa (ang)
Bachkir : өмөт (*)
Breton : spi (br), goanag (br)
Bulgare : надежда (bg) (nadéžda) féminin
Catalan : esperança (ca) féminin
Chinois : 希望 (zh) (xīwàng)
Coréen : 희망 (ko) (希望) (huimang)
Danois : håb (da)
Espagnol : esperanza (es) féminin
Espéranto : espero (eo)
Féroïen : vón (fo)
Frison : ferhoping (fy)
Gaélique écossais : dòchas (gd)
Gagaouze : umut (*), mekayet (*)
Gotique : 𐍅𐌴𐌽𐍃 (*) (wēns) féminin
Grec : ελπίδα (el) (elpídha) féminin
Hébreu : התקווה (he) (HaTikva)
Iakoute : эрэл (*)
Ido : espero (io)
Islandais : von (is)
Italien : speranza (it) féminin
Japonais : 希望 (ja) (kibō)
Karatchaï-balkar : умут (*)
Kazakh : үміт (kk) (ümit), дәме (kk) (däme), емесін (kk) (emesin), күдер (kk) (küder)
Khakasse : изенiс (*), киртiнiс (*)
Kirghiz : үмүт (ky)
Koumyk : умут (*)
Latin : spes (la)
Malgache : manantena (mg)
Néerlandais : hoop (nl), uitzicht (nl)
Nogaï : уьмит (*), даме (*)
Norvégien : håp (no)
Papiamento : speransa (*)
Persan : امید (fa)
Polonais : nadzieja (pl) féminin
Portugais : esperança (pt) féminin
Russe : надежда (ru) (nadéžda) féminin
Same du Nord : vuordda (*), doaivu (*)
Slovaque : nádej (sk) féminin
Songhaï koyraboro senni : jiti (*), goddolroo (*)
Suédois : hopp (sv), förhoppning (sv), förväntan (sv)
Tagalog : pag-ása (tl)
Tatar de Crimée : ümüt (*)
Tatare : өмет (tt)
Tchèque : naděje (cs) féminin
Tchouvache : шанчăк (*), шанăç (*), сунăм (*)
Tofalar : итэгел (*)
Touvain : идегел (*)
Turc : umut (tr), ümit (tr)
Turkmène : umyt (tk), tama (tk)
Ourdou : امید (ur)

Le fait d’espérer.
Allemand : Hoffnung (de) féminin
Espagnol : espera (es) féminin
Malgache : manana fanantenana (mg)
Shingazidja : tamaa (*), twamaa (*)
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MessageSujet: Re: Je pense donc Je suis, la Légion d'honneur et Y'becca   Lun 5 Déc à 3:31

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MessageSujet: Re: Je pense donc Je suis, la Légion d'honneur et Y'becca   Lun 5 Déc à 3:32

Étymologie[modifier]
(1539) Composé de quelque et de fois. (1490) quelque fois.
Adverbe[modifier]
Invariable
quelquefois
\kɛl.kə.fwa\
quelquefois \kɛl.kə.fwa\ invariable
Parfois, à certains moments et non à d’autres.
L’ivresse se lisait dans ses yeux, une ivresse crâne et satisfaite qui lui arrachait quelquefois de gros rires. — (Francis Carco, Messieurs les vrais de vrai, Les Éditions de France, Paris, 1927)
On ne voyait pas les tramways. […] Pourtant les quais où ils roulaient, avec des piaulements plaintifs, n’étaient guère éloignés, car la rue, quelquefois, tremblait à leur passage […] — (Francis Carco, Brumes, Éditions Albin Michel, Paris, 1935, p. 41)
Mme de La Mole, quoique d’un caractère si mesuré, se moquait quelquefois de Julien. — (Stendhal, Le Rouge et le Noir)
Quelquefois, lorsque j’arrive, je préviens qu’on envoie une voiture me chercher à la gare ; souvent je ne préviens pas […] — (Octave Mirbeau, Le Colporteur)
Vous savez bien ce qu’on appelle un dada, c’est-à-dire une idée fixe qui vous revient toujours en tête, et qui vous mène quelquefois plus loin que vous ne voudriez aller. — (Émile-Ambroise Thirion, La Politique au village, Fischbacher, 1896, page 321)
Abréviations[modifier]
qqf (Beaucoup moins courant)
qqf. (Beaucoup plus courant)
Synonymes[modifier]
aucunefois, aucunesfois (Vieilli)
des fois
de temps à autre
de temps en temps
occasionnellement
parfois
tantôt
Quasi-synonymes[modifier]
accessoirement
accidentellement
fortuitement
incidemment
Antonymes[modifier]
jamais
onc, oncques, onques (Désuet)
Note[modifier]
Quelquefois signifie une petite fréquence (ni fréquemment ni rarement) tandis que quelques fois signifie un petit nombre d’évènements (plus d’une fois mais pas beaucoup de fois).

Parfois (1)
Afrikaans : soms (af), somtyds (af)
Allemand : manchmal (de)
Anglais : sometimes (en), now and then (en), occasionally (en)
Bambara : tumo do la (*), waati do la (*)
Bas allemand : mitünner (nds), sprangwies (nds), männichmal (nds)
Catalan : de vegades (ca)
Coréen : 가끔 (ko) (gakkeum)
Danois : undertiden (da)
Espagnol : a veces (es)
Espéranto : kelkfoje (eo)
Féroïen : við hvørt (fo), stundum (fo)
Frison : bytiden (fy)
Gaélique écossais : uaireannan (gd)
Hongrois : néha (hu)
Italien : qualche volta (it), talvolta (it)
Japonais : 時々 (ja) (tokidoki)
Kazakh : кейде (kk) (keyde)
Latin : interdum (la)
Néerlandais : soms (nl), af en toe (nl), bijwijlen (nl), somtijds (nl), weleens (nl), somwijlen (nl)
Papiamento : akaso (*), tin bia (*), algun bes (*)
Portugais : às vezes (pt), por vezes (pt)
Roumain : uneori (ro)
Russe : бывало (ru)
Same du Nord : muhtumin (*)
Suédois : alltemellanåt (sv), emellanåt (sv), ibland (sv)
Swahili : pengine (sw)
Tchèque : časem (cs)
Tsolyáni : ngerú (*)
Turc : bazan (tr)
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MessageSujet: Re: Je pense donc Je suis, la Légion d'honneur et Y'becca   Lun 5 Déc à 3:33

Un philosophe parle de recherche qui sont effectués à la Silicon Valley sur la Génétique. Ecoutant ses conseils, je vais essayer de prévenir et de protéger le droit de naître. Éviter de sombrer dans l'esclavage de l'a.d.n et du vampirisme de l'éternité.

Le clone, le reflet et l'image... Je n'ai pas envie de faire des clones des hérésies... En effet, ils sont créés et en cela, si il ne commette pas de crime: Ils sont innocent. Peut on condamné un enfant d'avoir des parents criminels. Eh bien non, l'existence d'être né ne peut être incriminer à l'enfant. Peut on condamner un enfant d'être une hérésie. Personne ne mérite un tel fait au moment de sa naissance et de sa vie. A suivre.

Certains se cacheront devant les lois de l’avortement pour les détruire... Mais, nous verrons le droit du parents alors
se mettre en devant des faits... Certains essaieront et devant la discorde, la vie prendra le dessus: Celui qui leur accordera un fait comme l’hérésie ou de la divination sera stupide... Il possédera des mêmes droits qu'un bébé embryon ou in-vitro donc il sera Citoyennes et citoyens et sera ensemble du peuple et des origines du Monde.

Il pourra donner des organes de sa seule volonté et ne pourra mettre mis sous tutelle sous le simple fait de son existence... Seule des actes venant de sa personne propre pourront le conduire à des hôpitaux psychiatriques : Elle ou Il ne sont des hérésies.

Le robot est tout comme la fourmis et la cigale, il est conduit par un instinct par le fait de vivre... Et si la Force existe, je ne serai pas surpris par le fait qu'il puisse en faire usage au même titre que la chair. L'acier est une force de sang établi sur d'autres phénomènes que notre Corps. créer des machines mi chair et mi acier pour créer un être absolu et parfait démontre de la stupidité de ses créateurs: Et un jour les enfants se révolteront et pas besoin d’être devin pour comprendre ce phénomène lié à la vie de l'individu et du spécimen.

Non à l'Esclavage.
Non aux Viols physiques et Morales.
Non aux Tortures physiques et Morales

Ecrit de
TAY
La chouette effraie
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MessageSujet: Re: Je pense donc Je suis, la Légion d'honneur et Y'becca   Lun 5 Déc à 3:36

Processus de Paix des secouristes de la république de l'Olivier.

Je crois qu'à l'avenir, plus personne ne pourra recréer des bulles d'exclusions...
Pour cela, je ne peux me permettre de mettre à l'écart tout individu(e) et "État".

Je ne suis qu'une femme ou un homme humble qui en vous adressant ces ces vers,
espère qu'il puisse vous conduire vers l'expérience, le travail et la communauté...
La solitude augmente ou diminue le nervosité... Cela s'appelle le malheur...

Alors par décision, on recherche à se tranquilliser et remettre la balance sur le zéro;
alors par construction, on décèle la notion d'une fragile tolérance:
Celle d'insulter !

Par Yahvé, cela est une horreur et une erreur...

La République de l'Olivier dit :
"Oui à la gréve, Non à l'Esclavage..."
la constitution rajoute :
"Oui à la Bibliothèque et Non à la Faim."
et le peuple doit rajouter :
"Oui à l'écoute et Non aux viols physiques et moraux."

Alors le Novice du Secourisme prends en charge sa nouvelle fonction autre qu'un service
militaire mais basé aussi sur la protection du Bien et du Corps.

"Je suis Y'becca"

Ecrit de
TAY
La chouette effraie.

--------------------------------------------------------------------------------------------------

Y'becca ou murmure de l'Arbre-Olivier.
http://leclandesmouettes.bbflash.net/t41-y-becca-ou-murmure-de-l-arbre-olivier

Profils des Juges du Secourisme et
la république de l'Olivier.

Chére Minouska, Féline de Pierre et Yvette et toutes les bonnes volonté(e)s

Je regarde le temps différemment après la mort de Athéna la chatte Bleue.
De longues années à voyager; à travailler et à écrire... Tel un Spartiate, je me suis emprunt à une apogée sur la compréhension du monde qui m'entourai de ses richesses; J' y ai rencontré des lueurs, des affronts et des forces.

Je regarde celle qui a su réveiller la force de réveiller ces écrits que j'ai voulu sauvegarder par le fait que après
tout, aide toi et le ciel te répondra: Et je dois dire que ma volonté fut exaucer... Alors je regarde Minouska, une chatte qui a recueilli mon cœur en lambeau lors de la guerre ou intifada, si vous préférez:

Le Juge Suprême de la république de l'Olivier est un personnage
qui doit s'informer et accueillir la Parole de l'un et de l'Autre. Il se doit d'écrire des vers, des proverbes, des espoirs, des fables car notre peuple aime cela: Ni fouet, ni chaines ! être sérieux devant les nuages gris !
Car l'arbre peur garantir notre fraternité et la justice de l'eau propager la diversités des écritures des forets donc vers la connaissance et Yahvé... La République est le pilier de l’Âme dans le sens où il s’inclut dans le peuple et ne cherche pas à devenir idole, idolâtre ou idolâtré. Être humble doit être la qualité première du Juge Suprême de la République de l'olivier.

Dans la vallée du Nil à la plaine des cèdres; le juge suprême doit présenter ses hontes et ses espoirs... je vous fait part de mon expérience... Nuls réponses dans un premiers temps ne se fit entendre alors j'envoyai des mouettes, des chouettes et des canaris sous forme de lettre tel un oiseau qui apprends son premier envol.

Alors sous forme de mirage pour certains et pour d'autres, cela s'appelle un message. Je me fis ce constat et que la volonté en soit ainsi si il ne veulent pas entendre;

"Propage la Connaissance des serments car ce sont les hommes qui s'entretuent par leur entreprise, leur volonté et leur désir! Car certains vomissent sur la fraternité voilà un maillon de haine du trois en un délivré par le vieux coq... Rétablit l'apprentissage de l'Espérance sur l'apprentissage de marcher ! La canne de l'age n'est pas un spectre; elle est une source d'eau ! Tu apprendra à entendre ta douleur devant la faim ! Nous sommes des étapes et en cela cherche le fait d'exister ! La République est le pilier de l’Âme dans le sens où elle s’inclut dans le peuple et ne cherche pas à devenir idole, idolâtre ou idolâtré. Être humble doit être la qualité première !

Ecrit de
TAY
La chouette Effraie.

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Y'becca ou murmure de l'Arbre-Olivier. Sam 28 Mai à 15:54
Aramon et la France.
http://leclandesmouettes.bbflash.net/t3-debat-sur-la-recherche-animale
L'Ecologie a bien plus besoin que la mandature; et pourtant, tout cela est bien établit
dans les bilans prévisionnels de l'union européenne...

Mais voilà, il y a eu des visages parsemé(e)s sur la construction européenne et de la Grande Europe... Alors certains mouvements ont dénoncés l'écologie politique envers eux-même et tous. En cela, on peut dire que le clivage des extrêmes entre la droite et la gauche s'est bien réduite mais la haine par elle même s'est accentué par le fait du libre pensée et de la raison d'être l'option de secours.

Le bien sera bien 'être un équilibriste mais entre les deux pentes des montagnes la Corde n'est plus... Alors à l'ancienne tel des Mitterrand et des Chirac, nous allons en randonnée et gravir des collines. Il faut lutter contre l'extermination, concevoir la conception de la vie et la chaines des reproductibilités....

A l'ancienne, Ne pas oublier l'aspect de sauvegarder le rapport de la mutuelle et de la sécurité sociale devant les faits climatiques et autres: Cela engendre une plus grande concertation entre les assurances et l'Etat où le peuple est représenté par des associations et des syndicats... Ça serait houleux mais je pense que je pourrai éviter des émeutes et des divisions entre les familles pour de la politique.

Lancer des ouvrages des digues car malgré les débats et toutes les propositions, le Temps et ses variations jouent contre Nous et Eux... Un Sujet qui relève de la Justice, de l'Intérieur et de la Défense...

Ainsi des Dossiers sur les transports les ponts et chaussés seront mis à Jour par les Vice-Présidents du Sénat plus clément envers les acteurs sociaux-économiques:
Ils sont Francs dans le Langage et c'est un bien aux yeux du Peuple...!

Ecrit de
TAY
La chouette effraie;

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Entretien sur la discorde...

On parle de propos virulents de Monsieur Sarkozy, lors de ses fonctions de ministre de l'Intérieur, sous la Présidence de Mr ... ? Quelle est votre position ?

Tout d'abord supprimer le laxisme, la faute et la falsification... Il arrive que les affaires mal gérées puissent resurgir au cœur de la cour de l'Elysée... Au niveau d'une réforme démocratique, le Sénat est et sera toujours d'un grand secours car ses décisions ne sont jamais prévisible aux yeux de Matignon, pour éviter toute crise intérieur entre les Services Sociaux de la Police, de l'Armée et de la Justice. On le voit une affaire mal gérée est une affaire bâclée sans géographie et au mépris de la Patience.

Il n'y a plus de sociale ?

Non, il y a la Peur devant la Prudence ! Disons qu'avec la guerre contre le terrorisme amplifié depuis le 11 septembre 2001... Être un homme de bien se résume en deux catégories: la défense et le secourisme et l'on s’aperçoit que la Prudence est meilleur guide que la Peur. D'accord il faut s'amuser mais il y a toujours le terme de Citoyenneté... Sujet d'un Éternel désaccord entre les convives aux seins de toutes les Organisations mondiales.

Et le Secourisme ?

Même pour les Banlieues, il est à organiser en villes et campagnes devant les accidents, les agressions et les catastrophes... La Justice a toujours au même titre que tous les services publics d'être à la pointe du monde industrielles, économiques et de prévoyances... Dans un mode de compétitif, prolétaire et capitaliste; il doit être l'ensemble, le médiateur et bien sur, celui qui est le meilleur en tout pour sa sagesse, sa modernité et son social.

Ecrit de
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MessageSujet: Re: Je pense donc Je suis, la Légion d'honneur et Y'becca   Mar 6 Déc à 10:22

Sous le tabernacle, une voix chante dans un abyme où son son mélange aux murmures acides de verbes mal conjugués par la discorde régnante... Une Discorde au contraire de Babel qui est une malédiction mais la gardienne du temple aussi féroce veut faire entendre sa colère sur ces femmes qui ont ouvert leurs cœurs et portefeuille pour des petites vermines qui devinrent Caïd ou Président. Artémis n'a jamais pardonné à Circé et Médée; leurs crimes commit envers Pélias le Républicain et le roi de Colchique. Ainsi malgré son respect de Zeus, elle inspira une jeune femme de l'amour qui normalement est attribué à Cupidon, elle n'avait vu l’âme noire et de l'aveuglement de Médée envers son mari. Médée la première socialiste et Circé la magicienne du temps n'étaient pas amie et même leur lien de parenté était plus sujet à la douleur qu'à l'amitié. L'orthographe des langues anciennes était rigoureux et Médée était accru en sortilèges et métaphysique de la justice.

On dit que les deux femmes sont une sorte de ying et de yang de la force noire de l'aspect même du domaine de croyance envers le socialisme et l'humanisme: Deux femmes comme Christiane Taubira et Najat Valat-Belkacem... Bien sur les femmes ne sont pas doutes des obscurs brouillards mais leurs hantises de l'avenir est brouillé par l'aspect même de la Tranquillité, de l'Espérance et des Hantises. Ainsi le Diable est... Ainsi l'Homme est... Ainsi le Fils est... Anis est Dieu et le Laic...

Et nous; les hommes qui nous jugent sur le principe de Prudence et d'Ardeur... Et bien oui, elles peuvent rire de nous finalement qui succombant plus à la teneur de notre irrationalité, de notre testostérone et de notre soif de chair... Finalement, Nos principes si évoluaient qu'ils soient ne permettent jamais aux hommes d'honneurs et ni les femmes dotés de valeurs d'atteindre l'extase du pouvoir... Car finalement j'ai plus d'estime pour Circé et Médée que pour ces deux pseudo ministres.... L'histoire de Lesbienne et des gays n'avait absolument pas besoin de Christiane Taubira et Najat Valat-Belkacem... Sous le tabernacle, une voix chante dans un abyme où son son mélange aux murmures acides de verbes mal conjugués par la discorde régnante... Qui est l'aimé et qui est la rejeté... Et là, Le Scorpion-Chouette que je suis dira que je ne ferai pas la même horreur où stupidité que cette brave Artémis que je respecte... La Laïcité, oui, Je préfère rejoindre ce monde de l'obscurité où l'agneau se méfie de la source sachant que si il n'y trouve pas des loups, il y trouvera des Gourous du Vaudous. On dit que l'on peut transformer les hommes en Zombies surtout dans les Antilles et les collines de l'Atlas... j'y ai construit des démocraties, hélas, je me suis méfiée de Circé et Médée alors que j'aurai du voir la perfidies des perfides Christiane Taubira et Najat Valat-Belkacem... Si ce n'est pas la déchéance de Nationalité; c'est celle de la rose socialiste... Peu importe de rassembler si l'on conduit le peuple dans le regard de la justice morale et indépendante comme La France et La République ainsi tout comme Y'becca dans les Républiques D’Israël et La Palestine dans la République de l'Olivier... J'ai appris à distinguer mes migraines et elle vienne de ma soif de donner une autonomie de paix alors que d'autres n'y aperçoivent que l’intérêt d'effacer des noms pour y inscrire les leurs... Je m'amuse à dire que je les maudit et si il y a Dieu et son essence immortel qu'elles puissent être maudit elle et leurs descendances... Car le monde est peuplé de ceux qui vivent dans les caprices de leurs images sans apercevoir l’intérêt même de découvrir autre chose que son reflets et ses vices. Pierre Mendés France et Pierre Messmer....

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MessageSujet: Re: Je pense donc Je suis, la Légion d'honneur et Y'becca   Mer 7 Déc à 11:10

Définition du Principe D’Indépendance Judiciaire


La diversité des fondements constitutionnels, quasi-constitutionnels et législatifs de l’indépendance judiciaire et celles des catégories de tribunaux auxquels il s’applique, signifie que le principe d’indépendance judiciaire peut changer de signification en fonction du tribunal que l’on étudie (Généreux, précité, para. 40). Dans le contexte canadien, l’indépendance judiciaire constitue ainsi un principe à « géométrie variable » dont il s’avère impossible de donner une définition générale précise. On peut toutefois tenter d’en préciser les contours en étudiant certaines des garanties qu’il implique.

Cependant, avant de passer à l’étude de ces garanties, il est intéressant de noter que, dans le cas plus particulier de l’indépendance judiciaire garantie par l’alinéa 11d) de la Charte canadienne des droits et libertés, la Cour suprême du Canada a identifié trois conditions essentielles de l’indépendance judiciaire qui doivent être appliquées avec souplesse à chacun des tribunaux devant offrir une telle garantie (R. c. Valente, [1985] 2 R.C.S. 673).

La première condition est l’inamovibilité selon laquelle un décideur indépendant ne peut être révoqué pour un motif arbitraire, mais seulement pour une cause déterminée et raisonnable. La deuxième condition essentielle consiste dans la sécurité financière selon laquelle un décideur n’est véritablement indépendant que si son traitement est prévu par la loi, de manière à le protéger des ingérences arbitraires de l’exécutif. Enfin, la troisième condition est l’indépendance institutionnelle du tribunal relativement aux questions administratives qui ont un effet direct sur l’exercice de ses fonctions judiciaires (temps du délibéré, assignation des causes, etc.).

Dans l’interprétation de ces conditions, comme dans celle de toutes les autres garanties d’indépendance, il faut toujours garder à l’esprit qu’elles ne constituent pas des fins en soi. La Cour suprême du Canada a bien pris soin de le rappeler dans le traitement qu’elle en a fait jusqu’à présent, lorsqu’elle a souligné que l’indépendance judiciaire n’est justifiée que parce qu’elle permet de promouvoir des objectifs sociétaux fondamentaux. Deux de ces objectifs s’avèrent particulièrement importants, soit le maintien de la confiance du public dans l’impartialité de la magistrature et la sauvegarde de la primauté du droit. Ces principes inspirent les arrêts de la Cour suprême du Canada portant sur la question de l’indépendance judiciaire (Renvoi relatif à la rémunération des juges de la Cour provinciale (Î.-P.É.), [1997] 3 R.C.S. 3, para. 9-10).

D’une part, l’indépendance judiciaire vise à préserver la confiance du public dans l’impartialité de la magistrature. Elle sert ainsi à renforcer la perception du public que les juges rendent leurs décisions en leurs âmes et consciences, sans possibilité qu’ils aient été influencés de quelque façon par des facteurs étrangers aux litiges dont ils sont saisis. Pour cette raison, il n’a pas suffi que la magistrature soit dans les faits indépendants ; il faut aussi qu’elle apparaisse l’être. Dans l’application de cette norme, la jurisprudence canadienne a établi que la perception qu’il faut considérer est celle d’« une personne raisonnable et bien renseignée » (Renvoi relatif à la rémunération des juges, précité, para. 113).

D’autre part, l’indépendance judiciaire veut assurer le maintien de la primauté du droit. Un des éléments principaux de cet objectif est le principe constitutionnel selon lequel l’exercice de tout pouvoir public doit en dernière analyse tirer son origine d’une règle de droit. En tant qu’ultimes remparts de la primauté du droit contre des actions abusives des autres pouvoirs publics, il devient alors essentiel que les juges soient en mesure d’exercer leur fonction en toute liberté, à l’abri des interventions du législatif ou de l’exécutif.

L’indépendance des tribunaux canadiens dépend de la reconnaissance et de la mise en œuvre de plusieurs garanties. Celles-ci visent surtout à protéger le judiciaire contre l’exécutif et le législatif. Bien évidemment, un soin particulier doit être pris afin de préserver l’indépendance de la magistrature vis-à-vis du pouvoir exécutif, ne serait-ce qu’en raison du fait que les gouvernements sont très souvent partie aux litiges les plus divers devant les tribunaux. La Cour suprême du Canada a cependant reconnu que le principe de l’indépendance judiciaire doit également être maintenu face à toute ingérence possible, non seulement du pouvoir législatif ou exécutif, mais aussi des intervenants de la société civile en général (Beauregard, précité, para. 31 et 37).

Outre les trois conditions essentielles de l’indépendance judiciaire garantie par l’article 11d) de la Charte canadienne des droits et libertés, la jurisprudence canadienne a conclu que l’indépendance judiciaire possède deux dimensions (Valente, précité, p. 687). L’indépendance judiciaire implique en effet davantage que l’impartialité des décideurs pris individuellement. Elle soulève aussi une question de « statut » du tribunal auquel ces décideurs appartiennent. Ce statut doit refléter le rôle que joue chaque tribunal et donner des garanties suffisantes que ses membres échappent à toute influence extérieure, de la part de l’exécutif et du législatif comme de celle de tous les intervenants de la société (Généreux, précité, para. 37).

On peut alors distinguer l’indépendance individuelle, qui s’attache aux juges pris individuellement, de l’indépendance institutionnelle ou collective, relative au tribunal en tant qu’institution. Pour que l’indépendance judiciaire demeure réelle, ces deux dimensions doivent faire l’objet de garanties suffisantes. Nous étudierons maintenant les plus
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